Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : Actes notariés - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différent actes (de 1842 à 1844), à la requête de Dominique FORE, jeune, fabricant quincaillier, demeurant à Saint-Étienne, rue du Palais de Justice, (demandeur). Ces actes représentent : des jugements, notifications, reconnaissance de dette, assignations à comparaître, liste de billets à ordre, significations de jugement. Autres noms cités : CUIN, aîné, marchand quincaillier, demeurant à Carcassonne; AUBRY, quincaillier et armurier, demeurant à Vau; SEBILLANT et Compagnie, demeurant Bagnères-de-Bigorre; DISSON de Lyon; Rose BESSON; Bernard VILLENEUVE, aîné, banquier, demeurant Tarbes; Jean TAMON, marchand de fer, à Lembeye; Jean DUHART, jeune, négociant, demeurant Castenau. Plusieurs tampon encre : Audra FAUVEL; LACAZE huissier de Lembeye; VILLENEUVE Aîné et Cie. Une petite note imprimée "Retour, BESSON à Lyon", collé au verso d'un acte. Tampon du timbre, sur l'ensemble des documents. Voir doc. n°39864, 39867.
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Localisation : Tarbes / Année : 1806
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Formulaire imprimé. Acte de naissance de Jean Marie René ZAMBEAUX, fils de Nicolas ZAMBEAUX, fabricant de chandelles, demeurant Tarbes, et de Ph. CUILLÉS. Tampon du timbre. Tampon de la Préfecture du département de la Seine. Sigatures lisibles, CARON, chef de bureau, et LELOUCHE, greffier, tribunal de première instance de la Seine.
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Localisation : Tarbes / Année : 1778
Type d'acte : Ordonnance exécutoire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ordonnance exécutoire, par le tribunal civil de première instance de Tarbes. Contre: Jeanne Marie MOTHE, veuve de Louis DAUTIN, et son fils, Alfred DANTIN, propriétaires, demeurant à Bazet puis à Tarbes. Pour: Jean Marie AUBIER, propriétaire, demeurant à Bazet. Autres noms cités: FIGAROL, juge de tribunal; BOURDETTE-LOSTE, huissier audiencier. Tampon du timbre. Tampon encre du tribunal de ier instance de Tarbes. Autre tampon, Greffe du tribunal de Tarbes. Collé en dernière page, un timbre, COPIE dit "De Dimensions", de 50 cts.
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Localisation : F - Hautes-Pyrénées - Tarbes / Année : 1768
Type d'acte : Emancipation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'émancipation d'Alexandre Louis Dominique DUBOIS de BELLEROCHE, lieutenant de cavalerie, concédé par ses parents habitant à Tarbes. On cite d'autres noms.
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