Localisation : Gundolsheim / Année : An III
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Courrier provenant de Colmar du Commandant GERVAIS, chef de bataillon, commandant l'artillerie de l'Armée du Haut-Rhin, adressé le 16 germinal an III au citoyen Jean KUENTZ de Gundolsheim (avec un sceau). Le Commandant demande que les habitants de Gundolsheim ayant eu des chevaux au parc, doivent se présenter à Habsheim chez le Commandant ALBRECHT, conducteur en chef, pour être payés. Les habitants doivent se munir d'une attestation de la municipalité qui prouve que les chevaux leur appartiennent. Il demande que ledit KUENTZ doit déclarer son cheval ainsi que HAULLER d'Orschwihr, le sien.

Localisation : Laval / Année : 1972
Type d'acte : Arbre généalogique - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arbre généalogique incomplet concernant les familles de Bernard de ROUSSEL de PRÉVILLE (né à Laval en 1905, décédé en 1961), Jacques d'HÉLIAND, comte, Maryvonne FRANCO et autres. On cite les communes d'Antrain et de Châtillon, Vannes, etc.. Photocopie incomplète (après 1972). Joint notice généalogique concernant les famille TASLÉ, FENOUX de LECOTAY, des PERELLES, CAILLE, FROC, ROUSSIN, DUPERRON, GRAFFIN, LUCAS, CARRE-KERISOUËT, CONDÉ, GALLES, PERDRIGEON, BOULLÉ, LAUZER de KERZO, REGNAULT de la SUSSE, d'ARTHUYS de VAUX, TAUPIN, LARSONNEUR, de WOLBOCK-CHÂTILLON et autres.

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1949
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Célestine-Marie-Eugénie VIANNET, sans profession demeurant à Pont-sur-Vanne. Autres noms cités: GAUMONT; ROBBE; BOULOT; POYAU; MOINET; SÉPOT; BÈGUE; RENARD; VÉRON ROLAND; MONDELET; COLLET; MIRVAUX. Tampon du timbre.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Le Mans / Année : 1936
Type d'acte : Travaux - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition de mitoyenneté d'un mur (pour construction). Par, LECAM, propriétaire, demeurant au Mans. A, LACROIX, propriétaire, demeurant même commune. Plan au verso. Page écriture dactylographiée. Tampon du timbre. Tampon de Philippe COFFRE, Expert-Géomêtre, demeurant au Mans. Document relié.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1932
Type d'acte : Mur mitoyen - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Compte de mitoyenneté, du mur séparant les propriétés de : La société Civile Immobilière "LE GITE", 257 Bis, Rue J.J. ROUSSEAU et Mme STEUER, demeurant Rue de Billancourt à Issy-les-Moulineaux. Croquis des travaux à la plume. Document dactylographié. Tampon de l'entreprise LE GITE, et signature lisible de STEUER. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1932
Type d'acte : Mémoire de travaux - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoires des travaux exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, 24, rue de Maubeuge, Paris, ainsi que 203, rue Saint-Martin, Paris. Par l'Entreprise Générale de Couverture & Plomberie, H.BÉRARD & M.DEBARLE, successeur de Bauché & BÉRARD (Entrepreneurs de la ville de Paris, des compagnies de chemins de fer - Assistance Publique - Génie militaire, 136, rue Saint-Honoré, Paris. Autre nom cité: Monsieur VERDIER DE PENNERY, administrateur d'Immeubles. Documents dactylographiés, couvertures et entêtes imprimées, reliés par pinces métalliques. Voir doc. n°39525.

Localisation : F - Doubs - Charquemont / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Augustine JACQUES, demeurant à Boult, veuve en premières noces de Jules MARCHE et en secondes d'Alexandre CORDIER, et Henri BAZEAUD, voiturier, époux de Maria Constance MARCHE, de Boult, d'une part, et Auguste Achille Edmond QUENOT, horloger à Charquemont. On cite Maurice ARNOUT, notaire à Besançon, Joseph DELAVAUX, cultivateur, Eugénie GAUDARD, son épouse, de Longevelle, Adélaïde BLANCHOT, de Boult, veuve d'Alexandre DELAVAUX, Charles DELAVAUX, époux de Mathilde GUEY, de Bucey, Valentine DELAVAUX, épouse de François JARY, menuisier à Besançon, etc.

Localisation : Delle / Année : 1931
Type d'acte : Devis - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis pour ARAGON, garde champêtre à Delle. Il s'agit de travaux à effectuer dans la demeure de ce dernier. Rédaction faite sur formulaires imprimés. Mentions des ouvrages à réaliser. Documents agrafés. Voir doc. n°39581.

Localisation : Le Mans / Année : 1929
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de convention pour travaux. Entre RICHARD, certainement locataire, le propriétaire et LEBATTEUX, entrepreneur de maçonnerie à Changé. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1927
Type d'acte : Mémoire de travaux - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoires des travaux exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, au 203 rue Saint-Martin, Paris. Réparation de robinet d'arrêt. Formulaire sur papier rose, imprimé, avec entête de la Maison Philippe MONDUIT, entrepreneur de la compagnie générale des eaux, succursale: 5 rue du Chalet, Paris 10ème. Tampon encre de VERDIER DE PENNERY, avocat en droit, 31 rue d'Amsterdam, Paris. Impression angle gauche du document, écriture imrimée, encre rouge "Les matériaux déposés seront laissés au concessionnaire contre reçu régulier". Voir document n°39525

Localisation : Charézier / Année : 1924
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl (relocation), de champs et prés, situés sur le territoire de Lieffenans, commune de Charézier, aux lieudits, "Pré Cornu, Les Besses, l'Yle Villot, L'Yle Barot, en Combe Dieu, etc". Par Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier (Jura). Pour le preneur, Pierre MOREL, fermier, demeurant même lieudit. Tampon du timbre. Enregistrement à Clairvaux.

Localisation : Jura / Année : 1924
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre, Paul Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Julie Joséphine Claire BOUILLIER. Et Lucien Victor MARMET, cultivateur, époux de Maria Adèle Stéphanie PASTEUR, demeurant Saint-Maurice. Échange d'un pré, au lieudit "Sous Saint-Romain", en contre-échange d'un champ, au lieudit "Champ Courtout", tous deux situés, sur le territoire de Saint-Laurent. Autres noms cités, Marie Julie Philomène BARIOD, (sa soeur), institutrice, demeurant à Montcony. Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux (son neveu). MARMET et Arsène PIERROTTET, et Clothilde PIERROTTET, de Saint-Maurice. Tous anciens propriétaires, cités dans les origines de propriétés. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Fontenay / Année : 1923
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire des travaux de maçonnerie, peinture, tenture vitrerie, carrelage, pavage, et chauffage, au nom de monsieur GODIN, propriétaire demeurant à Fontenay. Autres noms cités: JEANNETON; FONDANAICHE; MARCA; MORENT; LEFEBVRE; MOREAU; LEMEUNIER; MARTIGNONI; ROZÉ. Tampon du registre de commerce.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, prés, friches, pâturages, champs, situés sur les territoires de Saint-Maurice et de Crillat. Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Descriptions et emplacement des terres. Origines des propriétés. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : France / Année : 1921
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte par MATHIAS, entrepreneur de maçonnerie, à Saint-Didier-la-(?), pour divers travaux de maçonnerie réalisés dans la propriété de VERDIER. Deux timbres de quittances.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1919
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Facture établie par Georges BROBECK, forgeron de Manspach, pour travaux effectués au profit de Thiébaud LEHMANN du même lieu.

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé à Crillat, au lieudit "Sur le gros Gyps". Par Céline PIERROTTET, épouse de Gustave BRAILLARD, Directeur de la Banque Nationale de Crédit de Lons-le-Saunier. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Citation de l'origine de propriété.Acte dressé par Me Henri PERRIN, demeurant Clairvaux-du-Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du dépot de l'inscription, au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Angoulême / Année : 1918
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois documents concernant, Mme la veuve de Henri TARDIF, demeurant à Angoulême. 1) Demande d'autorisation pour différents travaux. Lettre de l'agent-voyeur-cantonal, MOREAU. 2) Inventaire pour la succession de FOURGEAUD. Autres noms cités, Ludger FOURGEAUD, Émile NAND, Étienne VERGNAUD maire, Pierre SAUNIER, Jean SIMON. 3) Billet pour Mme TARDIF, en l'année 1918, envoyé de Ligné, près d'Angoulême.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État détaillé de travaux de peinture exécutés avec l'estimation des prix, sur papier quadrillé. Pour le compte de Monsieur LIEUX, 14, rue de Pétrograd, Paris. Par E;DEBELLEIX, entrepreneur, 38, rue de la villette. Emprunte du tampon de: CH.BROSSARD et A.LEMONNIER, vérificateurs en bâtiments, 173, rue Lecourbe, Paris (XVe). Timbre "Quittance" de 30 cts, collé dernière page. Document relié par couture. Voir document n°39513.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État détaillé des travaux à exécuter avec l'estimation des prix, sur papier quadrillé à en-tête de l'entreprise "Clément CARRIER BELLEUSE, ancienne maison Sever, Entreprise Générale de Chauffage, air, eau, vapeur et de fumisterie, 36 rue de Lévis, 8ème arrondissement de Paris. Travaux de Fumisterie, exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, 24 rue de Maubeuge. Divers tampons: CH.BROSSARD et A.LEMONNIER, vérificateurs en bâtiments, 173, rue Lecourbe, Paris (XVe); VERDIER de PENNERY, avocat, 31 rue d'Amsterdam, Paris. Trois timbres "Taxe de paiement" de 20 cts, collé dernière page. Document relié par couture. Voir document n°39513.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Xavier FOLTZER, 'Serrurerie en bâtiment' à Delle, pour travaux réalisés à l'église.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Eug. BRUDERLEIN, ferblanterie-zinguerie à Delle, pour travaux réalisés à l'église de sa ville.

Localisation : Paris / Année : 1913
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Facture faire par René Venet, artisan tapissier et meubleur de Villeneuve l'Archevêque à Madame Striyenska, résidant à Paris, pour travaux faits à Foissy et Paris.

Localisation : Paris / Année : 1912
Type d'acte : Construction - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Marché de construction. Et résiliations de locations. Textes stéréotypés, répartissant les travaux à réaliser pour la construction d'une maison. Située boulevard du Point-du-Jour à Issy. Par Eugène LETELLIER, propriétaire demeurant à Paris, 4 Rue de Turenne. Direction général des travaux, PUIJALON, architecte. Autres nons cités, DESQUILLET, entrepreneur de serrureries et de quincaillerie, demeurant 225 Rue d'Alésoia à Paris. Émile TARDOUET, entrepreneur en couverture et plomberie, demeurant à Issy-les-Moulineaux, 8 Rue du Viaduc. MORELLI, entrepreneur de Fumisterie, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 35 route de Versailles. Avignon, entrepreneur de carrelages, demeurant à Paris, 38 Rue Championnet. Autres documents joint, 3 lettres de congées de locations. Par BERTRAND, SABELLE et GALIER. Tampon du timbre. Signature lisible, LETELLIER.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1912
Type d'acte : Mémoire de facture - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire de facture de plâtrerie et peinture, par P.PITTO, entrepreneur à la Croix de l'Orme. Pour le compte de Eustache EPALLE, propriétaire à la Croix de l'Orme. Travaux pour des maisons situées "Au Montcel", et à Firminy. Description et compte. Mentions de quittances en date des 6 mai 1913 et 15 février 1914. Deux timbres de quittance collé en dernière page. Joint au document, un mémoire du sieur VACHER, entrepreneur de maçonnerie à La Ricamarie de 7 pages sur le prix de la construction EPALLE. Tampon encre de B.ROBÈQUE, géomêtre-Métreur, 62 Cours Fauriel, Saint-Étienne (Loire). Voir doc. n°39978, 39982, 39983, 39991.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1910
Type d'acte : Convention pour construction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour la construction d'une maison, sur un terrain situé en bordure du boulevard de Strasbourg, au numéro 254, à boulogne. Entre le commanditaire, GELLET, propriétaire, demeurant à Issy-les-Moulineaux. Et Henri CARRIÈRE, entrepreneur de serrurerie, quincaillerie, demeurant 99 rue Jean Jacques ROUSSEAU, à Issy-les-Moulineaux. Autres noms cités, GUIJALON, architecte, direction des travaux. sIGNATURES LISIBLES, carrière, et GUIJALON. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Mihiel / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une propriété située sur le territoire de Saint-Lunaire. Par, Charles DESRIVEAUX, maître sellier au quarentième régiment d'artillerie en garnison à Saint-Mihiel, époux de Marie DAGORNE, demeurant à Saint-Mihiel. Vente effectuée par, Émile BUGAULT, capitaine au long courts, demeurant à Saint-Enogat, époux de Rosa ESNAUX. Notes jointes, 1) lettre du notaire, C. COHEN, demeurant à Dinan. 2) Certificat de radiation, Conservation des Hypothèques de Saint-Malo. 3) Croquis de toiture de hangar. 4) État des inscriptions. Fait et passé à Dinan, en l'étude de Me BOUTTIER, notaire. Autre nom, Gaston Eugène Léon BRIONE, et Marguerite Pauline ROY, (Vitteaux), adresse écrite au crayon sur page de couverture. Cachet du notaire, Me BOUTTIER, demeurant à Dinan. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Malo

Localisation : Besançon / Année : 1908
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Mathilde LALLEMAND, sans profession demeurant à Bon. Acte dressé par Me BAUTREVAUX, notaire à Besançon. Autres noms cités: MUIELLE; RENAUDOT; BELAVELLE; MOIRET; FERMIER; BARBILLON; LABAREY; GRIVET; CHOPATH; CHOLLET; GUICHARD; BAUDIN; BRELOT; FAIVE; LAUNOT; DUCRET; ALEXANDRE. Tampon du timbre.

Localisation : Charézier / Année : 1908
Type d'acte : Concession pour sépulture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concession trentenaire pour sépulture dans le cimetière communal de Charcier. Demande de Désiré BOUILLER (BOUILLIER ou BOULLIER), propriétaire à Charézier, (Jura). Autre nom cité, Jules BOUILLER. Certification du maire de la commune e Charcier. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte fait à Clairvaux.

Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1907
Type d'acte : Extrait du cadastre - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de la matrice cadastrale de la commune de Saint-Martin-de-Bavel. Pour Joseph CHENAVAZ, demeurant même commune. Formulaire imprimé. Tampon de la mairie Saint-Martin-de-Bavel. Liste de propriétés, terres, bois, friche, sol et cour, vigne. Plusieurs lieux dits, Charmettes, Petit Estert, En vaux, Au Perrou, La Cachotière, La Couille, La Tronche.

