Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1948
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Catherine Honorine CARRE, épouse de Jules Bernard CAILLET, propriétaire à Pommard, et Marguerite Alix GUYARD, veuve de Maurice Denis PETIOT, de Savigny. On cite aussi Michel Alphonse ROUSSEL, propriétaire viticulteur à Pommard, etc. Document avec 1 timbre fiscal.

Localisation : F - Côte-d'Or - Bessey-en-Chaume / Année : 1944
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, née à Pommard le 2 novembre 1863, y demeurant, veuve de Louis VAIVRAND, et Odile Andrée Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Bessey-en-Chaume, née à Charrey-sur-Seine le 17 mars 1903, divorcée de Jules BIDAUT. Idem entre ROUSSEL et Léonie GLANTENEY, née à Volnay le 25 mars 1873, servante chez BERANGER, entrepreneur de plomberie à Beaune, veuve de Louis NICOLET. Ibidem entre Victor MISSEREY, jardinier, domicilié à Cabourg, né à Pommard le 14 décembre 1903, etc. Doc. avec 5 timbres fiscaux.

Localisation : Vichy / Année : 1938
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement au nom de Jean-Baptiste MICHELON, propriétaire demeurant à Vichy. Autres noms cités : ROUSSEL; THERMALE; BLANC; FONDEUR; CHARAMET; MARTEL; BOULHET; PERROT; NOIRETERRE; PAIRE; DULAC. Tampon du timbre.

Localisation : Vichy / Année : 1937
Type d'acte : certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de subrogation au nom de Jeanne-Marie-Louise-Marguerite-Hélène DEREURE, propriétaire demeurant à Vichy. Autres noms cités: BOILET; MICHELEY; CRÉPIN; BERGER; MICHELON; ROUSSEL; BLANC. Tampon du timbre.

Localisation : Vichy / Année : 1936
Type d'acte : certificat - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de subrogation au nom de Paul-Adolphe BESSON, pharmacien demeurant à Vichy. Autres noms cités: BOILET; CRÉPIN; MICHALON; ROUSSEL; BLANC; MICHELON. Tampon du timbre.

Localisation : Pont-Sainte-Maxence / Année : 1935
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Émile-Louis-Alexandre CREPIN, propriétaire demeurant à Pont-Sainte-Maxence. Autres noms cités: BOILET; DELMAS; BLANC; MICHELON; RAMIN; NOIRETERRE; ROUSSEL. Tampon du timbre.

Localisation : Châtillon-en-Dunois / Année : 1934
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, suite à une requête pour nommer un curateur à la succession de Pierre Jean Marie RAYNAL, époux de Marie Louise CHAMBON, demeurant à Ivry-sur-Seine, 211, Rue de Paris. Par son créancier, Georges Henri GAUDIN, cultivateur, demeurant à la ferme de Beauvoir, commune de Châtillon-en-Dunois, (Eure et Loire). Lequel à pour avoué, Me Paul CLOUZEAU. Héritiers du défunt; Marie Louise CHAMBON, sa veuve; Marie MERLIN, veuve RAYNAL, sa mère; Sephonsine RAYNAL, épouse de Félix ROUSSEL; Léonie RAYNAL; Armandine RAYNAL; Marie Louise RAYNAL. Autres noms cités, Henry DAUTHY, nommé curateur à la dite succession. Me CLOUZEAU, avoué. Jugement du Tribunal Civil de première instance du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris. Jugement en Chambre des Conseils. Tampon du timbre. Tampon encre, et à sec, du Tribunal. Ainsi que des tampons de taxe et côte. Document cousu.

Localisation : F - Calvados - Cabourg / Année : 1933
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor MISSEREY, jardinier à Cabourg, né à Pommard le 14 décembre 1903, et Odile André Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Meursault, née à Charrey-sur-Seine le 17 mars 1903, divorcée de Jules BIDAUT. Document en partie imprimé. On nomme Jean BELORGEY, propriétaire à Pommard.

Localisation : F - Côte-d'Or - Bessey-en-Chaume / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, de Pommard, née le 2 novembre 1863, veuve de Louis VAIVRAND, et Odile Andrée Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Bessey-en-Chaume, née le 17 mars 1903 à Charrey-sur-Seine, divorcée de Jules BIDAUT. On nomme la veuve NAUDIN-BONNARDOT. Document en partie imprimé.

Localisation : Levallois-Perret / Année : 1931
Type d'acte : Cession de baïl - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention (et modification) de baïl, pour une boutique, située à Levallois-Perret, 53 rue Jules Guesde. Par Jules Marcel CHAMONTIN, ancien teinturier, époux d'Yvonne Louise Augustine ROUSSEL, domiciliés à Levallois-Perret, 111 rue Gide. Pour le preneur, ALOYS LALLEMANG, cordonnier, demeurant à Saint-Ouen, 4 rue Jules Vernes, de nationalité Luxembourgeoise. Tampon du timbre. Acte dactylographié et dressé par Me Pierre PETIT, notaire à Levallois-Perret, (Seine). Tampon du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38536.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mathilde Anne Louise LEMMERY, née à Pommard le 16 mars 1882, mariée à Joseph Claudius CHERVIER, photographe né à Chandon le 1 novembre 1876, domiciliés à Beaune, Ernestine LEMMERY, née à Pommard le 3 septembre 1886, mariée à Maurice LABOURASSE, comptable né à Paris le 4 avril 1883, d'une part ; et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur retraité, époux de Louise Eugénie MERY, née à Rougemont le 11 novembre 1875, domiciliés à Pommard. Document en partie imprimé avec d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gomméville / Année : 1925
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Mlle Odile ROUSSEL demeurant à Gomméville. Document en partie imprimé avec un timbre d'effets et signatures.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Françoise LOCHARDET, sans profession, demeurant à Paris, veuve de François ROSSIGNOL, née à Pommard le 22 août 1861, d'une part, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. Doucment en partie imprimé avec d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Célinie FOURNIER, propriétaire veuve d'Eugène TABOUREAU, demeurant à Dijon, et Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001). On nomme COTTIN-SERVANGE, GUILLEMARD-JEANNET et NAUDIN-BONNARDOT. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pernand-Vergelesses / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne GUENEAU, veuve MONIOT, demeurant à Pernand, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. Enregistré à Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur né le 29 décembre 1871 à Châtillon-sur-Seine, époux de Louise Eugénie MERY, sans profession, née le 11 novembre 1875 à Rougemont, tous deux habitant Pommard, et Alexis Marius BIRON, droguiste, domicilié à Constantine (Algérie), époux de Madeleine Marie Eugénie CHAMOT (ou CANOT ? CHASSOT ?), sans profession née le 6 avril 1900 à Rougemont. Document en partie imprimé. On nomme maîtres BURNOT et ROBBE, notaires à Montbard, Joseph Jean-Baptiste LAUREAU, propriétaire à Rougemont, père de trois enfants, Louis SAGETTE, notaire à Ravières, Edme François MERY, père de Louise Eugénie MERY, femme ROUSSEL, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001) et Jean-François CARRARA, vigneron né le 1 mai 1893 à Gandino, province de Bergame. Tous deux habitant Pommard. On nomme messieurs JOBLOT, demeurant à Nantoux, GLANTENAY, demeurant à Volnay. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : F - Côte-d'Or - L'Etang-Vergy / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hippolyte Henri MISSEREY, manouvrier domicilié à L'Etang-Vergy, né à Pommard le 6 novembre 1890, et Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001). Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

Localisation : Vichy / Année : 1909
Type d'acte : certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Certificat de dépôt au nom de madame DEREURE, propriétaire demeurant à Vichy. Acte dressé par Me BLANC, notaire à Cusset. Autres noms cités : BOILET; MICHELON; ROUSSEL; CREPIN. Tampon du timbre.

