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2036 - DURAND ( géomètre )
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Localisation : F - Tarn - Villeneuve-sur-Vère / Année : 1908
Type d'acte : Rôle - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Je soussigné Justin DURAND, expert géomètre demeurant à Mouysset, commune de Villeneuve-sur-Vère, fait les rapports dont suit la teneur
Avec plusieurs noms. Tampons et filigranes.
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40336 - GIRARD ( teneur de livres )
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Localisation : Charleston / Année : 1890
Type d'acte : procuration pour une adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procuration donnée pour l'adjudication d'une pièce de terre située à Étaule, commune de Mellecey, par 1°) Antonin-Hallet GIRARD, teneur de livres à Charleston, caroline du sud, États-unis d'Amérique, 2°) Hedwige GÉRARD, épouse de Georges -William ALEXANDER, professeur de mathématiques, demeurant la même ville. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: DODILLE; THIÉBAUT; BEAUCE; JOUFFRE; DEFRANC; VABRE; CATHIER; PERRAULT. Tampon du timbre.
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5568 - AGNELET ( marchand )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1869
Type d'acte : Teneur d'effet - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Catherin LABICHE, menuisier à Chambéry, et PERILLAT (ou PERILLOT ?) et AGNELET, marchands à Chambéry (?). On nomme Jacques PERROT, huissier, et TIVIER, directeur de la succursale de Chambéry.
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37941 - BOURIQUAND ( Jardinier )
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Localisation : Lyon / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une propriété située en la commune de Dardilly, canton de Limonest, audit lieu "Le hameau du Bouquit", consistant en bâtiment d'habitation et d'explotatiopn, cour, vigne, terres, pré. Par François BOURIQUAND, époux de Catherine DEQUINCIEUX, jardiniers, demeurant à Vaive, ville de Lyon, 51 rue de Saint-Cyr. Pour l'acquéreur, Robert DUCHAMP, cultivateur, demeurant chez BLANC, en la commune de Saint-Ddier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Jean TIEUR, teneur de livres, époux de Michelle BOURIQUAND, veuve en premières noces de Jean CHARVIN, demeurant Lyon. Nombreux autres noms, anciens propriétaires, héritiers et co-héritiers. Pierre MARCEL, percepteur des Contributions Directes, et Étienne BAÏL, géomêtre, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire BERTHIER, et autre tampon de . Acte dressé par Me BERTHIER, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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37993 - GRAVET ( Cultivateur )
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Localisation : Charbonnières / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison avec cour et jardin, située à Dardilly, audit lieu de la Crépillière. Par Marie BRAILLON, veuve de Vincent GRAVET, demeurant à Dardilly, audit lieu de la "Crépillière", et se trouvant à l'hospice des "Dames du Calvaire", quartier Saint-Just à Lyon. Laquelle donne procuration pour la représenter, à Louis GRAVET, son beau-fils, propriétaire cultivateur, demeurant commune de la Charbonnière, canton de Vaugneray, (Rhône), époux de Marie PIPI. Pour l'acquéreur, Henry NARBONNET, jardinier, demerant même commune chez MISSON. Description de la convention, de l'origine de propriété, et de la teneur de la procuration. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jules Joseph REDOUX, notaire à la résidence de Dardilly. Tampon du notaire.
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40226 - LAGAYE ( Entrepreneur de transport )
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Localisation : Roanne / Année : 1854
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Citation à comparaître au tribunal civil de Montbrison qui fait aussi office de tribunal de commerce, présenté par l'huissier Georges PÉON, demeurant à Roanne, au domicile de monsieur LAGAYE, entrepreneur en transport demeurant au Coteau, près de Roanne; à la requête de Jules POPULUS-AINÉ, teneur de livres, demeurant à Montbrison, et se présentant comme syndic définitif à la faillite de monsieur MENAUD, lui même maître de postes à la Gouyonnière. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de l'avoué MAJOUX. Signature: PRIOUX, et une autre illisible. Voir doc. 40223.