Localisation : Jura / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison en ruine, avec aisances et dépendances, situé à Saint-Maurice. Par Marie Clémense BARIOD, veuve GRILLET, fille de Marie Zélie GRILLET, veuve de Marcel BARIOD. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Tampon de l'inscription au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Signatures lisibles, BARIOD, et Clémence BARIOD, veuve GRILLET.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1906
Type d'acte : Facture de travaux - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire des travaux de l'installation d'eau pour Eustache EPALLE. Par, VACHER, entrepreneur de travaux publics à La Ricamarie. Autre nom cité, Gaston GIRARD, architecte, demeurant même commune. Formulaire en imprimé avec tampon de quittance.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située sur le territoire de Charézier. Par Héléna OUTHIER, propriétaire rentière, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, canton de Clairvaux, (Jura). Tampon du timbre. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à la résidence de Clairvaux. Tampon du notaire. Signature lisible, BOULLIER. Document relié.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis de travaux de maçonnerie par VACHER, entrepreneur en maçonnerie, demeurant à La Ricamarie. Pour EPALLE, propiétaire à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie, canton Le Chambon Feugerolles. Signatures lisibles: EPALLE et VACHER. Écrits sur papiers quadrillés. Voir doc. n°39991.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1904
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mémoire des travaux exécutés pour le compte de l'église de Delle par P. PELLINI, 'Entreprise de Travaux Publics et Particuliers' à Delle

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour travaux, d'une maison située à Ribes, appartenant à Jules TOURREL, employé au P.L.M. à Paris, 113 rue de Charenton. Ainsi qu'une citation à comparaître, à l'encontre de Auguste MAUREL, maçon, demeurant à Ribes. Pour n'avoir pas respecté les conventions actées entre eux. Autre nom cité, Auguste DUSSERRE, demeurant à Ribette, commune de Ribes, représentant Jules TOURREL, son neveu. Tampon du timbre et de l'enregistrement à Joyeuse.

Localisation : Châteauroux / Année : 1903
Type d'acte : Mémoire des travaux - Pap - A4 - 34 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire des travaux exécutés pour la restauration des bâtiments et dépendances de l'imprimerie BADEL, à Châteauroux, par monsieur VIRAUD, entrepreneur à Châteauroux, pour mademoiselle CISSOIGNE, propriétaire. Document relié par coutures. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : - - / Année : 1903
Type d'acte : Facturation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Facturation et inventaire pour travaux effectués. Par MERMET, maître meunuisier, demeurant 14, rue de Gigodot, à Lyon (Croix-Rousse). Pour LACHAND (père). Tampon de l'atelier de menuiserie. Documents attachés.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marcel LAVAUX, 17 ans, né à La Chaux-de-Fonds (?), condamné à Belfort. Document en partie imprimé.

Localisation : Vichy / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation de travaux d'assainissement imposée par la mairie de Vichy à François CORNIL, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: DESFOURNIAUX; LASTEYRAS; DUBOST. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1899
Type d'acte : Conventions et travaux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour la suppression de l'impasse des Araignées, située à Amiens. Entre, La ville d'Amiens, et les soussignés: 2°) Louis Charles VIGREUX, marchant bouchet, demeurant à Amiens. 3°) Charles OPRON, propriétaire demeurant à Amiens, 21 chaussée Saint-Pierre. 2°) Narcisse Alexandre LÉTOCART, propriétaire, demeurant Amiens, 39 rue de Metz. 3°) Mme veuve EYRAUD, débitante de boisson, demeurant Amiens, 7 place VOGEL. 4°) Narcisse d'HERVILLER, propriétaire demeurant le Hâvre, 16 rue Jeanne HACHETTE. 5°) dÉSIRÉ devaux, receveur de rentes, demeurant Amiens, 53 Bd du Mail. 6°) Mme veuve BOUCHER, propriétaire demeurant Amiens, 36 rue Caumartin. 7°) Mme veuve THUILLIER, négociante demeurant Amiens, 26 place au Feurre. Signatures lisibles: d'ERVILLER; OPRON; EYRAUD; VIGREUX. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie d'Amiens.

Localisation : Lyon / Année : 1899
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis écrit sur papier quadrillé. Mémoire produit à LACHAUD, fils, entrepreneur de platrerie et peinture demeurant à Lyon Croix Rousse. Par BOURDON, entrepreneur à Lattronay (?). Description en détail des materiaux et travaux. Voir doc. n°40007.

Localisation : Charenton-le-Pont / Année : 1899
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Georges Gustave BERTRAND, entrepreneur de travaux publics, fils de Firmin BERTRAND, entrepreneur de travaux publics, et de Léontine Joséphine COURTAT, tous demeurant 10, rue du Labouret à Charenton-le-Pont. Et, Marie Gabriel DELAUNAY, fille de Pierre Auguste DELAUNAY, et Adèle Louise MABILLE, propriétaire, demeurant, 22, Grande rue à Saint-Mandé. Autres noms cités, Paul GIMARAY, courtier en vins, demeurant à Charenton, beau-frère de l'époux. Georges CHAPITEL, employé, domicilié à Paris, oncle de l'époux. Gabriel DELAUNAY, rentier, domicilié à Saint-Mandé, aïeul de l'épouse. Paul MABILLE, rentier, demeurant à Montreuil, oncle de l'épouse. Acte, sur un exemplaire pour les acte de mariage. Entête imprimée. Tampon du timbre et de l'état civil.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1898
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges pour la construction d'une maison. Pour NAVARRE, propriétaire du terrain audit lieu de la Garancière. Autres noms cités, CHAMBON, entrepreneur en bâtiment, demeurant Issy-les-Moulineaux, 6 rue Ernest RENAU. PUIJALON, architecte ayant la direction générale des travaux. Tampon du timbre. Signature lisible CHAMBON.

Localisation : Charézier / Année : 1898
Type d'acte : Procès verbal de bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de bornage dressé par Albert SATTONET, agent voyeur, et Albin GOUGET, greffier, tous deux demeurant Clairvaux. Pour délimitation et bornage, des propriété de Adolphe BOUILLIER, à Vertamboz, et Désiré BOUILLIER, de Charézier, tous propriétaire. Criquis à l'encre sur le document. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Décompte - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Décompte des travaux exécutés par A. DUMAINE, 'Entreprise de travaux publics et particuliers' à Delle, pour la construction de la chapelle des Pasles. En annexe : photo d'un maître-autel.

Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis estimatif, complément d'un précédent mémoire pour travaux. Description et compte sur papier quadrillé. Document relié par couture. Voir doc. n°40016, 40020.

Localisation : Jura / Année : 1897
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, compte de tutelle (document de 12 pages reliées), liquidation de partage (document de 10 pages reliés). Par: 1°) Marie Anaïs BARIOD, propriétaire-cultivatrice, demeurant à Saint-Maurice, veuve de Sévère BARIOD, qui était lui même veuf de sa première épouse, Marie Célina PICAUD (?). 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, institutrice. Albert SATTONNET (?), agent communal, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Le second document "liquidation et partage", concerne, Mme veuve Sévère BARIOD et ses enfants, demeurant Saint-Maurice. Noms cités : 1°) Marie Anaïs BARIOD, mère de Paul BARIOD. 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, demeurant Montcony. Albert SATTONNET, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Autres noms ci-dessus, Jules NICOD, négociant, et Alphonce NICOD, bourrelier, tous deux témoins requis, demeurant à Saint-Laurent. Acte dressé par Louis Joseph MILLET, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Joint aux documents, un acte de partage, fait entre Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD et Albert BARIOD, tous deux propriétaires à Saint-Maurice. Tampons, du timbre et du notaire. Signatures lisibles, Anaïs BARIOD, MILLET. Voir documents 37162, 37166, 37167.

Localisation : Le Mans / Année : 1896
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance concernant des travaux de canalisation. Travaux pour Henri LEBRETON CONTREAU, propriétaire, demeurant passage Contreau au Mans. Par Pierre BROSSARD, entrepreneur, demeurant 135, rue Hoche Le Mans. Document avec un premier texte de préparation (brouillon). Tampon du timbre. Les deux feuills sont épinglées.

Localisation : Montaigu / Année : 1895
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente de pâtures, prés-bois, et autre terres, ainsi que des pieds de sapin à la coupe, et bois de chauffage, situés sur les territoire de Saint-Maurice et Crillat. Par Marie Victorine RIGOUET, institutrice en retraite et propriétaire, demeurant à Montaigu, canton de Conliège. Laquelle agissant aussi au nom de son frère, Joseph Édouard RIGOULET, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Tampon du timbre. Enregistrement de actes, fait à Claivaux. Signatures lisibles, BARIOD, RIGOULET.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1894
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de bornage. Par Louis Joseph Abel, chef de canton, demeurant à Clairvaux. Et Charles GOUJON, agent cantonal, en résidence à Saint-Laurent. Concerne le bornage des parcelles de Mme Veuve GIRARD, Jean TOURNIER, et Joseph PIERROTTET. Croquis des parcelles. Autres noms cités, Sosthêne GRILLET, Marcel BARIOD, Mme veuve GRILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Sombernon / Année : 1894
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt de mille francs. Par Simon Jean MERCUSOT ou MERCUZOT (emprunteur), lieutenant au 69ème régiment d'infanterie, en garnison à Nancy. Procuration donnée à Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire, demeurant à Sombernon, son mandataire. Pour le créancier, Jean Auguste LAPICHE, propriétaire, demeurant à Drée. Lequel à pour mandataire, Bernard LAMARCHE, propriétaire, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Mme veuve MERCUZOT-GROZE; Jean Claude MERCUZOT, frère; Denise MERCUZOT, soeur, tous demeurant commune de Sombernon. Mention de l'inscription d'hypothèque, garantie sur des biens situés au hameau de Vaux, commune de Grenand et sur le territoire de Barbirey-sur-Ouche, canton de Sombernon, (Côte d'Or). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38828.

Localisation : Jura / Année : 1893
Type d'acte : Vente et succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriétée située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Pierre PROST, époux de Clarisse RICHARD, propriétaire dans l'arrondissement de Saint-Claude, près de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autre nom cité, François PROST, entrepreneur de déménagement à Tours (Indre et Loire). Tampon du timbre et du bureau des hypothèques de Saint-Claude. Autre document joint, concernant le partage de la succession de Marie Sylvie BARIOD, de son vivant demeurant à Saint-Maurice, épouse de Claude PROST, propriétaire cultivateur. Succession et partage entre : Claude PROST, mandataire de son fils, Théodore Agustin PROST, et Cyprien BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Crétu, Commune de Saint-Maurice, époux de Marie Hermine PROST. Acte dressé par Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux. Voir documents n°37154, 37160.

Localisation : Linard / Année : 1893
Type d'acte : métrage - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Métré général des travaux exécutés pour la réparation de l'imprimerie BADEL, effectué par monsieur VIRAUD, entrepreneur à Châteauroux, pour mademoiselle CISSOIGNE, propriétaire demeurant à Linard. Acte dressé par monsieur VIRAUD. Document relié par coutures, comportant deux feuilles libres.

Localisation : Jura / Année : 1891
Type d'acte : Jugement et ventes - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffes du Tribunal de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement entre : Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur , demeurant à Saint-Maurice. Et Docité GRILLET, domestique chez Aster MIRAD, demeurant à Chaux-des-Prés. Tampon du timbre et du Tribunal. Timbre de copie, collé en dernière page. Autres documents joint, deux actes de ventes. Par Jean Sostène GRILLET, propriétaire cultivateur et Louis Justin GRILLET, propriétaire cultivateur, tous deux demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. actes dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire demeurant à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Tampon du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Voir document n°37168. 37179.

Localisation : Le Mans / Année : 1891
Type d'acte : Constation de dégats - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constatation des dégats, suite à des travaux. Au préjudice d'une maison, située 84 avenue de Ponthéne(?), au Mans et appartenant à Mme la veuve POIRIER, propriétaire. Maison occupée par MAIGE (?), épicier et marchand. Autre nom cité, Anselme RUBILLARD, propriétaire, maire de la ville du Mans. Acte dressé par Me Émile Isidore DESCLÉS, huissier demeurant au Mans. Tampon de papier spécial. Signatures illisibles. Voir document n°37747.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire des travaux de menuiserie au nom de monsieur L'HOMME, propriétaire demeurant à Paris. Autre nom cité: MERVOUET. Document relié par coutures.

Localisation : La Chaux-du-Dombief / Année : 1890
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre Sévère BARIOD, et son frère, Albert BARIOD, tout deux propriétaires, demeurant Saint-Maurice, (Jura). Partage de terre, situées sur le territoire de la Chaux du Dombief. Tampon du timbre. Signatures lisibles, des frères BARIOD. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux. Voir aussi, n°38462, 64, 66.

Localisation : Lyon / Année : 1890
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis produit par monsieur LACHAUD père, pour travaux faits courant 1890, dans sa propriété au 33 rue du Mail.Par monsieur LACHAUD fils, maître peintre plâtrier, 27 Grande place de la Croix Rousse, Lyon. Descriptifs et comptes de travaux. Document écrit sur papier quadrillé et relié par coutures. Timbre encre bleu, de C.LONGUE, géomètre domicilié au 6 rue d'Algérie, Lyon. Timbre de quittance de dix centimes, collé en page 7. Voir doc. n°40020, 40024.

Localisation : Dole / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication après saisis immobilière, d'immeubles en nature de bâtiments, jardin, pré, terre, sol, et dépendances, situés sur le territoire de Monjay. Expropriation de Louis BERNARD, aubergiste, demeurant Motjay, ayant pour avoué Me LÉPINE, de Louhans. Au profit du créancier, Louis DEVAUX, distillateur-liquoriste, demeurant Dole, (Jura). Acquéreur, Jean Pierre MOUREAUX, aubergiste, demeurant à Saint-Germain-du-Bois. Descriptions et conventions détaillées de l'enchère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Chigy / Année : 1888
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de bail au nom de Pierre-Louis PRIEUR, propriétaire demeurant à Chigy. Autres noms cités: LEGRAND; PRUDENT; CHAUDIN; LINEZON; MELIN; DUBOIS; LONNERET; MOGBOUTEILLES; BOITTOT; MARTEAU; FAYOLLE; GUILLAUMARD; CHEVANNE; CHAMPETIT; MIRVAUX; BONABOT; JUBERD; LHOSTE; BOURGEOIS; SAVARY; MARTEAU; ROBIN; THIERRY; MOTTE; BAILLOT; MILOT; MERISIER; CHEROT; BAUDIN; CHAUDIN; LINGZON; NOTHOR; PETIT; MOURY. Tampon du timbre.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1888
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoires de travaux de charpenterie effectués par Ovide GALLAY et son fils pour le compte du comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure. 3 timbres de quittances. Voir doc. 22866.

