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40351 - LAVERGNE ( industriel )
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Localisation : Paris / Année : 1944
Type d'acte : Convention d'exploitation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat d'exploitation pour l'extraction du gypse, signé par Jean LAVERNE, industriel, demeurant à Paris. Acte dressé par Me ÉTRILLARD, notaire à Sombernon. Document composé de cinq feuilles tapées à l'identique (copies), non relié par couture et tapées à la machine à écrire. Tampon du timbre. Tampon du notaire ÉTRILLARD.
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26506 - ALLARY ( Employé )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Jeanne Marie MASSARDIER, veuve de Jacques ALLARY, de Jeanne Marie ALLARY, épouse de Pétrus FAVERJON, sous-gouverneur aux mines, de Catherine Marie ALLARY, épouse de Pétrus SOUBEYRAND, épicier et magasinier, d'Eustache Lucien ALLARY, tailleur de limes, et de Jean Marius ALLARY, employé, tous du Chambon-Fougerolles. Certifiés par Paul GUIBERT, notaire audit lieu.
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26445 - PAGE ( Notaire )
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Localisation : Saint-Héand / Année : 1934
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certification des signatures de Louis GRANETRAS (?), industriel à Saint-Étienne, René MORON (?), directeur audit lieu, et de Pierre Louis Calixte PAGE, notaire à Saint-Héaud, effectuée par maître VERNEUIL, notaire à Saint-Étienne.
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38535 - CHAMONTIN ( Ancien teinturier )
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Localisation : Levallois-Perret / Année : 1931
Type d'acte : Cession de baïl - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention (et modification) de baïl, pour une boutique, située à Levallois-Perret, 53 rue Jules Guesde. Par Jules Marcel CHAMONTIN, ancien teinturier, époux d'Yvonne Louise Augustine ROUSSEL, domiciliés à Levallois-Perret, 111 rue Gide. Pour le preneur, ALOYS LALLEMANG, cordonnier, demeurant à Saint-Ouen, 4 rue Jules Vernes, de nationalité Luxembourgeoise. Tampon du timbre. Acte dactylographié et dressé par Me Pierre PETIT, notaire à Levallois-Perret, (Seine). Tampon du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38536.
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38536 - CHAMONTIN ( Ancien teinturier )
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Localisation : ??? - - Levallois-Perret / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'un fonds de commerce de teinturerie exploité à Levallois-Perret, 53 rue Jules Guesde. Par Jules Marcel CHAMONTIN, ancien tinturier, époux de Yvonne Louise Augustine ROUSSEL, domiciliés 111 rue Gide, à Levallois-Perret. Pour l'acquéreur, Aloys LALLEMANG, cordonnier à Saint-Ouen, 4 rue Jules Vernes, de nationalité Luxembourgeoise, époux de Marie Marthe Françoise BETBEDER. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre PETIT, notaire à Levallois-Perret, (Seine). Tampon du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38535.
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27739 - VERNET ( Retraité )
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Localisation : Pradons / Année : 1930
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Louis VERNET (fils de Louis VERNET et Madeleine VIDOL) est décédé le 7 juin 1930 à son domicile.
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38543 - DURAND-CLAYE ( ? )
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Localisation : Champlan / Année : 1921
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal de récolement, afin de procéder à la vérification de l'inventaire après le décès de Mme veuve DURAND-CLAYE, de Champlan, canton de Palaiseau, arrondissement de Corbeil, (Seine et Oise). Par Henri DAUTHY, curateur aux successions vacantes, près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant Paris, 1 rue Mizon. Et Eugène VALENTIN, administrateur judiciaire, près du même Tribunal. Tampon du timbre. Couverture pré-imprimée, Me LAVERNE, notaire à Paris, 20 rue de la Tour-des-Dames. Document cousu.
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36873 - BARBEZAT ( Ingénieur )
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Localisation : Genève / Année : 1919
Type d'acte : Brevets - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne l'établissements de brevets relatif à des turbines à vapeurs. Inventions primées à Nancy et Bruxelles. Contrat et annexe, entre la "Société anonyme de Turbo-Machines, siège social 1 square la bruyère à Paris, représenté par Henri MARMOTTAN, ingénieur civil des Mines, Président du Conseil d'Administration. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur, demeurant 2 Rue de Pâquis à Genève. Ainsi que Etienne BASTIN, ingénieur, demeurant, 60 Rue de Verneuil à Paris. Tampons du timbre et de la Société "Turbo-Moteurs à Combustion". Signatures lisibles, BARBEZAT, BASTIN, MARMOTTAN.
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42974 - CORNIL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1914
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de François CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Autre nom cité: TARTARIN. Tampon du timbre.
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42098 - CORNIL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1912
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail au nom de François CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Autre nom cité: DEBOST.
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35538 - MEUNIER ( Propriétaire )
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Localisation : Les Pradeaux / Année : 1912
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une bande de terre devant élargir un chemin. Par Jean MEUNIER, propriétaire, demeurant Les Pradeaux. Acquéreurs, BARD-OLLIER, MANDONNET, MAUCOURT, CHABRIAT, LAROUX-GIDON, ROUGIER, FAVARON-GAUTARD, TERROLLES, MONNIER, HERRIER, LAROUX-CHABRIAT, BOURNET, veuve JULIEN, VIGNAL-COUTY, DÉLANEF Charles, propriétaires demeurant à Parentignat, BESSON, DAUPLAT, ROUHARD, veuve ROBERT, BOUBON, veuve CHARLIER, propriétaires demeurant à Varennes, Pierre PAROT, veuve GERGEIX, COURLY-PAULET, Guillaume DELARBRE, PORTAIL-GAYTE, FAURE-GIRARD, CHAUDEURGE, CHAMBE-DISSARD, CHAMBE-THOMETTE, CHAMBE-BEAUGEIX, propriétaire demeurant à Pradeaux, BRUGIÈRE, propriétaire à Saint-Martin-des-Plains, veuve BREUIL à Sauxillanges, VERNET à Banvat, GARENNE à Yssoire. Tampons, de timbre fiscal et enregistrement à Sauxillanges.
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36390 - VERON ( Tripier )
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Localisation : Paris / Année : 1911
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Concerne une adjudication de propriété , située à Vitry-sur-Seine. Par, Marie Alfred VIRON, tripier, demeurant à Paris. Obligation et inscription en hypothèque légale (subrogé au Crédit Foncier). Contre, Auguste Joseph LETIENNEST, ancien papetier, époux de Joséphine Emilie Hélène JOREL, demeurant à Vitry-sur-Seine. Autres noms cités, Hippolyte MOREL, gouverneur du C.F.F. Adèle Augustine LETIENNEST, épouse de Richard Gastopn BONNIER, employé de commerce, demeurant à Paris. Jeanne Eleonore Lucie PARQUIER, veuve de Louis Emile LETIENNEST, demeurant à Rethel (Ardennes). Emilie Victorine LETIENNEST, épouse de Jean Baptiste François, dit Francis PLACENT, employé de commerce, demeurant à Paris. Jeanne Hélène LETIENNEST, demeurant à Paris. Lucien Georges LETIENNEST, demeurant à Choisy-le-Roi. Auguste Georges LETIENNEST, enfant mineur, ayant pour tuteur Mr PLACENT. Marie François CHASTANG, demeurant à Palaiseau (Seine et Oise). Germaine Jeanne Augustine CHASTANG. Pierre Jean François CHASTANG, ayant pour tuteur, Marie François CHASTANG, son père. Tampon du timbre. Filigrane en date de 1908. Tampon du Tribunal de 1ère Instance de la Seine. Document relié.
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39119 - MOREAU ( Boucher )
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Localisation : Blargies / Année : 1908
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Certificat de prêt. Formulaire imprimé, du Crédit Foncier de France. Par, Roger AUBERT de PRÉGOMAIN, officier de la Légion d'Honneur, sous-gouverneur du Crédit Foncier de France, demeurant à Paris, 22 place Malesherbes. Pour l'arrêt de condition de pr au profit de Arthur MOREAU, boucher, époux de Cécile PETIT, demeurant Blargies (Oise). Tampon du timbre.
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41344 - HAUDRY ( propriétaire )
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Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1908
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ensemble des pièces de terre sur le finage de Pont-sur-Vanne, appartenant à madame HAUDRY, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: MOLLEREAU; MONDELET; LAVOUÉ; PICON; COLSON; BERNARD; MARTINET; TAVERNEUX; POLYNICE; HUOT; CHANTEMILLE; CHATELAIN; MARC; GRILLET; SOUCHY; LEMARIÉ; PIOTTE; YVON; FONDELET; POYAU; CREVEAU; BOVARD; RIGOUREAU; FOUCHY; TOURNEUR; VOZIER.
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36821 - COSTE-VASCHALDE ( Rentière )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1908
Type d'acte : Pocuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration de Amélie VASCHALDE, veuve de Adrien COSTE, rentière, demeurant à Joyeuse. Autres noms cités, Émile DUPLAN, professeur à Aubenas, et Victor VERNET, rentier, demeurant à Rosières. Tampons du timbre et de Jules NEVISSAS, huissier à Joyeuse. Voir doc. n°36822.
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35238 - BOILLOT ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - Fauveney / Année : 1907
Type d'acte : Droits hypothécaires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Abandont de droits hypothécaires. De, Lucine BOILLOT, veuve de REYMOND, ancienne négociante, demeurant Grand-Combe, et Émile REYMOND, marchand, demeurant à Fauverney, (Haute-Saône). Contre, Élise PAUTHIER (?), épouse de François-Xavier BONNARD, demeurant à Montlebon. Autres noms cités, René BOURGERY, notaire à Morteau. Tampon du timbre fiscal.
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44818 - MOREAU ( sans profession )
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Localisation : Belleville / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Julie-Gabriel-Marguerite MOREAU, sans profession demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : SCHLOSSMACHER; GRANGE; CHEYZIER; LAVERNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39968 - RUSTENHOLTZ ( Cafetier )
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Localisation : Lyon / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente du fond de commerce d'un café brasserie dit "Grande Taverne Lyonnaise", situé à Lyon, quai des pêcheurs, 1 et 2 rue d'Algérie. Par Louis RUSTENHOLTZ, cafetier et Anne DEBLASI, son épouse, demeurant même adresse. Pour l'acquéreur, Joseph Étienne JARRET, cafetier et Henriette ESTÈVE, sa femme, demeurant ensemble à Lyon, 24 rue Pizay. Autre nom cité : "La société de la sécurité Lyonnaise"; "la société des anciennes brasseries Rinck", ayant sont siège à Lyon, 66 cours Duchet, dont son directeur est Martin THOMAS, demeurant Lyon. Mention d'une obligation entre, Ms et Mme JARRET et la société Lyonnaise des anciennes brasserie Rinck. Acte dressé par Me Pétrus Marie François BERNARD, notaire à Lyon. Tampon encre d'Antoine FAYOLLE, huissier demeurant 20 rue Constantine à Lyon. Tampon pour le papier spécial de copies d'exploits et significations de pièces pour les huissiers. Papier de couleur bleu. Document relié par couture.
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44000 - CLERC ( sans profession )
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Localisation : Besançon / Année : 1902
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jeanne-Marie CLERC, sans-profession demeurant à Besançon. Autres noms cités: DUXIN; PAULET; DAUTREVAUX; VERNEREY; NODIER; POURCHET. Tampon du timbre.
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42104 - DURANTON ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1901
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail, au nom de Claudine DURANTON, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: DESFOUNIAUX; GUIPON. Tampon du timbre.
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25464 - FRANKOSKI ( Cordonnier )
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Localisation : Morteau / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marcel FRANKOSKI (ou BRANKOSKI ?), cordonnier à Morteau, époux de Marie VERNEREZ, ainsi que Maria BONNET (ou BORNET ?), veuve de ROUSSEL-SIMONIN, demeurant à Morteau, et Joseph SIRE (ou LIRE ?), demeurant aux Sarrazins, région de Pontarlier. Document en partie imprimé.
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44819 - GAUWAIN ( banquier )
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Localisation : Paris / Année : 1900
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Délégation au nom de Paul-Marie-Joseph GAUWAIN, gouverneur du crédit foncier de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHEVALIER; GOBET; LABROSSE; LABEYRIE; CLÉMENT; RACLET; CHARRAT; D'ARDIÈRES; CACHET; LAMARCHE; CHERVIN; SAPIN; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42113 - DURANTON ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1900
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Devis, au nom de Claudin DURANTON, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: BARTHELOT; RAFIN; .