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40228 - LAGAYE ( Entrepreneur de transport )
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Localisation : Roanne / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal de première instance de Montbrison pour défaut de paiement, au profit de Jules POPULUS AINÉ, teneur de livres, demeurant à Montbrison, procédant en qualité de syndic de la faillite de monsieur MÉHAUD, maître de poste à la Gouyonnière; contre monsieur LAGAYE, entrepreneur de transport demeurant au Coteau. Acte dressé par le greffe du tribunal de Montbrison. Autres noms cités: DÉSIRÉ-LACHÈZE; BOUDOT; ROUX; PÉON. Document à l'origine relié par coutures. Tampons encre verte du tribunal de Montbrison. Tampons du timbre. Tampon encre verte du greffe du tribunal de Montbrison. Signatures de l'avoué MONJOUX, et autres signatures illisibles. Voir doc. 40223.
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43289 - LAISNÉ ( fabricant )
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Localisation : Teneur / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Fruges au nom de Florent LAINÉ, fabricant de papier demeurant à Teneur. Acte dressé par Me GRAUX, notaire à Fruges. Autres noms cités: DECREGNY; LECUYER; FRIQUET; CARON; GOSSELIN; DESGROUSILLER; SÉNÉCHAL; DEREMETZ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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35620 - CHARPENAY ( propriétaire )
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Localisation : Lyon / Année : 1839
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Dernier testament de Geneviève CHARPENAY, épouse de Gaspart CREVAT, rentier, demeurant à Lyon. Autres noms cités, Guillaume BENVIT (?) FOURNET, négociant, Etienne FOURNET, négociant, Jean François LANDRY, teneur de livres, tous trois de Lyon. Actes rédigés par, Antoine Pierre DUGUEYT, notaire à Lyon. Deux documents liés. Tampons, timbre fiscal et notaire.
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38890 - DECRAND ( )
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Localisation : Saint-Romain-au-Mont-d'Or / Année : 1839
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs, et partage. Désignation des biens, 1°) une maisonavec ses dépendances, cour et jardin. 2°) Une vigne, située commune de Romain-au-Mont-d'Or, territoire des Nicelles. Entre, les enfants de Françoise COMTE, veuve de Claude DECRAND, cultivatrice, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Claude DECREAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Jean Claude DECRAN, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, dans la propriété de Mr de BRANDIÈRE. Joseph DECRAN, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Joseph FOURNIER, teneur de livres, demeurant à Lyon, Grande-Côte, n°18, époux de Benoîte Claudine DECRAND. Jean PERRIN, fabricant d'étoffes de soie, demeurant commune de la Croix-Rousse, rue des Faussées, n°5, époux de Benoîte DECRAN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me L ouis VIGNET, notaire à Fontaines, canton de Neuville, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.
