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24 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36528 - FASOLA ( Chimiste )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain en vigne et jardin, située audit lieu " Sous la Parrière", commune de Virieu-le-Grand. Par, 1) Marcel Claudius FASOLA, chimiste, demeurant à Villeurbanne, 57 avenue Thiers. 2) Claude Anthelme MORNIEUX, veuf de Marie Julie THOMAS, demeurant même adresse. Acquéreur, la commune de Virieu-le-Grand, représentée par Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur et maire de la dite commune. Autres noms cités, François MORNIEUX, époux de Marie CARRAZ, cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Joseph BONNET, époux de Olympe MORNIEUX, demeurant à Artemare. Paulin BRÉMOND, négociant, demeurant à Roman. Louis AIMARD et Henriette MORNIEUX, négociants, demeurant à Virieu-le-Grand. Tous anciens propriétaires. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire même commune. Tampons, du timbre, du notaire, du bureau des hypothèques de Nantua. Timbre fiscal de 25c. Document relié. Couverture cartonnée avec bas de page imprimée au nom du notaire, Me MARCHAND.

37078 - LECLERE ( Propriétaire )

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1927
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Plusieurs baux à fermes entre 1927 et 1932. Conventions de locations par Mélanie GARNACHE, veuve LECLÈRE, propriétaire à Fresnay-sur-Sarthe, 16 avenue Victor Hugo. Pour les preneurs, Marie BAUGLÉ, cultivatrice, veuve de Pierre VIEL, pour la location de la ferme de Brétignolles (1927) et autre location (1930). Gustave PÉROLAT, jardinier, demeurant 61 avenue Victor Hugo, et Mr POIRIER, son gendre, coiffeur, demeurant place Thiers, pour la location d'un jardin et pavillon (bord de l'eau), situés à Fresnay (1928). Location de la ferme des Bertignolles (1928), située sur le territoire de Saint-Victeur, à Marie BOUGLÉ, veuve VIEL, cultivatrice. Location de la ferme de Louvellière (1928), située commune de Saint-Mars-du-désert, à Louis LEFAUCHEUX, cultivateur, époux de Aline PELTIER, demeurant à Louvellière, commune de Saint-Mars-du-désert. Location de la ferme du Haut-Bois 1930, située commune de Saint-Albin-de-Locquenay, au preneur, Placide DROUET, culmtivateur, époux de Marguerite LAVERTON, demeurant audit lieu cité plus haut. Location d'un jardin (1931), et pavillon sur le bord de l'eau, située à Fresnay, pour le preneur, BARILLET, boucher à Fresnay-sur-Sarthe. Location de la ferme des Brétignolles (1932), située commune de Saint-Victeur, par le preneur Vital VIELLE (VIEL), époux de Yvonnes CRISSON, demeurant audit lieu. Signatures lisibles, VIELLE, CRISON, LECLERS, BARILLET, DROUET,LAVERTON, LEUFAUCHEUX, PELTIER, VIEL, PÉROLAT, GARNACHE. Tampon du timbre. Document (1927), baïl Veuve LECLÈRE et veuve VIEL, présenté avec une couverture cartonnée liée. Caractères imprimés sur l'intérieur de couverture, (1923) - Vente immobilièrte - Décharge - Étude de Me LEDUC, huissier à Fresnay-sur-Sarthe". Tampon de l'huissier. Voir document 37075.

36190 - CONILLEAU ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'un pré et sapinière situé commune de Teloché, nommé le Grand Pâtis. Par, CONILLEAU, propriétaire, demeurant au n° 68, Avenue Thiers, Le Mans. Au preneur, Henri BOUTEILLER, cultivateur, époux de Aline BEURY, audit lieu, La Richardière, commune de RUAUDIN. Tampon du timbre et de l'Expert-Architecte, André BOUTIER, demeurant Le Mans. Page dactylographiée. Document relié. Voir document n°36224.

