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25196 - ROUSSEL de PRÉVILLE (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Laval / Année : 1972
Type d'acte : Arbre généalogique - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Arbre généalogique incomplet concernant les familles de Bernard de ROUSSEL de PRÉVILLE (né à Laval en 1905, décédé en 1961), Jacques d'HÉLIAND, comte, Maryvonne FRANCO et autres. On cite les communes d'Antrain et de Châtillon, Vannes, etc.. Photocopie incomplète (après 1972). Joint notice généalogique concernant les famille TASLÉ, FENOUX de LECOTAY, des PERELLES, CAILLE, FROC, ROUSSIN, DUPERRON, GRAFFIN, LUCAS, CARRE-KERISOUËT, CONDÉ, GALLES, PERDRIGEON, BOULLÉ, LAUZER de KERZO, REGNAULT de la SUSSE, d'ARTHUYS de VAUX, TAUPIN, LARSONNEUR, de WOLBOCK-CHÂTILLON et autres.
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37092 - DOUARD ( Banquier )
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Localisation : Varzy / Année : 1968
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Sur requête de Michel DOUARD, banquier, demeurant à Varzy. A l'encontre de Claude GRISLE, meunier, demeurant à Chevannes-Changy. Concerne un acte de dénonciation de profit. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Philippe NILLOT, huissier près du Tribunal de Clamecy. Tampon du timbre. Signature lisible NILLOT.
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39768 - LUQUIN ( Propriétaire )
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Localisation : Vulaines / Année : 1913
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notoriété après décès, de Mélissa Clémence LUQUIN, épouse de Louis ADAM, propriétaire demeurant à Vulaines-sur-Vanne. Autres noms cités : Esther Émilie ADAM, sans profession, demeurant à Vulaines-sur-Vannes, fille de la défunte, seule héritière. Jules LANOUE, propriétaire, demeurant à Aix-en-Othe. Camille CHARLES, greffier de paix, demeurant même commune. Acte dressé par Me POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796, 99.
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40081 - LETRONNE ( Sans profession )
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Localisation : Paris / Année : 1906
Type d'acte : Notoriété après déces - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Notoriété après décès, de monsieur Alfred Charles LETRONNE, demeurant en son vivant chez Charles Gabriel COTTREAU, propriétaire à Paris; mais monsieur LETRONNE, résidait de fait à Vannes (Seine), rue Jean Baptiste POTIN, au n°9, à l'établissement Falleret. Acte dressé par Me Charles CHAMPETIER de RIBES, notaire à Paris, assisté de Émmanuel Louis Honoré FORTIER, inspecteur et chef de section de la direction des eaux et forêts; et Charles Émile Théodore LAHAUSSOIR, avocat demeurant à Paris. Autres noms cités: Marie LÉTRONNE; André-Édouard et Romuald et Caroline -Anne JANUSZKIÉWICZ; Casimir STRÉJIENSKI. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire CHAMPETIER de RIBES. Document relié par coutures. Tampon timbre. Voir doc.40082.
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8637 - FRANTZ ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavannes-les-Grands / Année : 1905
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La
Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chavannes-les-Grands. Baptême de Marie Line Lucie FRANTZ (2.6.1894), fille illégitime de Josèphe FRANTZ, légitimée par le mariage FEVRE-FRANTZ.
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39800 - MENNERET ( Instituteur en retraite )
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Localisation : Estissac / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Léon POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Vente de terre, finage de Vulaines-sur-Vannes, lieudit le Roy. Par, Alfred Hippolyte MENNERET, instituteur en retraite et Aminthe Céline Élisa LUQUIN, son épouse, demeurant à Estissac. Pour l'acquéreur, Louis ADAM, cultivateur, demeurant à Vulaines-sur-Vannes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture, avec impression de l'étude de notaire en bas de page. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.
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40440 - HAFFNER ( Logeur )
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Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail signé entre Joseph HAFFNER, logeur demeurant à Sens, et Pierre-Étienne PARIS, cantonnier demeurant à Vaumort avec son épouse Stéphanie CHAPELOT. Acte dressé par Me Georges-Joseph MOINET, notaire à Theil-sur-Vannes. Autres noms cités: LEHUP; GUILLEMOT; CALVAT; GALICIER; LHOSTES; AINÉ; DUPRÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MOINET.