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25308 - ODDON ( ? )
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Localisation : Saillans / Année : 1900
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tableau des mariages et divorces pour l'année 1900 en la commune de Saillans. Concerne, pour les mariages, les couples : BODART et CORNILLON, RASPAIL et VILLARD, RENAUD et GILLO, PERRIER et CORDET, AUBERT et CHAUVIN, BOYER et ROMAT, ODDON et VERNET, ALLARD et LIMOUSIN, ROUX et CORDET. Pour les divorces : GODET et BAYLE, LAFONT et DELIGNE (?). Document en partie imprimé.
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36011 - ? ( Archiviste )
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Localisation : Rouillac / Année : 1897
Type d'acte : Retranscription d'actes anciens - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Retranscription d'actes anciens (Baptêmes). Plusieurs dates dont 1602 est la plus ancienne. Plusieurs noms cités dont, François DERGIBAULT (?), lieutenant, Catherine de CASTILLE, fille de Paul de Castille et de Jeanne HURTAULT, Marie de CURSAY, fille de François de CURSAY, écuyer, BOISBRETEAU (?), Marie JAY, René JAY, écuyer, Marie PATRAS de CAMPARIGNOLE, Olmive de MASSOUGNE, Fille de Gabriel de MASSOUGNE, écuyer, François de LIVERNE, Beraud de LOMPUY, écuyer, Sieur de MOULEDE, Chalmoine de Saint-Pierre d'Angoulème, archiprêtre de Rouillac. Nombreux autres noms. Auteur du document anonyme.
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35889 - RIVET ( Propriétaire )
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Localisation : Berck / Année : 1895
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage d'héritage. Division de propriété par les héritiers de Charles RIVET, sur le territoire de Berck-sur-Mer. Autres noms cités, 1) Marie Marguerite RIVET, épouse de Pierre RIVET, demeurant à Berck. 2) Marguerite RIVET, épuse séparée de Jacques DRAPIER. 3) Charles Appolinaire RIVET. Tous trois enfants de Marguerite Pilippine MACQUET, veuve de Charles RIVET. Me BOUVERNE, notaire à Verton. Albert LEROY, architecte, demeurant à Berck. Plan en couleurs en dernière page. Tampon du timbre.
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27616 - CORNIL ( Propiétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1893
Type d'acte : Bail - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
M.Cornil donne une ferme pour six années à M.Côte moyennant la somme de six cents francs
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27615 - CORNIL ( Propiétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1887
Type d'acte : Bail - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
M.Cornil donne une ferme pour six années à M.Côte moyennant la somme de six cents francs
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44739 - DECOUDUN ( propriétaire )
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Localisation : Verneuil / Année : 1885
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Amboisine DECOUDUN, propriétaire demeurant à Verneuil. Autres noms cités : LEROY; DELARUE; PINSSON; LEMIRE; PERRIER; MARCHOIS; RICHARD; FREMY. Tampon du timbre.
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44267 - DUCHER ( docteur en médecine )
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Localisation : Thoissey / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication au nom de Claude DUCHER, docteur en médecine demeurant à Thoissey. Autres noms cités : BROYER; PELISSON; MEZIAT; PICOT; BILLION; VERNE; FAVRE; DUBIEF; PARDON; GUILLIN; ROLLAND; SANDELION; MILOT; BERTHIER; SOUVIGNY; BILLIOU; PRAVIEUX; BACHELARD; PERRIN; GUENILLON; GOTH; DORMAISON; BRUNARD; GATY; SAPALY; LAFORET; CHEVROLAT; BILLARD; MIFFLET; PRAVIEUX; DEFAY; VERNAY; MOREL; BIDAR; DURAND; JOLIVET; FARFOUILLON; DEPARDON; MAIME; AUBERT; VIARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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25329 - SORDET ( ? )
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Localisation : Louhans / Année : 1883
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean-Chrysostôme SORDET, décédé le 27 octobre 1883 à Louhans à l'âge de 68 ans. Document imprimé avec bel en-tête. Au verso, à la main, note où l'on cite BONIN, fermier à Montcony, les mariés BOULET et GONIN, un nommé BERTHOD, Claude BUGAUD, de Lornay (?), Philibert ROY, Jean-Claude DAUJEAN (ou DANJEAN ?), dudit Lornay (?), Claude MARECHAL, Pierre THIBERT et sa femme Philiberte, drapier, et autres (MEUNIER, VERNEY, ROI, GRILLOT, SAVOY, PAQUELIN...).
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43869 - ESCUIT ( propriétaire )
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Localisation : Billom / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire au nom de Jean ESCUIT, propriétaire demeurant à Billom. Autres noms cités: VERNE; GRELICHE. Tampon du timbre.
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44821 - LÉVÈQUE ( banquier )
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Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Délégation au nom de Henri-Frédéric LEVÈQUE, sous-gouverneur-de la banque de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me LAMOTHE, notaire à Gamaches. Autres noms cités : LESAGE; CHRISTOPHE; BRONAY; PORTIER; BOUDOT; PERROUD; MADRE; MERCIER; CORPET; PICARD; RAYNAL; PERIDIER; BOUAY; LAMOTHE; DIDUR; JOANNARD; VIAL; LANCÉA. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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35938 - MACQUET ( Propriétaire )
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Localisation : Berck / Année : 1880
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation et partage. Par, Marguerite Philippine MACQUET, demeurant à Berk-sur-Mer, veuve de Charles RIVET, dit Tistin (tintin). Pour les héritiers, Marie Marguerite RIVET, épouse de Pierre RIVET, baigneur, demeurant à Berck-sur-Mer. Marguerite RIVET, séparée de Jacques DRAPIER, demeurant même commune. Charles Appollinaire RIVET. Acte de Me Paul Augustin Isidore BOUVERNE, notaire, demeurant Montreuil sur Mer. Tampon du notaire Me DAMAY. Document relié.
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36129 - GARDY ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Étienne-sur-Usson / Année : 1880
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre Jean HARDY, fils de Jean GARDY et de Jeanne LAROBERTY, propriétaires cultivateurs, demeurant Tigoulin, commune de Saint Etienne sur Usson. Et de Louise MARCEPOIL, propriétaire, demeurant Chovaye, même commune, fille de Marie CHEVANT et de Damien MARCEPOIL, rentier. Autres noms cités, Damien ROCH VAUDABLE, propriétaire, Joachim LAULET, cordonnier. Acte dressé par Me Pierre BROSSEL, notaire au Vernet, canton de Sauxillanges. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.
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39426 - ROYER ( Garde champêtre )
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Localisation : Le Meix-Tiercelin / Année : 1879
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Célestin ROYER, garde champêtre de la commune de Le Meix-Tiercelin. Autres noms cités: Lucien BATTELIER, témoin; Éléonor GOUVERNE, propriétaire du troupeau de vache ayant commis des dégats dans un champ de seigle appartenant à BATTELIER; Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis (Marne). Joint au document, la prestation de serment, lors de la nomination au poste de garde champêtre de Célestin ROYER. Tampon du timbre.
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45037 - BUISSON ( propriétaire )
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Localisation : Le Creusot / Année : 1878
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liquidation des reprises au nom de Joseph BUISSON, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : BOUILLOT; LARAGÉ; MARCEAU; MOREL; LAZARETTE; DUMAS; ENAULT; VERNEAU; MOREAU; DESCHAMPS; PETITIER; GAILLARD; PIGNET; CARREAU; BLANZY; DUVERGNE; DEZATY; REGNIAULT; BIDAUT; BRUGNOT; THOMAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42131 - ROSSIGNOL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1877
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat, au nom de Antoine ROSSIGNOL, propriétaire et maréchal, demeurant à Vernet. Autre nom cité: CORNIL. Tampon du timbre.
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39605 - ROUQUETTE ( ? )
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Localisation : Saint-Laurent-d'Olt / Année : 1877
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Copie pour le sieur Antoine ROUQUETTE. Arrêté du Ministère des Travaux publics, concernant le chemin de fer, de Mende à Sévérac-le-Château. Département de l'Aveyron, arrondissement de Milau, commune de Saint-Larent-d'Olt. Plan du tracé dessiné sur calque. Autres noms cités: BOMET et PRADE, entrepreneur des travaux du 9ème lot, sur la commune de Saint-Laurent-d'Olt; Jean SALLES, de Palach; VIDAL, de Saint-Urbain; Étienne VERNET, de Palach; Étienne SALET, de la Resse; Simon FABIER, de Fernières; Pierre FOUCHER, de la Crouzade; etc. Tampon de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées des chemins de fer, de Mende à Sévérac-le-Château. Tampon de la Préfecture de l'Aveyron. Signature illisible du Préfet. Document imprimé. Voir doc. n°39600, 39606.
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38094 - PINAIRE ( Juge de paix )
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Localisation : Clerval / Année : 1877
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Comptes des recettes et dépenses, des réparations de la maison de monsieur PINAIRE, Juge de paix à Clerval. Fait sur du papier fin et quadrillé. Ci-après, quelques noms cités, dans une longue liste: FENIX, BRETILLAT, MOLARE (veuve), Claude FAIVRE, BAURQUIN, Claude François PAYE, LEGEUNE, GANNOT, MANCHET, GOUDARE, VERNERET, Antoine FAIVRE, LEOTAT charpentier, Joseph JENEVAIT, Justin PAPE, etc. Document relié.
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40519 - COLAS ( Propriétaire )
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Localisation : Verne / Année : 1875
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Donation faite par Jeanne-Françoise BONNARDOT, épouse de Hubert COLAS, cultivateur demeurant à la Verne, commune de Monthois-en-Bresse, au profit de Jean-Claude DOUSSOT, cultivateur demeurant à Tharnays, commune de Torpes. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: GUILLEMIN; CORDELIER; HALIÈRE; GUILLOZ; GUICHARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GRIMET.
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42134 - CORNIL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1872
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Vernet, au nom de Antoine CORNIL, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: POTIER; CHRISTOPHE. Tampon du timbre.
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40974 - PERNET ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1872
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de bail au nom de Henri VERNET, propriétaire demeurant à Cize. Autres noms cités: LAFFERRIÈRE; CRAINQUAND; PERNET; MARSAND; COQUET; CAZEAU; RAMPIN.
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43213 - COMPAIN ( géomètre )
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Localisation : Nolay / Année : 1871
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Estimation au nom de Claude COMPAIN, géomètre-arpenteur demeurant à Nolay. Autres noms cités: GUILLEMOT; DULUT; MONNOR; DESCHAMPS; DEVELLE; DROUVACHIN; BAUDET; GARDIN; NOLAY; BAYEUX; COPENOT; BERGERET; MOREAU; MARTIN; LEBEAULT; CAILLET; LAVENNE; BAYRON; CARNOT; BERTRAND; VERNET; GOREX; COTTIN; ALEXANDRE; LHOMME; PHILIPPE; MARILLIER; LENTIER; VENDENEAU; LAVIROTTE; BILLANS. Tampon du timbre.
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36371 - MAGNIER ( Propriétaire )
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Localisation : Amiens / Année : 1868
Type d'acte : Échanges - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échanges de terres situées, 1) audit lieu, "Au Campigny", sur le terroir de la Neuvillme-les-Amiens. 2) audit lieu, "Le Gouverneur", sur le terroir de Camon. Entre d'une part, Marie Louise ROY, propriétaire, demeurant à la Neuville-les-Amiens, audit lieu "l'Agrippin", veuve de Simon Augustin Joseph MAGNIER. Et d'autre part, Florent Jean Baptiste ALOUX, horticulteur, époux de Joséphine MAGNIER, demeurant 47 rue des Marais, même commune. Autres noms cités, François Adolphe CARON, propriétaire, époux de Augustine CORBILLON, demeurant à Fortmanoir, commune de Boves. Honoré Antoine CORBILLON, propriétaire, époux de Victoire Henriete CANDA, demeurant à Laneuville-les-Amiens. Marie Jeanne Rose PORCHEZ, demeurant même commune, épouse de Charles LECONTE. Florent PORCHEZ, fils de Célestine Véronique DAMENEZ, veuve en prememières noces de Florent Emmanuel PORCHEZ, épouse en secondes nôces de Jules LECOMTE, employé au chemin de fer. demeurant à Laneuville-les-Amiens. Dame LECONTE-PORCHEZ, fille de Marie Madeleine VASSEUR, veuve de Honoré Maurice PORCHEZ. Tampon du timbre et du bureau des Hypothèques d'Amiens. Acte dressé par, Me JUMEL, notaire à Amiens.