35483 - BAPTISTE ( Propriétaire )

Localisation : Thiers / Année : 1920
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de résiliation de baïl. À la requête de Maris BAPTISTE, propriétaire, veuve de Benoit GADOUX, demeurant commune de Thiers. Contre, Genest MOUSSIÈRE, époux de Augustine ROUDIER, demeurant à Pierre Plate. Autre non cité, Jean Batiste PINTRAND, huissier à Thiers. Tampons, timbre fiscal, enregistrement, et huissier.

35477 - GADOUX ( Propriétaire )

Localisation : Thiers / Année : 1920
Type d'acte : Notification à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête de, Marie Batiste, ménagère et propriétaire, veuve de Benoit GADOUX, demeurant à Thiers, et des époux GADOUX. Contre, Genest MOUSSIÈRE, époux d'Augustine ROUGIER. Tampons, de timbre fiscal, de l'huissier et de l'enregistrement à Thiers. Il y a quatre timbtres pour taxe. Le document est dactylographié.

37600 - VALENÇON ( Propriétaire )

Localisation : Vincennes / Année : 1913
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions de location d'une maison et de ses dépendances, située au Mans, 49 rue Rubillard. Entre Mme veuve VALENÇON, propriétaire, demeurant 18 rue Louis BESQUEL à Vincennes. Et Justine DAUPLAY, propriétaire demeurant au Château de Riablay, commune de château du Loué ou (Loir)?, veuve de Pierre JARLOT. Joint au document, une lettre de Mme E. VALENÇON, sur papier filigrané, (filigrane en texte anglais). Tampon du timbre. Tampon de l'agence de location, G. PASSIN & NOUET (directeurs), 14 avenue Thiers, Le Mans. Autre nom cité, Me CHAROZ, notaire au Mans. Tampon de l'enregistrement au Mans. Document relié.

37593 - LAMOUREUX ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1911
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'une portion de maison, située au Mans, 103 avenue Tiers. Par Joséphine Louise LANDEAU, propriétaire, veuve de Ernest Jacques LAMOUREUX, demeurant au Mans, 1 boulevard Lamartine. Pour la locataire, Emma Suzanne FREI, patissière confiseur, veuve de Jean Antoine MARGRETH, demeurant 103 avenue Thiers. Tampons du timbre, et du notaire, Me Roux, résident, 8 rue des Minimes. Document relié. Voir doc. n°37595.

37595 - LAMOUREUX ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1911
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de baïl, pour une partie de maison, située au Mans, 101 avenue Thiers. Entre, la propriétaire, Joséphine Louise LANDEAU, demeurant Le Mans, 1 boulevard Lamartine, veuve de Ernest Jacques LAMOUREUX. Et la locataire, Louise TURPIN, débitant de boisson, veuve de Auguste QUENTIN, demeurant même commune, 101 avenue Thiers. Tampon du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me ROUX, notaire aui MANS, 8 rue des Minimes. Document relié. Voir doc. n°37593.

37574 - HAMARD ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1906
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Demande d'autorisation de construction. Par TABOURET, rectification crayon au nom de HAMARD, propriétaire, principal locataire de l'hötel Continental, demeurant angle de l'avenue Thiers et du Boulevard de la gare. Lettre pour Mr le Maire du Mans. Autre nom cité, V.A. BOUTIER, expert-géomètre, demeurant 47, rue Nationale, Le Mans. Tampon du timbre. Tampon du secrétariat de la mairie du Mans.

38669 - MARQUIAND ( Retraité )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1899
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Louis MARQUIAND, empolyé des contributions directes en retraite, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour son débiteur, Léon DURAND, cultivateur, et Marie GRAS, son épouse, demeurant à Hièges, commune des Mouthiers-en-Bressses. Concerne le remboursement d'une obligation de mille francs. Autres noms cités, Joseph CORDELIER, sabotier, demeurant à Bellevesvres, tuteur de, Claude Marie Louis CORPET, mineur. Me CHAROBERT et Me PATRIARCHE, notaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

36191 - MONICK ( Dentiste )

Localisation : Le Mans / Année : 1893
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. De la dite ferme des Rigottières, située commune de Guéalard. Par le bailleur, Melchior MONICK, dentiste, époux de Marie DUVAL, demeurant au n°7, avenue Thiers, Le Mans. Au preneur, Claude CARRÉ, cultivateur, époux de Perette MOULIN, demeurant commune de Guéalard. Le nom du preneur est barré ainsi que son lieu de résidence. Rectification faite au crayon. Nouveau nom, MORANEL, demeurant Beauregard, Le Mans. Tampon du timbre et de l'enregistrement. Document relié.