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41859 - HARANGER ( notaire )
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Localisation : Laon / Année : 1802
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Répertoire du notaire Jean HARANGER, demeurant à Laon. Autres noms cités: LUBIN; DULE; LOISELEUR; GUY; HETERIE; DELAHAYE; BOUDET; RIESCHE; LEFEBVRE; FOLIO; SAINT-AIGNAN; LEVACHER; HUE; HANTENEUR; VUCHOT; LEGRAND; DESBRIAND; DELANGE; GUENOT; HURDOIN; HOUDARD; HUSLAY; ALUTPRE; ; BRUET; MONGRUET; DELOUCHE; MOUAMOURE; COLLET; DELANGE; GUENOT; LAINÉ; BOUTEMPS; GIRARD; LEJEUNE; VERARD; DELOUZE; HUBLEY; HERVIEN; BOURGIN; DRAMPAQUE; DELÊTRE; CHEROU; RAGOMET; REMY; GEOFFIER; DOUCET; CACHARD; LAMOTTE; VIQUEROU; BERNAGE; AUBOIR; GAUDIN; LAUDRUD; VUVANEUX; LIGUAY; BLIN; BRETEGUERES; BISSÉ; FILIPIAN; GATELOUP; LEFOU; MARTEAU; CAILLÉ; MIARD; THOMAS; BOUDARD; VOHIER; LAFORE; REGUIER; BARBE; FOUVEAU; JACHEU; GALIEN; BRUQUET; MOUNIER; ROSSE; CHEMIN; NERVAU; DUVAL; GESLIN; BEAUFOUR; OURY; GUENET; BAILLY; CERNAULT; PREVORTEL; VAUGEOIS; JOUBERT; HARIEL; MONGRUEL; RAFFIN; BERNAGE; LEVASSEUR; DELISTE; DIZOT; DOYER; DOJOT; BOUDARD; DUCLOS; ALLAIS; MARTIN; LORIOT; LEDUC; HALARD; DARGAU; BOSTEL; VANHAUD; GABRIEL; HAUTETERRE; BRIZARD; FURGEAU; JÉRÔME; BONAVENTURE; GIROUD; DEPIERRE; DROUET; LATREILLE; BAZILE; PREVOST; LEBARTIÈRE; CHONEGROS; NAVANEUR; DETIL; FOURNET; TUFFAY; VIENVILLE; MOHIER; MOURARD; MAIGNAN; PREVOSTEL; VAUGEOIS; CHARTEL; COMPAGNON; DERUEF; MANAT; MARAIS; AUDIGER; DOLBU; MURULLY; ROUSSEL; FOUAIT; MOINET; MANSEL; REVEL; BOUCHER; MAÎTREJEAN; LEROY; GUIMBAUT; HERVÉ; DUPUIS; DELOUGE; HORVIEU; PETIT; DOYER; PASSAGER; BRETHEUIL; LEBOUC; BERNAGE; LERGUILLER; MOLAGNONY; BRUGAU; JACQUET; GRANDON; MANCLIN; MAUTRE; VOYER; GRICHOIS; DOLLET; PREVOST; DESCHAMPS; GALLAS; LAMGLOIS; RENAULT; COLOMBET; LEJEUNE; REAFFE; BIHOU; PICOT; GASCON; BORCHIRUS; JOLLY; LARGEAIS; BLOUDEAU; GERMAIN; DEARANLOS; DERIER; ROSE; BIGARRE; DERANLOS; FURBEL; BARDEL; MERTHELOT; TREILLE; DAMPIERRE; DAUTHEUNY; MESNIL; GUILMIN; MEUROU; DOUCET; VELIT; DOLLET; MOLLEVET; MONET; BERNAGE; DUPAS; BISSÉ; MAUSARD; YVONNET; MOLIER; DAQUERT; LEFORT; FRANÇON; LIRUGUET; DIOU; DELANGE; MONU; GERARD; COLOMBEL; LEVEAU; HEURARD; LAURENT; BUISSON; BOYER; LECORNU; THOIN; DOLIVET; LOUGEROT; DOLTEL; CHARTIER; LEVASSENCE; MOLLET; LELESNE; BAUDOUIN; DUBUS; CHARBONNIER; MOREL; BRUY; BOUDOU; LABULLE; CHARPENTIER; GASQUET; LAFORTE; BENOÎT; LIVARCHER; BERTHELOT; BOUCHERY; LAMRAY; DAGE; PERRON; LEGUOY; LAMARRE; DUFOUR; PRUDHOMME; BLEVY; BRETEGUIÈRES; MORANCOURT.
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1407 - CLAU DE BELMONT ( valet de chambr )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1477
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Domaine de la bastide de Belmont, terroir de Marseille. Copie de la teneur de lettres patentes du Roi d'Anjou portant donation de juridiction en faveur de Noble CLAU DE BELMONT (sans date, XVIIIe siècle).
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20798 - MARMONT de RAGUSE (de) ( duc noble )
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Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre du duc de MARMONT de RAGUSE à monsieur COTINCOURT (?), à teneur antibonapartiste et royaliste. Voir doc. 20851.
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