Localisation : Lamontgie / Année : 1908
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Gaston GARRY, négociant demeurant Auzat-sur-Allier. Autres noms cités: COSTET; BRUN; ROUSSEL. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, nommée le champ du ruisseau, située à Mézeray. Par Frédéric COURARD, propriétaire et spéculateur, époux de Joséphine Marie Louise FOUCAULT, demeurant au Mans, rue Abraham. Pour l'acquéreur, Louis DESMARRES, propiétaire cultivateur, époux de Madeleine VINCENT, demeurant à la Sauvagère, commune de Pirmil. Autres noms cités, Modeste Augustune ROBINEAU, veuve en premières noces de Pierre Michel JOUSSELIN, demeurant au bourg de la commune de Mézeray, précédente propriétaire. Joseph GENET, propriétaire, et François Ernest Marie GODEFROY, propriétaire, tous deux du bourg de Mézeray, témoins appelés. Joint au document, un certificat de la Conservation des Hypothèques de la Flèche. Tampon du timbre. Tampon de Me DOLBOT, notaire à Mézeray (Sarthe), successeur de Me GODEFROY. Coordonnées du notaire imprimées en caractères d'imprimerie au bas de la couverture. Document relié.

Localisation : Morteau / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marcel FRANKOSKI (ou BRANKOSKI ?), cordonnier à Morteau, époux de Marie VERNEREZ, ainsi que Maria BONNET (ou BORNET ?), veuve de ROUSSEL-SIMONIN, demeurant à Morteau, et Joseph SIRE (ou LIRE ?), demeurant aux Sarrazins, région de Pontarlier. Document en partie imprimé.

Localisation : Amiens / Année : 1899
Type d'acte : Engagement pour cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Engagement pour cession à la ville d'Amiens, d'une partie de sol. Par F. ROUSSEL, négociant , dmeurant 41 rue de Verpeaux, acquéreur d'une maison cituée impasse des Jeunes Mâtins à Amiens. Origine de propriété: COUROUBLE. Abandon de sol, contre l'engagement par la ville de faire un trottoir devant la propriété du requérant, contre le paiement de cent trente cinq francs. Signature lisible: ROUSSEL. Tampondu timbre. Tampon encre du Coseil de Préfecture de la Mairie d'Amiens.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait d'un cahier de charges dressé par Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer, et de son clerc principal, Jules Amédée MOSSOT, demeurant dans la même commune; au sujet de "la ferme de la chevalerie", située sur le territoire de la commune de Pouy et par extension sur le territoire de la commune de Courgenay. A la requête de Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en médecine et de Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant tous les deux à Marcilly le Hayer. Autres noms cités: Aurélie VINCENT (mère de madame Dubois) et son époux Onésimes JUCHAT, propriétaire demeurant à Pouy; JUCHAT (père), propriétaire demeurant à Pouy, ancien inspecteur de l'assistance publique; FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; NOBLER, notaire à Saint-Lupien; Vincent JUCHAT; Frédérique Bonamy de Villemereuille, colonel d'artillerie, et son épouse Célissa Louise Alexandrine de DESCHAULT, demeurant tous deux à Paris; Jacques Georges Hippolyte BEGNO, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Alphonse MARTEAU, propriétaire, et Amandine BRULEY, son épouse, demeurant à planty; LEGRAND, notaire à Chaumont; Marie FORTIER, propriétaire à Pouy, veuve de Pierre Jacques Vincent du PREUIL; Marguerite Jacques Vincent Octave du PREUIL. DEMANCHIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque. MONTAGIN, notaire à Troyes; Isidor GÉNNÉRAL, fermier et Catherine BOULANGER son épouse, demeurant tous deux à Marcilly le Hayer; Gustave MASSON, ancien négociant, propriétaire, demeurant à Troyes; Florent PAILLEY, cultivateur, fermier, demeurant à La Louchatte, commune de Courgenay; Messieurs ROUSSELET et DESLIERES. Document relié par coutures, avec signatures lisibles du notaire NOBLET et de son clerc principal, MOSSOT. Motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Tampon du timbre. Tampon à sec et tampon à l'encre rouge du notaire. Voir Doc.40041; 40042; 40043; 40044; 40045; 40046; 40047; 40048; 40049.

Localisation : F - Côte-d'Or - Obtrée / Année : 1897
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur demeurant à Obtrée, fils de Jean-Etienne ROUSSEL, jardinier, et de Marguerite REMPLET (?), de Châtillon-sur-Seine, d'une part ; et Louise Eugénie MERY, demeurant à Laignes, fille d'Edmé (?) François MERY, employé au chemin de fer, et d'Adéline Henriette LAUREAN, de Laignes. On cite d'autres noms.

Localisation : Morteau / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles BRUGGER, directeur de la station électrique de Morteau, époux de Marie Élisabeth MONTIGNY, Frédéric BRUGGER dit Fritz, propriétaire audit lieu, époux de Louise VUILLEMIN, veuve d'Aimable Alfred BRUCHON, marchande de légumes, puis époux de Clarine SARRAZIN, Auguste SARBACH (?), professeur au collège industriel au Locle (Suisse), Maria BONNET, veuve de Virgile ROUSSEL-SIMONIN, propriétaire à Morteau, Louis STEVENARD, propriétaire rentier audit lieu, et Charles BARTHOD, conducteur aux ponts et chaussées audit lieu. Il y a aussi des BRUGGER en Alsace, en Suisse, dans l'Allier, en Allemagne et en Amérique du Nord (même famille). On cite d'autres noms. De 1895 à 1905.

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de décès. De, Michel VION, ancien Chef d'institution, officier de l'instruction publique, ancien conseiller municipal de la ville d'Amiens, veuf de (Onésime GIREMQUEMPOIX ?), fils de Jean VION, et de MERY. Autres noms cités, Étienne VION, fils du défunt, libraire, demeurant à Amiens. Léopold ROUSSEL, mercier, demeurant même ville, voisin du défunt. Tampon du timbre et du Tribunal d'Amiens.

Localisation : Charnay / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Blaise PERRUSSEL, propriétaire demeurant à Charnay. Autres noms cités: ODIN; RIBCOLTER; JUST; PAGE; REYNIER; LACROIX; BAILLOT; LOUIS; MATHELIN; REVOL; BLANC; MICHAUD; FONBONNE; REY; DECRAND; DAUVRE; CLOUTIER; ROPOSTE; ALLEMAND; CHAMPALLE; CHALUS; GIRARD; CHEVALIER; SANDRIN; MASSON; MORCHON; DUCHAMP; BLANC; TABAUD; LEMEUN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Joyeuse / Année : 1880
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de non conciliation. Entre Auguste GUISQUET, négociant propriétaire, demeurant à Saint-Ambrieux. Représenté par Joseph ROUSSEL, demeurant à Joyeuse. Contre Victorine Eulalie BLACHÈRE, veuve BRUNEL, marchande, demeurant à Joyeuse. Tampon du timbre. Voir document n°36697, 36702.