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44564 - CHANDEZON ( marchand )
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Localisation : Verneuil-sur-Avre / Année : 1867
Type d'acte : décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Décharge au nom de Jean CHANDEZON, marchand de chiffons demeurant à Verneuil-sur-Avre. Acte dressé par Me BUAT, notaire à Verneuil-sur-Avre. Autres noms cités : GIRON; VERNE; GRANGER; VIALLARD; MAREY; MURIS; BUAY. Tampon du timbre.
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39993 - LAVERNE ( Négociant )
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Localisation : Montpellier / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce de Saint-Étienne, département de la Loire. Concerne le paiement d'un billet à ordre, ayant eu plusieurs transport. Entre, LAVERNE, négociant, demeurant Montpellier; Les frères BOUSQUET, extracteur de pierres, demeurant au lieudit "Brulé", commune de La Ricamarie; EPALLE, cultivateur, demeurant La Ricamarie; Et, le sieur PRUDHOMME, propriétaire et marchand de vins, demeurant La Ricamarie. Joint au document, cinq actes en sommations de paiements. Tampon encre du Tribunal de commerce de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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42126 - MONTAGNIER ( )
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Localisation : Vernet / Année : 1864
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Gilbert MONTAGNIER, demeurant à Vernet. Autres noms cités: DABAU; BARTHUIS; DURANTON; ROUVET.
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321 - CHAPUIS ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Béverne / Année : 1864
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transmission PV Douanes affaire CHAPUIS.
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37584 - CHATILLON ( Ébéniste )
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Localisation : Bonnétable / Année : 1862
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte, liquidation et partage. De la communauté de biens ayant existé entre, Marie Émilienne POIRIER, 14 rue des Champs, Le Mans, veuve de Toussaint-Victor CHATILLON, de son vivant ébéniste en fauteuils, demeurant à Bonnétable. Autres noms cités, Anne Marie MARTIN, veuve de Louis CHATILLON, père et mère du défunt. Cézarine CHATILLON, veuve de Théodore OGER, demeurant commune d'Arnage, près du Mans. Eugénie Victoire CHATILLON, demeurant rue Basse, Le Mans, séparée de biens de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant au bourg de Verneil le Chétif. Adolphe Victor CHATILLON, fabricant de poterie, demeurant à Foulletourte, (Sarthe). Ces trois derniers sont héritiers de Toussaint Victor CHATILLON, leur frère et oncle. Nombreux autres noms, consernant les créances actives. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DESGRAVIERS, notaire au Mans. Document relié. Voir doc. n°37583, 37588, 37606, 37607.
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45207 - BERTHET ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Périgneux / Année : 1860
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Léonard BERTHET, propriétaire-cultivateur demeurant à Périgneux. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAVERJON; LAUTHIOME; VERNET; SERIZIER; CHASSIN; THAVAUD. Tampon du timbre.
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42171 - CORNIL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de Gervais CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: ROCHER; THIOLLIN; BARDIAUX; CORNILLON; ROUX; DURANTON; DESFOURNIEUX. Tampon du timbre.
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42137 - BARJON ( menuisier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison et hypothèque, au nom de Jacques BARJON, menuisier demeurant à Vernet. Autres noms cités: FOURNEL; BERGERON; MOLLIN; AVRIL; BRAVARD; BEGONNET; DORIER; MONDON. Tampon du timbre.
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45210 - MARTIN ( menuisier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1858
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Transport de créance au nom de Hilaire MARTIN, menuisier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAUGIER; VALANTIN; BASSET; VERNET; THAVAUD. Tampon du timbre.
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42636 - ABRY ( cultivateur )
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Localisation : Soye / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Adjudication d'immeubles sur le territoire de Voillans au nom de François-Joseph ABRY, cultivateur demeurant à Soye. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: PINAIRE; BOBY; MALIVERNEY; COSSANDEY; ROUSSEL; DUMONT; DUBILLARD; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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36115 - MONMORY ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Jean-en-Val / Année : 1857
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre Guillaume MONMORY, fils de Benoît et de Catherine MONIER, cultivateurs,habitants de Riolettes, commune de Saint-Jean-en-Val. Et Marie ou Catherine CHEVANT, fille de Claude et Marguerite COLLANGE, cultivateurs, demeurant à la Forie, commune de Saint-Etienne-sur-Usson. Autres noms cités, Marc FAUGÈRE, instituteur, Jean CHASSAING, cabaretier, tous deux habitant du bourg de Vernet. Acte dressé par Pierre BROSSEL, notaire au Vernet. CHANDEZON, receveur. Tampons du timbre, de l'avoué F.GARENNE et du notaire. Document relié ficelle rouge.
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44563 - PERRIOT ( cultivateur )
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Localisation : Champagne-sur-Vingeanne / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de François PERRIOT, cultivateur demeurant à Champagne-sur-Vingeanne. Acte dressé par Me PERNIN, notaire à Autrey. Autres noms cités : GUILLEMET; BOIGEY; ACHARD; VERNE; GILLOT; SIRDEY; CHAUVELOT; PELICOT; LECOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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36486 - FREUND ( Agriculteur )
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Localisation : Sarre-Union / Année : 1856
Type d'acte : Saisie Arrêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Saisie Arrêt. Concerne un jugement rendu par le Tribunal de Saverne. Pour, Jacques FREUND, agriculteur, demeurant à Sarre-Union. Contre, Ambroise MANDAS, ferblantier, époux de Élisabeth MULLER, demeurant même commune. Autres noms cités, PERCEVAULT, huissier au Tribunal civil de la Seine à Paris. PRESTAT, notaire, demeurant à Paris. Tampons, du timbre et du notaire, G. PERCEVAULT.
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40535 - FOURNOT ( Propriétaire )
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Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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37750 - CHATILLON ( Propriétaire )
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Localisation : Cérans-Foulletourte / Année : 1855
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne les prix des biens en adjudication, dépendant de la succession de Louis CHATILLON. Pour les héritiers: 1°) Anne René MARTIN, veuve de Louis CHATILLON, son époux, propriétaire, demeurant à Foulletourte. 2°) Théodore OGER, époux de Césarine CHATILLON, demeurant à Spay. 3°) Jean PASQUIER, tailleur de pierres, demeurant commune de la Fontaine-Saint-Martin, mandataire de Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Rio-de-Janeiro (Brésil). 4°) Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. 5°) Eugénie Victoire CHATILLON, épouse de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant Verneil-le-Chétif. 6°) Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchande, demeurant à Fouletourte, mère d'Adolphe CHATILLON, fils issu de son mariage avec André CHATILLON. 7°) Jean François HUET, sabotier, demeurant à Foulletourte. Noms des personnes pour les attributions de la succession: 1° et 2°) Victor CHATILLON. 3°) Jean François HUET. 4°) François Théodore LATOUCHE, propriétaire, demeurant à la Flèche. 5°) Pierre LEROY, cultivateur, demeurant à la Ferrière, commune de La Fontaine Saint Martin. 6°) Mme veuve CHATILLON, née galmard, pour son fils. 7°) Stanislas TANSORIER, tailleur d'habits, demeurant Foulletourte. Désignation des valeurs en partage, dans un tableau dit "Synoptique" des attributions. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Acte de Me GUYAS, notaire à Foulletourte. Document relié.
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36117 - LEBARD ( Agriculteur )
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Localisation : Saint-Jean-en-Val / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre Vincent LEBARD, fils de Anthony et Marguerite MARQUET, Agriculteur, demeurant à Tréveil, commune de Saint-Jean-en-Val. Et Marie MESTRE, fille de Anne CHONION, propriétaire, demeurant commune de Saint-Etienne-sur-Usson. Autres noms cités, Louis GIRAUD, cultivateur, Jean COUPAT, cultivateur, Antoine POEUF, aubergiste, tous de Saint-Estiene-surrrr-Usson. Acte de mariage dressé par Me Jean Baptiste DURATON, notaire à la résidence de Vernet, (Puy-du-Dôme). Tampon du timbre.
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42100 - BERTRAND ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1855
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre au nom de Pierre BERTRAND, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; MONTHUEL; GRUNET; VIGNOT; CORNIL; LAFOND; PETIT; ARBELAT.
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44164 - JOBARD ( )
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Localisation : Roulans / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Françoise-Josephine JOBARD, demeurant à Roulans. Autres noms cités: RONNOT; JALLERANGE; BRUGNON; LAVERNETTE; SEGUIN; THURIER; MOREL; SIX; BOUCHER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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8769 - LANÇON ( receveur de l'enregistrement )
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Localisation : F - Guadeloupe - Pointe-à-Pitre / Année : 1854
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Arrêté du Gouverneur de la Guadeloupe et Dépendances accordant un congé de convalescence pour la France à M. LANÇON, receveur de l'enregistrement à Pointe-à-Pitre.
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37614 - CHATILLON ( Propriétaire )
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Localisation : Cérans-Foulletourte / Année : 1853
Type d'acte : Vente par adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication. Mise en deux lots de la communauté des biens ayant existé, entre Louis CHATILLON, et sa veuve Anne René MARTIN. Pour les héritiers, 1°) Anne Renée MARTIN, veuve de Lopuis CHATILLON, popriétaire, demeurant à Cérans-Fouletourte. 2°) Césarine CHATILLON, épouse de Théodore OGER, demeurant à Arnage, commune de Spay. 3°) Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Rio de Janeiro, ayant comme mandataire, Jean PASQUIER, tailleur de pierres, demeurant à La Fontaine Saint Martin. 4°) Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. Autre partie et pour le deuxième lot; 1°) et 2°) Eugénie Victoire CHATILLON, épouse de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant à Verneil le Chetif. 3°) Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchande, demeurant à Cérans-Fouletoutre, mère de Adolphe CHATILLON. Acquisition de l'enchère par Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, époux de Marie Émilienne POIRIER, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Pierre GUYAS, notaire à Cérans-Fouletourte. Document relié. Voir aussi, documents n°37584, 37605, 37606, 37607, 37608, 37609, 37611.
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44463 - BAUD ( vigneron )
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Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Frédéric BAUD, vigneron demeurant à Besançon. Autres noms cités : BOULARD; VIENOT; VEZNE; PERRIN; VIENOR; CHATELE; JEANSON; CRUCHE; PAULIER; RUFFIER; BUTEGNIER; GERARD; MARGIRE; GIROD; CASEAU; GUIGNARD; MARMOTTE; DOVONER; BELGIRARD; RAGUES; BRIOR; CROSEY; COLLADON; BUGNOT; VERNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42196 - DURANTON ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1852
Type d'acte : contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat au nom de Claude DURANTON, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: CHAUSSARD; RIBOULLIN.
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27039 - GOUVERNET ( Propriétaire )
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Localisation : Dole / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Caroline GOUVERNET, propriétaire à Dole, et Jean Claude VIGNOLET, propriétaire cultivateur à Châtenois. On cie d'autres noms.
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42116 - SOISSON ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1852
Type d'acte : Échange de biens - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Échange de biens au nom de Marie SOISSON, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: DURANTON; BARDIAUX.
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38778 - BERTIN ( Cultivateur )
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Localisation : Puiseux / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication de quatre vingt six ares, de terre labourable, situées commune de Puisaye, Champtier de la Motte, section A, numéro 126. Par Louis François BERTIN, cultivateur, époux de Léonie Claire BOURGEOIS, demeurant commune de Puiseux, canton de Verneuil. Adjugé à Jacques François PORTOIS, serrurier, demeurant à Montmureau, commune de la Mancelière. Mention de l'origine de propriété: Louis François CHAUVIN, cultivateur, et ancien propriétaire, époux de Marie Geneviève MERCIER, demeurant à la Motte. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOUVIN, notaire à Brezolles. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir documents n°38774, 38775, 38776.
