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8 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25259 - CAILLE ( Propriétaire )

Localisation : Thoissey / Année : 1923
Type d'acte : Concession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de Pont-de-Veyle pour une concession de cimetière en faveur de Mme veuve GOND-CAILLE (ou GOUD-CAILLE ?) demeurant à Thoissey. Document en partie imprimé avec un timbre de dimension. Signé BREVET, maire de Pont-de-Veyle.
44234 - TOURNASSONS ( marchand )

Localisation : Thoissey / Année : 1894
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Benoît TOURNASSONS, marchand de porcelaines demeurant à Thoissey. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOISSON; ROSSELLI; GAUDET; LABROSSE; MORTIER; GAUDET; PULLIAS; COTILLON; CHANAT; CHASSAIGNON; PRASLONG; MEUNIER; DOUCEY; BEGUIN; CARRON; MERCEY; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44262 - PERRIER ( épicier )

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1894
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Aimé PERRIER, marchand épicier demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Acte dressé par Me DUBIEZ, notaire à Thoissey. Autres noms cités : GOBET; BEL; BONNERAY; DUFRESNE; MELINON; BERTY; BERROUD; SANDRE; VERSET; BILLANDON; MONCEL; DESIGAUD; CHABONNAT; BALOFFET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
41079 - PELISSON ( pharmacien )

Localisation : Thoissey / Année : 1892
Type d'acte : liquidation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de liquidation au nom de Henri PELISSON, pharmacien demeurant à Thoissey. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoissey. Autres noms cités: NICOD; PANSU; BRACHET; VALLOT; PEZEUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PANSU.
44267 - DUCHER ( docteur en médecine )

Localisation : Thoissey / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication au nom de Claude DUCHER, docteur en médecine demeurant à Thoissey. Autres noms cités : BROYER; PELISSON; MEZIAT; PICOT; BILLION; VERNE; FAVRE; DUBIEF; PARDON; GUILLIN; ROLLAND; SANDELION; MILOT; BERTHIER; SOUVIGNY; BILLIOU; PRAVIEUX; BACHELARD; PERRIN; GUENILLON; GOTH; DORMAISON; BRUNARD; GATY; SAPALY; LAFORET; CHEVROLAT; BILLARD; MIFFLET; PRAVIEUX; DEFAY; VERNAY; MOREL; BIDAR; DURAND; JOLIVET; FARFOUILLON; DEPARDON; MAIME; AUBERT; VIARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44296 - DUCHÊNE ( sans profession )

Localisation : Mâcon / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - ??? - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Marie-Françoise DUCHÊNE, propriétaire-cultivateur demeurant à Mâcon. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoissey. Autres noms cités : MOREAU; BERNARD; LACOUR; BIENVENU; SERVIGNE; MOREL; JOURDAN; BRUNEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44294 - BERNARD ( propriétaire )

Localisation : Mogneneins / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de parcelles au nom de Pierre-Edmond BERNARD, propriétaire demeurant à Mogneneins. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoissey. Autres noms cités : JOURDAN; MOREAU; GUILLOUD; BEFAIR; MOZANAN; BROU; FOURLAN; DIBOTTES; GOIFFON; MOREL; DUCHÊNE; BIENVENU; SERVIGNE; HUMILLY; BATRASSON; HUMBERT; MERLE; ESCOFFIER; BRUNEL; NICOUD. Tampon du timbre.
44272 - GENILLON ( aubergiste )

Localisation : Montmerle-sur-Saône / Année : 1875
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre GENILLON, aubergiste demeurant à Montmerle-sur-Saône. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoissey. Autres noms cités : ROLLIN; JACQUARD; OLLAGIER; PERRET; JACQUOT; ROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.