Localisation : Lugrin / Année : 1887
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne des travaux impayés. A la requête de Louis PRIVALLI, maçon, demeurant à Lugrin, représenté par Me Jules DEYGRANGE, avoué près du Tribunal Civil de Thonon. Contre, Charles MICHÉA, meunier, et Séraphine BARDUT, son épouse, tous deux de Lugrin. Autre nom cité, Jacques Michel RIOND, huissier, demeurant à Évian. Tampons de copies d'exploits et significations de pièces.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1887
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de Monsieur et Madame VIGNERON à Monsieur GOUGET sur époux OUDARD Ont comparu : Monsieur Alphonse Henri Clément VIGNERON, Madame Adeline DESVAUX, sa femme, Charles Benoît GOUGET Etude de Maître PIERRE, notaire

Localisation : Mazeyrat-d'Allier / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Auguste BLAZY époux ROGER, propriétaire à Essacy (?), commune de Mazeyrat-Ourouze (= Mazeyrat-d'Allier ?), et Baptiste LECARD époux TERRASSE, meunier audit lieu. On cite Jean MORNIER époux RAVAUX, propriétaire, et autres, ainsi que Mathieu GARRY (ou Garry MATHIEU ?).

Localisation : France / Année : 1886
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de travaux sur plusieurs mois, par GANTHIER (ou GAUTHIER), serrurier, demeurant 34 rue de Paris, aucun nom de commune. Il est dit que le compte est priduit pour Mme COGNIET (ou COGNIEN), propriétaire. Timbre de quittance de 10 ct, collé. Signature lisible, GAUTHIER.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, et Auguste BARIOD, propriétaire, demeurant au lieudit "Ylay". Échange d'un champ labourable, au lieudit de "Prillons", et d'un second champ, au liedit de "La Combe", situés sur le territoire de Saint-Maurice, section de Trétu, (Jura). En contre-échange, un champ labourable, au lieudit "Aux Pauses", sur le territoire d'Ylay, commune de Chaux-Dombief. Tampon du timbre. Signatures lisibles de Sévère BARIOD, et de Auguste BARIOD. Enregistrement de l'acte fait à Clairvaux. Voir aussi, n°38463, 64, 66.

Localisation : Lyon / Année : 1884
Type d'acte : Mémoire des travaux - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire des travaux effectués pour madame COIGNET, propriétaire demeurant à Lyon, par monsieur DUMAS, maître-maçon et monsieur CRORIER, maître-menuisier. Autre nom cité: PITRAS. Timbres fiscaux de dix centimes.

Localisation : Poliénas / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Poliénas, par Vérin PHILIBERT, entrepreneur de travaux publics, demeurant même commune, au profit de Eugène PAYRE, propriétaire-agriculteur demeurant même commune. Acte dressé par Me Huguet DEGEORGE, notaire à Poliénas. Autres noms cités: FICOT; FERRIER; OLIVIER; CARRON; RUZAND; JOLAND; GUITTARD; ALLIBERT; VALOIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DEGEORGE.

Localisation : Jura / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardin et terre, situées au village de Saint-Maurice. Par Gustave CROCHET, receveur buraliste, demeurant à Clairveaux, mandataire de Jean Irénée Joseph JACQUEMIN, propriétaire cultivateur, époux de Marie Philomène Eugénie BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude Maurice BARIOD, époux de Jeanne Marie Octavie GRAND-PERRIER, anciens propriétaires. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairvaux. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur des inscriptions, au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Document relié. Couverture bleue.

Localisation : Saint-James / Année : 1882
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire imprimé. Certificat de radiation, Conservation des Hypothèques d'Avranches. Au profits de, Isidore LEPELTIER, demeurant à Saint-Hilaire, Jean Marie BAILLY, tisserand, demeurant à Saint-James, Julien JUIN, rentier, demeurant même commune, Emmanuel VALLÉE. Contre, Jacques BESNARD et Louise SAUVAGE, son épouse, cultivateurs, demeurant commune de Saint-James. Autre document, une facture pour BESAR (BESNARD), année 1828. Concernant des travaux de réfection.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Prorogation de Bail - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prorogation de bail entre Desvaux François Isidore accompagné de son épouse Doré Françoise Euphémie à destination de Pradel Jean et Merle Anne.

Localisation : Somsois / Année : 1880
Type d'acte : Nomination d'expert - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nomination d'un expert vétérinaire, afin d'examiner un cheval acheté par Paul BRODARD, cultivateur à Sompuis. Vendu avec garantie spéciale d'être franc du collier, par DREYFUSS, frère, marchants de chevaux à Vitry-le-Brulé. Ce cheval présente "des vices rédhibitoires, notamment la pousse et le tic". Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis (Marne), assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre. Documents épinglés.

Localisation : Chapelaine / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Sur une requête de Gaston VARINET, cultivateur, demeurant à Chapelaine. Signification de comparution par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Jules LEPLAT, manoeuvre, demeurant à Chapelaine. Concerne la finition de travaux de fossé engagé. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Joyeuse / Année : 1878
Type d'acte : Ordonnance à saisie - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance à saisie et contre arrêt. Joint au document, 2 copies en paiement de créance. Pour Simon Eugène et Louis PIZOT, (frères), entrepreneurs de coulage, demeurant à Joyeuse pour le premier, et à Bellevue, commune de Montréal. Contre Antoine ALLOCHON, entrepreneur de travaux publics, demeurant commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon. Tampons, du timbre, de ROUX, avoué demeurant à Privas. Timbre fiscal de 50c, oblitéré.

Localisation : Charézier / Année : 1878
Type d'acte : Cessation de baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cessation de baïl. Notification à Eléonore JAVOUREZ, cultivateur et fermier des terres de la succession d'Eléonore BOULLIER, demeurant Charézier. Autres noms cités, Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier. Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentier, demeurant à Clairvaux. Célestine BOULLIER, veuve de Ferréol CHAUVIN. Tampon du timbre. Timbre de quittance collé au verso. Signatures lisibles, BOULLIER et CHAUVIN. Voir documents n°37159, 37160, 37162.

Localisation : Saint-Laurent-d'Olt / Année : 1877
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copie pour le sieur Antoine ROUQUETTE. Arrêté du Ministère des Travaux publics, concernant le chemin de fer, de Mende à Sévérac-le-Château. Département de l'Aveyron, arrondissement de Milau, commune de Saint-Larent-d'Olt. Plan du tracé dessiné sur calque. Autres noms cités: BOMET et PRADE, entrepreneur des travaux du 9ème lot, sur la commune de Saint-Laurent-d'Olt; Jean SALLES, de Palach; VIDAL, de Saint-Urbain; Étienne VERNET, de Palach; Étienne SALET, de la Resse; Simon FABIER, de Fernières; Pierre FOUCHER, de la Crouzade; etc. Tampon de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées des chemins de fer, de Mende à Sévérac-le-Château. Tampon de la Préfecture de l'Aveyron. Signature illisible du Préfet. Document imprimé. Voir doc. n°39600, 39606.

Localisation : Besançon / Année : 1877
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste GRUT, propriétaire-cultivateur à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités : MARTIN; VERMOT; DOMBROSKI; LASIBILLE; LOUBIN; DELAGRANGE; DEVAUX; FUCHS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Urbain / Année : 1877
Type d'acte : Liste d'expropriation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liste d'expropriation et Tableaux des offres et demandes à soumettre au Jury d'expropriation. Documents imprimés. Concerne le chemin de fer de Mende à Sévérac-le-Château (9me lot), commune de Saint-Laurent-d'Olt, Campagnac, Saint-Saturnin-de-Lenne et Lapanouse. Par le Ministère des Travaux public, département de l'Aveyron, arrondissement de Millau. Désignation des expropriés. Dans le tableau des offres et demandes, noms des propriétaires avec tout renseignements sur leurs propriétés et indemnités. Mention d'un pourvoi en cassation, formé par le Préfet de l'Aveyron, contre une décision du jury d'expropriation. Voir doc. n°39600, 3905.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière à Clairvaux-les-Lacs, Jérémie CHAUVIN, maire de Saugeot et propriétaire, Victor Aimé GROZ, propriétaire à Saint-Étienne, époux de Léonie CHAUVIN, soeur de Félix CHAUVIN, juge de paix aux Planches-en-Montagne, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur à Charézier, et autres. Bel en-tête calligraphié.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 1.10.1877, présidée par Eugène GIRARDIN, concernant les travaux d'agrandissement de la sacristie.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des enterrements de l'année 1876. Patronymes cités : BETTEVY épouse STEIN, ROI épouse DOCLER, CHOQUARD, BANDELIER, MICHELAT épouse GIROT, PATAT, EMONET, JOSEPH épouse BEY, BIZOT veuve BOUCHEZ, GOUSSEAU, CHAMATTE veuve FOLTZER, DEUR veuve CUENIN, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVAUX, SAUEL épouse BÉLET, CHARPIAT épouse MUNIER, EBERHART épouse WETZER, JUILLERAT veuve DURAND, LUDVIC, SEYNÉ épouse AIDEMOY, SYRENNE, CRAVELLE...

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Paiement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paiements effectués à la fabrique de l'église de Delle et sommes à recouvrer. Principaux patronymes cités : KELLER, PATAT, ÉMENET, BOUCHER, DEVAUX, DURAND, DURY, CHOQUARD, BANDELIER, CHAMATTE, DEUR, GIRARDIN, EBERHART, LUDWIC, CHARPIAT, BOURQUARD.

Localisation : Jura / Année : 1876
Type d'acte : Actes de naissance et testament - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Naissance de Paul Évariste BARIOD, fils de Sévère Auguste BARIOD, et de Marie Anaîs BARIOD, son épouse, demeurant à Saint Maurice, canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Autres noms cités, Joseph Elie BARIOD (le frère), Auguste PIEROTTET. Tampons, du timbre, du juge de paix, et de la mairie. Acte testamentaire de Évarist BARIOD, propriétaire cultivateur, veuf de Judith DAVID, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Pour ses héritiers, Marie Anaïs BARIOD, sa fille, veuve de Sévère BARIOD. Et sa petite fille Marie Louise BARIOD. Acte testamentaire dressé par Me BOULLIER, notaire à Clairvaux. Voir document n°37167, 37170, 37171.

Localisation : Paris / Année : 1875
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire de travaux de menuiserie établi par DESCHAMPS concernant RAMBEAUT (ou RAMBAUT), propriétaire. Documents avec 2 timbres. Mémoire de travaux de serrurerie établi par DELAPORTE.

Localisation : Thoiria / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament, inventaire et liquidation de reprise. De Adrien Célestin SASSARD, en son vivant, propriétaire demeurant à Thoiria, époux de Rose GOYDADIN. Légataire universel, Désiré Célestin Aimé BOULLIER, son neveu, propriétaire demeurant à Charézier. Autres noms cités, Gustave Joseph BOULLIER, clerc de notaire, demeurant à Clairvaux. Actes dressés par Camille RICHERATTEAU et Xavier COURBET, notaires à Clairveaux. Tampon du timbre. Ainsi que ceux des notaires, Gustavo LIEBAUD, Charles GAUTIER, tous deux de Lons-le-Saunier, Camille RICHERATTEAU, demeurant Clairvaux. Autre document joint, une renonciation à donation. Par Marie Joséphine SASSARD, veuve de Ysidore Félix BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier. Acte dressé par Xavier COURBET, notaire à Clairvaux. Voir aussi documents, n° 37150, 37151, 37152, 37158.

Localisation : Thoiria / Année : 1874
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de notoriété concernant le décès de Célestin Adrien SASSARD, demeurant à Thoiria, époux de Rose GOYDADIN, cultivatrice, demeurant Soucia. Lequel, était le fils de Claude Joseph SASSARD, et de Marie Christine PROST, cultivateurs, ayant demeurés à Thoiria. Autres noms cités, Jean Baptiste BALLAND, propriétaire, cultivateur, demeurant à Thoiria. Louis JANIER, propriétaire, même commune. Désiré BOUILLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Me Cammille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. J. GOYDADIN, maire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1873
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Facture d'Ad. WEYER, entrepreneur à Strasbourg, pour travaux réalisés pour M. SILBERZAHN.

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1873
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Léon Alexandre DESMOLINS, ancien notaire à Avallon, aujourd'hui incarcéré à la maison centrale de Claivaux. On nomme plusieurs autres personnes.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Déposition de Hortense ERHARD, 36 ans, épouse de Henri LINTZER, marchand de fer à Masevaux, au sujet de la prévention de vol imputée à Georges CHEVILLOT de Leval.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de biens d'Albin CHAPUIS, au nom de Marie Louis Fernand DE SAINTE COLOMBE et Marie Ernestine Courlet de VREQUILLE son épouse, en faveur de Madame BELVAUX. Concerne Claude Etienne PREDINE, Geneviève COILLEY (veuve de Jean FROMENT), François Joseph LAROCHE, Claude PETEGUIEF, Jean Baptiste BRULEY, Auguste DEVAUX, Joseph SOLIVE, Claude et Julien VIEILLARD, Jeanne Pierrette BOUVARD (veuve d'Antoine Léonard VUILLEMIN), Louis BRISEUX, Alexandre BELMONT, Jean Trapèze GRABESTEIN, Jean François DUVRAY, François ISABEY, Auguste BOILLOT, Antoine HENRI, Eugène MENETRIER, Jean Baptiste BRULEY, François MILLETIN et Joséphine MILLETIN, Joseph DUCRAY.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire des travaux de terrasse, passage, granit et bitume, exécutés pour le compte de Monsieur LEDIEN, demeurant à Paris, 3 rue Jacob. Par Simon THOMAS, entrepreneur de travaux publics de la ville de Paris (des 1 et 2ème arrondissement), 15 rue Neuve-Popincourt. Autres noms cités: NOËl, architecte; MAILLARD. Un timbre de "Quittance", collé en page intérieur. Voir document n°39517.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire de travaux de plomberie, faits et fournis pour le compte de Monsieur LEDIEN, en sa propriété située à Paris, 3 rue Jacob. Par SAUVAGE, fils successeur de son père, Entrepreneur de Couvertures, Plomberie et Zinc, demeurant à Paris, Place du Prince Eugène, (XIème), 36 avenue de la Roquette. Document relié par couture, avec une première page pré-imprimée. Un timbre "Quittance" de 10 cts, collé en page intérieur. Papier quadrillé. Voir document n°39517.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1870
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réponse du Préfet de la loire concernant un droit de passage. Pour l'usage d'un chemin, entre le puit D'Yèvres et Saint-Dominique et la Croix de l'Horme, prés de Saint-Vallier. Entre, les sieurs propriétaires, Epalle et Chazeau, demeurant même commune. Et, la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Lettre avec entête imprimée du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, (Mines). Arrondissement de Saint-Étienne. Signature lisible : GOUTHIER. Voir aussi doc. n°39978, 39979, 39982, 39991, 39997.