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37605 - GUILLOT ( Bourrelier )
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Localisation : Verneil-le-Chétif / Année : 1852
Type d'acte : Arrêté de compte de tutelle - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Arrêté de compte de tutelle. Entre Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, époux de Eugénie Victoire CHATILLON, demeurant à Verneil-le-Chétif, cette dernière veuve en premières noces de Claude François SIMONET. Et Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant au Mans, rue Dorée. Mr Victor CHATILLON, nouveau tuteur, de Alfred Théodore César SIMONET, enfant issu du premier mariage de Damme GUILLOT, avec Claude François SIMONET. Autres noms cités, LMpuis Marie RIMBAULT, menuisier, et Louis Lucien ANDRÉ, chapelier, demeurant commune de Cérans, témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUYAS, notaire résidant à Foulletourte, commune de Cérans, canton de Pontvallain, (Sarthe). Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir n°37584, 37606, 37607.
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36245 - CHATILLON ( Ébéniste )
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Localisation : Le Mans / Année : 1851
Type d'acte : Assignation à comparaitre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notification de comparution. A la requête de Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant 8 rue Dorée au Mans. Tuteur de Alfred Théodore César SIMONET. Autres noms cités, Eugénie Victoire CHATILLON, veuve en premières noces de Claude François SIMONET, né de cette union, A.T.S. SIMONET, épouse en secondes noces de Auguste GUILLOT, bourrelier, demeurant à Verneil-le-Chétif. René Joseph LEFEUVRE, marchand limonadier et Pierre BRUNEAU, marchand épicier, témoins requis demeurant à Cerans. Fait et passé, commune de Cerans, par Me GUYAS, notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°36246.
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43536 - gras ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Jean-Baptiste GRAS, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Autres noms cités: GARDE; BARSE; MIRANDE; SOULIER; BLANCHOT; VERNET; LERMITE; GONNOT; FOUILHOUX; BUY; COSTES; COUCHARD; AMPEAU; TISLERA. Tampon du timbre.
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43412 - GROS ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Jean-Baptiste GROS, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Acte dressé par Me BLANCHOT, notaire à Ambert. Autres noms cités: SOULIER; GARDE; AMPEAU; VERNET; BARDE; MIRANDE; LERMITE; GONNOT; FOUILHOUX; BUY; COSTE; COUCHARD; VERNACION; TARDIF; CITERNE; CALEMARD. Tampon du timbre.
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43433 - CARDE ( scieur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Pierre CARDE, scieur de long demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Autres noms cités: SOULIER; COSTE; BUY; FOUILHOUX; AMPEAU; BLANCHOT; VERNET; BARDE; MIRANDE; LERMITE; GOMOT; COUCHARD; VERNAISON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43436 - GARDE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1850
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au président du tribunal civil d'Ambert au nom de Pierre GARDE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Acte dressé par Me BLANCHOT, avoué à Ambert. Autres noms cités: SOILIER; GRAS; VERNET; BARSE; MIRANDE; LHERMITE; GOMOT; FOUILHOU; BUY; COUCHARD; COSTE; AMPEAU; GUILLAUMET; BERGHEON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42443 - VIPLE ( huissier )
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Localisation : Manzat / Année : 1849
Type d'acte : Répertoires - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Répertoires au nom de monsieur VIPLE, huissier demeurant à Manzat. Autres noms cités: DOUHET; ROUGER; GIRAUD; MARTIN; PARROT; ARMANGAUD; VERNERET; CHAIX; LEGRIT; PEYRIN; TRAPON; BLANC; LACOMBE; PALEUMAGNE; DUVERGER; BOURTET; CHEFDEVILLE; PAILLOUX; CHABROL; ROUCHAUD; GAUTIER; BLOMAT; PETIT; FALUMAIGRE; LONORD; BONY; DUMONT; FERRIER; POUGHON; ASTAIX; FRANCVIS; FERRY; SERINDOT; MATHIVON; JUSSERAND; SERINDAT; CHALATRE; VIDAILLET; MASSIS; RANDON; BROSSON; DURIF; SERAY; CHOMILIER; DELZANGLE; LAFON; FARGE; CHAUTARD; BOULANGIER; ROUX; BILLIRAS; DELARBREFURRY; PICOT; VAYRAC; ROYER; TRUCHARD; LESPINAS; THELIER; HEUROTT; SAILLOFEST; QUINCAILLIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43435 - GARDE ( scieur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1849
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Pierre GARDE, scieur de long demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Acte dressé par Me COUCHARD, notaire à Saint-Bonnet-le-Chastel. Autres noms cités: VERNAISON; VERNET; AMPAUD; BLANCHOT; ROUX; BARSE; BUY; SOULIER; MIRANDE; LHERMITE; GOMOT; JEOIN; GUILLAUMET; COSTE; DECHELLE; BERGHEON; FOUILHOU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44159 - CHARRIÈRE ( marchand )
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Localisation : Besançon / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Claude-François CHARRIÈRE, marchand de bois demeurant à Besançon. Autres noms cités: TRONCIN; GEORGES; THURIER; BOIFFILE; BRUGNON; MARTIN; VERNEREY; GOGUILLOT; MURIER; BERLET; VERNOT; DESVILLES; PONTEVILLE; DOUVOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45159 - MANCHES ( fermier )
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Localisation : Saint-Jacques-des-Blats / Année : 1848
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Pierre MANCHES, fermier demeurant à Saint-Jacques-des-Blattes. Autres noms cités : LARIBE; BAYLE; VERNET. Tampon du timbre.
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25093 - CHABEUF ( Notaire )
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Localisation : Dijon / Année : 1848
Type d'acte : Quittances - Pap - A4+ - 63 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Diverses quittances en partie imprimées et certaines calligraphiées concernant CHABEUF, notaire, DREVON & MARION, banquiers, Edmé FRICOT, GROS, PONSOT, tous de Dijon, ainsi que BONNET, serrurier, Félix BELOT, propriétaire, JEANNIN, PETIJEAN, ces derniers à Gevrey-Chambertin, et encore GOUVERNED, demeurant à Gray, ARNOULT, avocat, Alexis PERREY, la veuve VIENNE, BRAC, THEVENOT, Marie BEAUREPAIRE-BELOT, RICHARD fils, MIGNARDOT, Jacques ROUSSEAU, Philibert REMI (ou FREMI ?), Jacques MIGNOTIE, GAVELIER, JOLICLERC, le marquis d'AMBLY, le comte d'AUDIFFRET, SAVELIER et autres. Document allant de 1796 à 1848. Voir doc. 25094, 25095 et 25098.
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43002 - LAGNIER ( propriétaire )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Montbrison au nom de Jean-Marie LAGNIER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités: NARJON; VERNEY; PEYRON; BELLACLOS. Tampon du timbre.
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42174 - MONTAGNER ( Entrepreneur )
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Localisation : Cusset / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur la commune de Vernet, au nom de Gilbert MONTAGNER, entrepreneur demeurant à Cusset. Autres noms cités: DURANTON; DESFOURNIAUX; CORNIL; CHALTON. Tampon du timbre.
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44562 - VERNE ( sans profession )
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Localisation : Autrey / Année : 1847
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Marguerite VERNE, sans profession demeurant à Autrey. Acte dressé par Me MONNIOTTE, notaire à Autrey. Autres noms cités : PERRIOT; LÉVÈQUE; GONZAL; GUENIN; BULON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42195 - DURANTON ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Jean DURANTON, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: MONTAGNER; BONNET; CORNIL; DESFOURNIAUX; DURZAT. Tampon du timbre.
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5893 - DESMAREST ( cultivateur )
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Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Pierre François DESMAREST, Louis DESMAREST, ainsi que Catherine DESMAREST, épouse de Félix TAINTURIER, tous cultivateurs à Angicourt. On nomme aussi Philippe DLETTRE, cultivateur, époux de Julie Victoire DESMAREST, de Verneuil, et autres.
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43768 - VERNET ( propriétaire )
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Localisation : Roulans / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de François VERNET, propriétaire demeurant à Roulans. Autres noms cités: VILLAIN; PIERRETTE; JACHEZ; THURIET; BRUGNON; BARBAUD; BENOIST; GRAILLOT. Tampon du timbre.
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35245 - JOUFFREY ( Instituteur )
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Localisation : Pontarlier / Année : 1845
Type d'acte : Requête pour jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne un remboursement. Requête de Claude-Joseph VERNET (?), cultivateur, demeurant à Ouhans. Contre, Jean-Félicien JOUFFREY,instituteur, et Marie-Solange TYROD (?), son épouse. Demande de Me PONCET, avoué du requérant, au Président du Tribunal de 1er Instance Pontarlier. Tampon de timbre fiscal et tampon de l'avocat.
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45022 - BONNOT ( )
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Localisation : Saint-Eugène / Année : 1845
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Anne BONNOT, demeurant à Saint-Eugène. Autres noms cités : DUVERNE; BONNASSON; GUIGNARD; CHANGOUMIER; ROY; GOYARI; BONJEAN; BLANC; PETITIER; GUYE; GARNIER; GUENOT; ALEXANDRE; MORELET; CHAMBON; BERNARD; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44122 - ZALLERANGE ( rentier )
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Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Marie-Thérèse-Isaure de ZALLERANGE, rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; SEGUIN; LAVERNETTE; SAINT-MAURICE; BRUAND; SOUFLOT; THURIET; DOUVAT. Tampon du timbre.
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24531 - SAUVE ( Berger )
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Localisation : Seyne / Année : 1844
Type d'acte : Ajournement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Antoine Laurent Jessé BAYLE (ou BAILE), docteur et professeur en médecine à Paris, ainsi que Louis SAUVE, propriétaire et berger à Seyne, frère de Jean François SAUVE, Antoine BAUME, capitaine en retraite à Digne, feu Charles BAYLE, propriétaire au Vernet, Marie Élizabeth ALLAUD, veuve dudit BAYLE, Louis BAYLE, avocat, Gaspard Laurent BAYLE, Émilie Claire BAYLE, épouse ALLAUD LATOUR (?), propriétaire à Rémollon, Édouard BAYLE, demeurant au Vernet, frère d'Augustin BAYLE. On cite d'autres noms. Voir doc. 24469, 24470, 24472 et 24479.
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42256 - GRAVIER ( propriétaire )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1843
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: LAVASTRE; VALLERY; EYRAUD; ROMEUF; LAMBERT; SAUZET; FLORIMOND; IMBERT; BETOLAUD; DUYONNE; DUVILLORD; GAILLARD; GALLICE; BOYER; LATOUR; VERNET; MARTIN; SOUCHON; GAMELON; VITAL; BIAL; MOREL; MARTIN. Tampon du timbre.
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44722 - MICHEL ( curé )
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Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1843
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication au nom de Philippe MICHEL, prêtre demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé par Me PIOGEY, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LAUDEL; FOURNIER; LACROIX; CHANTEMÈDE; DIOT; VACHER; CAZALET; VERNEAU; GALMAND; LABOREY; CHANCELIER; BORDET; MUTIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28231 - Gandry ( Propriétaire )
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Localisation : Viévy / Année : 1842
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance entre Étienne Gandry, Pierre Clev mari de Jeanne Gandry, Jeanne Gandry fille d'Humbert Gandry et épouse de Pierre Gagnard d'une part, Reine Deblangey épouse séparée de Hugues Clémency, Tainturier Pierre époux de Pierrette Émilie Deblangey (représenté par Jean-baptiste Lavernet), Jean Deblangey, Jean Camille Deblangey, François Deblangey, Marguerite Stéphanie Deblangey épouse de Jean Marie Leconte (représentés par Jeanne Nesliot, veuve de Pierre Deblangey, et mère) et enfin Jean Pierrette Pauline et Pierrette Émilie Deblangey (représentés par Pierrette Bouhey, veuve de Jean Deblangey leur mère) d'autre part.
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42132 - DURANTON ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1842
Type d'acte : Autorisation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Autorisation de travaux délivrée par la mairie de Vernet, au nom de Jean DURANTON, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: GRENET; REMBERT; BARDIGNY; DÉFOUMIEUX; TUSSEUR.
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44561 - PERRIOT ( ouvrier )
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Localisation : Autrey / Année : 1842
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Pierre PERRIOT, ouvrier demeurant à Autrey. Acte dressé par Me MONNIOTTE, notaire à Autrey. Autres noms cités : VERNE; LALAY; CHARNOTTE; GONZAL; PIGNON; GILLOT; SIRDEY; CHOUVELOT; GUENIN; VANEY; GRANJOND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42166 - GRENET ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1841
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de François GRENET, propriétaire demeurant à Vernet.
