Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41473 - ROLAND ( négociant )

Localisation : Surgères / Année : 1877
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jules ROLAND, négociant demeurant à SURGÈRES. Autres noms cités: FAVREAU; PETIOT; LAGOGUEY; LUQUIN; MOLLET. Tampon du timbre.

39825 - ROLAND ( Négociant )

Localisation : Surgères / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Entre: le plaignant, Jules ROLAND, négociant, demeurant Surgères, (Charente Inférieure). Et, Nicolas Amédée LAGOGUEY, manoeuvre, et son épouse Olympe LUCQUIN, demeurant Courgenay. Concerne une commande de vin non payée. Les consorts LAGOGUEY et LUCQUIN, étant non comparant sont condamnés au paiement et intérets. Tampon du timbre. Tampon du Greffe du Tribunal. Document relié par couture.