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13 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
6727 - REVERCHON ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph Arthur André REVERCHON, propriétaire, époux de Catherine Marie Joséphine BARTHAUD, de Dijon, et Marie Julien Augustin PENNEROUX, comptable à Dijon, époux de Louise STEINBACH. On nomme Henri JOUFFROY et Pierre PARRY, notaires à Dijon, et autres. Document dactylographié avec un timbre fiscal.

2081 - BURR ( garde forestier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoins concernant François Antoine BURR, garde forestier dmeurant à Steinbach aytn inculpé Sébastien DORUNTZ, de Steinbach. Assignation effectuée par François Antoine KARM, huissier à Belfort demeurant à Cernay. Document en partie imprimé.

3900 - DERUNTZ ( bûcheron )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Sébastien DERUNTZ, bûcheron à Steinbach. Fait par François Antoine KARM, huissier demeurant à Belfort. Document en partie imprimé.

10543 - JUNG ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1865
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort. Renvoi devant le tribunal correctionnel de Charles JUNG, 36 ans, journalier né à Bollwiller, inculpé de tentative de viol sur Emilie FRANCHEBOIS, sur le chemin de Steinbach à Cernay.

574 - KREBS ( ouvrier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1863
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Pierre François MADRU garde-forestier à Steinbach. A l'encontre de Christine STUTZ ép. d'Henri KREBS, M.Anne STUTZ vve Tiébaut KREBS, Madeleine LENGY ép. Jacques MEYER, M.Anne CENTLIVRE fille de Morand CENTLIVRE vigneron, M.A. BOSSLER ép. Antoine LENG

1581 - INEICH ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1858
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis INEICH est né le 24 mars 1800 à Steinbach, de Louis INEICH et de Anne-Marie TSCHETSCHE (avec accent aigu sur les deux e). Il est marié et père de quatre enfants. Concerne Louis INEICH, 58 ans, journalier à Steinbach, prévenu, et Christin BRUNE, 60 ans, de Steinbach, témoin.

1479 - KOEBELEN ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1847
Type d'acte : Mandat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Mathieu-Napoléon BARDY, juge d'instruction de Belfort. Avec très bel en-tête en lettres gothiques calligraphiées. Mandat de comparution concernant Henri KOEBELEN, fils d'Erasme KOEBELEN, de Steinbach, et Ignace MEYER, fils d'Ignace MEYER (22 mars 1847).

263 - MEYER ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1847
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

André MINERY 28 ans garde forestier à Steinbach, fils de la cabaretière, dépose avec son frère Jean Baptiste contre : Henri KOEBELEN, Joseph VOGT et Thiébaut ZIMMERMANN suite à bagarres.

10577 - SCHNEIDER ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1841
Type d'acte : Mandat de comparution - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de comparution délivré par Mathieu Napoléon BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, à Conrad SCHNEIDER de Steinbach, pour être entendu sur les inculpations à sa charge.

522 - SCHILLINGER ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1835
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de 12 ans de biens (corps de ferme + terres) à Mulhouse par Hartmann RISSLER propriétaire à Mulhouse. Au profit des frères Joseph et Blaise SCHLLINGER natifs de Wiggis canton de Lucerne en Suisse, fermiers à Schoenensteinbach.

3821 - WINTENBERG ( boulanger )

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1834
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

De Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbach par son avoué Jean Didier FALCK, huissier demeurant à Cernay. On cite d'autres noms.

3864 - FALCK ( huissier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbach, Jean Didier FALCK, huissier demaurant à Cernay, a donné signification à Jean-Baptiste GUITTAND, propriétaire à Bellemagny, Pierre Léger MARTIN, fabricant de chandelles à Guebwiller, etc. Dont aussi Pierre ZALY, marchand de faïences à Soultz, Ignace WEIL, marchand de bétail à Soultz, Simon KAHN, usurier à Soultz, Gabrile BLOCH, marchand à Soultz, etc. On cite plusieurs autres noms, professions et lieux.

5407 - FISCHER ( bourgeois )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1732
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Location pour 9 ans d'une parcelle de vignes sise à Guebwiller 'in der Achs' par le couvent de Schoenensteinbach au profit de Jean FISCHER le Jeune, bourgeois de Guebwiller.