Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
7586 - MOLEY ( cultivateur )

Localisation : F - Yonne - Chassignelles / Année : 1878
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Isidore MOLEY, cultivateur à Chassignelles, tuteur de Charles et Paul MOLEY, enfants mineurs de Jean-Baptiste MOLEY et Pélagie Zoé GARNIER, tous deux décédés. On nomme Eugène Nicolas BILLARDON, avoué à Avallon, Pierre Alexandre BOUCHERON (ou BOUCHEVON ?), huissier à Tonnerre, et autres.
6035 - BAUDOR ( propriétaire )

Localisation : F - Yonne - Tonnerre / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis MEUNIER, époux de Joséphine BAUDOR, propriétaires à Tonnerre, et Paul RAMEAU, cultivateur à Précy-le-Sec. On nomme Louis CLOUZEAU, notaire à Joux-la-Ville, et autres.
36469 - LUXER ( Procureur )

Localisation : Munich / Année : 1812
Type d'acte : Nomination - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Audience pour décret de nomination à la magistrature. Concerne le Sieur LUXER, après son sermon de fidélité et obéissance aux Constitution de l'Empire, nommé au poste de Président de Tribunal. Fait au Tribunal de première Instance de l'arrondissement de Deuxponts, département du Mont-Tonnerre. Autres noms cités, PETITBON, premier juge. LABROISSE, juge. EGE, premier suppléant. ROOS, substityt du procureur impérial. PETRÉ, greffier. Mathis de Saint-ARIAN, ancien Président. Comt DARU, Ministre secrétaire d'état. Duc de MASSA, Ministre de la justice. Tampons de différents ministères et tribunaux. Document relié.
3759 - BOURBON de BUSSET (de) ( maître de camp comte )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1752
Type d'acte : Bail - Par - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne, entre autres, François Louis Antoine de BOURBON comte de BUSSET, maître de camp d'un régiment de cavalerie, et Madelaine Louise Jeanne de CLERMONT-TONNERRE. Document avec plusieurs marques fiscales de la généralité de Paris. On cite plusieurs noms et lieux.
43194 - MÉRODE ( )

Localisation : GUERCHy / Année :
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice au nom de Françoise de MÉRODE, propriétaire-cultivateur demeurant à Savigny. Autres noms cités: CLERMONT; GUERCHY; HACOURT; HAUSSONVILLE; POMMOND; TONNERRE; SERRIGNY. Tampon du timbre.