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41700 - GROS ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Pierre-Eynac / Année : 1841
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque, au nom de Rose GROS, propriétaire demeurant à Sant-Pierre-Eynac. Acte dressé par MeGIRON-PISTRE, notaire à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: BENOÎT; VERNET; TOUSSAINT; VISSAGUET; LABATIE; VALONT; BRUCHES; LAPRADE; PAYOT; CONSTANT. Tampon du timbre.
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42182 - COURDOL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1839
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean COURDOL, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRENET; ROUVET.
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43622 - JACQUIN ( aubergiste )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1838
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente immobilière au nom de Léonard JACQUIN, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GIBOULOT; VANET; FRANTIÈRE; DARI; BOULLEY; JOPPS; VERESNE; COQUEUGNIOT; LANOIS; CHAPUIS; BERNARD; LAUDIN; BOUDIOT; CHAUVENET; PIERRE; GIRARD; CHEVALIER; LÉONARD; BELORGEY; JOSEPH; VATTARD; BIZE; PROST; FUERTEY; JUIN; BEUCHILLOT; GOUILLY; LAURENT; DAVIER; VERNET; CHARUL; BOUSSEY; LECONTE; ADENOT; MAIGIÈRE; BAUNUVIE; GARREAU; DUGUET; CHAUTON; GARREAU; BAUGEARD; COQUET; GAROT; CHAUVENET; COTTARD; BONNARD; COSTE; LEBLANC; LIMBALLE; BERNARD; PERRIN; PHILIBERT; MIOTTE; BILLARD; DUGUET; PIERRE; VIELLON; GOUDET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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8777 - LANÇON ( receveur de l'enregistrement )
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Localisation : F - Guadeloupe - Pointe-à-Pitre / Année : 1837
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Arrêté du Gouverneur de la Guadeloupe et de ses dépendances portant avis de nomination de M. LANÇON Jeune, receveur de l'enregistrement à Basse-Terre, à la fonction de receveur par intérim au 1er bureau et conservateur des hypothèques à Pointe-à-Pitre, en remplacement de M. LANÇON Aîné.
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24479 - BAYLE ( Propriétaire )
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Localisation : Le Vernet / Année : 1837
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Antoine Laurens Jessé BAYLE, docteur en médecine à Paris, fils de feu Charles Bayle, propriétaire et notaire au Vernet, et d'Élizabeth ALLARD (ou ALLAUD), veuve. On cite d'autres noms. Voir doc. 24531.
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22039 - BAGOT ( Propriétaire )
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Localisation : Évreux / Année : 1835
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas Gabriel BAGOT aîné, propriétaire à Évreux, et Pierre Nicolas Achille BAGOT, cultivateur à Sainte-Marthe. Document avec liste des noms des souscripteurs et endosseurs : ALEXANDRE, François BATAILLE, BIGOT, BOUDIER, BOURSIER, BRIAVOINE, BRIOUDE, BUQUET, CAILLE, CAILLOT, CARVILLE (aubergiste), DECAEN, DELAUTIN, J. DELHOMME (de Verneuil), DELLARUE, DESVAUX, DUVAL, Charles FEUGÈRE fils aîné, FEUGÈRE fils, Grégoire FEUGÈRE, FRANCHET fils, FREMONT, GRANDHOMME, GRENET, GUILBERT, GUILBERT jeune, Charles GUILBOUT, GUILHERY, GUILTOIS, HEBERT, Jacques LANGLOIS, P. LANGLOIS, LECOQ, LEMENU, LEROY, MAILLARD, MORARD, MOUTIER, PETIT, SOULIN père, M. THIBOVILLE, V. THIBOUVILLE, V. THIBOULLE, TRAVERT, VERON fils.
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8333 - REYBEL ( jardinier cultivateur )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication effectuée à la requête de Georges CASPAR, menuisier à Strasbourg - Delle Marie Anne STOESIGER de Strasbourg - Florent FRITSCH, pâtissier de la même ville, mandataire de Marie Anne KIMENAUER, veuve de Laurent FRITSCH, propriétaire à Saverne - Ignace JEHL, pâtissier à Strasbourg, mandataire de François JEHL, boulanger à Sarrebourg, Catherine JEHL, femme de Michel RIEFFEL, Madeleine VOLTZ, femme de Joseph KOHL, tous de Saverne. Acquisition d'une parcelle de terre sise 'in der Wassermatt', ban de Schiltigheim, par André REYBEL, jardinier cultivateur à Strasbourg. Sceau papier gaufré.
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38149 - CORDELIER ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Georges-Armont / Année : 1833
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement en salle ordinaire des séances du Tribunal de Justice de Paix, du canton de Clerval. Entre Jean Baptiste CORDELIER, cultivateur, demeurant à Saint-Georges (demandeur). Contre François VERNEREY, cultivateur, demeurant même commune, (défendeur défaillant). Concerne un non-paiement de prêt. Description et signification de l'acte de procès-verbal, écrit en marge, par Sébastien Joseph PINAIRE, huissier, canton de Clerval. Tampons du timbre fiscal, et du Juge de Paix. (Tampon du timbre, découpé sur l'un des document).
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38918 - BELIME ( Cultivateur )
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Localisation : Écully / Année : 1831
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre, Gaspard BELIME, cultivateur, demeurant avec son père, Claude BELIME, propriétaire cultivateur, demeurant à Écully, territoire des Plaines, et de Benoîte VERNE. Et la future épouse, Guillermine Françoise GERIN, cultivatrice, fille de Laurent GERIN, propriétaire cultivateur, et de Marguerite VIANAY, demeurant Écully. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié par couture.
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25881 - JOANOT ( Propriétaire )
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Localisation : Verneuil-sur-Seine / Année : 1831
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Antoine JOANOT, prpriétaire à Paris, demeurant à Verneuil-sur-Seine, et Pierre Nicolas MONTALANT, maître maçon à Paris. On cite d'autres noms.
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7779 - DUBOEUF ( ? )
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Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1830
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre les frères Claude et Pierre DESCLOUX, propriétaires cultivateurs respectivement à Verneix et Bizeneuille, et Jeanne DUBOEUF, fille majeure de l'état de foulon à draps domiciliée au Moulin-Charlot, commune de Saint-Priest-en-Murat. On nomme Jean-Baptiste TABARDIN, avoué à Montluçon, ainsi que Joseph GAUDON, idem, et autres.
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7778 - DESCLOUX ( propriétaire )
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Localisation : F - Allier - Verneix / Année : 1830
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude et Pierre DESCLOUX, frères, propriétaires à cultivateurs, le premier à Verneix, le second à Bizeneuille, et Jeanne DUBOEUF, domiciliée au Moulin-Charlot, commune de Saint-Priest-en-Murat. On nomme NIVELON, huissier, ainsi que Jean-Baptiste TABARDIN, avoué à Montluçon, et autres.
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43438 - VERNET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude VERNET, propriétaire demeurant à Champetières. Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités: COUCHARD; PISSANIN; BATISSE; CROZE; PORTAIL; CHABRIER; CHABRIEL; RIMBAUD; QUATREFOUR; CHASSAIGNE; BRAVARD; FOUILHOU; RIGODON; BERNARD; BAYLE; PISSAVIN; BUY; ROUSSEL; BATISSE; CROSMARIE; CROFE; MOUTEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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5803 - VERNET ( fileuse )
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Localisation : F - Puy-de-Dôme - Auzelles / Année : 1827
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Françoise VERNET, fileuse, veuve de Jean MANDUCHER, de La Grifolle-Haute, commune d'Auzelles. On nomme leurs quatre enfants Annet, Gaspard, autre Annet et Marianne MANDUCHER, ainsi que Michel PRADIEU, notaire à Auzelles, et autres.
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38196 - PINAIRE ( Vétérinaire )
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Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.
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43666 - BALAUDIER ( cultivateur )
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Localisation : Montenois / Année : 1826
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Jean-Pierre BALAUDIER, cultivateur demeurant à Montenois. Autres noms cités: PERNARD; TAVERNE; BLONDEY; ALTMAYER; MAURICE; BAVOUX. Tampon du timbre.
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22549 - RIGAULT ( Propriétaire )
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Localisation : Paris / Année : 1825
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles RIGAULT, propriétaire à Paris, et Pierre Jean-Baptiste RAVASET, propriétaire à Saverne en Loier-Atlantique (?). On cite aussi Marie-Thérèze MERCIER, veuve de Jacques Jean Julien RIGAULT, et autres.
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44437 - CROZE ( cultivatrice )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1824
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Claudine CROZE, cultivatrice demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Acte dressé par Me CISTERNE, notaire à Saint-Bonnet-le-Chastel. Autres noms cités : BATINE; JECOUD; VEYRIER; BAYLE; VERNET; MOUILLARD; FOULIER; VIALLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42972 - CORNIL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1824
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Transport au nom de Claude CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Acte dressé par Me POUILLIEN, notaire à Cusset. Autres noms cités: BARDIAUX; DURANTON; LEBRUN; LOISEL; ARLOING. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4830 - LAURAS ( boucher )
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Localisation : F - Lot-et-Garonne - Villereal / Année : 1822
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Pierre LAURAS (ou LORAS), boucher, de et né à Villereal, fils de Pierre LAURAS et de feue Marguerite VERNET, avec Marie JULIA (ou JULLIA) de Bordeaux, fille de André JULIA, tailleur, et de Dame CASTAGNET. On cite d'autres noms.
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38217 - GOGAND ( )
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Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acquisition. Mise à l'enchère d'une maison appartement à la succession de Catherine THIÉBAUD. Entre ses enfants, Pierre GOGAND, et Pierre François VERNEREY, tous deux frères. Signatures lisibles des deux frères. Aucun lieu cité. Tampon du timbre.
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42099 - BARDIAUX ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1819
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Vernet, au nom de Claude BARDIAUX, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: CORNIL; BARDET; CHAPRE; DARANTON; VINCENT; MIANET; BAFFIER; L'AINÉ; LOIZET.
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42184 - duranton ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1818
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement au nom de Jean DURANTON, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: ROUVET; ARLOING; BURGHON; LOLLIER; DEPORT; LACOUTURE. Tampon du timbre.
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40201 - MORAND ( Propriétaire )
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Localisation : Busset / Année : 1817
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Couray, par François MORAND et Jean MALVAN, tous deux propriétaires demeurant en la commune de Busset. Au profit de François GRANET, vigneron demeurant en la commune du Vernet. Acte dressé par Me FOUILLIEN, notaire à Cusset. Tampon à sec et signatures du notaire FOUILLIEN. Tampon du timbre.
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42133 - BARDIAUX ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1817
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Mathieu BOURDIAUX, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: GUYOT; HERVIER; MONVOISIN; DUFLOQUET. Tampon du timbre.
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8381 - RENARD ( fleuriste )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1816
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre labourable sise hors de la porte de Saverne, au canton 'Langgass', ban de Strasbourg, par Françoise Antoinette ANTHOINE de Strasbourg, épouse de Guillaume GRAVELOTTE, ancien directeur des droits réunis, demeurant actuellement à Paris. Au profit de Louis RENARD, fleuriste à Strasbourg. En annexe, échange de terres entre Barbe VOLTZ, épouse de Frédéric LIX, et Barbe OHL, femme d'André SIEFERT, les deux jardiniers de Strasbourg (1814).
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42106 - CORNIL ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1814
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison, au nom de Gilberte CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Acte dressé par Me MONVOISIN, notaire à Cusset. Autres noms cités: DURANTON; LECONTRE; BILHAUDE. Tampon du timbre.
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2277 - VERNETTO ( )
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Localisation : I - ? - Gênes / Année : 1813
Type d'acte : Désistement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Désistement de François VERNETTO, de Gênes, en faveur de Jacques DE PIERRE CHRISTICH (ou Pierre CHRISTICH) de Marseille. Document avec tampon et filigrane.
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21572 - VERNETIN ( maçon )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1813
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste VERNETIN, maître maçon à Dijon, époux de Denise ROZE, et Martin LUYS, cordonnier audit lieu. Pardevant maître LAPERTOT, notaire à Dijon, et autres.