Localisation : F - Eure - Breuilpont / Année : 1870
Type d'acte : Mainlevée - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne César-Auguste BOULLAND, cultivateur marchand de chevaux à Villiers-en-Désoeuvre, Jean Jules Séraphin JUMEL, menuisier, et sa femme Victoire Rosalie LOT, de Breuilpont. On cite aussi MARINIE, GOUSSARD, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1870
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire de travaux de plomberie, faits et fournis pour le compte de Monsieur LEDIEN, en sa propriété située à Paris, 3 rue Jacob. Par SAUVAGE, fils successeur de son père, Entrepreneur de Couvertures, Plomberie et Zinc, demeurant à Paris, Place du Prince Eugène, (XIème), 36 avenue de la Roquette. Document relié par couture, avec une première page imprimée. Un timbre "Quittance" de 10 cts, collé en avant dernière page. Voir document n°39518, 39519, 39520, 39521, 39522.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1869
Type d'acte : Indication - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Indication des travaux exécutés par le cantonnier REBRASSIER et signées par l'agent-voyer MOSMANN. Document en partie imprimé.

Localisation : Jura / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés en natures de prés-bois et friche, situés sur le territoire de Saint-Maurice, dit "Aux Granges Guillemin". Par Ferdinand MALFROY, propriétaire à Trétu, section de la commune de Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Écrits, crayon rouge "Granges GUILLEMIN", STYLO BLEU, "Confine le pré du frère". Signatures lisibles, Évariste BARIOD, MALFROY. Tampon de Me MALLET, avoué à Saint-Claude, (Jura). Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1869
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance entre Séraphin BARIOD, veuve de Pierre Iréné GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Contre, Emmanuel GRILLET, Judith GRILLET, veuve de Claude Joseph TOURNIER, tous propiétaire, demeurant à Saint-Maurice. Détails des comptes de paiements. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Désiré CHAUVIN, huissier, demeurant à Clairvaux. Lequel est nommé par le Tribunal de Première Instance, de Saint-Claude. Joint au document, une lettre au Président du Tribunal Civil de Saint-Claude, par Évarist BARIOD. Tampon du timbre. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Clarisse-Émilie CRÉLÉROT, carmélite demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; JAVAUX; HACCARD; POURCELOR; GIROD; BLANC; FAREUR; JUBARD; GUAY; BIONNER; MATHEY; POTHÉ; BUSON; DURAND; GEVIGNEY; RAIM; TALLENAY; CHAMPDEVERS; POINCTES; FARNY; LIEFFROY; SUBLET; HEUDICOURT; LENONCOURT; ROUSSE; ABRAM; PY; DOUZE; CINSEANNE; CINSEAUX; CHARNAUX; PETITHUGUENIN; VIGNARD; VUILLEREY; FINE; MARCHAND; BOUYGUES; BOLLARD; ROULER; BELAMY; TESTE DE SAGEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Bergheim / Année : 1868
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Convention passée entre Christian SIEFERT maître maçon à Bergheim et entrepreneur des travaux de la station du chemin de fer de Ribeauvillé auprès du sieur KASEM, et Joseph BURGER maître charpentier à Bergheim, Martin SCHMITT charpentier à Colmar.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1868
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des naissances de Masevaux du 28/2/1861. Acte de naissance de M.Madeleine ZIMMERMANN. Elle est fille légitime de Joseph ZIMMERAMNN bûcheron, 31 ans, demeurant à Masevaux-Stoecken et de son épouse Madeleine RINGENBACH, 25 ans.

Localisation : Pont-de-Poitte / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois états d'inscriptions d'hypothèques. Désiré CLÉMENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Poitte. Pour sûreté de créance, nscription d'hypothèque établie à Saint-Claude. Au profit de Jean Charles OUTHIER, prêtre, demeurant à Clairvaux. Contre CLÉMENT, (solidaire), au profit de Georges François VERGUET, propriétaire demeurant à Clairvaux. Autres noms cités, courbet, notaire à Clairvaux. BROYELLE, conservateur à Saint-Claude. Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1867
Type d'acte : Inculpation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne-Marie BRISSWALTER, 67 ans, domiciliée et née à Masevaux le 17 août 1799. Fille d'André et de Marie-Barbe NESSLER (?). Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Masevaux / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne-Marie BRISSWALTER, née à Masevaux le 14 août 1799, fille d'André et de Marie-Barbe RESSLER, mariée à KAEFFER (?). Document en partie imprimé.

Localisation : Guimiliau / Année : 1867
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction concernant des travaux sur des maisons mitoyennes. Entre Marie Jeanne Yvonne PAUGAM, veuve d'Yves ABGRALL, propriétaire, demeurant au moulin de Penhoat, commune de Guimiliau. Et la partie adverse; François MÉNEZ, cultivateur, demeurant à Guillidiec, commune de Commana, et François MALLÉGOL, cultivateur et charpentier, demeurant à Saint-Sauveur, son consort et co-intéressé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MONNERAYE, notaire à Morlaix. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38638, 40, 41, 43.

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donationentre-vifs. Par Marie Françoise Ludivine GRAPPE, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, (Jura). Pour ses enfats, Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, cultivaeur, demeurant à Saint-Maurice. Et Joseph Albert BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Marie Céleste BARIOD, et Juste Élisée BARIOD, fille de Mme veuve BARIOD, et soeurs des frères BARIOD. Désignation des biens, situés sur les territoires d'Ilay, commune de la Chaux-du-Dombief, Crillat, et Saint-Maurice. Partage par tirage au sort, répartition en deux lots. Noms des témoins appelés, Adolphe Maximin WAILLE, maître d'hôtel, et propriétaire, demeurant à Clairvaux, et Eugène François GUY, carreleur, demeurant à Lons-le-Saunier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Auguste TARBOURIECH, notaire à Lons-le-Saunier, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Allemagne / Année : 1867
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Hermann KRAFFT, se disant né à Weillengschanbruck (Wurtemberg), domiclié à Masevaux comme ouvrier sellier. Casier vierge.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1866
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges BAPST, brigadier, et André DIETRICH, gendarme à pied à Masevaux, constatant la recherche infructueuse, en vertu d'un mandat d'amener, de Théophile Frédéric SPATHELF, dit Hermann KRAFT, ouvrier sellier demeurant précédemment à Masevaux, inculpé de vol. Signalement du prévenu.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1866
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située sur le territoire de Crilla, au lieudit "Van sur le Mont". Par Jean Léopolp VERNOIS, propriétaire et aubergiste, époux de Marie Sophie SANTONNA, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Trétu, commune de Saint-Maurice. Autres noms cités, Joseph Désiré BOULLIER, propriétaire rentier, et Théophile CHAUVIN, marchand de fer, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Xavier COURBET, notaire à Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document, 38729.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1866
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport et cession d'une somme d'argent productive d'intéret. Par, Jean Baptiste BILLEVERT, propriétaire, et son épouse Séraphine DEVAUX, demeurant à Boeurs-en-Othe. À Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant au Fourmandier. Acte dressé par Me MOREL, notaire au Fourmandier, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation par François Xavier LEHMANN huissier résidant à Masevaux. De Marie Adèle UNGER âgée de 11 ans demeurant à Masevaux, dans l'affaire contre François SPINNER.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de Thiébaud FISCHER demeurant à Masevaux.

Localisation : Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Cédule à témoins - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Adèle UNGER, bobineuse à Masevaux. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation du Juge de Paix du canton de Thann à l'effet d'entendre le témoignage de la femme de Jacques WIRTH, aubergiste à Guewenheim, au sujet du crime d'attentat à la pudeur qu'aurait commis François Xavier SPINNER, 48 ans, journalier à Masevaux, sur Marie UNGER, 11 ans, de Masevaux.

Localisation : Belfort / Année : 1865
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du juge de paix SCHWAHN, de Belfort, au juge d'instruction de Masevaux. Bel en-tête.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à François Xavier SPINNER, 48 ans, détenu pour avoir commis plusieurs actes d'outrages publics à la pudeur entre Thann et Masevaux.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Louis FISCHER, ° 7.10.1853 à Masevaux, bobineur à Masevaux, détenu pour vols et tentatives de vols au préjudice de MANIGOLD, Joseph SUTTER, de la femme CORDIER, de la veuve HUMBERT, de la femme de Xavier VIESER, tous dudit lieu.

Localisation : F - Haut-Rhin - Sickert / Année : 1864
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Vincent GERBER et Jean DAVID, gendarmes à pied à Masevaux, constatant l'existence d'un débit de boisson clandestin tenu par Wilhelm WICKY, 40 ans, journalier à Sickert, époux de Rosine WIMMER, 30 ans. Personnes présentes au moment de l'interpellation : Séraphin BAUMGARTNER, 26 ans, voiturier - Joseph ELLENRIEDER, 22 ans, maréchal-ferrant - Auguste BELTZUNG, 24 ans, journalier - Victor FRITZ d'Antoine, 18 ans, menuisier - Sébastien ZIMMERMANN, 45 ans, voiturier - Jacques BAUMGARTNER, 62 ans, adjoint - tous de Sickert - Joseph BAUMGARTNER, 64 ans, journalier à Niederbruck.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Xavier COURBET, notaire à Clairvaux-les-Lacs, ont comparu Désiré DALLOZ, charron audit lieu, époux de Mathilde GUILLON, et Jean François Siméon FATON, propriétaire cultivateur à Cogna, époux de Célina GUILLON, lesquels ont fait acte de vente en faveur de Jean Justin MALFROY, propriétaire et maire, et de Georges GRILLET, propriétaire, tous deux de Saint-Maurice-Crillat. On cite d'autres noms. Document joliement calligraphié.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Augustine-Louise-Marie DETREY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : MAIROT; PETITHUGUENIN; DORZAT; DEMOLOMBE; CRELEROT; CHAILLET; BACCARD; POURCELOT; GIROD; BERNARD; PARENT; BLANC; VENTRILLONNET; CHARNAUX; BARBIER; ROUSSE; DOUGE; CUISEAU; ABRAM; PY; POTHÉ; DURAND; GEVIGNEY; CHAMPDIVERS; RAIN; TALLORNY; MATHEY; RONNET; POINTES; LIEFFROY; SUBLET; LIENONCOURT; CALLENAY; DHEUDICOURT; JOBARD; GUY; DEBOUCHY; FINE; MARCHAND; COLLARDEAU; CDUCLOS; LEMAIRE; POURULOT; VUILLEREY; JAVAUX; ESTIGNARD; COYTOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1863
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jeanne LABORIER, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône, au profit de Pierre CHAUMONT, propriétaire-vigneron demeurant à Saint-Mare-de-Vaux. Acte dressé par Me MONNIER, notaire à Chalon-sur-Saône. Au dos du document il y a la note de l'inscription au bureaux des hypothèques. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Signature et tampon à sec du notaire MONNIER.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1863
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A comparu Jean-Jacques CHARLET, propriétaire à Montagny-sur-Grosne, faisant une donation à Jean-Baptiste BREMOND, dit Jules, clerc de notaire à Mâcon. Par devant Jean-François PONDEVAUX, notaire à Dompierre-les-Ormes, et autres.

Localisation : Pont-de-Vaux / Année : 1862
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Clauses et conditions d'un baïl à ferme. Pour un domaine exploitable, situé à Arbigny. Par le bailleur, Claude LAFARGE, propriétaire demeurant à Pont-de-Vaux. Pour le preneur, Jean FATTIER, époux de Benoite BOUJON, cultivateurs demeurant à Arbigny. Acte dressé par Me Benoit SOUPE, demeurant à Pont-de-Vaux (Ain). Document relié.

Localisation : F - Jura - Vincelles / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charlotte-Ferdinande-Laure DEVAUX, propriétaire rentière à Vincelles, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1861
Type d'acte : Convention de travaux - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour travaux, devant être fait dans la maison de LAURENT, propriétaire, demeurant 80 rue de la Roquette. Et Mrs CORON, frères, entrepreneurs de Charpente, demeurant 121 rue de la Roquette. Autre nom cité, DESAIN, architecte à Paris. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1860
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Jacques FELDER, entrepreneur, et sa femme Thérèse DORMAY, de Masevaux. On nomme Jean KOEBEL, propriétaire à Masevaux, et Joseph BAUER, voiturier à Boderen (?) faisant élection de domicile en l'étude de maître LAPOSTOLET, avoué à Belfort.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, terre labourale et friche, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Mamellier". Par Nicolas VINDEPOT (ou VUIDEPOT), propriétaire, demeurant à Crillat. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte à Clairvaux. Signatures lisibles, VINDEPOT (VUIDEPOT), Évariste BARIOD. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1860
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques FELDER, entrepreneur charpentier, et sa femme Thérèse DORNAY (?), de Masevaux.

Localisation : F - Allier - Cusset / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Alexandre LARTAUD, entrepreneur de travaux publics, époux de Madelaine RUBIOT (?), propriétaire à Cusset, et Jean-Baptiste AUCLERT, propriétaire au lieu de Tilly, commune de Saint-Priest-en-Murat. On nomme Paul BINON, notaire à Montmarault, et autres.

Localisation : Vaux-en-Bugey / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph Marie VIOLLAND, propriétaire aubergiste à Vaux-en-Bugey, époux de Marguerite GAGNOUX, et Hippolyte COLLONGEAT, leur neveu, employé au chemin de fer à Saint-Denis-le-Chosson (= Saint-Denis-en-Bugey). On cite d'autres noms.

Localisation : La Prétière / Année : 1858
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Jacques-Antoine COURNEVAUX, cultivateur demeurant à La-Prétière. Autres noms cités: JACOUTOT; TERRIER. Tampon du timbre.