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41348 - GAUDINANT ( propriétaire )
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Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1894
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire réalisé après le décès de Nathalie GAUDINANT, propriétaire, en son vivant épouse de Ambroise dit François PAYEN , décédé à Pouy-sur-Vannes. Autres noms cités: PAYEN; CHAPLOT; MOREAU; FEBVRE; LIEGEOT; BOULANGER; VILLUT; MATHIEU; DUBOIS; MEUNIER; LANNEROY; PELLERIN; FLORIMOND; MAJET; MARTEAU; GIRARD; MUJET; MOBLET; AMBROISE; PARIET; BOUTER; LAGOGUEY; CHEVROLAT; SEVESTRE; NARCISSE; VINCENT; COUTEY; PELLETIER; CHAPLOT.
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37482 - SEURAT ( Propriétaire )
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Localisation : Authiou / Année : 1891
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Trois inscriptions d'hypothèques, contre Philibert Auguste SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou, canton de Brinon-les-Allemands, époux de Madeleine CHAUVE. Au profit de Dominique THIENNEAU (CHENNEAU), propriétaire demeurant à Macerons, commune de Chevannes-Changy. Autre hypothèque au profit de François NANTIER, facteur, demeurant à Saint-Révérien. Me BERNARD, notaire à Champlemy. Tampon de la conservation des hypothèques de Clamecy. Tampon du timbre. Document relié.
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39810 - BRULEY ( Propriétaire et charron )
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Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange par Amédée BRULEY, propriétaire et charron, et son épouse Germaine COURTOIS, demeurant à Pouy, d'une pièce de terre, située au finage de Courgenay, lieudit "Les chiens de prés". En contre-échange, de Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes. Lequel est représenté par son mandataire, Florent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de Lourchatte, commune de Courgenay (Yonne). Pour, le contre-échange de vingt et un ares dix centiares de terre, finage de Courgenay, lieudit "La Fontaine". Acte dressé par MeÉmile Édmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer, Aube. Couverture avec impression en bas de page, avec sur dos de couverture, morceau de timbre oblitéré dans l'Yonne. Tampons de l'enregistrement d'inscription de l'hypothèque au bureau de Sens, et du timbre. Voir doc. 39797.
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39808 - PERROCHE ( Journalière )
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Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.
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22129 - VILLEMIN ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - ? / Année : 1890
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On trouve le noms de VILLEMIN, décédé le 20 janvier 1890, la date du 16 février 1902 avec le nom de DALMAS, celui de BRUILLE, propriétaire, avec peut-être le nom de la commune de Chavannes (?), etc.
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39366 - MARCEAUX ( Aubergiste )
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Localisation : Saint-Marcel / Année : 1886
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt. Convention de remboursement. Par Jeanne DUVERNÉTY, veuve en premières noces de Claude MOURIAUX, épouse en secondes noces de Louis MARCEAUX, propriétaire et aubergiste, demeurant à Chavannes, commune de Saint-Marcel. Pour son créancier, Jean Baptiste BESSON-GUY, négociant demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Tampon encre de l'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance collé. Tampon encre du notaire. Notification du paiement de la créance (1892) écrite en marge.
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39314 - GRESLE ( Propriétaire )
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Localisation : Chevannes-Changy / Année : 1884
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Billet à ordre. Promesse de paiement. Sur une requête de 1°) Romain (TOUTET ?), banquier, demeurant à Fargeau (Saint-Fargeau ?); 2°) Charles GODEAU, propriétaire, demeurant Paris, 2 rue Saïgon, (lesquels sont subrogés dans les droits de la banque de France). Contre, Claude GRESLE, propriétaire à Chevannes-Changy. Autres noms cités: PAGET; COUTURAT; Prosper BOILEAU, huissier au tribunal civil d'Auxerre; Me LECLERC, avoué à Clamecy. Mention de nombreux autres noms, ainsi que de 34 billets à ordres, sur lesquels, PAGET, est bénéficière. Tampon du timbre.
