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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25301 - COLAS ( Négociant )

Localisation : Mouthier-en-Bresse / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Flavien Léon COLAS, négociant à Mouthier-en-Bresse, et Marie Alphonsine BOY, demeurant à Torpes (?).

38671 - DUMAY ( Maître d'hôtel )

Localisation : Bellevesvre / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison servant d'hôtel, située à Bellevesvre, appelé "L'Hôtel du Grand Cerf". Par Pierre DUMAY, maître d'hôtel, et son épouse, Anne GAUTHIER, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Pierre TROSSAT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Torpes. Origine de propriété, François JACQUOT, aubergiste, et Marie VURÉ, son épouse, demeurant Bellevesvre, ancien propriétaire.Jean JACQUOT, ancien aubergiste, époux de Rose BOUILLOD, demeurant même commune. Claude CURÉ, négauciant, époux de Félicie JACQUOT, demeurant Nances, (Jura), anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.

38674 - CURÉ ( Négociant )

Localisation : Nance / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de deux pièces de terre, aux lieudits de l'Étang Neuf, et de Corcots, situées sur les territoires de Bellevesvre, et de Torpes. Par les consorts ; Claude CURÉ, négociant époux de Malline Félicie JACQUOT, demeurant à Nance, (Jura). Lequel est mandataire d'Émmanuel JACQUOT, voyageur de commerce, époux d'eSTELLE dubost, demeurant à Lyon. Adoïs OLIVIER, négociant, demeurant à Bellevesvre. Lequel agissant comme mandataire de François JACQUOT, manoeuvre, époux de Marie CURÉ, demeurant à Chalon-sur-Saône. Louis REBOUILLAT, négociant, demeurant à Bellevesvre. Mandataire d'Adèle JACQUOT, ouvrière en robes, demeurant à Autun. Jean Denis REIMS, représentant de commerce, époux de Marie REBOUILLAT, demeurant à Autun. Émiland LARTAUD, meunier, demeurant à Mervans. Mandataire d'Émmanuel LARTAUD, soldat à la huitième section d'ouvriers militaires en garnison à Autun,, mais demeurant Mervans. Ainsi que Charles LARTAUD, François LARTAUD, Émile LARTAUD, Auguste LARTAUD, et Eugène LARTAUD. Mention faite de l'origine de propriété, nombreux noms. Acquéreurs ; pour la première pièce de terre, (l'Étang Neuf), Claude GUINOT-BOUCHAUD, cultivateur, demeurant au lieudit de Channière, commune de Bellevesvre. Et pour la seconde pièce de terre , (Les Corcots), Denis VIVIEN, négociant, et Joseph VIVIEN, aubergiste, tous deux demeurant Bellevesvre. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Tampon rouge de dépot et inscription au bureau des hypothèques de Louhans. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

38673 - LORIOT ( Cultivateur )

Localisation : Torpes / Année : 1884
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Marie CARRÉ, épouse de Jean Claude LORIOT, demeurant à Charnay, commune de Torpes. Noms des requérants, 2°) Claude Marie GUICHARD, charpentier, demeurant à la Corbière, commune de Chapelle-Voland. 3°) MArie Mélanie GUICHARD, épouse de Pierre MARTIN, cultivateur, demeurant à Charnay, même commune. Mme Marie CARRÉ, était veuve en première noces de Pierre Marie GUICHARD, et en secondes noces de LORIOT. Noms des créanciers, BONNAND, propriétaire à Bellevesvre. GUILLOT, propriétaire, même commune. Adenot, propriétaire à Pierre-de-Bresses. Louis REBONILLAT, marchand à Bellevesvre. Laurent PONLET, marchand à Torpes. GAUTHERON, marchand, même commune. La compagnie d'assurances l'Urbaine. Louie NOUVELOT, demeurant Bellevesvre. CHANARD, boulangère à Bellevesvre.JACQUEMIN, médecin à Lons-le-Saumier. Tampon du tambre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.

38672 - MARPEAU ( Tisserand )

Localisation : Torpes / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès, de Françoise SIMERAY, épouse de Claude MARPEAU, tisserand, demeurant à Torpes. Noms des requérants ; 2°) Jean François MARPEAU, manoeuvrier, demeurant à Navilly. 3°) Jean Claude PETIT, cultivateur, demeurant Torpes, époux de Marie MARPEAU. 4°) Claude Josep BOISSON, tailleur d'habits, demeurant à Laurences, commune de Torpes, tuteur naturel de Jean François BOISSON, issu de son mariage avec Claudine MARPEAU. Autres noms cités, (créanciers), Anne LESNE, propriétaire à Bellevesvre. Veuve BÉGUE, marchande à Bellevesvre. François BOISSARD, rentier à Torpes. Louis NOUVELOT, négociant à Bellevesvre. ADNOT, propriétaire à Pierre-de-Bresse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

40519 - COLAS ( Propriétaire )

Localisation : Verne / Année : 1875
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation faite par Jeanne-Françoise BONNARDOT, épouse de Hubert COLAS, cultivateur demeurant à la Verne, commune de Monthois-en-Bresse, au profit de Jean-Claude DOUSSOT, cultivateur demeurant à Tharnays, commune de Torpes. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: GUILLEMIN; CORDELIER; HALIÈRE; GUILLOZ; GUICHARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GRIMET.