Localisation : Morez / Année : 1858
Type d'acte : Quittances et héritage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances de Marie Françoise BARIOD, veuve de Claude Antoine BARIOD, dit "NITHIER", propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice et à Morez (Jura). Pour Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Certification de levée d'inscription d'hypothèque. Compte des payments. Autres noms cités, (Jean Élie LANÇON, négociant, et Claude Joseph RIGOULET, propriétaire, demeurant tous deux à Clairvaux, témoins appelés). Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant Clairvaux. Lequel est mandataire de Herman BARIOD, conducteur de chemin de fer, demeurant Poitiers. Lucien BARIOD, fabricant de cabinets d'horlogerie, demeurant à Morez-du-Jura. Pierre COROT, homme de port, époux d'Adèle Julie BARIOD, demeurant ensemble à Ivry-sur-Deine. Ces trois derniers sont héritiers de Claude Antoine BARIOD, leur père. Pièces joitent au document, 3 notes composés par : 1°) acte de Me COURBET, notaire à Clairvaux, en date de 1889. Concerne une quittance en date de 1871. Par Adèle PROUX, veuve D'hERMAN bariod, ex-conducteur au chemin de fer d'Orléans, demeurant Poitiers, ayant un fils, Jean Paul BARIOD. 2°) Une lettre d'Adèle PROUX, en date de 1870. 3°) Quittance de Lucien BARIOD, menuisier, et Lucie BENOIT, sa femme, demeurant à Saint-Laurent. Pour Évarist BARIOD. Signatures lisibles, BARIOD, et Lucien BENOIT. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située à Saint-Maurice, consistant en une grange, une écurie, et logements d'habitations, jardin et pré, ainsi qu'une place à fumier. Par Pierre Alexis ierrotet, propriétaire, cultivateur, époux de Rosalie GIRARD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Marie Esther ÉPAILLY, épouse de François Auguste TOURNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Cécile BARIOD, veuve de Claude Henry Cyrille ÉPAILLY, belle-mère de TOURNIER. Joseph GAVANT, époux de Marie Sophie BOURGEAT, demeurant Saint-Maurice. Témoins appelés, Vital BESSON, négociant et Jean Claude GORDADIN, greffier du canton de Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Tampon du notaire. Brouillon, essais de signatures, tampon "VT", sur la dernière page. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une forêt par Frédérique WIDMANN veuve de Xavier BOESCH négociant à Thann (contrat de mariage de 1837) en son nom et celui de leurs enfants Pauline, Anne, Charles BOESCH. Acquéreur : Jacques BRAUN de Masevaux.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre situées sur le territoire de Charézier. Par Joseph BEL, propriétaire cultivateur, époux de Stéphanie BOULLIER, demeurant ensemble à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, leur beau frère et frère. Signatures lisibles, Stéphanie BOULLIER, BOULLIER, BEL. Tampon du timbre. Voir documents 38691, 38692, 38693, 38696, 38697.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'or / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Claudine Catherine CHINOT, épouse d'Antoine GAY, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Ainsi que de celle de Denis THINOT, propriétaire cordonnier, demeurant à Limonest, ayant deux enfants, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD, et Claudine Catherine THINOT, Gay de son nom de jeune fille. Et de Anne COTTON, veuve THINOT, décédée à Limonest. Pour les héritiers, Antoine GAY, fils, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Joseph CHANARON, limonadier, époux de Françoise GAY, demeurant au même lieu. Jean MORTEL, négociant, époux de Denise GAY, demeurant Lyon, 11 Grand-rue à Vaise. Autres noms cités, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD. Mathieu DELLEVAUX, cultivateur, demeurant à Limonest. Désignation des biens et partage. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Assisté des témoins appelés, Jérôme ROLLIN, géomètre demeurant à Limonest, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant à Dardilly. Document relié.

Localisation : Charézier / Année : 1856
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage, donation entrevifs. Consécutif aux décès de Marie Josephe Écoiffier, seconde femme de Pierre Joseph BOULLIER, de Lieffenans, commune de Charézier, et du décès de son cinquième enfant, François Xavier BOULLIER. Nombreux noms cités, Claude Emmanuel BOULLIER, propriétaire cultivateur et maire, demeurant à Charézier. Jules BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant Lieffenans, même commune. Mélanie Delphine Adèle BOULLIER, épouse de Félix Honoré GAINE, propriétaire cultivateur, demeurant Charézier. Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant à Clairvaux. Lequel est mandataire de Théophile BOULLIER, percepteur, demeurant à Saint-Bonnel-le-Troney, (Rhône). Et de Jean Claude ARBEY, instituteur, époux de Marie Victorine GINDRE, qui était veuve de François Désiré BOULLIER, demeurant même commune. Mme ARBEY, tutrice de Delphine Marie et Jules Ernest BOULLIER, enfants de François Désiré BOULLIER, et de Mme ARBEY. Description des biens en partage. Autres noms cités, Jean Étienne Emmanuel COURBET, percepteur, et Célestin COQUELIN, propriétaire rentier, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Mr Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents n°38691, 38693, 38694, 38696, 38697.

Localisation : Bonneuil / Année : 1855
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Vincent ROY, marchand de chevaux demeurant à Bonneuil. Autres noms cité : LUBOULBONNE; DESPEYROUX; LABOULBÈNE; LACOMBE; DUBLANC; BERNURAIS. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1855
Type d'acte : Réquisitoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Albertine DIETRICH, 17 ans, sans profession, et Michel DIETRICH, 65 ans (?), tailleur d'habits (?), tous deux de Masevaux.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1855
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Fanny DELAVELLE, majeure, demeurant à Thann, héritière de feu Ignace DELAVELLE, contre Louise DURENBERG, veuve d'Ignace DELAVELLE, demeurant à Thann, et Joseph DELAVELLE, horloger à Masevaux. Document avec plusieurs noms.

Localisation : Limonest / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre DELLEVAUX, propriétaire-cultivateur demeurant à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest. Autres noms cités: BERJON; CROTTET; CIMETIÈRE; RIVOIRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Eure - Villiers-en-Désoeuvre / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne César Auguste BOULLAND, cultivateur et marchand de chevaux à Villiers-en-Désoeuvre, ainsi que Frédéric BOULLAND, marchand boucher à Paris, François LEFEVRE, journalier à Breuilpont. On cite aussi Jules Alfred MICHAUT (ou MICHAUX), clerc de notaire à Breuilpont, Charles FOYNARD, journalier, Françoise LEMOINE, son épouse, de Breuilpont, et autres.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (pour prêt) de Jean François DELLEVAUX, propriétaire, cultivateur, époux de Marie Magdelaine GIRAUDIER, demeurant à Champagne, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. À Jean CATELAND, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, quartier des Brotteaux, 32 rue Molière. Autres noms cités, Claude BALMONT, géomètre, demeurant à la Tour de Salvagny, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant Dardilly, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, (Rhône). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents n°38308, 38319.

Localisation : Vaux / Année : 1853
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Insciption d'hypothèque. Au profit de Jean Claude VIOLLAND, aubergiste, demeurant à Vaux. Contre Joseph VIOLLAND, époux de Marguerite GUGMEUX, propriétaire, demeurant même commune. Second document, concerne la notification de succession de Marie Joseph VIOLLAND, décédé à Vaux. Autre nom cité, Jean Claude VIOLLAND (1865). Tampon du timbre. Voir documents n°36478 à 36481.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1853
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Par, Jacques Marie COLOMB, huissier audiencier, au tribunal civil de Saint-Étienne, demeurant 19 rue du Puy. Sur une requête de Louis NICOLLE, percepteur des contribution directes, demeurant à Saint-Chamond. Signifié au sieur DEVILLE, entrepreneur de voitures ainsi qu'a CHAVAUX (?), demeurant à Saint-Étienne. Autre nom cité : DONZEL (DOUZEL), commissionnaire, demeurant à Saint-Étienne. Tampon du timbre.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1853
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, Joseph BEL, propriétaire à Clairvaux-les-Lacs, Germain DULOZ, époux de Jeanne Claudine Mélanie JOUHAND, propriétaires cultivateurs à Soyria (?), NICOD de RONCHAUD, propriétaire à Paris, Arsène BOULLIER, propriétaire cultivateur à Liéfenans (ou Liesenant ?), François BERTHET, propriétaire audit lieu, Auguste SIMONIN, fermier de ce dernier, et Jérémie BOURGEOIS, propriétaire cultivateur audit lieu. Voir doc. 25381.

Localisation : Dardilly / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Concerne les biens de Jean Claude BERTHAUD, propriétaire, cultivateur, et de son épouse, Claudine LHOSPITAL, demeurant Dardilly. Pour leur deux enfants, Antoinette BERTHAUD, épouse de Benoit DURAND, cultivateur, demeurant à Dardilly. Et Gabrielle BERTHAUD, épouse de Jean Claude DEVAUX, cultivateur, demeurant à la Tour de Salvagny. Description des biens et compte. Autres noms cités, Mathieu BELUZE, et Jean Pierre CHARON, propriétaires, cultivateurs, demeurant Dardilly, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : Belmont / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situé en la commune de Belmont. Par François JANY, époux de Jeanne Marie (?), propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Belmont. Pour l'acquéreur, Jacques BÉNAT, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Marie DEVAUX, propriétaire cultivateur, et Claude LABROSSE, boulanger, tous deux témoins appelés, demeurant à Belmont. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me Henri Mari DÉROCHE, notaire à Belmont, (Loire).

Localisation : Estivaux / Année : 1852
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme de trois mille cent francs. Par Jean Marie GROSJEAN, propriétaire et fermier, époux de Jeanne DRILLIEN, demeurant à 2tivaux, commune de Saint-Boil. Ainsi que Jean Baptiste GROSJEAN, propriétaire et aubertgiste, époux de Marie PETITJEAN, demeurant à Messey-sur-Grosne, au hameau du Mâconnais. Et Louis GROSJEAN, propriétaire, époux de Françoise CHEUREAU, demeurant ensemble à Étivaux. Pour le prêteur, Raymond LABOULAY, propriétaire et négociant en vins, demurant à Buay(?). Description des biens mis en garantie. Mention des origines de propriétés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Antoine CALLARD, arrondissement de Calon-sur-Saône. Document relié. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Roanne / Année : 1852
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport. Cession (d'une somme d'argent) de Jean COLOMBIER, maître dhôtel, demeurant à Roanne. Pour, Jean Baptiste LAGAYE, commissionnaire, représentant tant en son nom que pour DEVILLE et Cie, marchand de chevaux, demeurant Saint-Étienne (Loire). Signature lisible : COLOMBAR. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François ACARY, boulanger demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : REYNAUD; FAURE; BLANC; GAUTIEZ; CHAVAUX; SAVIER. Tampon du timbre.

Localisation : Buxy / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de coupe de portion de bois, situé sur la commune de Mervaux, appelé "le Grand Bois", coupe de quatre hectares. Par Jean AULOIR, greffier de la justice de paix de Buxy. Lequel est mandataire du vendeur, Jacques Étienne René (C?) BURIGNOT de la VARENNE, chevalier de la Légion d'honneur, propriétaire, demeurant au lieudit de Chenevelle, commune de Buxy. Pour l'acquéreur, Jean DIOT, officier retraité, chevalier de la Légion d'honneur, négociant, demeurant à Saint-Martin. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Notifications de procès verbaux - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Documents concernant des travaux de séparation de propriété. Entre Léonard BELLE, propriétaire, demeurant à Vaise et CREVAT, propriétaire, demeurant à Lyon. Autres noms cités, Jean Prosper BISSUEL, architecte, demeurant à Lyon, Me PHILIP,avocat de Léonard BELLE, GUILLERMIN, avocat de CREVAT, auprès du Tribunal Civil de Première Instance de Lyon, PERRIN, huissier, demeurant à Lyon. Tampons des timbres et du notaire, ainsi que ceux des notifications de copies. (Voir documents n°35348, 35349, 35350, 35352).

Localisation : Dreux / Année : 1851
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre le sieur RICHARD, banquier à Dreux, J.N. PICHON, commerçant à Villette-les-Bois (?), Mathurin DUTOUR, commerçant à Bijeaunette, commune de Saint-Sauveur-Levâville (?). On cite Victor DESVAUX et d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1850
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration de Thiébaut JENN sabotier demeurant depuis le 13 janvier 1840 à Masevaux. Jets de pierre et bris de vitres à son encontre par des inconnus.

Localisation : Saint-Ferjeux / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Xavier LOSINGER, entrepreneur de travaux de maçonnerie demeurant à Saint-Ferjeux. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: CONTET; AMIDEY; JEANVRET; PRUNELLE; BRETILLOT; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Thoiria / Année : 1850
Type d'acte : Succession et quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et quittance. De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, de Thoiria. Pour ses héritiers, ses enfants; 1°) Jovith BALLAND, époux de Marie Mélanie SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 2°) Josith SASSARD, tanneur, demeurant à Saint-Antoine. 3°) François Désiré BOULLIER, époux de Marie Jeanne SASSARD, propriétaire, demeurant à Cairon, canton de Moirans. 4°) Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, époux de Marie Joséphine SASSARD. 5°) fRANÇOIS gilliard, époux de Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 6°) Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 7°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Division de la succession en sept lots. Description des lots. Joint au document un acte de quittance, par Jean Emmanuel BALLAND, propriétaire, demeurant à Poitte, et de son frère, Claude François BALLAND, demeurant à Thoiria, soldat au trente cinquième régiment de ligne, troisième bataillon, quatrième compagnie, en garnison à Vincennes, près de Paris. Pour Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Voir document n°38712, 38714, 38716.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1850
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation des témoins suivants : Louis GAUCHET, Charles FISCHER, Pierre François MAIRE, André SPENLE, tous gendarmes à Masevaux. Contre ZELLER père et fils d'Oberbruck.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Ventes et assignations - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, entre les consorts BARIOD, et DAVID. (1849), vente de droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Aimé Casimir BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Sophie David. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Sainr-Maurice. (1849), vente de tous droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD; (1849), rectification de qualité, pour Evariste BARIOD, contre autres consorts BARIOD; (1849), vente d'un pré et bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Jean Joseph BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune; (1857), assignation par Jean Baptiste BARIOD, à Claude Marie DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice; (1877), assigation à comparaître, à la requête de Jean Baptiste BARIOD, pour Frédéric DAVID. Autre nom cité, Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon du timbre. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, située sur le territoire de Trétu, section de Saint-Maurice. Par Modeste GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste SANTONNA, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, le 23 novembre 1849.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie DESVAUX, veuve de Jean LALECHERE, propriétaire à Tilly, commune de Saint-Priest-en-Murat, Antoine LAVILLE, journalier audit Saint-Priest, tuteur de Michel et Pierre LAVILLE, Jean-Maurice TOURRET, propriétaire à Montvicq. On nomme Pierre AUCLERT, propriétaire à Tilly, commune de Saint-Priest, Martin François BOUTIN, propriétaire à Montmarault, Marie Catherine Joséphine BODIN, veuve de monsieur LEGROS, propriétaire à Moulins (?), et plusieurs autres.

Localisation : F - Vienne - Châtellerault / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre FRUCHARD, HERAULT & Cie, banquiers à Châtellerault, contre Léonard METAIS (ou METAIRE ?), entrepreneur de travaux publics, mari de Henriette ROULLEAU, habitant à Daventon (?). On nomme Jules RENAUD, Octave Florent BERET, et autres.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1848
Type d'acte : Livre de comptes - Pap - A4- - 29 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partie d'un livre de comptes (1848-1853) : concerne notamment des travaux réalisés à façon (filage), classés par ordre alphabétique des patronymes - patronymes cités : RAPARLI, MALAVAL, MARTRON, MERLE, MARTIAL, MARNY, GARION, DUMAS, DELARD, JONET, JANDRE, JARDINIER, JANDELON, COURTON, CHABANE, LAFON, LOUIS, LELON, LANVIRON, LAPOUGE, LIMOGES, LACHAUD, MOISON, etc. - écriture difficile.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joséphine VAUGNE, cultivatrice demeurant à Saint-Jean. Autres noms cités: LAVAUX; MACHEREY; MORLET; VERNIER; MERCIER; BOIGEY; CORNET; VERLET; HARMAND. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bessoncourt / Année : 1847
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Xavier PETIT, maréchal-ferrant à Belfort, Jean-Pierre CLERE, boucher à Anjoutey, Vendelin CHAPPUIS, maréchal-ferrant à Anjoutey, Laurent JAGER, maçon à Anjoutey, Auguste STRACK, tailleur de pi Jean-Claude DUVERNOIS, entrepreneur de travaux publics à Bessoncourt, déclare avoir été volé (9 mars 1847).

