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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41286 - CLEYET ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Thézillieu / Année : 1929
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pâtures sur la commune de Belmont-Luthézieu, au nom de Joseph CLEYET, propriétaire-cultivateur demeurant à la Bourbelière, commune de Thézillieu. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CARRAZ; PERRET; BARTICLE; MENU; BARBEMACLET; BLACHET; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
36616 - LAROCHE ( Gendarme à cheval )

Localisation : Lyon / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de terre et de vigne sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par, 1°) Francisque Antoine LAROCHE, gendarme à cheval, époux de Marie Jeanne MOREL, demeurant à Lyon, 9, rue Sainte-Hélène. 2°) Maurice LAROCHE, mécanicien, époux de Louise Joséphine COPPIN, demeurant à Paris, 6,passage Dareau. 3°) André Paul PRIN, apprêteur, époux de Françoise JACQUELIN, demeurant à Lyon, 29, rue Saint-Eusèbe. Acquéreur, Clément François FALLAVIER, cultivateur, demeurant à Genevraye, commune de Thézillieu. Autres noms cités, Claude Anthelme LAROCHE, époux de Françoise Claudine FALLAVIER, père, mère et aieux des vendeurs, demeuirant de leur vivant à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire Me Auguste MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand et du conservateur des hypothèques à Belley. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture.Document relié.
36558 - BÉRARD ( Propriétaire )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : Créances hypothécaires - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau d'inscription, acte d'huissier et état des d'inscriptions des hypothèques de Belley (formulaire imprimé). Concerne, 1) Joseph BÉRARD, fils de Marin BÉRARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Maurice BÉRARD, fils du précédent, cultivateur et coiffeur, demeurant même commune. Actes hypothécaires sur des biens situés à Virieu-le-Grand, Saint-Martin-de-Bavel, Pugière et Thézillieu. Autres noms cités, Margueron PETRUS, marchand de vins, demeurant à Chazey (créancier). Maurice BÉRARD, cavalier de manège, demeurant à Saumur. Joséphine BERTRAND (créancière), veuve de Philibert SUCHET, demeurant à Virieu-le-Grand. Actes de Me Placide Auguste MARCHAND, notaire, même commune. Tampon de Me CURTET, huissier. Tampon du conservateur des inscriptions à Belley.
36542 - CARTET ( Propriétaire )

Localisation : Thézillieu / Année : 1913
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette. Par Antoine FOLLIET, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Pour le prêteur, Victor Louis TARTET, propriétaire, demeurant à Thézillieu. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à la résidence de Virieu-le-Grand.