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11 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26085 - MALLATIER ( ? )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Jugement - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louis de la TOUCHE, chevalier, seigneur et propriétaire de la Guillonnière, André PROUZEAU, Jean DAVID, la veuve MASSÉ, Jean AUGER, François AUGER, Jean PELLERIN, Louis RENOU, ainsi que Jean MALLATIER, etc.

26113 - SAVARY de BEAUREGARD ( Conseiller )

Localisation : Fontenay-le-Comte / Année : 1790
Type d'acte : Sentence par défaut - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gabriel Benjamin SAVARY de BEAUREGARD, seigneur, conseiller, sénéchal et premier juge magistrat cicil et criminel à Fontenay-le-Comte, d'une part, et, d'autre part, François Isaac GUILLET l'aîné, procureur de Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louis des TOUCHES (ou de la TOUCHE) de la GUILLONNIÈRE, propriétaire de la maison de La Tourette-du-Nizeau (Velluire), ainsi qu'André PROUZEAU, Jean DAVIET, la nommée BOUTET veuve MASSÉE, Jean AUGER, François AUGER, Jean PELLERIN, Augustin RENOU, Louis RENOU, François Barnabé PHELIPEAU procureur de ces huit derniers, et Pierre Augustin QUENEAU, ancien avocat. On cite d'autres noms. Voir doc. 26114.

26137 - GUILLET ( Procureur )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gabriel Benjamin SAVARY de BEAUREGARD, conseiller et juge à Fontenay-le-Comte, François Isaac GUILLET l'aîné, procureur de Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louis de LA TOUCHE de LA GUILLONNIÈRE, chevalier et propriétaire, demeurant à La Tourette-de-Nizeau (Velluire). On cite d'autres noms.

26135 - MALLETIER ( Procureur )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Supplique - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louis de LA TOUCHE, demeurant à La Tourette-de-Nizeau (Velluire), André PROUZEAU (ou PROUSEAU), Jean DAVIET, Mme BOUTET veuve MACÉ (ou MASSÉ), Jean et François AUGER, Jean PELLRIN, Augustin et Louis RENOU, et Jean MALLATIER, procureur à Saint-Jean-de-Velluire (Velluire). On cite d'autres noms.

26136 - LA TOUCHE (de) ( Propriétaire )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Supplique - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 26135. On cite d'autres noms.

26134 - RENOU ( Maire )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Augustin RENOU, maire de Saint-Jean-de-Velluire (Velluire), Jean MALATIER (ou MALLATIER), procureur dudit lieu, Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louise de LA TOUCHE, et autres.

40999 - MOULIER ( laboureur )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'un jugement au nom Marie MOULIER, demeurant à Velluire. Autres noms cités: GUILLET; BERUARD; CALLENDREAU; PATARIN; CITEAU.

26114 - FLEURY (de) ( Propriétaire )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marguerite Thérèse FLEURY, veuve du sieur de la TOUCHE de la GUILLONNIÈRE, propriétaire de La Tourette-du-Nizeau (hameau du Nizeau, Velluire), et autres personnes nommées également au doc. 26113.

39236 - FLEURY ( Propriétaire )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête en opposition concernant le "Marais de la Taillée", situé sur le territoire de Velluire. Entre les opposants en propriété du dit marais: Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louis DESTOUCHE (ou de LATOUCHE), Chevalier Seigneur de la Guillonnière, propriétaire, Seigneur de Tourette de Nizeau. (Appropriation) Contestations des habitants de Velluire. Autres nons cités: D'une part, Augustin RENOU, maire de Velluire; André TROUSSEAU, sindic; Louis RENOU; Dame BOULET, veuve de Jean DAVIET; Jean AUGER; François AUGER; Jean PELLERIN; D'autre part, Jeanne GUILBOT, veuve de Pierre TROUSSEAU; André et Jeanne TROUSSEAU, fermiers de la dite maison et dépendance de la Tourette de Nizeau. Pour le Sénéchal de la Sénéchaussée de Fontenay-le-Comte. Autres nons: Jean MALATIER, avocat de la commune de Saint-Jean-de-Velluire. Signature lisible: PHELIPEAU; DELAUNAY. Tampon du timbre de Poitiers. Document relié par couture.

26138 - FLEURY (de) ( Propriétaire )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs documents concernant Marguerite Thérèse FLEURY de LA TOUCHE. Complément des doc. 26030, 26085, 26113 à 26114 et 26133 à 26137. On cite d'autres noms.

26133 - FLEURY (de) ( Propriétaire )

Localisation : Velluire / Année : 1790
Type d'acte : Demande en nullité - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marguerite Thérèse FLEURY, veuve de Louis de LA TOUCHE, chevalier seigneur de La Guillonnière (il y a six lieux-dits de ce type en Vendée), propriétaire de La Tourette-de-Nizeau, Jean MALLATIER, procureur de la commune de Saint-Jean-de-Velluire (Velluire), d'une part, et, d'autre part, André PROUSEAU, Jean DARIET, Mme BOUTET veuve MACÉ, Jean et François AUGER, Jean PELLERIN, Augustin et Louis RENOU, et autres.