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1847
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordeau de transmission d'un P.V. par SCHWALM juge de pais à Masevaux au procureur du Roi à Belfort

Localisation : Le Mans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis Stanislas VAUCHELLE-LONGCHAMPS, chirurgien au Mans, époux de Jacquine Anne Joséphine POTTIER, et Jacquine Aline VAUCHELLE-LONGCHAMPS, épouse de Louis Bon Léononre HIELARD, ancien maître de la Poste aux chevaux au Mans. On cite d'autres noms.

Localisation : Allouville-Bellefosse / Année : 1846
Type d'acte : Bordereau d'inscription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat d'inscription, de la conservation des hypothèques d'Amiens. Insciption d'office. Au profit de Théodore MOULET, meunier, demeurant à Allouville. Contre Charles Benjamin HARDY, ancien garde-moulin, époux de Marie Élisa SAVAUX, demeurant même commune. Autre nom cité, Me JUMEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre.

Localisation : Gray / Année : 1846
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Marie-Célestine-Élisabeth AVENNE, propriétaire à Gray. Acte dressé par Me JOUART, notaire à Gray. Autres noms cités : BRUSSET; VILLEFREY; VENTURE; CATHELINEAU; AUTET; PRATBERNON; NOIRPOUDRE; VILLETTE; GUILLEMOT; BAUFFREMONT; GRAS; CHOISEUIL; BELAMY; DEMOLOMBE; BUGNOTTET; BILLARDET; DUCHON; DORNIER; BERTHIER; JOLY; LABOURET; DUCY; CHAMARANDE; CARRET; FOUTEY; HEURIOT; MAGUET; ALDERT; CAISEY; CHAUSSOT; PRATHERNON; COLLOT; BERTIN; MONTENET; REBOURT; RIEFFET; PELLETIER; VITTENET; CHOFARDET; BOUILLET; MAGUET; RADIX; PRETET; HERARD; MARTIN; BERTRAND; DARCHE; GUYOT; LAMBERT; MOINE; LIGNY; CLERC; MESSELOT; VERNIER; GUILLEMOT; DUNAND; MEINES; MOMOT; DERNOT; BAUDOIN; GRAS; BILLECARD; MARTIN; HENRIOT; CHOFARDES; PERRIOT; CAISEY; MUGUET; RAY; MAGUES; REBOURT; DORNIER; POULNOT; BOIGEY; RIEFEL; BOUTON; MARIA; LOBEREAU; CRUCHOT; BOULY; JOLY; PRETET; CAILLE; MONNEY; BERTIN; JACQUEMARD; BRULET; BERTIN; GUERITE; LOBEREAU; PAILLE; MAUPIN; DORMIER; GUETEL; BERTIN; BOUILLET; VILLEREY; THIEROT; LAPIPE; THIEROT; QUATRANVAUX; CHAMARANDE; MONTILLOT; VITTENET; BAULARD; NOIROT; CLUNY; ANNEQUIN; BELNOT; CIMARD; LECUYER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Dolleren / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne : Jacques SONTAG, boucher à Masevaux, Chrisostome STEIGER, fabricant et négociant à Dolleren, Georges CHATEL, négociant à Mulhouse, mademoiselle arie Françoise DAUPHIN, rentière à Belfort, Wa Etat des inscriptions au bureau de Belfort contre Xavier STEIGER, propriétaire à Dolleren.

Localisation : Lyon / Année : 1845
Type d'acte : Expertise de maçonnerie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Expertise en vue de compromis (convention pour paiement) sur des travaux effectués sur un mur mitoyen. Entre, LEGUERET, propriétaire d'une maison, située 12 rue Pareille à Lyon. Et, le sieur RUFFIN, aussi propriétaire d'une portion de maison, située en la même maison. Par les experts, AGUETTANT et Jean François Frédéric DUPUY, tous deux architecte à Lyon. Signatures lisibles: AGUETTANT; LEGUERET. Tampon du timbre.

Localisation : Louhans / Année : 1843
Type d'acte : Travaux - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres des arrêtés du Préfet de Saône et Loire. Pour PRAT, propriétaire demeurant à Louhans. Autorisation de travaux pour planter de petits arbrisseaux. Autre nom cité, DALMAR, Préfet. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Paris / Année : 1843
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Concerne des travaux non payés. A la requête de MONNET, poêlier-fumiste, demeurant à Montmartre, 11 place de la Mairie. Contre, Mme veuve TARDIEU et ces enfants, propriétaire, demeurant à Paris, 3 impasse des Bourdonnais. Description des fournitures et travaux impayés. Tampon du timbre. Voir document (TARDIEU), n°36423.

Localisation : Vernet / Année : 1842
Type d'acte : Autorisation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation de travaux délivrée par la mairie de Vernet, au nom de Jean DURANTON, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: GRENET; REMBERT; BARDIGNY; DÉFOUMIEUX; TUSSEUR.

Localisation : Thoiria / Année : 1842
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Isidore Félix BOUILLIER (ou BOULLIER ?), fils de feu Pierre Joseph BOUILLIER et de Marie Reine RENEVIER, propriétaires à Charézier, d'une part, et, d'autre part, Marie Joséphine SASSARD (ou JASSARD ?), fille de feu Claude Joseph SASSARD et de Marie Christine PROST, propriétaires à Thoiria. Fait pardevant Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux-les-Lacs, Jean-Marie GALLARD et Auguste JANNIN, propriétaires audit Clairvaux. Signé aussi par PERRIER, F.C. CHAUVIN, BALLAND, BEL, J.P. GILLARD, L.F. PROST, Adélaïde SASSARD...

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1841
Type d'acte : Information - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne, entre autres, un certain Joseph SIONDESSINE (?) qui travaillait chez Achard BION.

Localisation : Charézier / Année : 1841
Type d'acte : Donation entrevifs - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entrevifs. Par Pierre Joseph BOULLIER, ETson épouse Marie Reine RENEVIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Pour leur deux fils, Félix BOULLIER, propriétaire, demeurant Charézier, et É léonar BOULLIER, propriétaire, demeurant Lieffenan. Description de la donation. Division en quatre lots pour partage. Autres noms cités, Martial BENOIT, et Pierre Marie BOULLIER, propriétaires demeurant Charézier, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire de CVlairvaux, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir document n°38704, 38605, 38706.

Localisation : Paris / Année : 1840
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extraits de registre. Inscriptions au bureau des hypothèques de Paris. Concerne une obligation (Vente d'une maison sise à Paris). Au profit de Amélie Nicole CHENARD, veuve de Jacques Bonaventure HIGNARD, demeurant à Paris, 4 rue du faubourg Poissonnière. Contre, 1) Geneviève Rose HEBERT, veuve de Jean Nicolas COLLET, marchand de chevaux. 2) Joseph Nicolas VOISIN, maître charron, forgeron, époux de Marguerite Victorine Jeanne COLLET. 3) François BARIL, marchand de cheveaux, époux de Marie Anne COLLET. 4) Jean Nicolas Éléanore COLLET, garçon marchand de cheveaux. 5) Jean Marie COLLET, garçon marchand de cheveaux. Tous demeurant à Paris. 6) Rose Désirée COLLET, veuve de Louis Auguste Théodore François BOINOT, boulanger, demeurant à Gentilly. Tampon du timbre. Voir document, n°36410.

Localisation : Belleville / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Florent CROZY, propriétaire-tonnelier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHASSAIGNON, notaire à Belleville. Autres noms cités : REYSSIÉ; RUBAT; DUGELAY; VIVIER; MORILLON; REYNARD; MERAC; BONNEVAUX; DURRIÈRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1839
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Michel CHABRUT, ouvrier-peintre en bâtiment demeurant à Paris. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Paris. Autres noms cités : WEIN; GIRON; DAVID; RIOLLE; DEVAUX; MIGNOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1838 ?
Type d'acte : Prêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Dlle Walbourg STEGER (ou STEIGER), célibataire sans profession, de Dolleren, Antoine FLUHR, aubergiste à Masevaux, Martin GARNIER, propriétaire, époux de Thérèse STEIGER, à Masevaux, Xavier STEIGER, propriétaire à Dolleren, Michel STEIGER, propriétaire, époux d'Elisabeth STEIGER MOOSER, dudit lieu, et autres. Voir doc. 6609. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1838
Type d'acte : Autorisation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autorisation de faire des travaux limités en façade d'immeuble. Pour SOUHAUT, propriétaire demeurant, 11 Rue du petit musé. Accordé par la grande voirie de Paris, dépendante de la Préfecture du département de la Seine. Le document est un formulaire imprimé recto-verso. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1837
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Naissance de Marie-Aurélie-Albertine DIETRICH, le 3 janvier 1837, à 15 h., fille de Michel DIETRICH, tailleur d'habits, 47 ans, et de Madelaine MAMBRE, son épouse de 35 ans. Document avec plusieurs noms.

Localisation : Thoiria / Année : 1837
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage. Entre Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Pour ses huit enfants; 1°) Jovith SASSARD, tanneur, demeurant Saint-Antoine, département du Doubs, ayant Marcel BALLAND, de Thoiria, comme mandataire. 2°)Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 3°) Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire. 4°) André Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 5°) Marie Jeanne SASSARD, épouse de François Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Coiron. 6°) Marie Mélancé SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 7°) Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 8°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Autres noms cités, Martial MARONDIN, meunier, demeurant à Chaudron, et Félix Joseph AUTHIUN, cultivateur, demeurant à Labergement, tous deux témoins appelés. Charles Philippe Joseph THIÉBAUD, licencier en droit, notaireà Pontarlier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document n°38712, 38715, 38716.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or. / Année : 1836
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Traité, convention de vente. De deux chevaux avec leurs harnais, d'une voiture ou charette avec ses agrés, et une quantité de foin. Par Benoît et Louis BOURDELIN, frères, tailleurs de pierre, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Pour l'acquéreur, Jean Benoît CORNELOUP, voiturier, demeurant même commune. Conventions concernant les transports de pierres par voiturages jusqu'a Lyon. Établissement d'un contrat sur deux années. Autres noms cités, Claude François BOIN, maître de poste et Louis PERRA, aubergiste, témoins appelés demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Évreux / Année : 1835
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Gabriel BAGOT aîné, propriétaire à Évreux, et Pierre Nicolas Achille BAGOT, cultivateur à Sainte-Marthe. Document avec liste des noms des souscripteurs et endosseurs : ALEXANDRE, François BATAILLE, BIGOT, BOUDIER, BOURSIER, BRIAVOINE, BRIOUDE, BUQUET, CAILLE, CAILLOT, CARVILLE (aubergiste), DECAEN, DELAUTIN, J. DELHOMME (de Verneuil), DELLARUE, DESVAUX, DUVAL, Charles FEUGÈRE fils aîné, FEUGÈRE fils, Grégoire FEUGÈRE, FRANCHET fils, FREMONT, GRANDHOMME, GRENET, GUILBERT, GUILBERT jeune, Charles GUILBOUT, GUILHERY, GUILTOIS, HEBERT, Jacques LANGLOIS, P. LANGLOIS, LECOQ, LEMENU, LEROY, MAILLARD, MORARD, MOUTIER, PETIT, SOULIN père, M. THIBOVILLE, V. THIBOUVILLE, V. THIBOULLE, TRAVERT, VERON fils.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1835
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession de François METNIER (ou METENNIER), mort au Souée, commune de Saint-Priest-en-Murat, le 13 mai 1835, échue à Jean-Baptiste, Françoise Virginie, Pierre, Anne et Etienne ses enfants, et à Gilberthe DESVAUX sa femme. On cite d'autres noms.

Localisation : Charézier / Année : 1834
Type d'acte : Divers actes - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

1°) Partage d'un pré, (1834). Entre Pierre Joseph BOULLIER, demeurant Charézier, et Claude Emmanuel BOULLIER, demeurant même commune. 2°) Convention (1833), pour la cloture de deux prés, par un mur, au lieudit de "La Mouille". Entre Jean Pierre COURBET, propriétaire à Clairvaux, et Pierre Joseph BOULLIER. 3°) Échange de champs (1834), entre Pierre Joseph BOULLIER, et Claude Emmanuel BOULLIER. 4°) Convention de baïl à ferme, (1850). Entre Léonor BOULLIER, prropriétaire à Charézier, et Théodor JAVOURET, propriétaire, demeurant Charcier. Signatures lisibles, JAVOURET, BOULLIER, COURBET. Tampon du timbre. Voir document n°38703, 38704, 38706.

Localisation : Lyon / Année : 1834
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Jean Baptiste Andéol RIVOIRE, ouvrier en soie, demeurant à Lyon, rue de Thomassin, n°6. Fils de François RIVOIRE et de Marie CHATTARD, cultivateur à Saint-Andéol-le-Château, Rhône. Et la future épouse, Antoinette GAILLARD, ouvrière en soie. Fille d'Antoine GAILLARD, cordonnier, et de Suzanne LANCELOT, demeurant Lyon, rue Thomassin, n°4. Autres noms cités, CRETTIER épouse VIALLON, Suzanne GUILLOT. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude François Victor BONNEVAUX, notaire à Lyon. Document relié par couture.

Localisation : Vaux-en-Bugey / Année : 1834
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude François PEILLOD, marchand de vin à Vaux-en-Bugey, et Joseph PEILLOD, maître menuisier audit lieu. On cite les noms de VIOLLAND, GAUTHIER et autres.

Localisation : Arandas / Année : 1833
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Rambert JUVANON du VACHAT, propriétaire au Vachat, commune d'Arandas, et Claude François PEILLOD, marchand à Vaux-en-Bugey. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Torcy-Pouligny / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Azé, Charolle, Cluny, Bourg-en-Bresse, Chateauroux.

Localisation : Tremblay-les-Villages / Année : 1832
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pardevant Pierre Claude HUE, notaire à Tremblay-les-Villages, furent présents Pierre DESVAUX, journalier au lieu du Chêne-Chenu, Jean-Baptiste DESVAUX, maçon, époux de Marie-Margueritte BIDAND (?), dudit lieu, et Jean-Louis FAVÉ, batteur en grange, aussi dudit lieu. On cite d'autres noms. Voir doc. 22170.