Localisation : Savenay / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au terroir de Chernay (Loir et Cher), adjugée a Jules-François ALLEAUME, marchand de vin en gros, demeurant à Oucques, dans le Loir et Cher. A la requête de Charles-Philippe RIGAULT, entrepreneur, et Marie-Ursule RIGEON, son épouse, demeurant ensemble à Savenay (Loire inférieure). Acte dressé par Me Eudore MACREZ, notaire à Oucques (dans le Loir et Cher), et par le receveur DELAFORGE. Autres noms cités: COURATIER; Théophile PROUST; JAVOY; Marie-Geneviève HOUSSEL; Pierre-Charles, et Adrien Napoléon, et Anggèle-Marie-Désirée RIGAULT; Adolphe-Marie-Désirée DUCOIN; Pinon DESPRAIRIES, notaire à Savenay. Document relié par coutures. Tampon à sec du notaire MACREZ. Signatures illisibles. Tampon du timbre.

Localisation : - - Lyon / Année : 1878
Type d'acte : Acte d'affichage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte pour affichage. Concerne une vente aux enchères de mobiliers saisis au préjudice de MESCLON (?), cafetier demeurant à Lyon. Pour ROUSSEL, propriétaire demùeurant à Lyon. Comporte la "note judiciaire". Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Azé / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par Alphonse RENAUD, propriétaire, époux de Marguerite ROUSSEL (?), d'Azé, en faveur de Anne GETON, veuve d'Antoine DUMOULIN, propriétaire à Saint-Albain. On nomme Benoit POILLARD, notaire à Clessé, et autres.

Localisation : Villiers / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Françoise BLIARD, propriétaire demeurant à Villiers. Autres noms cités: GEOFFROY; GESNOUIN; LÉSÉNÉCHAL; CHEVALIER; AUVROUIN; PINART; CROCHET; GUYOT; GAUGLIN; DORTHEMAY; BECHADE; FONASSE; MAHÉ; CAMBETTE; HIROU; CORDON; BELLET; HUET; DATIN; PIERRE; ROUSSEL; NOGER; ROYER; ROGER; DESGRANGES; MOREL; BARBE; HUGOT. Tampon du timbre.

Localisation : Chambonas / Année : 1868
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification d'acte et commandement. Concerne vente de terre et baïl. De Cyprien MERLE, propriétaire, cultivateur, demeurant commune de Chambonas. Signification faite à Jean Joseph THÉRAUBE, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu "Mas de Chamboudesche", commune de Faugères. Autre nom cité, Alexis PASCAL, demeurant à Saint-Pierre-le-Déchausselat. Tampon du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.

Localisation : Cogny / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Jean Louis ARQUILLÈRE, instituteur, demeurant commune de Cogny, (Rhône). Fils de JeanBenoit ARQUILLÈRE, tisseur en mousseline, et de Marie Anne ANDRÉ, brodeuse en mousseline, demeurant à Sainte-Colombe, canton de Néronde, département de la Loire. Et la future épouse, Françoise CATHELAND, demeurant à Cogny. Fille de Jean Pierre CATHELAND, et de Françoise SOUSY (de son vivant), propriétaire cultivateur, épouse en secondes noces de Jean Marie SAVIGNY, cultivateur, demeurant Cogny. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par M. LEPIN, notaire à Villefranche. Document relié.

Localisation : Montanel / Année : 1865
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques d'Avranches, au nom de Gilles-Noël-Jean DORÉ, cultivateur demeurant à Montanel avec son épouse Paulnie-Marie VIVELOUP. Autres noms cités: BÉCHU; CHEVALIER; SUO; BROYELLE; AMELINE; MAUFRET; ROUSSEL; TRAPIRES; JOURDAN; HUBERT; BIGREL; VAUGEOIS; FONTAINE; LORIN; LHOMME; MORANDAIS; LEMONNIER; CHANTECLAIR; HIROU; ROBIN; GEFFROY; CLOUARD; PINART; GAZENGEL; BEAUFILS; CANTILLY; JAUNET; DE LA ROCHE; DESPRÉAUX; BERTHELOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Charles METAYER, propriétaire-rentier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : CLERC; LANDRESSE; JACQUEMARD; BRANCHE; JOUSSELIN; CART; LEYRITZ; BOBICHET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Itteville / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, située sur le territoire d'Itteville. Par Adolphe Félix WACHORU, coiffeur, Boissy-sous-Saint-Yon. Pour l'acquéreur, Eugène WACHORU, cultivateur, demeurant à Itteville, canton de la Ferté-Alais. Signature lisibles, Adolphe WACHORU et Eugène WACHORU. Tampon du timbre. Inscription sous le tampon du timbre, "Wachoru à vendu à M. ROUSSELET faubourgs".

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques Étienne LAVRIL, cultivateur à Saint-Ouen-Marchefroy, époux de Rosalie Héloïse LEMARIÉ, et François Alexis ROUSSEL. On cite d'autres noms.

Localisation : Vesoul / Année : 1857
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par François RICHARDOU, propriétaire sans profession, demeurant à Busy, au profit de Élandy DE PROCHERAILLÉ, propriétaire demeurant à Echenoz-le-Lée. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRIGNARD; FOURNOT; GRANDMAÎTRE; ROUSSELET; GRILLET; GRINARDOT; BOUVIER; BEAUNNE. Tampon du timbre.

