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40189 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1886
Type d'acte : cadastre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de la matrice cadastrale de la commune de Vatilieu (Isère). Document se présentant sous forme de tableau avec une colonne pour les noms (Jean RICHARD,demeurant à l'Egala, et Marie BERNE, veuve MEUNIER, demeurant à l'Osier), une autre pour la situation géographique, une autre sur la superficie, une autre sur les revenus tirés des terrains respectifs, et enfin une colonne pour les mutations de propriétaire. Tampon encre verte de la mairie de Valieu.
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40266 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1883
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État des inscriptions subsistantes à la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin concernant Jean-Pierre RICHARD, propriétaire demeurant à Vatilieu. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BERNE; MEUNIER; VINOY; BELLIER; DOUBLIER; MARTINET. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du bureau de conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, plus signature du conservateur. Signatures: RAOUS; THOMÉ. Voir doc. 40264.
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40264 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1881
Type d'acte : Citation en conciliation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître devant le juge de paix du canton de Saint-Étienne Saint-Geoirs, pour une conciliation, présentée par l'huissier Eugène COATTE, à Jean-Pierre RICHARD, propriétaire demeurant à Vatilieu, et Michel JACQUIER, menuisier, demeurant à Frette. Acte dressé par Jean-Joseph DOUBLIER, greffier de justice de paix, demeurant à Saint-Étienne Saint-Geoirs. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du de l'huissier près du tribunal civil de Saint-Marcellin, Eugène COATTE, et demeurant à Tullins. Document comportant des notations en crayon à papier. Voir doc. 40265; 40266.
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40853 - ROUX ( propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1877
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation et partage faite par Marie ROUX, propriétaire et ménagère, et épouse judiciairement séparée de Jean-Louis ROMAND, cultivateur demeurant à Vatilieu. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: GUILLOT; PANIS; VEYER; CAILLAT; FONTEYMOND; CHAMARIER; VISSET; VITET; OLIVIER; ROZAND; BOISSIEUX; VILLARD; SILVESTRE; JOURDAN; FOISY; BARRAL; BLACHON; ROUDET; GILIBERT; GUILLERMONT; VÉRAND; GUILLERMET; VEYER; CARRIER; DUCHÊNE; GILLARD; PETIT; BIGUET; BELLISSARD; GUILLAUD; VÉHIER; VARINOT; BELLE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire THOMÉ.
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40244 - GUILLOT ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1877
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage, premièrement, entre les héritiers, de biens fonciers et du produit de leur vente, provenant de la donation à titre de partage anticipé de tous les immeubles appartenant à Marie ROUX, épouse judiciairement séparée de biens de Jean-Louis ROMAND, cultivateur avec lequel elle demeure à Vatilieu, et mère et belle-mère des nommés ci-après, 1°)Michel PANIS dit GUILLOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vatilieu avec son épouse Marie ROMAND, 2°) Alexandre BELLISSARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Vatilieu avec son épouse Pélagie ROMAND, 3°) Étienne-Joseph VEYER, propriétaire-cultivateur demeurant même commune avec son épouse Appolonie ROMAND, 4°) Céline ROMAND, mineure, demeurant même commune; et deuxièmement, cession toujours de la part de Marie ROUX, au profit de son fils Louis ROMAND, du quart de tous ses biens. Acte dressé par Me THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHAMPSON, notaire; CLAVEL; PROBY; PANIS; BELLIER; BOSSU-PICAT; BARRAL; BOZAND; ROBIN; THIER. Document composé de feuilles collées entre elles, avec une couverture rose. Tampon encre rouge de l'avoué près de la cour d'appel de Grenoble, RABATEL. Tampon du timbre. Signatures: BELLE; VARINOT. Tampon à sec du notaire THOMÉ. Voir doc. 40245; 40246; 40247.
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40265 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1874
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bordereau de créance présenté à la requête de Augustin-Élisé BERNE, demeurant à Saint-Étienne Saint-Geoirs, contre Marie BERNE, veuve en premières noces de Joseph MEUNIER, et en deuxièmes noces de François VINOY, marchand d'objet de piété, demeurant à Notre-dame de l'Osier, et représentée par son héritier et légataire universel, Jean RICHARD, cultivateur demeurant à Vatilieu. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BELLIER; MARTINET; DOUBLIER. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, plus signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40264.
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