Localisation : Lagnieu / Année : 1830
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Benoit DÉTARD, huissier à Lagnieu, et Claude François PEILLOD, propriétaire à Vaux-en-Bugey. On cite d'autres noms.

Localisation : Charézier / Année : 1830
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour une ferme, située sur le territoire de Lieffenans, commune de Charézier. Par Mme la veuve Désiré BOULLIER, demeurant à Charézier, (Jura). Pour le preneur, Charles REYMOND, fermier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, C. REYMOND, et Mme veuve BOULLIER. Tampon de l'enregistrement fait à Clairvaux.

Localisation : Paris / Année : 1830
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une obligation. Vente d'une maison sise à Paris, 140 rue de Charenton. Au profit de Amélie Nicole CHENARD, veuve de Jacques Bonaventure HIGNARD, demeurant à Paris. Contre, 1) Geneviève Rose HEBERT, veuve de Jean Nicolas COLLET, marchand de chevaux. 2) Joseph Nicolas VOISIN, maître charron, forgeron, époux de Marguerite Victorine Jeanne COLLET. 3) François BARIL, marchand de cheveaux, époux de Marie Anne COLLET. 4) Jean Nicolas Éléanore COLLET, garçon marchand de cheveaux. 5) Jean Marie COLLET, garçon marchand de cheveaux. Tous demeurant à Paris. 6) Rose Désirée COLLET, veuve de Louis Auguste Théodore François BOINOT, boulanger, demeurant à Gentilly. Tampon du timbre. Voir document n°36405.

Localisation : Le Mans / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis-Bon-Léonor HIELARD (ou HIÉLARD), maître de la poste aux chevaux du Mans, époux de Jacquine-Aline VAUCHELLE (ou VEAUCHELLE), demeurant tous deux à Sainte-Croix-lès-le-Mans, et François LEROYER de LONGRAIRE, agent comptable des vivres de la guerre au Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23945, 23946 et 23950.

Localisation : Le Mans / Année : 1829
Type d'acte : Créance hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François LEROYER de LONGRAIRE, agent comptable des vivres de la guerre au Mans, Louis Bon Léonor HIÉLARD, maître de la poste aux chevaux dudit Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23947.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1829
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de Bernard-Blaise VERNIS, propriétaire-géomètre forestier demeurant à Baume-les-Dames. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: GOUGET; ROCHELANDET; RONDOT; COINTET; CARPENTIER; PIGUARD; CHAPULOT; CORNET; CATENOT; GAUDY; CORNET; LAMBERT; DESPLANCHES; GUERRIN; CARILEY; CRÉCIAT; COULARDOT; GROGNARD; GUENOT; BUFFET; DEVAUX; CUCHOT; BREUILLOT; MARTHEY; BOITEUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Altkirch / Année : 1829
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de vérification du 8 janvier 1829, suivi du procès-verbal du 8 mars 1828 et de celui du 26 février 1831. Concerne : Samuel et Felix BLUM, d'Altkirch, Daniel BLUM, de Thann, Joseph SAUR, négociant à Sainte-Marie-aux-Mines, CHRIST & BEIHLMANN de Masevaux, etc.

Localisation : Paris / Année : 1828
Type d'acte : Commandement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement exécutoire délivré à GIRAUDET, architecte expert, demeurant à Paris. Pour constater et faire exécuter des travaux d'urgence, dans la dite maison située, rue de la ferme des Mathurins, à Paris. Dépendant de la Faillite de Mr DAR. Autre nom cité, DEPORT. Tampon du timbre (taxe). Tampon a sec du notaire.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1827
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François GUILLAUME, entrepreneur en travaux publics demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHE; ARNAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Gioux / Année : 1826
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Gabriel LEROUSSEAU, propriétaire demeurant à Gioux. Acte dressé par Me MASNYAE, notaire à Clairavaux. Autres noms cités : MOUNASSE; CHINADOU; DUMOUT; LECOUR; LAMY. Tampon du timbre.

Localisation : Nogna / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardins et dépendance, situés sur le territoire de Charézier. Par François Xavier VERGUET, et son épouse Marie Josephe SAILLARD, propriétaire, demeurant à Nogna. Pour l'acquéreur, Pierre Joseph BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Émmanuel VERNIER, et Désiré PERRIER, propriétaires demeurant à Barezia, témoins appelés. Tampon du tibre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Voir documents n°38703, 04, 05.

Localisation : Saint-Gervais-en-Belin / Année : 1825
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Bon Éléonore HIÉLARD, maître de la poste aux chevaux du Mans, époux d'Aline Jacquine VAUCHELLE, et Joseph Auguste Emmanuel ROTTIER de MONCÉ, propriétaire à Saint-Gervais-en-Belin, ainsi que la dame GOUDEAU, limonadière au Mans, le sieur BAURI et autres. Voir doc. 23443.

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de maître ROUSSEL, avoué de Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux à Évreux, sommation est faite à maître GOULLIART, avoué de Nicolas DUPUIS, dudit Évreux. On cite d'autres noms.

Localisation : Jura / Année : 1824
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant des plaintes, au sujet de travaux, fait ou à faire, sur une maison. Par Évariste BARIOD, époux de dame DAVID; Aimé Casimir BARIOD, époux de Sophie DAVID, tous quatre cultivateur, demeurant à Saint-Maurice; Frédéric DAVID, charpentier; Appoline BOUCHA, veuve d'Amédée DAVID, marchande, tous deux demeurant à Clairvaux; Claude DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, à Saint-Maurice. (Date du document, approximative).

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux, et les membres du conseil municipal : AVRIL, adjoint au maire, MARESCAL, LEHAISTRE, de BERNETZ, GOULLIARD, SAINTEBEUVE, OLANTÉE (?), BUZAT, LEROY, LETELLIER, DESALÈRE, DELACRAYE, PAINCHON, DUVAL, MAHEUX, MAGNES (ou MAGNER ?), AVRIL-BURÉ, DEVIGAN, BEUGNAT, BARBE et DELARUE, membre secrétaire.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1823
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture et quittance pour travaux faits à la maison BARRACAND. On trouve les noms de GUICHARD, POUYEL (?), COLIN…

Localisation : Coulaines / Année : 1823
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre René PINOT, cultivateur à Coulaines, et Louis Bon L. HIELARD, maître de poste aux chevaux au Mans. On cite d'autres noms.

Localisation : Conleix / Année : 1823
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire de radiation, pré-imprimé. Certificat de la Conservation des Hypothèques, au bureau de Limoges. Noms cités,Pierre MAIRENT (ou MAVENT), propriétaire, demeurant au village de Gorceix, commune de (Couleix, Conleix (?)). Contre, Martial NADAUD, feu dame Marcelle POUMIER-DAURIAT, et Catherine NADAUD, veuve de Pierre THÉZILLAT, avocat, les deux premiers demeurant Limoges, et le derniers, commune de Vaux. François RECULÉS, (fils ainé), pharmacien, demeurant Limoges, place des Bancs. Me GUÉRIN, notaire à Limoges. Tampon du timbre. Voir document n°38586.

Localisation : Évreux / Année : 1823
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par acte d'adjudication du 18 juin 1791, un sieur GIRARD, propriétaire à Évreux, s'est rendu adjudicateur d'une ferme, déclaration de commande passée au profit de Marie Marguerite MÉSANGE (représentée par Jean Pierre GARNIER, marchand de chevaux à Évreux), épouse en premières noces de Pierre Auguste DELÉPINE (ou de l'ÉPINE ?), et en secondes de Nicolas HENNEQUIN d'HERBOUVILLE, requérente pour elle et pour Marie Rose DELÉPINE. On cite les sieurs HARANG, fermier à ladite ferme, PECLET, notaire à Évreux, ainsi que LEROUX, FANIN, DUPUIS et autres.

Localisation : Le Mans / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph Auguste Emmanuel ROTTIER de MONCÉ (?), propriétaire à Sainte-Croix-lès-le-Mans, et Louis Bon HIÉLARD, maître de la poste aux chevaux au Mans. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean SONTAG, propriétaire à Masevaux, Joseph FROTE (avec accent aigu sur le e), Anne-Marie MEYER sa femme demeurant à Bréchaumont, Catherine TACQUARD, veuve de Joseph MANGAL, actuellemen A la requête de Catherine HARTEMANN agissant sous l'autorité de Jean Claude NOBLAT, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur à Fontaine, les deux comme héritiers de feu J

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1822
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture et quittance pour travaux faits à la maison BARRACAND. Document signé.

Localisation : saint-denis-* / Année : 1822
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques LIDAULT, propriétaire à Curgy (?), concernant Sébastien VIAL, propriétaire à Saint-Denis-de-Vaux (?), et Pierre BELORGEY, cultivateur audit lieu.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1819
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean GUILLAUMIN, propriétaire cultivateur au lieu de Barbareche, commune de Saint-Priest-en-Murat, époux de Magdelaine DESVAUX, et François METTENIER, propriétaire au Souée, même commune. On nomme Grégoire Alexandre HENNEQUIN, notaire à Montmarault, et autres.

Localisation : F - Loiret - Oussoy / Année : 1819
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François QUATREVAUX, marchand à Oussoy (?), contre Jean-Baptiste CAULLEBOIS (ou COULBOIS?), aubergiste à Avallon. On cite plusieurs autres noms? DONT François GUYARD, marchand à Rouvray.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1819
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Thérèse ZURLINDEN, 34 ans, née à Sickert, domiciliée à Masevaux, veuve en premières noces de François GOETSCHER, et femme en secondes de Michel DIETRICH, est décédée le 28 août 1819 à Masevaux. Déclaration de décès faite par Michel DIETRICH, tailleur d'habits, et Charles Rémy GIROL, praticien, les deux de Masevaux.

Localisation : Bourges / Année : 1818
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Clause des charges et conditions de la vente de bière, au nom de monsieur SUFFRAIN, propriétaire demeurant à Bourges. Autres noms cités: GUILLAUME; FUZON; DEVAUX; SUFFRAIN; PELLERIN; REYMOND; MEBURRAT; HATOU; ARNAUD.

Localisation : F - Allier - Montvicq / Année : 1816
Type d'acte : Dettes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les héritiers de feu monsieur le curé de Montvicq, Etienne DESVAUX. On nomme Félix DESVAUX, Jean DESVAUX, Gilbert (ou Gilberte ?) ROBIN, de Saint-Priest-en-Murat, Pierre AUCLERT, dudit lieu, Pierre RAPIN (?), époux d'Elizabeth DESVAUX (?), et autres.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1814
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean DESVAUX, propriétaire à Saint-Priest-en-Murat, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1813
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 7766.

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1813
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean-Pierre ROLLAND, maréchal-ferrant demeurant à Saint-Chamond. Autres noms cités: JARRE; FONTHONNIER; VERNOY; DONZEL; DEVILLE; CHEVAUX; GOURDON. Tampon du timbre.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1813
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite aussi Jean-Etienne DESVAUX, Pierre Blaise DESVAUX et Louis DESVAUX. Entre Jean DESVAUX contre Pierre AUCLAIN et Anne DESVAUX son épouse, du même lieu, contre Jean-Baptiste FRADIN et Elisabeth DESVAUX son épouse, tous propriétaires cultivateurs, et contre Etienne DESVA

Localisation : Vaux-sur-Eure / Année : 1809
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Alphonse DESHAYES, propriétaire à Vaux-sur-Eure. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1804
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dicté par Jean DESVAUX père, propriétaire, résidant à Croutais-d'en-Haut, commune de Saint-Priest-en-Murat, en présence de Jean PETITJEAN et Jacques CERCEAU, notaires à Montluçon, et de Charles MOURLON, commis greffier, Antoine AUJAY, commis du secrétaire de la mairie. On cite Jean DESVAUX fils, marié à Gilberte ROBIN (ou RABIN ?), propriétaires et cultivateurs au lieu de Croutais-d'en-Bas, etc.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon / Année : 1803
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire des travaux de serrurerie faits par N.J.CHEILAN aux ménages dits Tertoré et Paraloup : détails intéressants. Règlement par FARNARIER notaire à Lançon.

Localisation : Condé-sur-Vire / Année : 1802
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de vente entre Pierre, Michel et François Allain, Thomas Lepage, Madelaine Allain (fille de Baptiste Allain, frère des premiers), Marie Deschevaux (veuve de Mathieu Allain, fils des premiers), Jacques Le Bouteillier, et Anne Allain.

Localisation : Vyt-lès-Belvoir / Année : 1802
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant des travaux non-payés. Au préjudice de Claude Ignace DELACOUR, maire de Vyt (requérant). Contre Guillaume PEPIAT, cultivateur, demeurant à Surmont. Extrait des minutes du greffes de justice de paix du canton de Sancey. Autres noms cités, Jean Jacques BARRET, juge de paix, à Sancey; Claude Joseph BEAULET, et Jean Baptiste MONTREVER, asssseurs; PETITJEAN, greffier. Tampon du timbre fiscal, découpé. Signature lisible, PETITJEAN.

Localisation : Arconcey / Année : 1801
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment au nom de Pierre JADOT, vigneron demeurant à Arconcey. Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités: CHAUSSIN; CHAUVETOT; BRUTTES; JOSSEVAUX; BAROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Salins / Année : 1801
Type d'acte : Quittance - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire acquittée pour travaux de menuiserie chez LALOT. BAILLY fils, menuisier.

Localisation : Salins / Année : 1800
Type d'acte : Quittances - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoires acquittées. Concerne travaux et réparations. Autre nom, Jean-Pierre JONATON (?).