Localisation : Mézeray / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, nommée "Le petit Menetay", située sur le territoire de Courcelles. Par Renée BATTEAU, cultivateur, époux de Victorine JOUANNEAU, demeurant à la dite "Maison neuve", commune de Mézeray. Pour l'acquéreur, Louis VINCENT, cultivateur, demeurant audit lieu de "la petite Roche", commune de Courcelles. Autres noms cités, concernant l'origine de propriété, Pîerre JOUANNEAU, cultivateur, demeurant audit lieu des Montrées, commune de Mezeray, époux de Madeleine CRÉNEAU. Pour les témoins cités, Henri LEROY, perruquier, et Joseph L'HOMMEAU, propriétaire, demeurant tous deux à Mézeray. Acte dressé par Me JOUSSELIN, notaire à Mézeray, canton de Malicorne, arrondissement de la Flèche, département de la Sarthe. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Soye / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles sur le territoire de Voillans au nom de François-Joseph ABRY, cultivateur demeurant à Soye. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: PINAIRE; BOBY; MALIVERNEY; COSSANDEY; ROUSSEL; DUMONT; DUBILLARD; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation effectuée suite au décès se Nicolas-Joseph FOURNOT, en son vivant notaire à Combeaufontaine, et époux de Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire et rentière . Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRANDMAITRE; CARTERES; TORLEY; BELLEMONT; CHOPITEL; BILLOTEY; ESTIENNE; VALIECOURS; VILLARD; GRANVELLE; DE PROCHERAILLÉ; MOREL; MURGES; BOUVIER; BOURSETTE; BEAUNN; BOUTON; ATHENON; CHATENOIS; THOMAS; TÉROZ; PUERRIN; DARDENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Chargey-lès-Port / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acceptation de transport d'obligation faite par Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire demeurant à Charges-lès-Port. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: FOURNOT; DESSIRIER; HUVELIN; CHOPITEL. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1853
Type d'acte : LiqLiquidation et partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage, après le décès de Pierre MEUNIER, propriétaire fabricant de velour, domicilié à Lyon, section de Vaize, audit lieu de la Duchère. Pour les héritiers, 1°) Antoinette JOGAND ou JAUGAND, veuve de Pierre MEUNIER, propriétaire, demeurant à Vaize, audit lieu de la Duchère, en la ville de Lyon. 2°) Antoine MEUNIER, époux de Claudine CHAMBÉRON, propriétaires cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, hameau de Pirray. 3°) Pierre Antoine, cultivateur, et Jean MEUNIER, frère, vannier, demeurant même lieu. Autres noms cités de personnes sous obligations; Pierre BERTHIER, époux de Jeanne Marie GOUJON. Pierre PENNARD, époux de Madeleine HUMBERT. HUMBERT de FOURNEL, et Jeanne COLLON. Claude CONTAMIN, époux de Anne CHAMPON. Claude BÉRAUDIÈRE, époux de Geneviève BLAIN, et Claude BÉRAUDIÈRE, leur fils. Joseph GOURD. Pierrette LOMBARD, veuve RIVOIRE et CHAPIRON. François Joseph Esthes BORDY, époux de Benoîte POURDILLON (SOURDILLON). Jean André RÉGNY. Jacques GUÉDIT, et Antoinette JOGAND, la cadette. Jules JURON. LARTIGUE et COTE. Barthelemy PERRUSSEL. Pierre Antoine VINCENT, époux d'Éléonore DURDILLY, et Marie GRIZARD, veuve VINCENT. Antoine RENAUD de Quincieu. Témoins appelés, Jean DENIS, pépiniériste, demeurant à Vaise, et Claude BÉROUJOND, maréchal-ferrant, demeurant Chasselay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Neuchâtel / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis POURTALÈS, ancien président du conseil d'état demeurant à Neuchâtel. Autres noms cités : BOYER; MEUNIER; BRUGNON; AUDANGER; GALLIOT; LONGEVILLE; DELHOTAL; KORNPROBST; ROUSSEL; CHADELAS; ROGER; SIMONIN; CHOUPOT; PAIPLLON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail d'un bien immobilier de François AGRY en faveur de Claude Joseph ROUSSELOT, Jeanne Pierrette THOMASSIN (veuve de Jean Baptiste ROUSSELOT), Charles François Flavien ROUSSELOT, Lucine ROUSSELOT, Mathias ROUSSELOT, Félicie ROUSSELOT pour douze années.

Localisation : Voillans / Année : 1849
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au hameau de Planchottes-Lambert au nom de Anne SIMONIN, propriétaire demeurant à Voillans. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FALLOT; FOURNIER; COUR; ALPHE; ROUSSEL; PINAIRE; DUMONT; PAUTHIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dury / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Pour le prêt d'une somme d'argent. Par Pierre Louis ROUSSEL, commis négociant, demeurant à Dury. Créancier, Alfred DUBOIS, négociant demeurant à Paris, 14 Rue du Cadran, époux de Louise DEMOLLIENS. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JUMEL, notaire demeurant en l'arrondissement d'Amiens. Documents reliés. Joint au document une affectation hypothècaire.

Localisation : Dury / Année : 1848
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions subsistant au bureau des hypothèques d'Amiens. Contre Pierre Louis ROUSSEL, commis négociant à Dury. Au profit de Jean Baptiste ROUSSEL, propriétaire, époux de Françoise SÉVIN, demeurant à Dury. Pour sureté de paiement. Autres noms cités, Marie Josephe Colette LEJEUNE, propriétaire demeurant Amiens. Alfred DUBOIS, négociant, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Vesoul / Année : 1846
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Corinne ROUSSELET, propriétaire demeurant à Chargny-les-Lots, et veuve de Nicolas-Joseph FOURNOT, au profit de 1°) Marie-Eugénie-Josephe de VALICOURS, rentière demeurant à Vesoul, et veuve de Benoît-Georges Baillard DE PRANVELLE, et de 2°) Félix ESTIENNE, capitaine au septième régiment de cuirasser en garnison à Meaux, demeurant Vesoul avec son épouse Rose-Georgette BILLOTEY. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GAUTHIER; CARVOS; GUESSIN; BRABON. Document relié par coutures, comportant une feuille libre qui est un certificat du bureau des hypothèques de Vesoul. Tampon du timbre. Signature du notaire PETITCLERC.

Localisation : Amiens / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par Pierre Jean Baptiste Victorice PINCHINAT, avoué près du Tribunal d'Amiens. Ayant comme mandataire Charles Constant Marie TIREBARBE-DELAVILLE, ancien avoué, propriétaire, demeurant rue des Bourbons à Amiens. Vendu des terres labourables à Louis Narcisse ROUSSEL, pharmacien, demeurant au n°72, rue des Trois Cailloux à Amiens. Acte de Me DHAVERNAS, notaire, demeurant au n°3, rue Saint-Denis à Amiens. Tampon du timbre. Entête du notaire Me DHAVERNAS, en caractères d'imprimere, (style décoratif) sur la page de couverture.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1841
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Jean-Michel CROSE, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Acte dressé par Me BERNARD, avoué à Ambert. Autres noms cités: BATISSE; GERMANANGUES; MONTEL; BERRY; PORTAIL; BAY; PISSAVIN; BAYLE; BUY; ROUSSEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Clément-sur-Valsonne / Année : 1839
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Baptiste PERRIN, mousselinier demeurant à SaintClément-sur-Valsonne. Acte dressé par Me CAPTIER, notaire à Tarare. Autres noms cités: MAYNAND; JOURDAN; DUPUIS; BERTIÉ; SALET; CHAMPSAUR. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1837
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean VIDAL, avoué et propriétaire, et Pierre CHOVEL, tous deux de Clermont-Ferrand. On nomme Pierre ROCHE, Martial RICHIN, Catherine ROCHE son épouse, Michel USSEL, Françoise USSEL, sa femme, Marie USSEL et Pierre MANDON son mari, Antoine et Michel USSEL, tous cultivateurs, et autres.

Localisation : Rhône / Année : 1836
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament De Marie PERRUSSEL, épouse de Pierre PERCHET, cultivateur demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, hameau de Lestrat, dans la propriété des héritiers BLANC. Autres noms cités, Antoine MORATEUR, Humbert RICHARD, Jacques PONCET, Jean Antoine PONCET, tous quatre tailleurs de pierre, demeurant même commune. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié avec ruban.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Nomination d'expert - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nomination d'un expert, à la demande de François MARCHAL, officier en retraite, propriétaire demeurant Sompuis, père de Celestine Adel? MARCHAL; d'Adeline Célina MARCHAL, et de Joseph Euséba MARCHAL, enfants de son mariage avec sa défunte épouse, Marie Madeleine ROUSSEL. Afin de faire évaluer la valeur des meubles et effets mobilier composant la communanté ayant existée entre lui et sa défunte épouse. Autres noms cités ; Jean Pierre Vincent ROUSSEL, propriétaire, subrogé tuteur des enfants MARCHAL. Désignation du sieur LACROIX, pour l'expertise. Par, Louis Antoine Royer LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Joint au document un acte de tutelle, nommant le subrogé-tuteur des enfants, Jean Pierre Vincent ROUSSEL. Tampon du timbre.

