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13 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
34774 - MATHEY ( Clerc de notaire )

Localisation : Thurey / Année : 1956
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne la demande de Jean-Baptiste-François-Hippolyte MATHEY, clerc de notaire, demeurant à Thurey. Pour remplacement de Jean-Charles-François MATHEY, son frère, notaire à Thurey. Plusieurs noms, personnes composant la scéance, REBILLARD, président, DUCHESNEAU, secrétaire, ROJAT, syndic, Frédéric RONGET, trésorier, MUGNIER-MOTTA, rapporteur, Émile RONGET, HÉMY, membres ordinaires. Autres noms cités, DURANDEAU, notaire. Document avec lignes tracées. Tampon, Tribunal de 1er Instance de Louhans.

36663 - BERRARD ( Clerc de notaire )

Localisation : Thurey / Année : 1889
Type d'acte : Compte rendu - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte rendu de séance à la chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne une demande de certificat de moralité et capacité. Par Joseph Antoine BERRARD, principal Clerc de notaire, demeurant à Thurey, qui se présente pour succéder à Me Joseph Eugène SASSOT, notaire à Thurey. Autres noms cités, Jeanne Anne Marie VERPIOT, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône, veuve de Joseph Eugène SASSOT, tutrice de sa fille Melle Gabrielle Jeanne Félix Marcelle SASSOT. pIERRE daguier, propriétaire, demeurant à Saint-Sorlin, canton de Mâcon. Tampon du Secrétariat de la Chambre de Discipline des notaires de Louhans. Document relié.

26842 - BERRARD ( Principal clerc de notaire )

Localisation : Thurey / Année : 1882
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Joseph-Antoine BERRARD, principal clerc de notaire, au président de la république française, afin d'être nommé notaire à la place de feu Joseph-Eugène SASSOT, audit lieu. Signé aussi par le MATHEY, maire de Thurey.

34770 - BERRARD ( Clerc de notaire )

Localisation : Thurey / Année : 1882
Type d'acte : Certificat de moralité - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Il s'agit de deux documents. Pour Joseph-Antoine BERRARD, clerc de notaire, demeurant à Thurey. Par Jean-Marguerite MATHEY, maire de Thurey, canton de Saint-Germain-du-Bois. Tampons.

26848 - BENARD ( Clerc de notaire )

Localisation : Beaufort / Année : 1876
Type d'acte : Extrait de registre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En faveur de Joseph Antoine BENARD, clerc de notaire à Beaufort, puis à Thurey, et enfin premier clerc de notaire à Pierre-en-Bresse. Signé CHARPENTIER, notaire à Louhans.

20967 - TISSEUR ( négociant )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1853 ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas TISSEUR, négociant à Lyon, FAVIER père, aubergiste à Simard, Emile REBILLARD, de Thurey, et la veuve ROUGET, née SORDET, de Tronchy, propriétaire. Les initiales M.S. du marteau sont celles de Marie SORDET, veuve ROUGET, propriétaire.

44480 - PETAMENT ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste PETAMENT, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : ECHTER; CUGNOT; HORY; OBERTY; MARNOTTE; BRUGNOTTET; MOREL; THUREY; PIDANCET; LEPÉE; JACQUEMAIN; BONNOT; BRUGNON; DAGUENET; CHIFFLET; SILVANT; ROLLE; GIRARD. Tampon du timbre.

20986 - LAVRAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Diconne / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude ROUGET, propriétaire à Tronchy, et François LAVRAUD (ou LAVRAND ?), propriétaire à Diconne, époux de Françoise Gabrielle FOUCHEY, aussi propriétaire. On nomme Bonaventure Hyppolite Antoine MATHEY, notaire à Thurey, et autres.

7437 - LAVRAUD ( marchand )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Lessard-en-Bresse / Année : 1791
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre LAVRAUD (ou LAVRAND ?), marchand à La Varenne, paroisse de Lessard-en-Bresse, et Claude MOISSON. Fait en présence de Jean-Baptiste DORLEANS, recteur d'école, et de Jean MAUBLANC, manouvrier, tous les deux de Thurey, etc.

20975 - REBILLARD ( marchand )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Thurey / Année : 1783
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste SORDET, marchand à Porcheran (?), paroisse de Saint-Germain-du-Plain, et Pierre REBILLARD, marchand à Thurey. Voir doc. 20967 et 20956. On cite d'autres noms.

20977 - LARCHE ( laboureur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Thurey / Année : 1749 ?
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre LARCHE, laboureur à Torrez (= Thurey ?), paroisse de Saint-Germain-du-Plain, Pierrette BARAULT (?), fille de Claude BARAULT et de Françoise LARCHE. On cite d'autres noms.

21123 - MATHEY ( notaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Thurey / Année : 1743
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Silvain Pierre MATHEY, notaire à Thurey, époux de Marguerite Françoise LONJARET, et Claude SORDET, marchand à Lessard-en-Bresse. On nomme Eusèbe LONJARET, père de Marguerite Françoise LONJARET, et autres.

20966 - SORDET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : ?
Type d'acte : Extinction - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extinction des biens de feue Claudine SORDET, propriétaire, décédée à Saint-Etienne-en-Bresse, concernant Jean-Louis GALLAND, propriétaire aux Baussots (?), commune de Saint-Etienne-en-Bresse, dame veuve ROUGET née SORDET, propriétaire à Tronchy. On nomme aussi messieurs GIRARDOT frères, propriétaires à Saint-Etienne-en-Bresse, monsieur MATHEY, ancien notaire à Thurey, époux de Marguerite GAUDILLET (?). On cite d'autres noms et lieux.