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39495 - PETITJEAN ( Propriétaire-Cultivateur )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un jardin, situé sur le territoire de Vercel, 218 rue des Fourches. Par Charles Louis Joseph PETITJEAN, né le 27 mai 1847, époux de Zélie (ou Zélia) Anastasia PARROT, née le 17 septembre 1863. Pour l'acquéreur, François Alphonse PRALON, né le 20 février 1873. Tampon d'enregistrement à Vercel, en date du 4 avril 1923.
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35237 - CUCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1912
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl de fermage. Entre, Aimable CUCHE, propriétaire à Vercel, Pierre CUCHE, facteur, demeurant même commune, et Emile RODOZ, cultivateur à Villedieu. Tampon de tinbre fiscal.
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43998 - CLERC ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Baume-les-Dames au nom de Charles CLERC, propriétaire demeurant à Vercel. Autres noms cités: BELOT; MOUROT; VACHERESSE; LOUISON; GIRARD; POURCHET; DUXIN; PONE: FROUAND; MOREY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44595 - CLERC ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1900
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de notoriété au nom de Charles CLERC, propriétaire-rentier demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Acte dressé par Me DANGEL, notaire à Isle-sur-Doubs. Autres noms cités : MERCIER; GUILLAUME; CHAPUIS; LOUISON; BASTARD; HURLAUX; POURCHET; CHEVALIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44596 - CLERC ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1879
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Charles-Florence CLERC, propriétaire demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités : GROSJEAN; MACHIN; DUFAY; VOYNET. Tampon du timbre.
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20542 - MAPUIS ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1855
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ordre de comparaître devant le conseil de révision signifié à Pierre Alphonse MAPUIS, de Vercel, porté sur la liste du contingent. Document en partie imprimé et signé.
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44130 - NONNIER ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Charles-Louis-Alexis-Cyrin NONNIER, propriétaire-rentier demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités: BRUGNON; MONTENOISE; DUVOID; SESSELIN; LOCHARD; BALLEYDIER; BERLET; POUPON. Tampon du timbre.
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43774 - FUSSEY ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Angélique FUSSEY, propriétaire demeurant à Vercel-Viledieu-le-Camp. Autres noms cités: LOCHARD; COUSARD; BRUGNON. Tampon du timbre.
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43754 - BARBIER ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Georges BARBIER, propriétaire demeurant à Vercel-Viledieu-le-Camp. Autres noms cités: PERROT; THEVENOT; BRUGNON; CHURIET; MERCIER; BENOIST; MONTAGNON; DUFAY; BERLET; CHEVASSU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44020 - RENAUD ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Gilbert RENAUD, propriétaire demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités: FLAGEY; VANNIER; JACOUTOT; SIMON; BRUGNON; THURIER. Tampon du timbre.
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43770 - GARRIGNOT ( cultivateur )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1842
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Sébastien GARRIGNOT, cultivateur demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités: VUILLEMIN; FRACHEBOIS; MONTENOISE; DUTOGET; DUTOY; COURBOT; BLONDEAU; RODOY; BELAMY; BLANCHARD; BELANGER; FORIEN; DESTELLE. Tampon du timbre.
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3642 - JEANNIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Doubs - Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1839
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Justin JEANNIN, propriétaire à Vercel, ainsi que Jean-Baptiste CHAPUIS, etc. Document avec plusieurs autres noms et lieux.
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