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26924 - ABORD ( Propriétaire )
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Localisation : Sussey / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Armand ABORD, propriétaire domicilié de droit à Brully, commune de Saint-Romain, mais demeurant de droit à Sussey, Ernest ABORD, propriétaire audit Brully, Charles THOMAS, percepteur à Selongey et époux de Berthe BRUZARD, Félix BRUZARD, colonel à Cherbourg, et Germain PICARD, fermier dudit THOMAS à Sussey. On cite d'autres noms.
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36649 - COQUENGNIOT ( Capitaine en retraite )
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Localisation : Nolay / Année : 1820
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession. Nomination d'un tuteur, après décès du précédent. Pour Catherine, fille de BELIN et de dame FONTERAY. Nomination (TUTEUR) par le conseil de famille de Étienne COQUENGNIOT, capitaine en retraite, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Nolay. Autres noms cités, François BELIN, propriétaire, de son vivant demeurant à Sussey. Étienne COUCHARD, propriétaire demeurant à Villières, fils de Jeanne MOREAU. Jean Baptiste Nicolas PICHENOT-MOREAU. François MONNIEU, époux de Anne FONTERAY, propriétaire demeurant à Chevagny, canton de la Guiche, département de la Saône et Loire, oncle maternel de la mineure. Philibert et Jacques FONTERAY, propriétaires, le deuxième demeurant à Rousset, tous deux oncle germain. Autre document joint, quittance pour frais de tutelle en date de 1821. Tampon du timbre. Tampon du juge de paix à Lielnais. Voir doc. n°36639, 36648.
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36639 - COQUEUGNIOT ( Propriétaire )
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Localisation : Nolay / Année : 1820
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : It
Quittances. Pour COQUEUGNIOT, propriétaire demeurant à Nolay, tuteur de Melle BELIN. Par 1°) CHATAIN, couvreur, demeurant à Sussey. 2°) MOUIN, maréchal-ferrant demeurant à Sussey. Autre nom cité, François BELIN, oncle de Melle BELIN. Tampon du timbre. Voir autre doc. n°36648, 36649.
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36648 - BELIN ( Propriétaire )
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Localisation : Sussey / Année : 1818
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Concerne une créance. Au profit de François BELIN, propriétaire demeurant commune de Sussey. Contre Pierre COQUEUGNIOT, fermier et propriétaire, demeurant à Argey, commune de Sussey. Inscription au bureau des hypothèques de Beaune. Plus copie jointe. Tampons du timbre et du Tribunal Civil. Voir autre doc. n°36639, 36649.
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36637 - GROGNOT ( Prropriétaire )
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Localisation : Sussey / Année : 1817
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement pour une vente faite par expropriation forcée. Concerne les héritiers TERTARD. Sur, Jeanne GROGNOT, veuve de Jean Baptiste DERVOYER et Jean Baptiste Alexandre DERVOYER, demeurant au Maupas, commune de Sussey. Acquéreurs, Joseph ROMANET, propriétaire demeurant à Saulieu. Jacquette MOROT, veuve de François BELIN, propriétaire, demeurant à Sussey. Claude DUVERGEY, avoué demeurant à Beaune, Alexandre GRIGNARD, fermier demeurant à Ogny et Toussaint BULLIER, propriétaire demeurant à Sussey. LAFOUGE, autre acquéreur. Autres noms cités, s'agissant des héritiers, Françoise DERVOYER, veuve de Jacques TERTARD, de son vivant propriétaire au Maupas. Joseph CHOMARY, aubergiste, demeurant à Rouvray, époux de Antoinette TERTARD. Henri PERRIN, cafetier, demeurant à Arnay, époux de Anne TERTARD. Jean BROGNET, propriétaire demeurant dans le département du Rhône, époux de Marie TERTARD. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal Civil de Beaune. Document relié. Plus copie de 6 pages.
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6394 - GUILLIER ( chaudronnier )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Autun / Année : 1784
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François GUILLIER, maître chaudronnier, Jacques RICHARD, mari de Marguerite GUILLIER, tous d'Autun, et François BELIN, marchand à Sussey. Les GUILLIER sont enfants de Jean GUILLIER, ainsi que autre Jean GUILLIER, soldat mort le 2 mars 1784. On cite WAMBERQUE, aumônier d'Aire-en-Artois (où est décédé Jean), ainsi que LENOBLE et GUILLEMINOT, notaires à Autun, et autres.
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26654 - BELIN ( Marchand )
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Localisation : Sussey / Année : 1780
Type d'acte : Reconnaissance de rente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre François BELIN, marchand à Sussey-sous-Mont-Sait-Jean (= Sussey ?), au nom de Marie MOREAU, veuve de Claude BELIN, marchand audit lieu, et Jean Jacques DELACOSTE de ROCHETAILLÉE, chevalier et baron à Vitteaux. On cite d'autres noms.
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