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25223 - QUARTIER ( Jardinier )
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Localisation : Mâcon / Année : 1943
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Claude Joseph DÉPLANCHE, époux de Marie LAFOND, propriétaires à Cuisery, nés respectivement à Sint-Étienne-sur-Reyssouze le 11 juillet 1876, et à Saint-Lothain le 10 février 1875, et Claude QUARTIER, jardinier à Mâcon, époux de Marie Berthe GRANDEMANGE, nés respectivement à Tournus le 28 mars 1878, et à Remiremont le 16 juillet 1882, ces deux derniers mariés le 21 janvier 1905 à Remiremont. On cite d'autres noms, dont DUVERT, RAMBAUD, SOURIEAU, MORIER, BALIGAND, VOUARD, VACHET, GENOU, PERRACHON, MÉCHIN, GAUTHIER, COLOMBIER, AVIOTTE et autres. Document dactylographié avec un timbre fiscal.
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26836 - CARRÉ ( Notaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1907
Type d'acte : Certificat de travail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de capacité et de moralité en faveur de Claude Ernest CARRÉ, notaire à Tournus. On cite d'autres noms.
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26828 - CARRÉ ( Clerc de notaire )
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Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1907
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne CARRÉ, propriétaire à Pierre (= Pierre-de-Bresse) et clerc de notaire, maître NOSJEAN, notaire audit lieu, maître GALLAND, notaire à Tournus. On cite d'autres noms.
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34682 - BESSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1905
Type d'acte : Héritage - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Urbain BESSARD, propriétaire et maire de la ville de Tournus, habitant Tournus. Donnation à titre de partage de (?)-Frédéric BESSARD, propriétaire, habitant Tournus. Pour Mary MARTOREY et Urbain BESSARD, tout deux habitants de Tournus. Tampon République Française. Tampon Enregistrement des domaines.
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36657 - BESSARD ( Conseiller général )
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Localisation : Tournus / Année : 1905
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage suite à l'héritage de Alexis Frédéric BESSARD, de son vivant Conseiller Général, ancien maire demeurant à Tournus, veuf de Louise GABON. Héritiers, 1°) Marie BESSARD, épouse de Honoré Camille MARTOREY, percepteur des contributions idrectes, demeurant à Genève-Eaux-Vives, au 18, rue de la mairie. 2°) Urbain BESSARD, propriétaire, maire de Tournus. Tous deux enfant du sieur BESSARD. Acte dressé parJoseph Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Tampons du timbre. Signatire lisible du notaire. Document relié.
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25823 - BRUEL ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1901
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean BRUEL, propriétaire, Urbain BESSARD, propriétaire et maire, Alexis BESSARD son père, propriétaire, et Jean LAGROST (?), marchand de charbon, tous de Tournus.
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38435 - CHARDONNAY ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1898
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Laurent Léonard CHARDONNAY, propriétaire, demeurant Plottes, fils de Laurent CHARDONNAY, et de Françoise Euphrasie MILLON, demeurant même commune. Et la future épouse, Jeanne Eugénie FRÉROT, demeurant chez ses parents à Plottes, fille e Claude FRÉROT, boucher, et de Élisabeth NUZILLAT, demeurant à la Croix-Blanche, commune de Plottes. Joint au document, une note avec entête de Jean TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, (Rhône), un reçu signé, CHARDONNAY, et une quittance, en formulaire impimé, de l'administration de 'enregistrement, des domaines et du timbre. Acte dressé par Me Joseph Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Tampon du notaire. Document cousu.
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26940 - BESSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1898
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 24 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Pour Alexis Frédéric BESSARD, propriétaire à Tournus, époux de Adélaïde CRÉPET, Jeanne Antoinette BESSARD, épouse de Nicolas Arthur Firmin CHAUDENET, architecte à Dijon, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABÉ, propriétaire à Dijon, Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALOUET, propriétaire à Tournus, Alfred Antoine BESSARD, directeur d'usine à Chamborigaud. On cite d'autres noms, dont PIOT et SAZIAS.