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45042 - DEMONTFAUCON ( propriétaire )
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Localisation : Givry / Année : 1877
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Jean-Baptiste DEMONTFAUCON, propriétaire demeurant à Givry. Autres noms cités : CALIN; CROIZIER; ANDRÉ; MOREL; BIDAULT; BOURNAZEL; ROIDOT; GOIN; DUMAY; SEGUIN; LAGRANGE; DESBROSSES; THOMAS; DECHAVANNES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39812 - ROLLAND ( Vigneron )
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Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Vente en plusieurs lots de différentes pièces de terre, situées sur le territoire de Pont-sur-Vannes. Par, Jacques Alexandre MANCEL, Président du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens, Régisseur des propriétés de la ville de Paris dans la Vallée de la Vanne, demeurant à Sens, chemin de l'Esplanade. Pour, l'acquéreur, Jean Napoléon ROLLAND, vigneron, demeurant à Pont-sur-Vanne. Mention de droit de passage sur un acqueduc, pour l'acquéreur. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Couverture imprimée en bas de page, étude du notaire. Voir doc. n°39813.
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1652 - CHEVILLOT ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne l'inculpé Georges CHEVILLOT, de Leval, et les témoins Julie BOURQUIN, veuve BADAIRE, âgée de 46 ans, aubergiste à Chavannes.
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39807 - VALLÉE ( Manoeuvre )
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Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1871
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs à titre de partage anticipé. Par Éléonore ADAM, veuve d'Alexis VALLÉE, manoeuvre demeurant à Pouy. Pour ses huit enfants et petits enfants. Parmis lesquels figure Victoire Marie Virginie VALLÉE, épouse de Théodore PERROCHE, bonnetier, demeurant à Pouy, fille de la donataire. Acte dressé par Me DEBRIS, notaire à Narcilly-le-Hayer, Aube. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39808.
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27872 - MARTELET ( )
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Localisation : Authiou / Année : 1870
Type d'acte : Vente de propriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A comparu devant maître Greneau, notaire à Brinon, M. Louis Martelet, propriétaire et Mme Anne Charlotte Gresle, sa femme, qu'il autorise, demeurant ensemble aux Brosses, commune d'Authiou ainsi que M. Louis Aymon Martelet, propriétaire et de Mme Marie Aucoin, sa femme, qu'il autorise, demeurant ensemble à Chevannes-Changy. Lesquels ont par ces présentes vendu avec toutes garanties de fait et de droit solidaire entre mari et femme seulement, à M. Jean Bredeau, propriétaire, demeurant aux Brosses et acceptant une maison situées aux Brosses et un petit jardin. Les immeubles vendus dépendaient de la succession de M. Léonard Martelet, fils de Louis Martelet et frère de Louis Aymon Martelet, décédé aux Brosses. Aujourd'hui appartenant pour un quart à Louis Martelet père et pour trois quart à Louis Aymont Martelet. Les témoins ont été M. Jean Pierre Dubois, huissier et M. Léon Germain Jacob, cafetier, demeurant à Brinon.
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36376 - DENIS ( Fermier )
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Localisation : Saint-Pierre-du-Mont / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre, située audit lieu "Les Grandes Chenevières", commune d'Authiou (et Chevannes). Par, Philippe DENIS, fermier, époux de Célestine SEURAT, demeurant audit lieu Davion, à Saint-Pierre-du-Mont. Acquéreur, Jean BREDEAU, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. Autre nom cité, Pierre Claude SEURAT, père de Célestine SEURAT. Tampon du timbre.
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2854 - TOCQUARD ( ? )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Chavannes-sur-l'Etang / Année : 1867
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Constant TOCQUARD, 11 ans, sans domicile fixe. Son frère, François, est berger à Chavannes-sur-l'Etang.
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1582 - RICHARDOT ( marchande )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Chavannes-sur-l'Etang / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Jean Georges GIRARD, huissier à Fontaine. Concerne Joséphine RICHARDOT, femme de Louis GUIGNEREZ, marchand de vins, et Joséphine VALLAT, fille de Henri, sans profession, les deux demeurant à Chavannes-sur-l'Etang, et Eugénie VALLAT, femme de
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10538 - FUCHS ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Délégation du Juge de Paix du canton de Fontaine à l'effet d'entendre les témoignages de Joséphine RICHARSOT, femme de Louis QUIQUEREZ, aubergiste à Chavannes-sur-l'Etang - Joséphine VALLAT, fille de Henri, aubergiste au même lieu - Eugénie VALLAT, femme de Jean KLOETZLEN, aubergiste à Montreux-Jeune - au sujet de l'affaire de vol dont est inculpée Philomène FUCHS de Largitzen.