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36840 - GRIESBACH ( Notaire )
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Localisation : ??? - - Strasbourg / Année : 1811
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conventions pour une vente en adjudication. Pour une terre labourable et bâtiments, Situés audit lieu de Muzzhof, à la Porte Blanche à Strasbourg. Par les héritiers de Jean Jacques GRIESBACH, notaire public à Strasbourg, époux de Catherine Salomée DIEBOLD. Catherine Salomée GRIESBACH, épouse de Chrétien GEOFFROI, notaire impérial à Strasbourg. Marguerite Dorothée GRIESBACH, épouse de Jean Jacques DÜRR, confiseur, demeurant à Strasbourg. Marie Élisabeth GRIESBACH, épouse de Philippe STUBER, marchand épicier, demeurant même commune. Suzanne Marguerite GRIESBACH, demeurant à Bouxviller. Sophie Salomée GRIESBACH, épouse de Chrétien Louis SCALLER, cafetier, demeurant à Bouxviller. Jean Jacques GRIESBACH, notaire impérial, demeurant à Diemezingen, canton de Drulingen, arrondissement de Saverne. Acquéreur, Jean Charles de TÜRCKHEIM, banquier à Strasbourg. Autres nons cités, Jacques HEITZ, laboureur, demeurant à la dite campagne Muzzhof, époux de Marie DIEMER, possesseur d'un contrat à ferme. Jean UBLER, cordonnier et Jean Mathias WOLHSBERGER, tailleur d'habits, demeurant même ville. Tous deux témoins requis. Tampons du timbre, ainsi que celui de Me NOETINGER, notaire à Strasbourg. Acte dressé par Philippe Louis ÜBERSAAL, notaire impérial résidant à Strasbourg (tampon à sec du notaire ÜBERSAAL).
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1784 - BERNARD ( )
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Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1803
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marianne BERNARD, Louis Christophe DEFAGES LACHAMP, Marie Léopold DEFAGES LACHAMP, son fils issu de son mariage avec feue Marie Thérèse Charlotte PAYAN, Jacques Joseph TEISSIER, jurisconsulte On cite François VERNEUIL, lieutenant de la 10e compagnie de canoniers, en garnison à Grandville, Gaspard Fellix MELLERET, receveur, mari de Henriette PAYAN, Jacques François Xavier TARDIEU COLOMBIER,
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655 - BLESSIER ( )
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Localisation : F - Haute-Vienne - Limoges / Année : 1802
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Letter datée de Limoges de Blessier (?) à BARET des CHEEISES commissaire du Gouvernement à Guéret.
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8235 - BAUR ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Colmar / Année : 1801
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre du ministère de la justice au commissaire du gouvernement près le Tribunal d'appel à Colmar, concernant un litige entre les héritiers BAUR et le receveur du district.
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1251 - FONTAINE ( propriétaire )
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Localisation : F - Allier - Chezelle / Année : 1798
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite le père de Gilbert, feu Claude BRUNAT, ainsi que Catherine BRUNAT, épouse de Claude Raynaud FONTAINE et sur germaine de Gilbert BRUNAT, et un vigneron MAYOTTE de Verneuil. Les témoins : Jean Vente entre Gilbert BRUNAT l'aîné, demeurant à Le Montel-aux-Moines, et Claude Raynaud FONTAINE, propriétaire à Chezelle. (29 messidor an 6).
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45110 - GIRONT ( cultivateur )
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Localisation : Cusset / Année : 1798
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de François GIRONT, cultivateur demeurant à Cusset. Autres noms cités : CHRADERON; COHAUD; BARBAT; SAVIGNAT; BLAISE; DUMERGUE; DANGLARD; VERNET; CHAMPEIX; HARDY. Tampon du timbre.
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43687 - GAUDRY ( propriétaire )
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Localisation : ??? - - / Année : 1797
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Note au nom de monsieur GAUDRY, propriétaire. Autre noms cités: BRETON; VERNERET; SACLIER; BLONDEAUX.
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7331 - BARRACAND ( cultivateur )
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Localisation : F - Drôme - Peyrins / Année : 1796
Type d'acte : Emprunt forcé - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Ennemond BARRACAND (orthographié BARRACCANT), cultivateur à Peyrins. On trouve la signature d'un nommé VERNES.
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43303 - PAVAGNAT ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Vernet / Année : 1795
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes au nom de Jean-Baptiste de PAVAGNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Vernet. Autres noms cités: BATISSE; ROUSSEL; BERRY; SOULLIER; VIALLAN; PISSAVIN; MERLE; GIRAUD; PORTAIL; BAYEON; CROSE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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495 - KIENE ( gendarme )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Rouffach / Année : 1795
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal de la gendarmerie de Rouffach à la recherche d'individus à Orschwihr. Les gendarmes sont : KIENE, BARALLES, VERNEZ.
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24254 - MORICHON ( Cultivateur )
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Localisation : Availles-en-Châtellerault / Année : 1795
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Louis MORICHON, cultivateur à Verneuil (Verneuil en Charente ? Verneuil-Moustiers ? Verneuil-sur-Vienne ? Vouneuilsur-Vienne ?), François TIXEULE DUCERIÉ (?), cultivateur à Chanteloube (?), commune d'Availles (= Availles-en-Châtellerault ?). On cite d'autres noms.
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43644 - JAUCOURT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 71 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès verbal du jugement du tribunal civil et inventaire des meubles du château d'Arconcey au nom de Alexandre JAUCOURT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GATTULOT; BALLIOT; HUMBERT; BAROT; TAPIER; BULIOT; GOSSOT; DETANG; GRILLOT; BUREY; JOBARD; DEMARBRE; COQUEUGNIOT; TALVAUT; CLOMOT; MINEUR; MICHEA; JARLAUD; THEUREAU; PACAUT; PASCAL; ARASOCOS; FOLLOT; GOBLET; LAVERNE; FAUTEREAU; JOUARD; MITHARD; PIOGEY; JOSSERAUD; PIOTEL; GODARD; THEVENEAU; LAROUX; TONDARD; LUCOTTE; MANIÈRE; NIET; DAVERGUE; PICARD; BAILLY; BACHILLOT; RICHARD; TAMISEY; PARISOT; GRILLOT; CARRÉ; DUBOIS; CHAUSSIN; DAIRD; DUVERGEY; BOUILLOTTE; PASCHAL; MICHON; CHARTENET; VIREY; MAURICE; MINEUR; FOUDAR; TORELIN; CAIRE; ROY; MARBRE; COUSCIAT; JUOGEY; PETILLOT; LANDRIEU; RENAUT; LAUTEREAU; SAULIEU; VERRIÈRE; DUPAUT; AUDRIEU; JADOT; MOINGEOT; GODOT; VEGUIER; JOSSEREAUD; GROGNIOT; FOURNIER; BAUQUET; VELARD; REQUIER; JARLAUD; POLIE; VAVEY; BEATREAU; MILAUVOYE; BOULNIER; GREMET; CANET; DUPAU; SAUVAGEOT; DESCHAMPS; VAROTTEGOBY; UCLARD; TOURAIER; VELARD; POCARD; BRIOU; TRENIREY; TORCHIN; LHOMME; RIPARD; VAILLANT; TOUQUET; LAURAINE; MORELET; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42181 - VEZENAT ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert VEZENAT, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; RAGON; BILHAUD. Tampon du timbre.
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42114 - RAYMOND ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1791
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Joseph-Gabriel RAYMOND, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRENET; CORNIL.
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5202 - DAUL ( )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Wingersheim / Année : 1791
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation à comparaître devant le tribunal de Saverne délivrée à Jean DAUL et Michel SCHNEPP de Wingersheim, à la requête de Louis KIEFFER, laboureur de Wingersheim, curateur de Barbe KEIT, veuve de Michel ARBOGAST, prévôt de Batzendorf.
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42108 - FRANET ( journalier )
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Localisation : Vernet / Année : 1790
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Antoine GRANET, journalier vigneron demeurant à vernet. Autres noms cités: VEXENAT; VINCENT; BILHAUD; SOISSON; LAFOUR; GARAUD. Tampon du timbre.
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42105 - CORNIL ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance, au nom de André CORNIL, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: BARTHELEMY; GRANET; JACQUET; BITHAUD; GARAUD. Tampon du timbre.
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42973 - FUNOUX ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1786
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : ???
Quittance au nom de Pierre FUMONS, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; GRENIER; RAGON; GARAUD. Tampon du timbre.
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24837 - VERNET ( Laboureur )
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Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1786
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Denis VERNAY, Jeanne Marie CHAMANT (?), veuve de Claude VERNET, laboureurs de Montagny-près-Louhans, et Claude CATRON, marchand à Louhans. On cite d'autres noms.
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42135 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1786
Type d'acte : donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Prise de possession d'une parcelle de terre sur la commune de Vernet, au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant même lieu. Autres noms cités: BILHAUD; GASPARD; SAINT-QUENTIN; MALTIER; SOISSON; DARCHER. Tampon du timbre.
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42121 - SOISSON ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1785
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance, au nom de Jean SOISSON, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; ANGOU.
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25882 - VERNET ( Manouvrier )
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Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1785
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Denis VERNET (ou VERNAY), époux de Jeanne CHARNEAU (ou CHARNAUT), veuve de Jean-Claude VERNET, manouvrier à Montagny, par devant Denis PETIT, notaire à Louhans, et Claude CATRON (ou CATROU ?), notaire à Louhans. On cite d'autres noms.
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26265 - CHANDESON ( Prêtre )
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Localisation : Besse / Année : 1785
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte rendu par Joseph CHANDESON, prêtre et syndic de la communauté de Saint-André de la ville de Besse, concernant Monsieur de BROGLIE, Antoine PAPON, Guillaume BABUT, Ligier MALGUY, Vincent RAVILLAT, Jean THOUREIN, Louis FOURET, François BERTHELAGE, Noël BARBAT, armurier, Louis RICHARD, Michel BERTHELAGE, Michel BOUDEIX, Antoine BOHAUD, d'Eyressoux (?), Jacques MARTIN, Michel BOUTIRON, Antoine OZANNAT, Pierre RIGAUD, Antoine DESSERRES, Pierre BESSON, Antoine BRASSIER BRELINJU (?), Michel VIGIER, Michel THOUREIN, Anne CHANDESON (ou CHANDEZON), Pierre RABANY, de Serbas (?), Simon LADEVIE, Charles VIGIER, Gilbert CONSUL, de Saint-Diery (ou GILBERT, consul de Saint-Diery ?), Marguerite JULHARD, Antoine BRUGEADE, Ignace CHASSARD, Michel CHANDESON-CHAMBON, Bertrand RIGOLET, Marie AUTIER, Barthélémi COLIN, Jean PIPET,Michel HOURS TINTOLE (?), Marie MARENGE, Jacques COUSSAT, Jeanne GENÉVRIER, Robert ROUSSAT, Claude BARALIER, Nectaire FEUILLADE, Annet MAUGUIN, Bernard PAYSON, Antoine ROUGET-BRONDILLOUX, Nectaire PALLIER, Nectaire CREGUT, Annet PLANEIX, Pierre LAPOLONCIE, Pierre GOIGOUX, Étienne ROUGET, Antoine FOHET, Claude MERLE, Jacques VERNEYRE, François TARTIÈRE, Monsieur de FONTALARD, Jean FALGOUX, Noël BARBAT, boulanger, Mathias FLAGELainsi que BARON, JUGE, BOYER, ADMIRAT aîné, DAUPHIN, RATAIL, DEDIANE, FOUGEROUSE, QUEYLARD, MORIN, NADAL, DOUNIOL, VERDY, DUPUY, JACTS, MAURIAC et autres.
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42164 - GRENET ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1783
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente au nom de Toussaint GRENET, meunier demeurant à Vernet. Autres noms cités: SOISSON; BILHAUD; DURANTON. Tampon du timbre.
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42165 - FUNAUX ( vigneron-journalier )
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Localisation : Vernet / Année : 1783
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Pierre FUNAUX, propriétaire demeurant à Vernet. Autre nom cité: GRENET.
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42163 - SOISSON ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1782
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean SOISSON, vigneron demeurant à Vernet. Autre nom cité: GRENET.
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36547 - TAVEAU ( ? )
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Localisation : France / Année : 1781
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage entre Claude TAVEAU (ou CAVEAU), avec Henriette MALLAVERNE. Tampon du timbre.
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42194 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1780
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: ROMAIN; CHOUVY.
