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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38106 - PEQUIGNOT ( Cultivateur )

Localisation : Valonne / Année : 1821
Type d'acte : Commandement de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandements pour paiement, contre Jean et Joseph VUILLEMIN père et fils. Pour Jean Louis PEQUIGNOT, cultivateur propriétaire, demeurant à Valonne. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier auprès du Trbunal de Baune-les-Dames. Tampon du timbre.
38154 - PEQUIGNOL ( Cultivateuir )

Localisation : Valonne / Année : 1817
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandent fait à François VUILLEMIN, époux de Marie Josephe AQUIN (AGUIN), demeurant à Glainans (?). Au profit de Jean Louis PEQUIGNOL, cultivateur propriétaire, demeurant à Valonne. Tampon du timbre. Acte dressé par COTTARD, huissier exerçant au Tribunal de Première Instance à Baume, demeurant à Clerval.
38107 - PEQUIGNOL ( Cultivateur )

Localisation : Valonne / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de plusieurs fonds, situés sur le territoire de Glaisnans. Par Jean Louis PEQUIGNOL (PIQUIGNOL), cultivateur propriétaire, demeurant à Valonne, et Jacques Antoine PERRIGUEY, propriétaire, demeurant Lisle. Description des fonds et cahiers des charges. Autres noms cités, Jean Batiste BARIER, propriétaire demeurant à Glaisnans (?); Pierre FrançoisPOSTY, aubergiste, et Pierre Claude ROBELIN, cultivateur, demeurant même commune; Jean Nicolas et Jean François CHATELAIN, cultivateurs. À noter différents échanges de fonds. Tampon du timbre fiscal. Cachet du notaire en page 12. Acte dressé par Me VUILLIER, et Me BELONNE(?), notaires à Clerval et à Sancey-le-Grand. Document relié.