Localisation : Polignac / Année : 1835
Type d'acte : obligation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau d'obligation et de quittance, au nom de Pierre DESCOURS, cultivateur demeurant à Polignac. Autres noms cités: BOURGONYION; CHRADON; PORRAL; GASPARD; MICHOND; BELISTRA; CHABRIER; LAGRANGE; PAJOT; DAMAS; DOUTRE; ROUSSEL. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1834
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Pierre Marie LAFFAY, ouvrier mousselinier, demeurant à Lyon, chez MERLIER, 2 place des Bernardines. Fils de Pierre Marie LAFFAY, et de Marie GIROUD, demeurant Violay (Rhône). Et Virginie BERTHIER, sans profession. Fille de Claude BERTHIER, cultivateur, et de Claudine CATELAN, demeurant à Chasselay. Autres noms cités, Christophe FORIS, rentier, et Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselet, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Cachet à sec du notaire, collé.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1834
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-André ROUX, cultivateur demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BENOÎT; VERGERAC; MICHOND; DUCHAMP; BONNAFOUX; VERDIER; VISSAGUET; FILHOT; DESCOURS; PERRUSSEL; MALEYSON; ESPAGNON; PAY; PAJOT. Tampon du timbre.

Localisation : Laussonne / Année : 1833
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau d'obligation au nom de Jean-Antoine BADIOU, propriétaire-cultivateur demeurant Lausonne. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: PERRUSSEL; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Cerny / Année : 1833
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Par 1°) François Augustin MARTIN, cultivateur demeurant commune de Cerny, mandataire de Pierre Marie René ROMANET, jardinier, époux de Sophie Marie MARTIN, demeurant commune de Montmirail. 2°) Charles François DEBULY, cultivateur, époux de Marie Jeanne Victoire MARTIN, demeurant à Itteville. 3°) Alexis MARTIN, vigneron demeurant même commune. Autres noms cités, Alexis MARTIN, vigneron, demeurant à Itteville. Vincent BOUTELOUP, cultivateur, époux de Victoire Catherine MARTIN.pIERRE martin, cultivateur demeurant à Ballancourt. Marie Louise Cécile MARTIN, épouse de Jean Louis GANDUBOIS, demeurant à Arpajon. Acquéreur, Jean Pierre ROUSSELET, vigneron, demeurant à Labrière. Acte dressé par Me PERIER, notaire à La Ferté-Alais. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Signature lisible, PERIER.

Localisation : Glisy / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terre labourable sur le territoire de Glisy. Par 1°) Marie Jeanne OBRY, propiétaire, demeurant à Glisy, veuve de Pierre CRESSON. 2°) Ferdinand VADUREL, cultivateur, époux de Jeanne Émilie CREUSSON, demeurant commune de Clisy, canton de Sains. Acquéreur, Louis Narcisse MOUSSEL, pharmacien et propriétaire demeurant à Amiens, rue des trois Cailloux. Joint au document, une double page épinglée, sur l'état des inscriptiond hypothècaires. Tampon du timbre. Acte dressé par, Constant Prudent Casimir ALLART, notaire à Amiens. Documents reliés, et couverture.

Localisation : Vaivre-et-Montoille / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Chariez, par Pierre-Antoine ROUSSELET, aubergiste demeurant à Vaivre avec son épouse Jeanne-Louise THEVENOT, au profit de Pierre-François BADIER, vigneron demeurant à Chariez avec son épouse Anne SIMARD. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: JACQUET; BOUAULT; BAGUE; CHEVENOT; GILLAUMOT; THEVENIN; RONDOT; SENOT; CHRÉTIEN. Document relié par coutures. tampon du timbre.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1831
Type d'acte : Contributions - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Sommations sans frais concernant Jean-Baptiste CHARLAT, teinturier à Ussel. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1831
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CHARLAT, marchand teinturier à Ussel. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1830
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CHARLAT. Document en partie imprimé.

Localisation : ??? - - / Année : 1830
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note au nom de Jean ROUSSEL. Autres noms cités : BUISSERON; ROQUE.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude VERNET, propriétaire demeurant à Champetières. Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités: COUCHARD; PISSANIN; BATISSE; CROZE; PORTAIL; CHABRIER; CHABRIEL; RIMBAUD; QUATREFOUR; CHASSAIGNE; BRAVARD; FOUILHOU; RIGODON; BERNARD; BAYLE; PISSAVIN; BUY; ROUSSEL; BATISSE; CROSMARIE; CROFE; MOUTEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vesoul / Année : 1828
Type d'acte : grosse de transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Grosse de transport effectué par Ange-Emmanuel JAMBARD, ancien maître tailleur demeurant à Noidant-les-Vesoul et actuellement à Paris, au profit de Denise COING, officieuse demeurant à Vesoul, et Jean-Baptiste JACOB, rentier demeurant à Colombe. Acte dressé par Me PETITCLERC, notaire à Vesoul.Autres noms cités: POTARD; ROUSSELOT; MASSON; CHRETIEN; SENOT; ROUAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1828
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Gabriel ROUSSELOTE, propriétaire-cultivateur, demeurant à Authoison avec son épouse Jeanne-Claude POTARD, au profit de Ange-Emmanuel JAMBARD, ancien maître tailleur demeurant à Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: SENOT; CHRÉTIEN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1827
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CHARLAT, teinturier et marchand de laine à Ussel. Document en partie imprimé.

Localisation : Thézy-Glimont / Année : 1826
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes des sinistres par la Cie D'assurance Mutuelle. Liste de nombreux noms, concernant des réclamations. Noms cités, Jacques SERPETTE, demeurant à Thézy-Glimont. François Hubert Hyppolite DECREPT, demeurant à Bernay. Monaus François VASSEUR, Jean FLOURY, Nicolas WALLER, dit Chetenois, tous trois de Saint-Sauflieu. François BARBIER, Claude DERIVERY, Angélique LEPAGE, tous de Conty. André LECONTE, Roch et Jean (dit Fuquin) LEFEBRE, François ROUSSEL, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARCH, tous d'Esserteaux. Très nombreux autres noms cités, dont ceux ayant fournit les renseignements, M. LEFEVRE, juge de paix, demeurant à d'Ailly-sur-Noye. HATTÉ et CAUET, rédacteurs des procès-verbaux.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1825
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du rôle de prestations en nature concernant Jean-Baptiste CHARLAT. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Réunion - Saint-Denis / Année : 1825
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acquit de paiement de droits d'entrée des douanes royales de France où l'on cite le capitaine LAPORTE du navire Adolphe-Frédéric venant de l'île Bourbon (aujourd'hui la Réunion). On nomme M. ROUSSEL. Document en partie imprimé et signé avec bel en-tête. Fait à Bordeaux (?). Voir doc. 20 510.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Bourg / Année : 1824
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean ROCHE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Bourg. Acte dressé par Me JOURNET, notaire au Puy-en-Valay. Autres noms cités: MALEURAT; DEGEORGES; ROCHE; ROUSSEL; POMMEYRAT; VINDANGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Maître GOULLIARD, avoué à Évreux, déclare à maître ROUSSEL, avoué de Jean Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux audit lieu, qu'il se constitue à charge pour Nicolas DUPUIS, dudit lieu, suivant l'assignation à lui donnée.