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40517 - BESSARD ( Conseiller général )
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Localisation : Tournus / Année : 1896
Type d'acte : donation et partage - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Donation entre vif à titre de partage anticipé, fait par Alexis-Frédérique BESSARD, conseiller général et propriétaire demeurant à Tournus. Acte dressé par Me Joseph-Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Autres noms cités: ÉVAIN; MALOREY; BERTHET; MAHON; PERRIN; FLOTTES; RAVET; GALLARD; BLONDET; RAVINEL; DARYON; GAUDEZ; BOUGET; PINOCHET; DELURENAY; BAGATELLE; LADAME; JEANTON; ROLLEPOT; CANARD; CANES; BARRAUD; PERRON; ADAM; LAGARDE; MARTIN; PERRAUT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MIOT.
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25799 - PERRON ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1893
Type d'acte : Tolérance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre, d'une part, Jean PERRON, propriétaire à Tournus, en qualité d'acquéreur de Charles FUTIN et son épouse Marie PERRON demeurant à Philippeville (Algérie), ses gendre et fille, et, d'autre part, Alexis BESSARD, prorpiétaire à Tournus.
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34664 - PIOT ( ? )
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Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.
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42842 - JANIN ( propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication au nom de Antoine JANIN, propriétaire-géomètre demeurant à Tournus. Acte dressé par Me MIOT, notaire à Tournus. Autres noms cités: PIPONIER; REBOUT; LÉTIENNE; LACROIX; MICHEL; CHAMONARD; DAILLON; ROY; MERCIER; VOLAGE; CHÂTEAUNEUF; FRÉROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4945 - MAIRE-GUILLEMAUD ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Martailly-lès-Brancion / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ont comparu Philibert BURTEAU, époux de Marie PAIN, propriétaires cultivateurs à Verizel, Jean MAIRE-GUILLEMAUD, propriétaire à Martailly, et Jeanne-Marie GUERIN, couturière à Lacrost, veuve de Claude DOMBOIS. Par devant Louis DAILLON, notaire à Tournus, et autres. Document avec timbre fiscal. Voir doc. 4944.
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4944 - GUERIN ( couturière )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Lacrost / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ont comparu Philibert BURTEAU, époux de Marie PAIN, propriétaires cultivateurs à Verizel, Jean MAIRE-GUILLEMAUD, propriétaire à Martailly, et Jeanne-Marie GUERIN, couturière à Lacrost, veuve de Claude DOMBOIS. Par devant Louis DAILLON, notaire à Tournus, et autres. Document avec timbre fiscal.
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4961 - DEMORTIERES ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Désert / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ont comparu Philibert BURTEAU, époux de Marie PAIN, propriétaires cultivateurs à Vérizet (?), agissant aux noms de Marie-Louise DEMORTIERES, propriétaire à Saint-Désert, veuve de Xavier LHULLIER, représenté par Mucius (?) GUINET, clerc de notaire à Tournus, etc. Par devant Louis DAILLON, notaire à Tournus, et autres. Document avec timbre fiscal.
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4960 - DAILLON ( notaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Tournus / Année : 1875
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Compte de L. DAILLON, notaire à Tournus. On cite d'autres noms. Document avec timbre fiscal.
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24661 - CRÉPET ( Marchand )
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Localisation : Tournus / Année : 1872
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Vincent CRÉPET, marchand à Tournus, époux de Marie BORET, père et mère de Jean, Marie, Pierre et Adélaïde CRÉPET. Avec les dates de naissance des enfants On cite d'autres noms.
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25851 - CRÉPET ( ? )
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Localisation : Villeurbanne / Année : 1868
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Alix Frédéric BESSARD, architecte à Tournus, frère de Francis BESSARD, négociant audit lieu, Marie CRÉPET, veuve de François JUVANON, rentière à Belleville (Rhône), les héritiers de feu Christophe CRÉPET, architecte de la ville de Lyon, le sieur COLON (ou COLEN ?), jardinier à Villeurbanne, Pierre CRÉPET, sans profession, dudit lieu, Louis FRAUX, débitant dudit lieu, et autres. Voir doc. 25852
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27003 - BESSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Alexis Frédéric BESSARD et Francis BESSARD, tous deux propriétaires à Tournus. On cite d'autres noms.
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36686 - LEBRUN ( ? )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1864
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance de Adèle LEBRUN, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour Alain BESSSARD, propriétaire, demeurant à Tournus, mandataire de Mme LEBRUN (mère). Autre nom cité, Pierre RIPER (RIPET). tAMPON DU TIMBRE.