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42172 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1780
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat de mariag au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: CORNIL; CORRE; THEVENET; GENTIL; BARDIAUX; SOISSON; BESSAU; DESHOMMES; DESBREST. Tampon du timbre.
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34850 - LAVENERE ( ? )
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Localisation : Bagnères-de-Bigorre / Année : 1779
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Antoine LAVENERE (LAVERNE ?) et Marianne AMARÉ. On cite d'autres noms, Antoine LAVENERE, fils de Jean LAVENERE, boulanger et de Jeanne ROUSSE, Jean-Marie MORE son cousin, Marianne AMARÉ fille de Jean AMARÉ et de Catherine LAFAILE (?), Pierre PANDOLLÉ, commis, Jean GLEYSE, Jean AMARÉ, BORGELLA, notaire. Tampon.
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42124 - CORNIL ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1776
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte de transport, au nom de Antoine CORNIL, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: RAGON; GRANET; BELGAUD. Tampon du timbre.
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42115 - SOISSON ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1774
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur la commune de Vernet au nom de Jean SOISSON, vigneron demeurant même commune. Autres noms cités: DELAD; PAO; ROUCHON; MOULLERAT.
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645 - LOUIS XVI ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - ? / Année : 1774
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre signée Louis et contresignée par le maréchal de FELIX du MUY. Au sujet d'une exécution d'une convention entre le Roi et l'impératrice Reine de Bohême et de Hongrie sa soeur. Concverne les prieurés de St Morand (Altkirch), St Ulrich et Oelenberg (Reiningue).
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7712 - MOYNIER (de) ( mousquetaire noble )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1774
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Henri Hyacinthe de MOYNIER, officier de mousquetaires à Paris, fils de Toussaint de MOYNIER, écuyer à Aimargues, et de feue Marie MAZADE-DESILLES, d'une part ; et d'autre part, Marie Anne de LA FAURIE, fille des feus Jean François de LA FAURIE, directeur général des domaines du roi, et Anne Marie VERNEUIL, décédée la première, habitant aussi Paris." On nomme également Jean Michel TIRRION, ancien avocat à Paris, fondé des de MOYNIER, ainsi que Hiacinthe Harmogaste MARCHAND, employé de ferme à Paris, tuteur de Marie Anne de LA FAURIE. Document riche en noms et détails généalogiques. Voir doc. 7703, 7709 et 7711.
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42119 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1774
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Certificat de présentation de demandeurs, au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: CORNIL; VARCOLLIER; DE CUFFET. Tampon du timbre.
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42117 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1773
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Partage d'une parcelle de vigne, au nom de Toussaint GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GENEBRIER; LACIGNE.
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7727 - LA FAURIE (de) ( directeur noble )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1773
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Baptême de Marie Anne, fille de Jean François de LA FAURIE, directeur général des domaines du roi, et de Anne Marie de VERNEUIL. Voir doc. 7712. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.
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44445 - BATISSE ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1772
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Jean BATISSE, propriétaire-cultivateur demeurant à Marlane. Autres noms cités : MARRAUD; VITAL; PORTAL; POUSON; GARDE; PRODHET; GRANGE; MAYET; RIGODON; COUCHARD; CHASSAIGNON; THUAIRE; PISSAVIN; VERNERT; PAIROS; CHAVAGNAT; ROUVILLE; RIMBAUD; QUATRESOUR; CHABRIER; CHASSAIGNE; MOYERON; MONTEL; FAURE; BRUN; BAYLE; CROSE; VERRIER; LACROU; BAZIN; MARTIN. Tampon du timbre.
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36643 - DAVID ( ? )
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Localisation : Chaponnay / Année : 1769
Type d'acte : Obligation et quittances - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Par Louis DAVID, au profit de Antoine BERNARD. Citations de plusieurs quittances. Autres noms cités, Claude BERNARD. Louis VERNEY. Pierre CHABOUD. Denis FLEVIN. Marie DAVID. Pierre ENTREMET, domestique. Benoit DAVID.Pierre CHAPUIS. Tampon du timbre. Procédure devant Me BERTRAND, notaire à Chaponnay.
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42125 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1768
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de monsieur GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: MEUGER; PERAUD; MARASSE; MASTIER; FOURET; PERARD. Tampon du timbre.
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42191 - CASTAILLERS ( )
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Localisation : Vernet / Année : 1767
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail au nom de Marie CASTAILLIER, demeurant à Vernet. Autres noms cités: DESAINT; GRENET; BARDIAUX; DUVERNET; VIGIER. Tampon du timbre.
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42189 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1766
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Vernet.
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25017 - MICHEL ( Laboureur )
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Localisation : Parnans / Année : 1765
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Joseph MICHEL, laboureur à Parnans, fils de Pierre MICHEL et de Jeanne BERRUYER, de Romans, d'une part, et, d'autre part, Catherine TURE, fille de François TURE, fermier, et de feue Catherine VERNET. On cite d'autres noms.
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42103 - SOISSON ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1759
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur la commune de Vernet, au nom de Marie SOISON, vigneronne demeurant même commune. Autres noms cités: DOUTHÉE; BAILLON; DOGUÉ.
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36567 - LEBERTHON ( )
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Localisation : Aiguille / Année : 1758
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note rapportant d'une erreur commise sur un acte. Plusieurs noms cités, LEBERTHON, demeurant à Aiguille (Saint-Philippe-d'Aiguille). VERNEUIL, notaire royal. Jacques CONNERT. Élie QUEYSSAT, demeurant à Castillon. DAMADE SAVARY. SAUGEON.
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42188 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1754
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'échange au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: TOUSSAINT; BARDEAUX; SOISSON; FAURONT; CORNIL.
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42112 - SOISSON ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1753
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au nom de monsieur SOISSON, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: POUTHIER; AUSSY; CORNIL; FORGE; DEMONTGEON.
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42120 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1752
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage entre vifs au nom Jean GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: CORNIL; BATISSE; BARDEAU; SADETTE; LAFOND; LEGRAND; BARATIN; ROUMIER; SATERNE; RAFFIN; SAVIGNE; CHOISIFFE; LACHAUMEDE; SOIX.
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25864 - GAUTIER ( Propriétaire )
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Localisation : Coren / Année : 1749
Type d'acte : Baillage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Antoinette GAUTIER, veuve et héritière testamentaire de Pierre CHAZELEDES (?), notaire et fermierde la terre et seigneurie de Coren, maîtrise reprise par Jean ESBRARD, notaire audit lieu, ainsi que Aimable GILLET, écuyer seigneur de Montaniague (?) et Jean-Baptiste GILLET, écuyet sieur du Vernet, capitaine, et autres. On cite Aurillac et Paris.
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23686 - VOISIN ( Propriétaire )
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Localisation : Thoiré-sur-Dinan / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne un certain René DEYCOT (?), marchand propriétaire à Verneil-le-Chétif, ainsi que Jacques LEGRAY (ou LE GRAY), Pierre VOISIN, Urbain LE CLERC, Pétronille VALLIN, propriétaires dans la région de Thoiré-sur-Dinan. On cite d'autres noms.
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20916 - CHAURIOL ( notaire )
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Localisation : F - Corrèze - Eygurande / Année : 1748
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre signée par madame BRIGNON, veuve MICHON, à Clermont-Ferrand, et adressée à monsieur CHAURIOL, notaire à Eygurande. On nomme VERNEDAL, à Clermont, et LE NADOUX, de La Chaussade (Creuse ?), et autres.
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42173 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1747
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: RAMAIN; CORNIL; BARDET; DURNARTRES. Tampon du timbre.
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42186 - ROCHE ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1741
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Pierre ROCHE, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: REFIDEM; GRENET; RAMIN.
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42179 - GRENET ( )
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Localisation : Vernet / Année : 1735
Type d'acte : Reconnaissance de detttes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes au nom de Jean GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: RAMIN; DUFARAY.
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2978 - DORINEAU de LA JOUSSELINIERE ( noble )
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Localisation : F - Vendée - Noirmoutier / Année : 1734
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne monsieur MOUCHE, secrétaire du Gouvernement à La Rochelle, monsieur DESMAREST, capitaine garde-côte en l'île, etc.
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42187 - RAMIN ( marchande )
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Localisation : Vernet / Année : 1734
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Françoise RAMIN, marchande demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRENET; LOUIS; JOUANET; DESBREST. Tampon du timbre.
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42185 - RAMIN ( marchande )
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Localisation : Vernet / Année : 1733
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de Françoise RAMIN, marchande demeurant à Vernet. Autre nom cité: DEVAUX.
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43548 - BARDET ( vigneron )
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Localisation : Abrest / Année : 1732
Type d'acte : transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
acte de transport au nom de Pierre BARDET, vigneron demeurant à Abrest. Autres noms cités: VERNET; DUBOUCHET; GRENET; JOUASSE. Tampon du timbre.
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1254 - LOLIER ( marchand )
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Localisation : F - Indre? - La Vernelle ? / Année : 1731
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Avec deux belles marques fiscales de Limoges (une au recto, l'autre au verso). Extrait des registres de la juridiction du Port-Dieu concernant Jean LOLIER, marchand du village de La Vernialle, parroisse de Monestier, contre François PINLON et Marie TIXIER de Gioux. (20 mars 1731
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42183 - RAMIN ( marchande )
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Localisation : Vernet / Année : 1729
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Françoise RAMIN, marchande demeurant à Vernet. Autres noms cités: FOURNEL; LOUIS; DESBREST; GRENET. Tampon du timbre.
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43804 - JACON ( laboureur )
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Localisation : Chazilly / Année : 1728
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste des jours ordinaires de la terre au nom du seigneur de Chazilly. Autres noms cités: VERREAU; FORESTIER; FOUVEY; VAROTTE; JACQUON; PERRIN; MESSIER; GUIGNARD; BONNARD; CHAPUIS; BAROT; MAULIN; VERNAY; MION; BEAUFOIN; PIEGENOT; BAZARNU; GOSSOT; GUILLEMOT; FAGOTRY; BLONDEAU; LOISON; JAUGEY; DENISOT; BOYER; PELLETIER; MASSON; QUANTIN; BIZE; LAVERNIERGUILLOT; LAUCINCE; MOINGEON; GUIGNARD; FOURY; LANGUET; MAULIN; CHAPUIS; LAVOT; VERNET; MARTIN; MALLON. Tampon du timbre.
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42198 - CORNIL ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1725
Type d'acte : Reconnaissance de detttes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes au nom de Jean CORNIL, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: VIEGEON; GRENET; MARTIN. Tampon du timbre.
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2568 - SONAILLES ( bourgeois )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Vernegues / Année : 1725
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Thérèse SONAILLES, fille de feu Estienne SONAILLES (ou SONNAILLES), bourgeois de Vernegues. Document avec plusieurs autres noms.
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43803 - JAGNON ( )
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Localisation : Chazilly / Année : 1724
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste d'imposition de la communauté de Chazilly. Autres noms cités: JAGNON; BONNARD; GUABARTIER; DENISOT; FOVEY; LHOMME; LAVERNEY; PELLETIER; PERRIN; BOYA; GUIGNARD; MANIER; BIZE; GOSSOT; JAUGÉ; CHAPET; MASSON; BAVOT; JACON. Tampon du timbre.
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23134 - CHAMBEL ( ? )
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Localisation : Laval-sur-Doulon / Année : 1722
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Alix CHAMBEL, fille de feu François CHAMBEL, du village de Laval (= Laval-sur-Doulon ou Saint-Pierre-Laval ?), près du Vernet (= Le Vernet ?), et Pierre THOMAS. On cite d'autres noms.
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37564 - BOUHIER ( Colonel d'infanterie )
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Localisation : Bourgogne / Année : 1721
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison. Par Anne Augustine ESPARD, épouse de Benigne BOUHIER, chevalier seigneur de Pouilly, colonel d'infanterie. Pour Nicolas VERNETTE, banquier, époux de Gilette MATHIEU, demeurant Grand-rue Saint-Jean. Autre nom cité, Nicolas Claude PERRENEY, chevalier conseiller du Roi, au Parlement de Bourgogne, seigneur de Gros Bois. Tampon fiscal de Bourgogne.
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42192 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1719
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'échange au nom de Toussaint GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GUINAUD; CORNIL; VEXENAT; JARRIE; SEGAULT; LAVIGNE; LANDALLIER; BARDEAU; DESBREST. Tampon du timbre.