Localisation : Ussel / Année : 1822
Type d'acte : Avis de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Avis de mariage entre Clotilde-Constance SUIRE et Jean-Jude-Chéri BRUN, étudiant en droit. Autres noms cités: SUIRE (les époux), BRUN (père). Acte publié à Poitiers, sur papier simple. Motif ornemental.

Localisation : Nonancourt / Année : 1821
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Marie Jeanne Victoire CORBON, épouse de Jean Louis CORBON, cultivateur, demeurant Nonancourt. Pour Jean Baptiste Alexis CORBON,son fils, journalier, demeurant même commune. Concernant une portion de terrain, situé sur le territoire de Nonancourt. Autres noms cités, Amable RENOUARD, marchand épicier, et Louis ROUSSEL, perruquier, tous deux témoins appelés, demeurant commune de Nonancourt. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Charles Louis CLOUET-DESPESRUCHES, notaire à Nonancourt. Cachet collé, du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1820
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CHARLAT, teinturier et marchand de laine en détail à Ussel. Document en partie imprimésignéHERMANN, directeur des contributions directes à Tulle.

Localisation : F - Corrèze - Eygurande / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre d'un certain CHAUDERGUE (?), d'Ussel, à son oncle Louis CHORIOL, notaire à Eygurande.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Clairac / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marthe SORBE, veuve de Pierre MAMON, de Lacépède, et Pierre Bernard (de) DELARD, propriétaire à Saint-Brice. Fait par Antoine ROUSSEL, notaire à Clairac.

Localisation : F - Corrèze - Laval-sur-Luzèche / Année : 1815
Type d'acte : Document judiciair - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les parents de Jean MONTTEL (ou MOULTEL ?), de Laval. Document avec tampon d'Ussel.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1815
Type d'acte : Enregistrement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le testament de Jeanne BOUTEL. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1814
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CHARLAT, marchand teinturier à Ussel. Document en partie imprimé.

Localisation : Itteville / Année : 1814
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. A la demande de François Pierre Olivier DEROUGÉ, propriétaire, et de Maria Josephe Vincent Robert LIGUERAC (?), son épouse, demeurant commune de Bouray. Par Firmin GIRARD, huissier près du Tribunal de Première Instance à Etampes, et au Tribunal de la Ferté-Alais. Assignation à comparaître faite à Jean Baptiste ROUSSELET, vigneron, demeurant Itteville. Et à Alexis ROUSSELET, vigneron, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude Louis GILLOT, lieutenant général, juge civil et criminel et de police, en la privoté d'Itteville. François DEGORCE, notaire au même baillage. Tampon du timbre. Voir document n°37664.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1813
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée CHAISEMARTIN-DALLET, de Clermont-Ferrand, pour Jean CHARLAT (ou CHARLA) d'Ussel. Voir doc. 20915.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1812
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CHARLAT. Document en partie imprimé.

Localisation : La Ferté-Alais / Année : 1811
Type d'acte : succéssion - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession de la défunte Marie-Élisabeth LEBRUN, veuve de Claude VRILLON, demeurant en son vivant à La Ferté-Alais. Acte dressé par le tribunal civil de Itteville. Autres noms cités: ROUSSELET; BRETTES; DUBOIS; CHAUVIN; FOULON; DAVOUT; LEGER; RAMÉ. Tampon du timbre. Tampon du tribunal de Itteville.

Localisation : Itteville / Année : 1810
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Jean-Baptiste ROUSSELET, vigneron-cultivateur demeurant à Itteville et Marie-Élisabeth LEBRUN, demeurant même commune. Acte dressé par Me ROBERT, notaire à Serté-Alain (Seine et Oise). Autres noms cités: FESSU; VRILLON; DUCHÉ; RAMÉ; DEBULY; DORÉ; JOINT; LEJEUNE; CHAUVIN; DAVOUT; DUPONT; MICHEL; GIRARD. Tampon du timbre.

Localisation : Ébreuil / Année : 1807
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Gilbert PROPHÈTE, cultivateur demeurant à Ébreuil. Acte dressé par Me ROZIER, notaire à Ébreuil. Autres noms cités: DENEUFRISSE; GIROU; FARBINE; CHESNIER; ÉCHEGU; MOSNIER; ROUSSEL; FAYARD; DELARUE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1804
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Léonard CHARLAT. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1804
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques MONTY (ou MARTIN ?). Document en partie imprimé.

Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1803
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite André Dominique VIVIEN, Jean BUSSEL, Guillaume COULOMB, Antoine JANNE, dit Mansemin, Claude GIROUX, perruquier, Antoine GALBERT, Pierre Grégoire CARON, Jacques AGOT, tous de Bourg-Saint-Andéol Entre Marie AUJOLAS, veuve de Louis ROUSSET, et Claude MAURICE, propriétaire, tous de Bourg-Saint-Andéol. (30 messidor an 11).

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1802
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas DUBRAY, époux de Marie VINCENOT, héritière de feue Jeanne VINCENOT, femme de Jean THOMAS, veuve en premières noces de Gilles Edme ROUSSEL et en secondes de Joseph QUONIAM, ainsi que François BLANCHIN, époux de Reine Sébastienne VINCENOT, curateur en l'absence d'Adrien Nicolas VINCENOT, sergent de la compagnie des grenadiers, ainsi que Jeanne Adélaïde MICHON, veuve de Jean VINCENOT, tutrice d'Antoine Hypolite Edouard VINCENOT et d'Adélaïde VINCENOT, ses enfants, et encore Gilles Eléonor VINCENOT, sergent d'infanterie, tous de Paris, et François Jean LORILLARD, artiste dramatique, époux de Nicole Adélaïde VINCENOT, de Beauvais, tous héritiers en partie de Jeanne VINCENOT. Contre François THOMAS, Augustin THOMAS, tous deux de Paris, et Charles François LAURENT, époux d'Agnès THOMAS, de Mirecourt, Marie Madeleine THOMAS, dudit lieu, ainsi que Jacques GERARD, époux de Louise THOMAS, parents de Nicolas GERARD, et encore François THOMAS, oncle dudit Nicolas. On cite plusieurs autres noms.

