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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38822 - DUPUIS ( Propriétaire )

Localisation : Cublize / Année : 1905
Type d'acte : Acte de décès et succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès et succession. De Claude Auguste DUPUIS, propriétaire et rentier, habitant de Cublize. Lequel était l'époux de Marie VALLOSSIÈRE, sa veuve, propriétaire et rentière, demeurant Cublize. Autres noms cités, Alexandre BERTHIER, employé de commerce, et Franscisque MELON, comptable, tous deux témoins, demeurant à Thizy. François Claude DUPUIS, et Pierre DUPUIS, frère du défunt. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHAVANIS, notaire à Thizy. Tampons encre du notaire et du juge de paix du canton de Thizy. Document relié par couture.

36683 - PATAY ( Tisserand )

Localisation : Thizy / Année : 1851
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions existantes à la Conservation des hypothèques de Villefranche. Contre Jean Claude Marie PATAY, Tisserand, demeurant à Thizy, époux de Marie CHARMETTE et Jean PATAY, époux de Marguerite DECHAVANNE, propriétaire demeurant à Marnand. Au profit de Jean Baptiste MAGNIN, fabricant, demeurant même commune. Autre nom cité,Louis CHAVANON, époux de Claudine DESSAUX, demeurant à Marnand. Tampons, du timbre et du notaire Me GOUTTARD.

38820 - DUPUIS ( Agriculteur )

Localisation : Cublize / Année : 1827
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Jean Marie DUPUIS, agriculteur, demeurant à Cublize, fils de Jean Marie DUPUIS, propriétaire, demeurant même lieu, et de Claudine Marie BERTHINIER, sa mère. Et de la future épouse, Philiberthe Marie CHAVANIS, demeurant aussi à Cublize, fille de Simon CHAVANIS, propriétaire, demeurant au lieudit de Boisset. Mention et description de la dot. Autres noms cités, BERTINIER et CHERVIN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHERVIN, notaire à Cublize, canton de Thizy, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document collé. Voir document n°38818.

38819 - DESSEIGNET ( Propriétaire )

Localisation : - - Amplepuis / Année : 1823
Type d'acte : Donation et vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, par Marie DESSEIGNET, veuve de Antoine DEPRAVIEUX, propriétaire, demeurant à Cublize. Pour ses enfants et héritiers, François DEPRAVIEUX, et à Marguerite DEPRAVIEUX, épouse de Claude BILLET, propriétaire, demeurant même commune. Concerne la donation d'une maison avec jardin et dépendances, ainsi que de terre, situées même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Benoit CHERVIN, notaire à Cubize, canton de Thizy, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

35214 - DESCHAMPS ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Vaize / Année : 1809
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jean-Claude GUBIAN, menuisier, demeurant commune d'Avaize (?), fils de Jean-Antoine GUBIAN, cultivateur, et de Marie THIZY. Anne DESCHAMPS, fille de Jean-Antoine DESCHAMPS, propriétaire de la même commune, époux de Juste VIRICEL, donateur. Autres noms cités, Thomas-Joseph DELANGLADE, Joseph-Pierre PETIT, notaires résidant à Saint-Symphorien.