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42122 - LAFOND ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1717
Type d'acte : transaction - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transaction au nom de Gilbert LAFFOND, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; FOUGLE; SOISSON; DELAGRAUT; JOUASSÉ; PHILIPON; JUVÉ; GUINARD; CORNIL; DEGANS. Tampon du timbre.
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42123 - GRENET ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1709
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de vigne au nom de Toussaint GRENET, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: LIJOUNE; MAVENSAL; CORNIL; DELAGNO; DELACHAISE; FAUCHEVAUD; SAINTHEVANCE; ROUGIER. Tampon du timbre.
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42180 - PETIT ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1709
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Antoine PETIT, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: ARDAILLON; BAYET; AMEIL; GRENET; NESNEN; et d'autres noms cités.
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5870 - VERNET ( salpétrier )
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Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1702
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation de Pierre VERNET, salpétrier à Bourg-Saint-Andéol, à Louise, Jeanne et Marguerite VERNET, ses filles, une somme. On cite d'autres noms.
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42190 - PETIT ( )
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Localisation : Vernet / Année : 1699
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de Claude PETIT, demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRENET; ARDILLON; TEXENAT; DESNOTTES; ROUCHAU; BAYET. Tampon du timbre.
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25915 - AUJOUHANNET ( Procureur )
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Localisation : Moulins / Année : 1691
Type d'acte : Cession - Par - A4- - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Marie DORDET, veuve de Gilbert AUJOUHANNET, procureur à Moulins, ainsi que Jean BODIN, procureur, Claude MOLIER, notaire, Gabriel PONTOISE, époux de Marie MOLIER, et Gilbert PONTOISE, époux de Catherine MOLIER, toutes deux filles dudit Claude MOLIER (ou MOLYER, MOSLIER, MOLLIER), tous ces derniers à Verneuil (= Verneuil-en-Bourbonnais ?). On cite aussi Claudine PIPHILOU (ou de PUISELOUX, de PUISSELOUX ?) et autres. Document allant de 1663 à 1691.
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26394 - ARNAUD de CHALONNES ( Gouverneur )
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Localisation : Châteauroux / Année : 1689
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Alain ARNAUD de CHALONNES (?), chevalier, époux de Jeanne de PONTIGNAC, gouverneur de la ville de Châteauroux. Signé de PONTIGNAC, à Angoulême.
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24695 - MELAY ( ? )
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Localisation : Verneuil-en-Bourbonnais / Année : 1679
Type d'acte : Défaut - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Gilbert JAGET (ou JAQUET ou JAYET ?), époux de Claudine MELAY. On cite d'autres noms. Peut-être de Verneuil-en-Bourbonnais (?), document avec la marque fiscale de la généralité de Moulins.
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4563 - ESPILLY (d') ( avocat )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1615
Type d'acte : Procédure - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procédure en la cour du parlement de Paris, entre Charles de LA TOUR, gouverneur, baron d'Aix, demendeur, et Claude d'ESPILLY, avocat en la cour du Dauphiné. On cite Ysabeau de BONNETON, femme de Claude d'ESPILLY, etc.
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20790 - VERARD ( ? )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1500
Type d'acte : Histoire ? - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document où l'on trouve le nom d'une certain VERARD à Paris (?) et autres personnes d'autres lieux (Paris, Parlement de Provence, Cabrières, Mérindol), de 1500 à 1545 (?). On cite WEILL, Hugues DARLAY et autres. Documet avec dessin. "On trouve le texte suivant (arrêt du 18 novembre 1540 ?) : ""
les villages de Mérindol, Cabrières et autres lieux qui avaient été la retraite et le réceptacle des hérétiques, seraient détruits, les maisons rasées jusqu'aux fondements, les cavernes et autres endroits souterrains qui leur servaient de refuge, démolis ; les forêts coupées, les arbres fruitiers arrachés, les chefs et principaux révoltés exécutés à mort, et leurs femmes et enfants bannis à perpétuité de ces lieux."""
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34902 - VERNEDAL ( ? )
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Localisation : France / Année : ?
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament, Jean VERNEVAL. Autresnoms cités,François BOURDAIN, Laboureur, Jean BOURDAIN, Pierre FAURE, Guillaume VERNE (?), POYNET, CHABIER ROCHE.
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45038 - BOUILLOt ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année :
Type d'acte : plan - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Plan au nom de monsieur BOUILLOT, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : VERNEAU; LEDOUX; PREY; LAUJEUR; BUISSON. Tampon du timbre.
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45188 - ALANVRE ( entrepreneur )
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Localisation : Le Creusot / Année :
Type d'acte : répertoire - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Répertoire de dossiers au nom de monsieur ALANVRE, entrepreneur demeurant à Le Creusot. Autres noms cités : BAUFARON; BOUTHIER; BARBENTANE; BENEY; BADER; BUFNOIR; BERGER; BATTON; BOBIN; BERTHOUX; DAUTEL; DUVERNE; BARAULT; BONNESBLANC; BIDAULT; BOUILLOT; BACQUELOT; BERNARD; BOUILLET; BOUILLON; MAINLEVÉE; AUBAIL; ASSURANCE AUCLAIR; BLANOT; BONJEAN; BORDESSOULE; BOUTILLON; BOUILLET; BRENACHOT; BONNOT; BUTIAU; BORDET; BLETTY; PORRAIN; BUISSON; BOLLÉ; BAS; BARD; BUSEAU; BEAU; BOUCHOPUX; BUISSON; BRENAT; BOSQUELET; BLANOT; BRIAULT; CHAMPMARTIN; CHIFFOT; CHAPET; CORNU; CHANLIAU; CHARLIEUX; COUCHARD; COUVERT; CLAIR; CHANTEMÈDE; CHARMEAU; CANNET; CORNELOUP; CAMAGNI; COMEAU; CHALET; COUREAU; CEDON; COULON; CRANCE; CHANDELUX; COMMEAU; CERNIAUT; COURAUX; CARNOT; CHAPUIS; CONFIANCE; LALIGANT; CHAUX; CHAUVEAU; DEFAY; DEMEUZOY; DUPART; DURAND; DEVOUCOUX; DUREUIL; DUREY; DEVELAY; DEVECHAUX; DEMEUSOY; DUPASQUIER; DESLORIEUX; DESSERPRIX; DARDELIN; DEUIL; DELOURDEAU; DOUHÉREC; DUREUIL; DÉLORIEUX; DEPOUILLY; DESCROT; DURÉAULT; DEVILARD; DESSOLY; DEMONFAUCON; DEBOURDEAU; DIOT; DEMONTFAUCON; BOUTILLON; DUREY; DESBROSSES; DESLORIEUX; DUCLOUX; DEPOIL; TORCY; DUBOIS; DUFOUR; DEMORTIÈRE; BOUCHARD; BIDAUT; DROUHIN; DEJEAN; DOUHERET; COUVERTE; EMOND; BLANZY; CREPIN; FLEUROT; FURTIN; FRONT; FESSA; FUCHEY; FILLIEUX; FILVRENT; PORRAIN; CHAGNIOT; BOICHOT; GIRARD;X GROZO; CHAMPEAU; GALOISY; GALLAUD; GUILLIN; GENNEVOIS; GARREAU; GACON; GUINOT; GRIVEAU; GROS; GUEUGNON; GENTY; GALLIER; CHAROLLAIS; GUICHARD; GALLÉ; GAUTHIER; GROSSE; GAYET; GRIZOT; GUEUGNEAU; GIEN; VIVANT; GUÉNARD; GREMAUX; GUILLIEN; GARCHERY; GENTY; GRILLOT; GAUDRY; GEMIAUX; HERON; HALLÉ; HOUDAILLE; LAMBERT; LAGUILLE; LAMCLOISE; LARUE; LACOUR; LACLIER; BARRY; GRANGE; MAMMESSIER; LACHAZÉE; LOISEAU; LENOBLE; LARTAUD; LAVENIR; LESCURE; LAUTREY; LARIEPPE; LÉGER; NECTOUX; LAUVERGER; JOBELOR; JUVIN; JUZOT; JOBEY; JEANNET; JOMARD; JULLIOTTE; GAUTHERON; JEANNIN; LAROCHE; LAUGEROTTE; LAPLANTE; LABONDE; LANGILLIER; LEVIER; LOREAU; LACOUR; MONNERAT; MERLN; MARTINET; MARTIN; MALE; LICHON; MOLEY; MEUNIER; MALLOT; MARILLIER; JOUSSIER; MAURANNE; MOREAU; MASSON; BERGER; MARIOTTE; MOREL; MARMAGNE; MALTAVERNE; MONTFAUCON; MARCHAND; MARY; MARCHANDEAU; MAGNIEN; MIGNOT; MAHUÉ; MOURGUÉ; MORLET; GUIEN; MONTVENOUX; LAZARE; NAUDIN; NOLET; NECTOUX; OROBITY; LUGAUD; PROST; PELETIER; PAILLOT; PATRUX; PONCET; PATIN; POUCET; PERRUSSON; PÉRÉ; PANAMA; PERRACHON; PAULIN; PAGNOTTE; PERROT; PATIN; PILLOT; PACQUIS; PERNOT; ROUSSEAU; REY; ROCHETTE; ROUGET; RABRIAN; RUÉ; ROBERT; ROIDOT; ROLLAND; RICHARD; RÉROLLE; SACLIER; SYMPHORIEN; SHARMAGNE; SACLIER; SAUVAGEOT; SERRE; RENOULT; SAVRY; SIMONNOT; SIMON; TRUCHOT; THERRY; TRELAT; TAAUTY; TERRIER; THIBAULT; TUBOULIN; TOUILLON; TALMENT; VERNEAU; VIEILLARD; BARON; VENOT; VILLETTE; VERNIZY; VIROT; VIGOT; VINDIOLET; VICTORIEUX; VALAYÉ; VALETTE; VARRIOT; VERCHÈRE; VAILLEAU. Document relié par coutures.
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40142 - VILLOT ( Propriétaire )
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Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année :
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bail à ferme cédé par, Auguste VILLOT, propriétaire demeurant à Reulée, commune de Marigny; à François JOIGNEAUX, propriétaire demeurant à Grand-Champ, commune de Ruffey. Autres noms cités: VILLOT-VERNET; DUBOIS; ROBELIN; MATROT;MÉNARD; MORIN; MARTIN; BIGOT; BARBELET;BRIET; SOMMIER; MIVI; DEROYS; BIGARNE; BAILLEUR;VALLEGOIX-GRAND; DUMEX; VERNAUX. Document consistant en une liste exhaustive des différentes pièces de terre faisant partie du bail, et de leur emplacement cadastral et géographique. Pas de tampon ni de signature; document manifestement incomplet. Voir doc.40141.
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42101 - GRENET ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année :
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage de pièces de terre au nom de Vincent et François GRENET, propriétaires demeurant à Vernet. Autres noms cités: JOUASSET; BARDEAU; VERNAT; CORNIL; SEGON; LAFONT; LETERNE; GENEBRIER; GALIARD; SAINSON; GUIONNE; NIFLOT; BARDET; FAURONT; LEGRAND; BARATIN; DIFFOURNIAUX.
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36636 - CHARRIN ( Employé )
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Localisation : Lyon / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente. Copie d'un acte de vente réalisé en 1912. Concerne un bâtiment et un jardin, audit lieu de la "Péronnière". Par, 1°) Antoine Marie CHARRIN, employé, époux de Coralie Alexandrine FONTVIELLE, demeurant à Lyon. 2°) François Marie CHARRIN, employé, demeurant à Lyon. Acquéreur, Régis ARSAC, gouverneur aux mines de la Péronnière, demeurant à Grand-Croix. Noms des anciens propriétaires et filiation remontant sur 60 ans. Acte dactylographié par Me MAYÈRE, notaire à Rive-de-Gier (Loire). Document relié. Voir doc. n°36675.
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43290 - CROSE ( journalière )
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Localisation : Vernet / Année :
Type d'acte : généalogie - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Généalogie au nom de Claudine CROSE, journalière demeurant à Pavagnat. Autres noms cités: BATISSE; DAMIANNE; RAMBERT; DEVALEYRE; MAUTEL; VERRIER; CROSE; PESSAVIN; PAULET; ROUSSEL; BATISSE; RIMBAUD; FOURET; BUCHERIE; BAYLES.
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