Localisation : Laon / Année : 1802
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Répertoire du notaire Jean HARANGER, demeurant à Laon. Autres noms cités: LUBIN; DULE; LOISELEUR; GUY; HETERIE; DELAHAYE; BOUDET; RIESCHE; LEFEBVRE; FOLIO; SAINT-AIGNAN; LEVACHER; HUE; HANTENEUR; VUCHOT; LEGRAND; DESBRIAND; DELANGE; GUENOT; HURDOIN; HOUDARD; HUSLAY; ALUTPRE; ; BRUET; MONGRUET; DELOUCHE; MOUAMOURE; COLLET; DELANGE; GUENOT; LAINÉ; BOUTEMPS; GIRARD; LEJEUNE; VERARD; DELOUZE; HUBLEY; HERVIEN; BOURGIN; DRAMPAQUE; DELÊTRE; CHEROU; RAGOMET; REMY; GEOFFIER; DOUCET; CACHARD; LAMOTTE; VIQUEROU; BERNAGE; AUBOIR; GAUDIN; LAUDRUD; VUVANEUX; LIGUAY; BLIN; BRETEGUERES; BISSÉ; FILIPIAN; GATELOUP; LEFOU; MARTEAU; CAILLÉ; MIARD; THOMAS; BOUDARD; VOHIER; LAFORE; REGUIER; BARBE; FOUVEAU; JACHEU; GALIEN; BRUQUET; MOUNIER; ROSSE; CHEMIN; NERVAU; DUVAL; GESLIN; BEAUFOUR; OURY; GUENET; BAILLY; CERNAULT; PREVORTEL; VAUGEOIS; JOUBERT; HARIEL; MONGRUEL; RAFFIN; BERNAGE; LEVASSEUR; DELISTE; DIZOT; DOYER; DOJOT; BOUDARD; DUCLOS; ALLAIS; MARTIN; LORIOT; LEDUC; HALARD; DARGAU; BOSTEL; VANHAUD; GABRIEL; HAUTETERRE; BRIZARD; FURGEAU; JÉRÔME; BONAVENTURE; GIROUD; DEPIERRE; DROUET; LATREILLE; BAZILE; PREVOST; LEBARTIÈRE; CHONEGROS; NAVANEUR; DETIL; FOURNET; TUFFAY; VIENVILLE; MOHIER; MOURARD; MAIGNAN; PREVOSTEL; VAUGEOIS; CHARTEL; COMPAGNON; DERUEF; MANAT; MARAIS; AUDIGER; DOLBU; MURULLY; ROUSSEL; FOUAIT; MOINET; MANSEL; REVEL; BOUCHER; MAÎTREJEAN; LEROY; GUIMBAUT; HERVÉ; DUPUIS; DELOUGE; HORVIEU; PETIT; DOYER; PASSAGER; BRETHEUIL; LEBOUC; BERNAGE; LERGUILLER; MOLAGNONY; BRUGAU; JACQUET; GRANDON; MANCLIN; MAUTRE; VOYER; GRICHOIS; DOLLET; PREVOST; DESCHAMPS; GALLAS; LAMGLOIS; RENAULT; COLOMBET; LEJEUNE; REAFFE; BIHOU; PICOT; GASCON; BORCHIRUS; JOLLY; LARGEAIS; BLOUDEAU; GERMAIN; DEARANLOS; DERIER; ROSE; BIGARRE; DERANLOS; FURBEL; BARDEL; MERTHELOT; TREILLE; DAMPIERRE; DAUTHEUNY; MESNIL; GUILMIN; MEUROU; DOUCET; VELIT; DOLLET; MOLLEVET; MONET; BERNAGE; DUPAS; BISSÉ; MAUSARD; YVONNET; MOLIER; DAQUERT; LEFORT; FRANÇON; LIRUGUET; DIOU; DELANGE; MONU; GERARD; COLOMBEL; LEVEAU; HEURARD; LAURENT; BUISSON; BOYER; LECORNU; THOIN; DOLIVET; LOUGEROT; DOLTEL; CHARTIER; LEVASSENCE; MOLLET; LELESNE; BAUDOUIN; DUBUS; CHARBONNIER; MOREL; BRUY; BOUDOU; LABULLE; CHARPENTIER; GASQUET; LAFORTE; BENOÎT; LIVARCHER; BERTHELOT; BOUCHERY; LAMRAY; DAGE; PERRON; LEGUOY; LAMARRE; DUFOUR; PRUDHOMME; BLEVY; BRETEGUIÈRES; MORANCOURT.

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : 1800
Type d'acte : Contributions - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire pour CHARLAT père. Pour acquît, GOURSOUNEIX (?) fils, marchand. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Rhône-Alpes - Barcelonne / Année : 1799
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comprend la succession de feue Marie IMBERT, mère d'Antoine-Nicolas FAUVERGE. On cite Jean-Joseph CHRION, Jean-Michel MAURICE, oncle de Claude MAURICE, Jean RIBOT et un certin BUSSEL (voir doc. 1260). Entre Jean-Louis POULET, de Bourg-Saint-Andéol, procureur fondé d'Antoine-Nicolas FAUVERGE résidant à Barcelone, et Claude MAURICE, propriétaire à Bourg-Saint-Andéol. (11 messidor an 7).

Localisation : France / Année : 1797
Type d'acte : Copie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Louis CHORIOL, homme de loi, frère de Charles Marie CHORIOL (?), ainsi que BERGER, législateur. Peut-être région d'Ussel ou Auvergne (?).

Localisation : Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour succession. Par Étienne PELLARD, tisserant, demeurant commune de Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine. Pour Pierre BIDARD, tisserant, son beau-frère, demeurant à La Jousselinière, commune de La Chapelle-Thémer. D'une somme pour part et portion dans la succession de feu-François PELLARD et Angélique LEVIEUX, ses père et mère. Signatures lisibles des notaires: BODIN et BERNARD de Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : Vernet / Année : 1795
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Jean-Baptiste de PAVAGNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Vernet. Autres noms cités: BATISSE; ROUSSEL; BERRY; SOULLIER; VIALLAN; PISSAVIN; MERLE; GIRAUD; PORTAIL; BAYEON; CROSE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage et succession. Héritage de François MINGOT, tailleur d'habits, époux de Louise MOINTEAU. Pour Louis André MINGOT, tailleur d'habits, et marchand, époux de Marguerite CHOUSSELLEAU, demeurant Sainte-Hermine. Et Mathurin Nicolas MINGOT, marchand, tailleur d'habits, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par les notaires, BODIN et BERNARD, département de la Vendée, district de Fontenay. Signatures lisibles, MINGOT (l'aîné), MINGOT Marguerite, CHOUSSELLEAU (?), BODIN et BERNARD. Ainsi que MOREAU, pour l'enregistrement à Saint-Hermine.

Localisation : Vendée / Année : 1795
Type d'acte : Décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décharge par Alexis CHEVALLEREAU, tisserand au hameau de la Jousselinière, commune de La Chapelle. Pour son mandataire Mathurin BODIN, notaire à Brillon. Signatures visibles: JAUDEAU et BERNARD, notaires, ainsi que MOREAU de l'enregistrement à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1794
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Thérèse POUCELLE (ou POUSSEL), née le 3 février 1747, habitant Aix. Document dûment signé et estampillé.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de François-Marie BORDIER, demeurant à La-Jousselinière. Autres noms cités: BERUARD; GUILLET; OUVRARD; FENEGON; GASTIN; GERNAUD.

Localisation : Champillon / Année : 1790
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte testamentaire au nom de Pierre JOUSSELOT-BORDIER, demeurant à Champillon. Autres noms cités: BERUARD; GUILLET; CHCORÉ.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1788
Type d'acte : Compte rendu - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte rendu par Louis BONVIN aux dames de REYNAUD et de GRASSIEUX, pour les biens de la succession de monsieur de FUSSELET (ou de JUSSELET ?). Document avec plusieurs autres noms.

Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1777
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour le marquis de BOUCLANS, contre Jean BOUVERESSE, paysan. On cite Denis ROUSSEL, garde de justice, Jean Claude fils de Balthasard CHOUFFE. On cite aussi Claude François MACHEREY, Claude Louis BOUVERESSE, Jean Baptiste MAREY, tous de Bouclans et paysans.

Localisation : Eygurande / Année : 1771
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

René GERARD, notaire, René CHOUX (?), Jean LOURADOUR, François MAZUEL (?), bourgeois, Pierre MAIGNAC (?), curé d'Eygurande, Pierre MONCOURRIES père, procureur, habitant d'Ussel. Tampon de Limoge. Deux document, un original, une copie.

Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1768
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jean Nicolas CONTE, maître menuisier, Jean CHAPUS, maître cordonnier. Papier filigrané. Entre Pierre BROS, ancien fabricant en étoffes à Bourg-Saint-Andéol, et Pierre BUSSEL son neveu, ménager, époux d'Anne BAILLE. (31 décembre 1768).

Localisation : Orange / Année : 1765
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, François ROUSSEL de TILLY, évêque d'Orange, et, d'autre part, Étienne ALLEGRE, Joseph QUEYRANE, Jean-François QUEYRANE, Laurent GRELLY, Joseph AMADIEU, Jean Joseph LATOUR, Étienne FABRE, Dominique VACHER, François BESSAC, Jean GANICHOT, François et Alexis RICHARD, Jean GAUDIBERT, Timothée BESSAC, tous de Violès, et Jean-Pierre BOURBOUSSON, de Maligeay. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Var - Cuers / Année : 1760
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De VIAL, chanoine de la cathédrale de Toulon, pour BAUSSEL (ou BAUFFEL ?), économe à Cuers. On cite GARDANE, fermier de VIAL.

Localisation : Polignac / Année : 1755
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ensemble des comptes de l'intendance de Languedoc. Autres noms cités: DIOUNEL; BERARD; POULIE; MAZET; BELLON; GALAUME; MARGUERIL; BOUGIRAUD; MOULHADE; PELISSIER; VIGOUROUX; CHARBONNIER; CHANTEMELLE; ROLLAND; GIMBERT; FONDAL; ALEXANDRE; BERNARD; TROUBAT; LASHERMES; ROCHELIMAGNE; ROUX; GRANGÉE; BONNET; VESTREY; POMIER; REYNIER; VITAL; CUOEQ; BOUDRAS; FOULIER; CHANAT; BONNEFOUX; VALHORGUE; CHEVALLIER; VERDIER; NAUDET; ROCHELIMAGNE; DAFOUR; BERTRAND; ROLLAND; NOBLE; BOUDIN; DOUZIOU; PERUSSEL; DULAC; DECHABRAC; CHAMBON; ALIX; FABY; CHAUVERT; MOUTHARDE; BOUDON; CHANDES; BRILLE; CUZY; VALIOGUE; FOLLIER; CHOUTARD; BRUN; ALLARY; PAYS; GARDES; FABRE; MICHEL; FOUBEY; JOURDE; PIGEON; D'ARNAC; RIBEYRE; COLLE.

Localisation : F - Cantal - Ussel / Année : 1753
Type d'acte : Provision - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Monsieur ROUSSOUGE (ou ROUFFOUGE ou DOUSSOUGE ?) de Ventadour, à Ussel, et LOMBARD. Est-ce Ussel dans le Cantal ?

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1749
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre COULON, vigneron, et Jean-Claude ROUSSEL, procureur, tous deux à Besançon.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1738
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête de maître Jean-Baptiste ROUSSEL, procureur d'Anne Claude VARESCHON, femme de Pierre COULON, vigneron à Besançon, pour maître TAVERNIER, procureur de Claudine VARESCHON, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Dordogne - Eygurande-et-Gardedeuil / Année : 1734
Type d'acte : Signification - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine LOUVADOUR, marchand à Chandon (ou Chardon, ou Chaudon ?) et Jean BREILHAUD, marchand à Eygurande-et-Gardedeuil. On cite Pierre Morelle, huissier à Ussel, et JOLIBERT. Document avec marque fiscale.

Localisation : F - Creuse - Gioux / Année : 1731
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean HOLIER, marchand élisant domicile à Ussel chez maître Gabriel DIOUX (?), au village de Gioux, François PINLON et Marie TISSIER sa femme (et femme de premières noces ? de Jean JULLIEN), h Jean HOLIER est fils de Jacques HOLIER. On trouve la signature de MONLOUIS. Document avec tampon de la Généralité de Limoges.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Riom / Année : 1728
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête d'Anne COSTE (?), veuve de Jean DOURIS JANELLE (?), habitante du village d'Osreynaud (?), paroisse d'Elhier (?). Document avec marque fiscale de la généralité de Riom. On mentionne ASTIER, procureur d'office, ROUSSEL de MERVILLE, lieutenant, et GUILLEMOT (?), greffier.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - La Roque-d'Antheron / Année : 1724
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gaspard POUSSEL (ou POUCEL) travailleur à La Roque-d'Antheron, avec Thérèse GAUDISSARD, de Fallon. Document avec plusieurs indications généalogiques.

Localisation : France / Année : 1696
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de René MAUROY, procureur, Pierre ROUSSELET (ou ROUSSELOT ou ROUSSOLOT ?), notaire, et plusieurs autres.

Localisation : Saint-Germain-Lavolps / Année : 1629
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François DUFOUR (ou DUFOUR de la GARDE ?), époux de Renée DUFOUR, et Jehanne DUGIRRARD (ou de GIRARD ?), veuve de Annet DUFOUR. On cite François BAUDON, feu Léonard SABORAULD et autres. On cite Saint-Germain (?) près d'Ussel (?), peut-être Saint-Germain-Lavolps (?).

Localisation : F - Ardèche - Saint-Germain / Année : 0
Type d'acte : Observations - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Michel LACHAZE, maire de Saint-Germain, contre Antoine DELMAS DE LA REBIERE, jurisconsulte et président du collège électoral de l'arrondissement d'Ussel, son beau-père, en présence de Marie-Amabl Document imprimé établi après 1808 (DELMAS LAFAGE est décédé le 11 octobre 1808). On apprend qu'en 1807 DELMAS DE LA REBIERE (avec accent grave sur le dernier e) maria son fils Jean-Baptiste DELMAS LA

Localisation : F - Corrèze - Ussel / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée DUSSEL de MONAMY (?), de Clermont-Ferrand, pour CHARLAT l'aîné à Ussel.

Localisation : Vernet / Année :
Type d'acte : généalogie - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Généalogie au nom de Claudine CROSE, journalière demeurant à Pavagnat. Autres noms cités: BATISSE; DAMIANNE; RAMBERT; DEVALEYRE; MAUTEL; VERRIER; CROSE; PESSAVIN; PAULET; ROUSSEL; BATISSE; RIMBAUD; FOURET; BUCHERIE; BAYLES.