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10702 - FUX ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Xavier ULMER et François Joseph ROTTMANN, gendarmes à cheval à Dannemarie, constatant l'arrestation, en vertu d'un mandat d'arrêt, de Philomène FUX, 19 ans, née le 3.3.1848, fille de Pierre Antoine et de Catherine STEIN, et demeurant à Largitzen, prévenue de vol de bagues en or et d'autres objets d'habillement chez la femme QUIQUEREZ à Chavannes-sur-l'Etang. Elle a demeuré l'année précédente chez KLOETZLEN, aubergiste à Montreux-Jeune. Signalement de l'inculpée.
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10689 - FUCHS ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Denis LONGCHAMP, brigadier, et Blaise MEYER, gendarme à cheval à Dannemarie, constatant un vol domestique de différents objets au domicile et préjudice de Joséphine RECHARDAT, 28 ans, femme de Louis QUIQUEREZ, marchand de vin à Chavannes-sur-l'Etang, par son ancienne servante Philomène FUCHS, 19 ans, née et domiciliée à Largitzen, fille de ... et de Catherine KLEIN. Déposition d'Eugénie WALLAT, 27 ans, femme de Jean Baptiste KLOETZLEN, aubergiste de Montreux-Jeune.
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39667 - BESNARD ( Professeur )
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Localisation : Vannes / Année : 1867
Type d'acte : Obligations - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mentions de plusieurs obligations pour prêts, fait en différentes époques (1867, 1870) , par Joseph BESNARD, professeur, demeurant Vannes (Morbihan). Aux profits de: Jean CABU, cultivateur, demeurant au lieudit du Manoir, commune de Macey. Pierre BAILLEUL, cordier, demeurant à Saint-James. Pierre TOUROU, père, cultivateur, demeurant commune de la Chapelle Hamelin. Joint aux documents, une note générale de compte. Autres noms cités: Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Documents reliés par couture. Tampon du timbre.
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38749 - MASSON ( Commerçant )
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Localisation : Beuvron / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du Tribunal de commerce de Clamecy, (Nièvre). Entre, Jean MASSON, commerçant, demeurant à Beuvron, ayant Me GAUDINOT, comme avocat. Et Claude GRESLE, meunier et commerçant à Tannay, demeurant au moulin du Foulan, commune de Chevannes-Changy. Ainsi que Ambroise PAYOT, commerçant, demeurant à Taconnet. Concerne un billet à ordre, souscrit par GRESLE, au profit de PAYOT, payable chez LOUCHAIN, aubergiste à Tanney. Ce billet est ensuite passé à MASSON. Tampon du timbre.
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39796 - LUQUIN ( Cultivateur )
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Localisation : Vulaines / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication. Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Vulaines-sur Vannes. Par, Pauline Sophie DUJEUX, propriétaire, demeurant à Vulaines-sur-Vannes, veuve de Louis Edme André DIÉS. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 94, 95, 99.
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39752 - HURPEAU ( Cultivateur )
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Localisation : Fouchères / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes, aux lieudits "Les Minières, Le Berceau, et La Grayère". Par, Jean André Emmanuel HURPEAU, cultivateur, et Jeanne Hélène Eulalie BILLET, son épouse, demeurant à Fouchères, canton de Bar-sur-Seine. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Seine. Mentions de transcription et quittance, écrite en marge. Acte dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.
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1006 - CHERAY ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavannes-les-Grands / Année : 1859
Type d'acte : Licitation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente par licitation (placcard imprimé et P.V. d'apposition manuscrit) d'une maison à Chavannes par Joseph COQUERILLE de Montreux au nom de J.Pierre CHERAY ionterné à Stephansfeld lui-même héritier de Contre Dlle Marguerite CHERAY demeurant à Chavannes sa soeur.