Localisation : Laons / Année : 1798
Type d'acte : répertoire - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire des actes délivrés par Me Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: VIEVILLE; GIRARD; ROBERGET; MESANGE; PETIT; NICOLAS; DENTAY; ANDRÉ; MERCIER; MEUNIER; GODARD; VOXEUR; HARDOIN; AVINE; CLOUTIER;LELIÈVRE; VAUHARD; LELAGE; VENDHARD; LENOIR; LEMAIRE; COLBERT; LEROY; CORECHEL; CAIGNÉ; HASTEY; LUBIN; TUFFAY; DETU; CHALUNNEL; GUILLE; HÉLOIN; HUET; MINEAU; BAUDOIN; ANGOT; HERVAUX; BOULAY; GODARD; LEVIEUX; CRESTEAU; DENISE; DEBUT; MERCIER; ANDRÉ; CHOUMARA; CHAMBERT; MARAIS; BOIVIN; BLIN; GUILLOIS; DUBREUIL; LAINE; LENOIR; GOSSE; MANOT; BÂTON; GROSSIN; DIMIER; BROUX; LAUDRIN; BARBIER; GRONUS; DUVAL; BOQUIN; BOUILLOT; THOIN; LEMAÎTRE; CHEMIN; CULLEMBOURG; LAVILLE; AUVIRE; GANCHER; BROCHRAD; BARBE; FLEURY; PELLETIER; TESSIER; LAMBERT; BOUCHEROU; FRABOT; VEUVET; HANAIN; GLANARD; HAVARD; AUMONT; DEULATTE; CACHERY; LERMAL; DERAULOT; LAMOT; LALLOC; MORIZE; JOUVIN; MILARD; VEDOU; DERUADDE; MOISY; FRIMARD; LAMARRE; PAYET; GERVAIN; DOLEAU; GERVAINS; LION; PAIRICRE; CARESME; LEGER; LALIER; AUDIGER; HERVIEU; GIGUET; DELOUZE; DÉRIECOURT; JOUC; BROUST; LOIS; DENIER; CHARPENTIER; CHARNION; BERNAGE; MANOT; BROQUET; LEMOUNIER; PERIER; LAVERGE; JUCHEL; DIEU; FERRAULT; BROCHARD; JOBÉ; CAILLÉ; COUTURIER; BLOT; VORIMOUS; BEANOUMAU; MOREAU; GAVIER; GIRARD; LAMOC; DOUCET; LANOE; DEFFEVER; LANDRIN; VILLETTE; JOUVIN; GULLAIN; LEFAGE; MAILLARD; DUMOUTIER; MAILLARD; ÉLOY; VAUVET; AUBÉ; GIROUX; MOHIER; DAMILLEVILLE; MASSOT; DESCHAMPS; VORIMAURE; PIROU; DUFAY; GOUNORD; BOUCHER; BÉLIARD; BOURNISIEN; MOUYER; MISEREY; LAINARD; MARY; DUCHENU; BORCHET; CHARUNNEL; CLOUTIER: LAVILLE; AUBERT; RON; LARGEAIN; LETRIER; BUET; BUISSON; MORIRE; JOUVIN; BRAINOU; JOUET; GOUBERT; BOUFFÉE; FAUVEAU; LAMUE; BOULEY; PASQUIER; BADRIEU; VARQUES; REGNIER; VERUVEL; VAUVET; BERANGER; ROGNEAU; LATREILLE; DOLLET; LAIGNEAU; LUCAS; GOMBERT; BLANCHARD; DOLIN; CHRÉTIEN; LABALLE; CERRE; COURBET; MOUGRUET; JOLLY; BELLAURY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HARANGER.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ribeauvillé / Année : 1797
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Quittance pour paiement effectué à RABINY pour travaux à l'orgue. Règlement fait par Leonard KORN receveur.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ribeauvillé / Année : 1796
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Quittance donnée par Andreas LUDMARS le menuisier à KORN pour règlement de travaux. Le menuisier a en particulier mis des nouveaux pieds en bois dur au catafalque.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre et parcelles, ainsi qu'un cinquième d'une partie de maison et jardin. Par Claude Marie BOURGEA, de Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Jean Claude, fils de Victor RENAUD, résidant à la Crilla. Autres noms cités, Pierre GRILLET, ancien charpentier, demeurant (Poligne), et son épouse Jeanne Claudine GRAND. Louis GRILLET, père de Pierre GRILLET. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Voir document n°38708, 09, 10, 11.

Localisation : Saint-Menoux / Année : 1794
Type d'acte : Notification - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification du conseil municipal de Saint-Menoux, (Maisse-sur-Roche ?). Il sagit d'une suspension de travaux, concernant la voûte de l'église. Le dit conseil, propose de remplacer la croix située au-dessus du clocher, par une pique surmontée d'un bonnet de la liberté. La tache fut confié à Jacques GINARD, couvreur, demeurant à Moulins. Autres noms cités, Claude AUROUX, maire. Pierre Antoine BOLLARD, Pourponne MERITE, officiers municipaux. Jean Louis HOSPITALIER. Jean CONDAMINE. Joseph LAROCHE. Signatures lisibles.

Localisation : France / Année : 1794
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes comprenant une liste de paysans (?) nommés Claude BLONDEL, Joseph GIRAUX, Claude BRET (ou GRET ?), Débastien DUCAR, Claude AUGAGNEUR, François DEVAUX (ou DEROUX ?), etc.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1793
Type d'acte : Levée de scellés - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe de la justice de paix des sections du Centre et du Nord de la commune de Lunéville. Procès-verbal de levée de scellés, effectuée à la requête de Catherine Rosalie PIERRON, veuve de Jean Baptiste Joseph JEANJEAN, maître de la poste aux chevaux de Lunéville. En présence de François BAILLY, président du tribunal du district de la ville, en qualité de curateur de ses enfants mineurs.

Localisation : Laons / Année : 1792
Type d'acte : répertoire - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: BLU; DERAULOT; OURY; MARY; BAUFOUR; VOSCUNE; LAMBERT; GERVAIS; MARDOIN; BARBE; LANDRIN; RUCHET; DOULLE; TRELLÉ; BUREL; MARTIN; MARIE; LARGEAIS; LEFÈVRE; BERANGER; HUBLEY; CORQUER; CHALUNEL; DULBAILLÉ; JOUET; LALLIER; MONANCOURT; GODARD; DESLANDES; ROGER; VARTIER; LEROY; MURPAIN; DUPONT; LIVRET; LAURY; DOLIVET; LUBIN; LEVIRTRE; GALLAIS; LABICHE; BOURDONNAIS; CRUCHEROU; BOUCHER; FORFAIT; RIGAUD; MONTMORAUVY; ÉMIGRÉE; LANGUET; LEVEAU; DUBOIS; GIBOURNET; BELLAUVY; MILARD; BOURGEOIS; DESCHAMPS; CAILLÉ; MÉTAYER; MOLAGRANY; MEUNIER; BLUVAS; BOULMERAS; LEBRETON; HERISSON; DELAUGER; LEGRAND; LAUDRIN; BROSSET; DUTREUIL; CHALUMEL; BARBIER; VRUCOURET; LONAULT; LOIRET; MILSENT; MAILLOT; BONNEVILLE; THOUNNEDIÈRE; HAVARD; DOUCET; POTIN; PHILIPPE; VIVIEU; RUPOUD; ROBERT; ROCQUE; LIVET; ROSSO; MALNAUT; HUE; LEGENDRE; RIOUL; TROUCET; MUIEUX; MOULIN; LARCHIN; BESNARD; DÉPEREAU; GUILLE; LAVIER; DAUTU; PREVOST; RAUTRE; LEDUGE; LAURENT; GIRARD; HERVIEU; ROSSOU; MALVAUX; CHEMIN; MARIER; VERARD; JOUBERT; HÉRIBEL; LEGUAY; GUILLAUME; JACQUET; DOUQUET; GALAIS; TAVERNIER; CABAREL; MOURY; LAUGELOY; DENISE; VESTREAU; DESSÈVES; MENÈRE; BATARD; GAUTHIER; NAUHARD; FOURNIER; ESNAULT; AULARD; DUPUIS; MOUÊLE; VUTREAU; LEGAGE; GARNIER; FOUREINNE; YVONNET; MAULARD; MOHIER; FLOUX; MORIZE; DROUET; CHARTEL; DESLAY; BOLEURGEL; ROUZER; LESCHET; DUFOUR; HENURY; MAILLARD; DRENIER; GOUSSAINVILLE; MARCHAND; ANGEAU; QUERTAINE; COUTURIER; RENAULT; FERÉ; MERCIER; ANDRÉ; NONASSEUR; HOTTEVIR; BROUST; CHABRINEL; DETAY; ERNAULT; LORNEY; MOUTON; RENOULT; CERNAULT; HOUSSET; BARRIER; MILLARD; ERNERY; GUENOT; RACINE; CLOMENIL; CHEROU; GIBOREAU; AUDIGER; FORFAIT; BLEVY; MOULIN; GIROUD; VASSAT; BAUDOIN; DESFEVIT; DUNOYER; GUÉRIN; TOUSSAINT; LAUGLOIS; FAUCHER; FOUCAUX; PETIT; CLÉMENT; VOYER; CHAVARD; VOHIER; DOULAIN; HARDOIN; COURTOIS; CAIGNÉ; LENOS; HOSLEY; LANDEMARRE; MERCIER; DEAU; GRANDVILLIER; MARAIS; MOUAUNIÈRE; LEFOUV; FAUVEAU; BRETHEAU; VEDOU; DUCLOS; LAVERGE; LELIÈVRE; AUBE; BERUAGE; RAVIGNEAU; RICHER; CHARLIER; AUBERT; LECOURTE; EVÊQUE; ROY; LOIR; GRAUDOU; LEVEAU; LOUGUET; CORBOU; MONANCOURT; RIGARRE; MIARD; CHERIMI; BLOT; DERAULOT; DUMONT; BERLAULT; RAVIGNON; DUBUS; FAUBERT; DUVAL; VRIOT; CHÂLE; BOUCHERY; GAGNEUR; GOUPIL; LETTRIER; ROUGER; DERVENLOS; RIVET; BRUDARD; JOLLY; VERARD; LEROY; VOULAIN; LECONTE; GUILLET; VRIGIRU; GUENET; BAILLY; DINARD; DUTHAILLÉ; DIE; LEDAYE; VIGNOLET; CACHERY; ROSE; GOUTROU; NIRARD; BONNAVENTURE; LEMERE; NOÉ; VERIER; GROSSINET; LEDUC; DOLIN; VOTIN; VAUHARD; GUY; BARRIER; LAVILLE; LANGUET; MOUGRUEL; GLISSON; CALAIS; DEMAZEAU; VARTIER; DAYE; LEMÉREU; GROSSINET; BURLEC; VOTIN; GUY; MONGRUEL; DLISSON; LATREILLE; DOLLER; CHASSEVAUT; TETON; FOUQUET; TUFFAY; ALIET; AGUÉE; HERVIEU; LAPIERRE; BERNAGER; BLIN; DELOUZE; LAMARRE; LEGUAY; DELAY; HALAY; JOUY; GUERESCHE; EVETIN; MOTRIER; YVONNET; MAHIER; BEASSE; HERON; DEJORT; BERUAGE; FEUZÉ; DERAULOR; BERLAULE; MOLLE; LEMOINE; HEBOU; LESIMPLE; ; LEBOUC; MORIZE; DETAY; GRARD; HUET; FOURCINE; BARIL; THIERRY; BEUSE; BLONDEL; DRUY; MAHAY; BOËL; FAUNIER; BERTAULE; ÉCHARD; LOIREL; JOUBERT.

Localisation : Gap / Année : 1791
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances de Joseph GELIN, homme d'affaire, demeurant à Gap. Pour Louis VIOLLAND, propriétaire, demeurant à Vaux. Voir document n°36479, 36478, 36481. Autre note jointe, appel d'un jugement (1803), concernant Joseph GELIN et Louis VIOLLAND. Tampon du timbre.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Marie PLANCHOT, marchande de chevaux, demeurant Saint-Hermine. Autres noms cités: GARAT; PACAUEL; GUILLET; BERUARD.

Localisation : Berentzwiller / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Alsacien

Maurice MEYER, maître maçon et Jean Ulrich ROTH, maître maçon, tous deux de Berentzwiller ont déclaré avoir reçu la somme de 72 livre de M. le Curé de Berentzwiller pour des travaux effectués dans la cour de la paroisse.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1787
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1787), d'un fond de terre, situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine, fils de Claude Étienne BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice. 2°) Citation et procès verbal de compromis (1811). Concerne le bornage de propriétés, terres en prés bois. Entre, Claude Antoine et Célestin BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Et Joseph BARIOD, ainsi que Jean Marie GIRARD, et Marguerite BARIOD. 3°) Échange d'un jardin (1815). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Bazile JAQUEMIN, et Célestin BARIOD, Jean Pierre JAQUEMIN et Séraphin JAQUEMIN, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. 4°) Convention de baïl (1824). Pour une maison, située à Saint-Maurice. Entre, Claude Antoine BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice, et Iréné GRILLET, propriétaire demeurant même commune. 5°) Bordereau de créance (1824). Au profit du Sieur lieutenant général Albert François Baron DÉRIOT, demeurant Clairvaux. Contre, Emmanuel BARIOD, époux de Marie Thérèse RIGOUTER, propriétaires à Saint-Maurice. 6°) Conciliation de partie (1828). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Dominique PROST, propriétaire, demeurant à Trétu. 7°) Note (1830). Pour Me FAIVRE, avoué. Par Pierre Joseph BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Concerne la coupe d'un arbre par le garde-champêtre, sur autorité du Conseil municipal de Saint-Maurice. 8°) Dénonciation d'audience (1830). Par Jean Émile MATHIEU, (fils), demeurant Saint-Claude, avocat de Claude Antoine BARIOD, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour Me Joseph Constantin DUPARCHY, demeurant même commune, avocat de Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS(?). Explication de texte. 9°) Partage de terre (1834). Partage de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Entre, Jean Baptiste MARMET, époux de Jeanne Françoise LACROIX, propriétaires à Saint-Maurice. Marguerite LACROIX, cultivatrice, et François EPAILLY, époux de marie Ursula LACROIX, tous de Saint-Maurice. 10°) Petite note (1835). Concerne une dette. Pour le créancier Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Par Claude François FANOD (ou SANOD). 11°) Note (1842). Document cousu. Engagement pour payer les charges de successions de Sylvie (GUYETTAND), femme de Évariste BARIOD. 12°) Inventaire (1846). Document cousu. À la requête de Marie Françoise Ludivine GRAPPE,propriétaire-cultivatrice, demeurant Saint-Maurice, veuve de Pierre Joseph BARIOD. 13°) Vente (1848). Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Crillat et Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, charpentier, demeurant Clairvaux. Et Amé dé DAVID, marchand de chapelet, demeuranr même commune. Pour Évariste BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. 14°) Partage (1859). Partage de terre, en nature de pré bois, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "À la côte de la Sarrée". Entre, Adélaïde GIRARD, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice, garant de son fils, Vital BARIOD, propriétaire. Et Sostèn GRILLET, Auguste TOURNIER, et Jean Joseph BARIOD, tous propriétaires demeurant même commune. Autres noms cités, Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, Jura). Jean Émile Scévole MATHIEU, fils, avocat au Tribunal de Saint-Claude. Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Me PROST, notaire de Clairvaux. Me MILLET, notaire. Quelques documents avec le tampon du timbre. Autres tampons, tampons encre de Me PROST, de Éloi BROCARD, avocat à la Cour de Besançon. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 34, 36.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1786
Type d'acte : Appointement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Affaire BECK de Sentheim

Localisation : Bonnevaux / Année : 1786
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'un rapport dressé par Claude Joseph OUDET, garde-police à Bonnevaux, concernant Jean-Baptiste LONGCHAMPT, propriétaire dudit lieu. On cite d'autres noms.