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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38053 - YVERNAY ( Cultivateur )

Localisation : Jarnioux / Année : 1856
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une parcelle de verger, situé au Jarnioux, commune de Ville-sur-Jarnioux, par Claude YVERNAY, propriétaire cultivateur, demeurant à Jarnioux, même commune. En contre-échange, d'un petit jardin, situé, sur la même commune, parClaude CHEVRIER, propriétaire et tailleur de pierres, demeurant à Jarnioux. Autres noms cités, Jean Antoine FONBONNE, fils, géomètre, et Louis FANTON, boulanger, demeurant à Theizé, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me CHALUS, notaire à Theizé, canton du Bois-d'Oingt, (Rhône). Voir document n°38054.
38292 - LOUIS ( Marchand de vins )

Localisation : Theizé / Année : 1850
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal de Commerce de Lyon. Jugement, entre LOUIS, marchand de vins, demeurant à Theizé, (Rhône). Lequel a comme avoué Me BLANC. Et PAILHOUX, maitre maçon, demeurant à Lyon, 21 rue Grelée. Lequel à comme avoué, Me PEIRON. Ainsi que les frères TERRADE. Tous trois condamnés solidaire. Autres noms cités, Georges de CONTANCE, juge, Président en l'absence d'Émile GUIBAL, et Pierre Bertrand LAMBERT, juges suppléants. GUILLEMIN, commis greffier. Tampon du timbre. Extrait en double. Tampon du Tribunal de commerce de Lyon.
24121 - PICHOT ( Marguelier )

Localisation : France / Année : 1702
Type d'acte : État de dépenses - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne l'état de la dépense et fourniture que Bertrand PICHOT, marguelier, a faite pour l'église de Teze (= Taizé ? Tessé ? Theizé ? Thésée ? Thézé ?). On cite un certain BRUNEL et autres. Voir doc. 24122.