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25876 - BESSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Alexis-Frédéric BESSARD, propriétaire et légiste à Tournus, époux de Louise GABON, et Antoine BESSARD, propriétaire et notaire à Tournus. On cite d'autres noms.
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25852 - JUVANON ( Rentier )
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Localisation : Belleville / Année : 1854
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre François JUVANON, rentier à Belleville, époux de Marie CRÉPET, Christophe CRÉPET, architecte à Lyon, Alexis Frédéric (?) BESSARD, propriétaire, Jean BESSARD, banquier, tous deux à Tournus, Louis FRAUX, dabitant à Villeurbanne, et autres. Voir doc. 25851.
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24658 - GAUDEZ ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Antoine GAUDEZ, propriétaire et charron à Tournus, époux de Marie MARTIN, fille de Guillaume MARTIN et de Catherine LAURENT, et Jean-Baptiste BESSARD, propriétaire rentier audit lieu.
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38928 - DELAVAURE ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1846
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange, d'une terre située sur le territoire de Tournus, au lieudit "Au Guidon". Par Louis René DELAVAURE, propriétaire demeurant Tournus, époux d'Étiennette DUMOULIN. En contre-échange, d'une terre située même commune, au lieudit "A la Petite Condemine". Par, Claude DUGAS, chamoiseur, demeurant à Tournus. Tampon du timbre. Autres noms cités, CLUNET et DUMAINE, notaires.
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25877 - BOMPAR ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1836
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Louis BOMPAR, propriétaire et notaire à Tournus, et Jean-Baptiste BESSARD, propriétaire à Tournus. On cite d'autres noms.
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24662 - CRÉPET ( ? )
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Localisation : Tournus / Année : 1834
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Complément du document 24661. On cite d'autres noms.
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24449 - TERRIER ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre André TERRIER, propriétaire rentier et ancien marchand tailleur, demeurant à Tournus, époux d'Yvonne FAURAT (?), et Pierre CRÉPET, propriétaire demeurant à Lyon. On cite BOMPAR, notaire à Tournus.
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24451 - CRÉPET ( Propriétaire )
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Localisation : Lyon / Année : 1834
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre André TERRIER, propriétaire à Tournus, et Pierre CRÉPET, propriétaire à Lyon. Voir doc. 24449 et 24450.
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26930 - CRÉPET ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1833
Type d'acte : Constat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Pierre Antoine CRÉPET, tuteur de Petrus CRÉPET, propriétaire à Tournus.
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4956 - DURIEUX ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Tournus / Année : 1831
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste DURIEUX, propriétaire et négociant à Tournus, époux de Jeanne PELLETIER, et Pierre BOURJON, propriétaire , etc. On cite d'autres noms. Document avec cachet particulier de Macon.
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24340 - DAOUSTENE ( ? )
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Localisation : Tournus / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Madame Madeleine DAOUSTENE demeurant à Tournus, veuve de Monsieur Guillaume Marie Antoine BURETEAU, capitaine d'infanterie au régiment de Guienne (Guyenne), passe quittance (concernant vente) au profit de monsieur Antoine BESSARD notaire audit lieu. Acte enregistré le 5 janvier 1829.
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24655 - TERRIER ( Directeur de poste )
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Localisation : Tournus / Année : 1826
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste PIOT d'ANNEVILLE (?), propriétaire à Paris, et Jean François TERRIER, propriétaire et directeur de la poste aux lettres à Tournus. On cite d'autres noms.
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24201 - ARPINOUD ( Cultivateur )
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Localisation : Tournus / Année : 1816
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Denis ARPINOUD, cultivateur à Tournus, époux de Marie DOMY, et Pierre BOURJON CHEVALIER (ou Pierre BOURJON, chevalier ?), propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms. Document joliement calligraphié.
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24234 - CREPET ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1814
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Pierre Antoine CREPET et Jean-Baptiste PIOT, tous deux propriétaires à Tournus.
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24657 - GAUTHIER ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Pierrette MOGNARD (ou MONIARD), veuve de GAUTHIER, propriétaire, et Alexis BESSARD, notaire, agissant pour Jean-Baptiste PIOT (voir doc. 24655), propriétaire, tous de Tournus.
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26683 - MONIER ( ? )
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Localisation : France / Année : 1702
Type d'acte : ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jacques MONIER (ou MOSNIER), ainsi que Guillaume BOSSON (ou BESSON). Peut-être fait à Tournus (?).
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