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39750 - ROBIN ( Vigneron )
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Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes. Par, 1°) Vincent Victor ROBIN, vigneron, époux de Marie Suzanne Soulange DUPUIS, demeurant à Rigny-les-Ferron. 2°) Et Antoine Célestin PRINCE, aussi vigneron, époux de Bonne Léonile DUPUIS, demeurant même commune de Rigny. Pour l'acquérteur, Étienne Julien LUQUIN, père, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Signatures visibles : Victor ROBIN, Célestin PRINCE, Susanne DUPUIS. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron, (Aubes). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.
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39709 - MER ( ? )
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Localisation : Plouigneau / Année : 1856
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat du receveur de l'enregistrement et des domaines au bureau de Morlaix. Concerne quittance pour Gabriel ALEGRALL de Saint-SAUVEUR, tuteur des enfants de Marie Yvonne MER, demeurant à Plouignean, et décédé à Vannes, le 29 janvier 1856. Tampon du timbre.
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38921 - LACHAUME ( Marchand de Chevaux )
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Localisation : Saint-Marcel / Année : 1855
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Nomination de Nicolas DUBOIS, huissier à Chalon-sur-Saône, comme tuteur. De Jenny LACHAUME, agé de neuf ans, et Louis LACHAUME, agé de trois ans, tous deux enfants du comparant, Claude LACHAUME, marchand de chevaux, demeurant Saint-Marcel, aux Chavannes. Et de la défunte Claudine JACQUOT, son épouse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.
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39794 - GUIGNARD ( Charpentier )
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Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes, département de l'Aube. Pour la vente de biens en nature de terre labourables, situés sur le territoire de Vulaines-sur-Vannes. Par, Edme Louis Hilaire GUIGNARD, charpentier, et son épouse Marie Julienne PARIS, demeurant à Rigny-le-Ferron. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines-sur-Vannes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796.
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42049 - LIGNIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Ambierle / Année : 1846
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'immeubles au nom de Jacques-Marie-Alexandre BOUQUET DE LIGNIÈRE, propriétaire demeurant à Ambièrle. Acte dressé par Me LIENDON, notaire à Saint-Gérand-le-Puy. Autres noms cités: ALLIER; DELAGRYE; FORÊT; RAMBERT; GUYOT; BESSON; BEZUT; BERTHOMIER; BOUQUET DES CHAUX; GAGNIER; CHAVANNES; BONNETON; SERVAGEAN; MEUNIER; MIELLE; REGNIER; GAUTHIER; MOURAUD; VICHY; CHATAU; BEGUET; CORRE; GAUNE. Document relié par coutures. Tampon du timbre et tampon du notaire LIENDON.
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3549 - MANG ( garde )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavannes-les-Grands / Année : 1846
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Généreuse MANG (?), garde particulier demeurant à Chavannes-les-Grands.
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6125 - PENET ( propriétaire )
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Localisation : F - Ain - Chavannes-sur-Reyssouze / Année : 1827
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu Jean François PENET, Josèphe PENET femme d'Etienne DHOTAT, Claudine PENET, femme de Grégoire VIEUX, et Marie PENET femme de Joseph PACQUET, tous propriétaires cultivateurs à Chavannes-sur-Reyssouze. Lesdits quatre frères et surs PENET sont nés du mariage entre Jean François PENET et Marie Anne PESCHEUX, ainsi que Joseph Antoine PENET, présumé mort au service militaire, etc.
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2304 - DE BRETIGNERES ( noble )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1776
Type d'acte : Contestation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Monsieur DE BRETIGNERES et Monsieur BOULLONGNE DE PREMINVILLE. Par la réquisition de monsieur DE CHAVANNES.
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22804 - REISET ( Maire )
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Localisation : Chavannes-les-Grands / Année : 1588
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Claude REISET était bailli de Montreux en 1685 et seigneur de Chavanatte (?) en 1686, un de ses ancêtres, sans doute Jehan REISET, était maire de Chavanatte en 1588. Claude REISET a dû dès lors habiter Montreux ou Chavannes-les-Grand, etc. Ensemble de documents appartenant à la famille REISET (ou de REISET). On cite d'autres noms, ainsi que d'autres communes, dont Ensisheim.
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