42059 - MAURIN ( charpentier-entrepreneur )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1844
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de monsieur MAURIN, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: ROMEUF; GRELLET; SOUDAU; MANGIN; BUGEAUD; TARDY; GUILHAUME; LEMANGIN; MICCIOLO; GARNIER; GUILHE DE FREYSSENET; CHAURANT; PASCAL; GIRAUD; SAVEL; HARENT; GARDE; TERRASSON; EYRAUD; THIERS; MALLAY; BOYER; TRIOULLIER; MARTIN; ASSÉZAT; D'APCHIER; GRELLET; THIVEL; BUY; PAUL; ROME; REYNARD; CHABAUD; DEVERAC; CROUZET; ANCETTE; BEYSSAC; MONNIER; PONCHON; DUSSAP; ENJOLRAS; JAGONNAS; PRADELLES; VILLESÈCHE; AURAND; RHUILLON; ARGAUD; BONHOMME; SAHUC; GAILLARD; PRUD'HOMME; GERENTES; CORTIAL; GENTES; BARD; JAMON; BADIOU; RIVET; BADIOU; LIOTARD; MARCON; DEVEZ; SANIAL; ANTIER; MALAISE; CHAIZE; BONNET; BRUN; PANDRAUD; DELABRE; EYRAUD; SEGUIN-MAZOYER; BOULHAC; EXPERTON; PLANCHE-REYNAUD; CHAUSSENDE; GIRE; PEYRELON; NICOLAS; BOUIX; EXBRAYAT; PESTRE; MASCHABERT; TIVEL; CLUZEL; MASSON; VERRON; MACHABERT; GOURGEON; OLÉON; ARSAC; DOLLINGEN; DALES; DUPONT; BERINGER; ROQUEPLAN; STOLZ; BEDEAU; MORRIS; MULEY-ABD-ER-RAHMAN.

38799 - LIÉGEARD ( Propriétaire )

Localisation : Dijon / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terres labourables, situées sur le territoire de Panges, la première au lieudit "Les Croisots", et la seconde "La Reniese". Par Jean Batiste LIÉGEARD, propriétaire, demeurant à Dijon, époux de Catherine Émilie VALLOT. Pour l'acquéreur, Antoine MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Lequel à à un mandataire, Denis CHARNOT, propriétaire, demeurant à Panthiers, commune de Créancé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Dijon. Document relié par couture. Voir documents n°38785, 38795, 38796, 38797, 38830.

5917 - GUILLEMOT ( propriétaire )

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Thiers / Année : 1839
Type d'acte : Rapport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine GUILLEMOT, propriétaire à Thiers. On nomme les sieurs CARLIER, BOUDET et autres.

37465 - PEYTEL ( Propriétaire )

Localisation : Lyon / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre et ses dépendances, située à Limonest, territoire des Recuillères. Par François PEYTEL, demeurant à Lyon, chez DUPRÉ et Thiers, époux de Pauline Marie MATHIAS. Pour l'acquéreur, Jean DEVARENNE, leur beau-frère, maréchal-ferrant, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomêtre, Henri BOIN, boulanger, tous deux témoins appelés demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Acte dressé pare Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

35457 - BOURGIS ( Fermier )

Localisation : Mezel / Année : 1834
Type d'acte : Contrats de rentes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réajustements, ratifications, consentements et autres adaptations consernant des contrats de rentes. En partie, fait à l'étude de Germain DUMAS, notaire à Mezel, autres notaires, RICHARD notaire à Billom, FIANCETTE. Nombreux noms cités, Antoine VERGNOL, fils de Jean, dit RATAS, Benoit LEMAS, Charles LEMAS, dit BENITON, Maddelaine GAILLARD, Pierre THIERS, Antoine JARROU, tailleur, Marie THIERS, tous cultivateurs et habitants de Mezel. Autres noms, Blaize CAILLOT, André GERMOT, Antoine BOURGIS, François VIDAL, François BOUTIN, LIGIER. Tampon de timbre fiscal. Voir autres doc. N°35449, 35451, 35455.

