|
40172 - CHAUVENET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Meursanges / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Corgengoux, à Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny, par Marie-Louise LEVÊQUE, sans profession, demeurant à Beaune, avenue des Lyonnais, veuve de Claude-Henri SIMARD. Acte dressé par Me Léon DUCOIN, notaire à Beaune. Autres noms cités: LOZERAND; Me Émile MASSSON, avoué auprès du tribunal civil de Beaune; BIGOT; PAUTHENET; Me FICHOT, notaire à Saint-Loup-de-la-Salle; Me FAVIER, notaire à Varennes-le-Grand. Document relié par coutures, avec deux feuilles volantes, dont l'une , est une quittance faite par Émile-Arthure DROT-FAIVRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Meursanges, au sujet de la vente d'une pièce de terre située sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au profit de Pierre CHAUVENET; l'autre, est un certificat négatif d'inscription au bureau des hypothèques, pour Émile DROT signé par le conservateur COQUILLARD, au profit de Pierre CHAUVENET. Tampons encre bleue du notaire DUCOIN. Tampon de l'huissier Lucien VILLEMIN, demeurant à Beaune. Voir doc. 40150.
|
|
39345 - MERAY ( Professeur )
|
|
Localisation : Givry / Année : 1895
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement en conseil de famille pour la désignation d'un tuteur. Extrait des minutes du grffe de justice de Paris, canton de Givry (Saône et Loire). Sur une demande de Hugues Charles Robert MERAY, professeur à la faculté des sciences de Dijon, tuteur de 1°) Odette Marie Louise MERAY. 2°) Antoine Charles Louis MERAY. Enfants mineurs, issus du mariage d'Étienne Charles Ernest MERAY, et de Marie Louise Aude GIRAULT, tous deux décédés, propriétaires à Givry. Autres noms cités côté paternel: 1°) Hugues Charles Robert MERAY, oncle des mineurs; 2°)Victor CORDOT, avocat général à Dijon, époux de Charlotte Louise MERAY, tante des mineurs; 3°) Hugues MERAY, propriétaire à Chalon-sur-Saône, oncle des mineurs. Noms ctés du côté maternel: Guillaume GIRAULT, négociant, demeurant Givry, mandataire de Hyacinthe GIRAULT, photographe à Paris. L'ancien tuteur des mineurs, Étienne FAVIER, ex-notaire à Varennes-le-Grand, et en fuite, et est tombé en déconfiture (tel le texte), et sous le coup de poursuites. L'un des mineurs, Henry MERAY, s'est fait renvoyé d'établissement et fait preuve de grande indiscipline. Nouvelle nomination de tuteur, Bernard hYACENTHE girault, photographe demeurant Paris, subrogé tuteur en remplacement de FAVIER. Tampon du timbre. Tampon encre du juge de paix de Paris. Documents agrafés.
|
|
39360 - COULON ( Propriétaires )
|
|
Localisation : Épervans / Année : 1881
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de biens provenant des successions non liquidées de Claude FARGET, et de Claudine COULON, son épouse, propriétaires demeurant à Épervans. Entre: 1°) Marie COULON, épouse de Louis GELEY, propriétaire, demeurant Épervans. 2°) Marguerite COULON, épouse de Benoîst SIMONET, propriétaire, demeurant à la Maison-Blanche, commune de Varennes-le-Grand. 3°) Antoine Marcel TOUCHEMOULIN, propriétaire, demeurant à la Rongère, commune d'Épervans. 4°) Marguerite TOUCHEMOULIN, épouse de Louis MOLARD, propriétaire demeurant Épervans. 5°) Marie TOUCHEMOULIN, épouse de Claude VARREAUX, propriétaire, demeurant à la Noue, commune de Saint-Marcel. 6°) Claudine TOUCHEMOULIN, épouse de Louis TAVERNIER, propriétaire demeurant à la Vacherie, commune de Saint-Marcel. 7°) François MOLARD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MONNIER, notaire à Chalon-sur-Saône.
|
|
6004 - PASSERAT ( propriétaire )
|
|
Localisation : F - Saône-et-Loire - Sennecey-le-Grand / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sont comparus : 1° Françoise PASSERAT, veuve de Bénigne BONTEMPS, propriétaire à Champlieu, canton de Sennecey-le-Grand, 2° Antoine BONTEMPS, charpentier à Cosmes (ou Cosne ?), 3° Claude TREBEGNEAUX, garçon meunier à Varennes-le-Grand, et 4° Antoine GROBON, tisserand à Moncey (?). Concernant Pierre Marie MICHEL, propriétaire, époux de Jeanne CALMAR, de Clessy. On cite d'autres noms. Fait par devant Antoine Augustin POULOT, notaire à Chalon-sur-Saône.
|
|
38931 - DAROU ( ? )
|
|
Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1848
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance. Concerne la succession de (Renée?) DAROU, veuve d'Antoine DUPUIS, décédée à Varennes-le-Grand, (1848). Reçu d'Antoine Auguste DUPUIT, avocat, demeurant Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Voir doc. n°38820, 38822.
|
|
40339 - BEUROT ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Varennes-le-Grand / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre au finage de Saint-Loup, sur le territoire de la commune de Varenne, par Pierre BEUROT, cultivateur, demeurant à Varenne-le-Grand, avec son épouse Reine JARDIN, à Reine DARON, veuve de monsieur DUPUIS, propriétaire demeurant à Varenne-le-Grand. Acte dressé par Me BIDAUT, notaire à Varenne-le-Grand, canton de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: BILLLARD; VACHER; FÊVRE; LEVÈQUE; BRENOT; . Annotation du conservateur, plus sa signature en fin de document. Tampon du timbre.
|
