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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44659 - LASSALLE ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Taponas / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude LASSALLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Taponas. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PILLARD; DAGUIN; LOUIS; CHAVEL; TABOURNEL; MERCEY; VILLARET; BOINTON; LALAUZE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44660 - CHAMBION ( propriétaire )

Localisation : Taponas / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude CHAMBION, propriétaire demeurant à Taponas. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHARRIN; DAGUIN; LOUIS; NERON; OVISTE; CHASSAIGNON; BERCEGOL; PERRET; VIOLET; LAVEUR; MEUNIER; BRULLÉ; GUINAND; CHTELET; DEFAY; CHENEVIER; DUTRÈVE; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44686 - GENETIER ( propriétaire )

Localisation : Taponas / Année : 1900
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Villefranche sur Saône au nom de Jeanne-Marie GENETIER, propriétaire et rentière demeurant à Taponas. Autres noms cités : BURRUIER; MULIN; CHARRAT; VIAILLY; JACQUET; DEVUIT; MAZOYER; LAFAY; CHEVALIER; CARRET; SEGUIN; DUQUAIRE; FERREOL; DUPORT; FORNARO; JULLIEN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44695 - BOURGEOIS ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Taponas / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Antoine BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Taponas. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUCOTÉ; GILLET; DUBOIS; BRAILLON; LAPRÈSLE; CHASSAIGNON; GUILLARD; GOETZ; JAMBON; LAFLEUR; CONDEMINAL; DULAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.