22802 - REISET (de) ( Propriétaire )

Localisation : Thann / Année : 1815
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de documents, lettres, notes, etc., concernant la famille de REISET. Tony Justin Henry vicomte de REISET, est né le 16 février 1815 à Paris, il épousa le 13 février 1853, Blanche Clémentine DESCHAMPS du MÉRY de GUITTERIE, née au château de Guitterie le 11 février 1833. Il est mort à Mayenne le 12 février 1869. Ils eurent trois enfants, Amélie Blanche de REISET, Marie Jacqueline de REISET et Tony Henry Auguste de REISET. On trouve les noms de : chevalier de FROMONT, NOURY, THIERS, ROLLAND, MULLER, MALLET, comte de CHAMBORD et autres. Plusieurs villes d'Alsace.

35451 - CAILLOT ( Notaire )

Localisation : Billom / Année : 1815
Type d'acte : Contrat de baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document en deux partie. Contrat de baïl. Plusieurs années, 1727, 1738, 1788, 1815. Par Jean CAILLOT, fils et héritier de Blaize CAILLOT, écuyer, ancien conseiller au conseil supérieur de la ville de Clermont, habitant du même lieu. Autres noms cités, Pierre THIERS, Antoine BOURGIS, Antoine VIDAL, Jean GAILLARD, tous vignerons, demeurant audit lieu de Mezel. Dans la seconde partie du document se trouve une requête de CAILLOT de Bégon, chamoine de la cathédrale de Clermont, habitant audit lieu. Afin de toucher les rentes du baïl énoncé plus haut. Autres noms cités, Jean FAURE, notaire, André GERMOT, LEMAS, notaire. Tampon de timbre fiscal.

42931 - MOULIN ( marchand )

Localisation : Tauves / Année : 1771
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Michel MOULIN, marchand demeurant à Pothiers. Autres noms cités: GREFFIER; COURTON; GUILLAUME; VEYRET; CHAUSSADE; BAUDONNAT; RAMADE; LACOSTE; BARADUC; LAUVERTEIX; DAUPHIN; CONADOU; CHABASSON. Tampon du timbre.

26503 - GROS ( Curé )

Localisation : Vinzelles / Année : 1761
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre GROS, prêtre et curé de Vinzelles, et Augustin GRAUGHON, marchand et bourgeois de Thiers. Fait devant maître BUISSON, notaire à Riom.

25430 - THEIL (du) ( Propriétaire )

Localisation : Mouthiers-sur-Boëme / Année : 1719
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le 2 (?) octobre 1719 a été baptisé Jean du THEIL, fils de Simon du THEIL, écuyer seigneur de LALANDE, et de Marie FOUCARD. On cite d'autres noms.

26684 - GARDELLE ( ? )

Localisation : France / Année : 1714
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre DELARBRE (?), notaire, et GARDELLE. Peut-être fait à Thiers (?). On cite d'autres noms, dont CHASSAIGNE.

21961 - COMBETTE ( ? )

Localisation : Thiers / Année : 1681
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fut présent Pierre COMBETTE, demeurant à Thiers au service de Jean FAURE (?), prêtre abbé de l'abbaye de Saint-Symphorien, pour autoriser Antoine AUGIER (ou NUGIER ?), son frère utérin demeurant à Ardes, au mariage de Catherine COMBETTE, sa soeur. Fait devant Jean GIRAUD, notaire à Thiers, et autres.

25429 - THEIL (du) ( Propriétaire )

Localisation : Mouthiers-sur-Boëme / Année : 1653
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Joseph du THEIL a été baptisé le 6 février 1653 à Mouthiers-sur-Boëme, fils de Hanry du THEIL et de Marie de la FESTE (?). Joseph du THEIL, chevalier seigneur de LALANDE, avec sa femme Jeanne de LÂGE, devint plus tard père de Jean du THEIL, né à Brillac le 3 novembre 1688.