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35501 - PAILLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vernantois / Année : 1909
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, Sylvain PAILLARD, propriétaire demeurant à Vernantois, et Henri PAILLARD, propriétaire, demeurant également audit lieu. Plan du passage concilié, dans le document. Se trouve aussi la preuve de possession d'un mur (en devenir). Mur, devenant dans les années suivante, un sujet de conflit. Tampon de timbre fiscal et de l'enregistrement à Lons-le-Saunier. Voir les documents n° 35498, 35499, 35500.
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35498 - PAILLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vernantois / Année : 1895
Type d'acte : Conciliation - Par - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concernant la propriété d'un mur mitoyen, et le dépot de pierres de maçonnerie. Entre, Sylvain PAILLARD, propriétaire, demeurant à Vernantois. Et, Constant PAILLARD, propriétaire, même lieu. Autres noms cités, Ernest BOURDON, juge de paix à Lons-le-Saunier, Lucien BOUDET, greffier, Me Henri DECOEUR, huissier, J. GAUTHIER, avoué, près du Tribunal de Lons-le-Saunier. Tampon de l'avocat GAUTHIER.
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25680 - PAILLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vernantois / Année : 1895
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Sylvain PAILLARD et Constant PAILLARD, tous deux propriétaires à Vernantois. On cite d'autres noms.
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35499 - PAILLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vernantois / Année : 1895
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal de non-conciliation. Entre, Sylvain PAILLARD, propriétaire, demeurant à Vernantois. Et, Constant PAILLARD, propriétaire, même lieu. Autres noms cités, Jérome GAUTHIER, avoué, demeurant à Vernantois, Henri DECOEUR, huissier, près du Tribunal de Lons-le-Saunier. Documents composés de deux assignations à comparaître et d'un billet (formulaire imprimé) de facturation de Lucien BOUDET, greffier. Tampons et timbres fiscaux. Voir document n°35498.
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25679 - PAILLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vernantois / Année : 1884
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Sylvain PAILLARD, propriétaire à Vernantois, et François PATASSAD, maçon audit lieu époux de Maria ROUSSEAUX. On cite d'autres noms.
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35500 - ROUSSEAU ( Propriétaire )
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Localisation : Vernantois / Année : 1855
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reconnaissance par les époux, Clémence et Joseph ROUSSEAU, demeurant à Vernantois, de l'héritier Jean Sylvestre PAILLARD, second mari de Joséphine GIRARD. Autre nom cité, Jean François Xavier PAILLARD. Tampon fiscal. Voir doc. n°35498 et 35499.
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