Localisation : Vernoy / Année : 1892
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage et succession réalisé suite au décès de Denis-Alexandre RALLU, en son vivant maître maçon, demeurant à Vernoy avec sa veuve Marie-Henriette-Françoise LAFONT, sans profession. Acte dressé par Me THORAILLER, notaire à Cheroy. Autres noms cités: FERET; ROBERT; REGNIER; POPLIN; CHAMILLARD; BAGARD; LAMBRY; DAVID; COTTY; BARBIER; LE BOCAGE; MASSON; LE FROID; MOREAU; BECKER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire THORAILLER.

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu maître DUVERNOY, avoué d'Hippolyte LEFRANC, marchand de vins à Belfort, contre Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort. Voir doc. 6601 et 6604. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première instance de Saint-Étienne, département de la Loire. Jugement entre : Pierre Marie DONZEL, voiturier, commissionnaire, demeurant à Saint-Étienne. Lequel ayant Me GARAND, avoué, comme défenseur. Et, 1°) Jean Pierre ROLAND, maréchal ferrant, demeurant à Saint-Chamond. 2°) Bernard HÉRIZÉ, arbitre de commerce, demeurant à Saint Étienne, syndic de la faillite de Michel PONTHONIER, voiturier concessionnaire, à Saint-Chamond. Lequel ayant Me VERNOY, avoué, comme défenseur. Les sieurs ROLAND et PONTHONIER, se prétendent créanciers de DONZEL, et fait pratiquer par huissier une saisie arrêt au préjudice du demandeur. Joint au document, un acte en assignation, et une note du 15 décembre 1854. Tampon encre du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Le jugement et en document relié par couture.

Localisation : Chambon / Année : 1847
Type d'acte : Signification de Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation de paiement et Obligation, condamnation et quittance. Concerne un billet à ordre non payé, souscrit à Jean Pierre SOLEIL par Jean PEYRON, (fils aîné), aubergiste, demeurant à La Ricamarie. Autres noms cités, Joseph Abel ROSTAING, notaire,demeurant à saint-Etienne, Jean PEYRON, voiturier, Eustache peyron, tous deux demeurant à La Ricamarie. Tampon de timbre fiscal et de l'avoué Me VERNOY, demeurant à Saint- Etienne.

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1813
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean-Pierre ROLLAND, maréchal-ferrant demeurant à Saint-Chamond. Autres noms cités: JARRE; FONTHONNIER; VERNOY; DONZEL; DEVILLE; CHEVAUX; GOURDON. Tampon du timbre.

Localisation : Servin / Année :
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisitions de Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Servin. Entre les années 1814, 1816, 1819 (3 actes), 1831, 1858. Par les vendeurs, Jean François ROUZOT, menuisier, demeurant à Lanans, canton de Baume, époux de Colette GROSJEAN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Poiron"; Georges COLIN, cultivateur, demeurant à Vaudrivillers, époux de Dorothée PINAIRE. Pour trois champs, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits, "Longues Royes", "Rebouté", et "Cellerin"; Pierre Joseph VOYENET, demeurant à Lanans. Pour un champ à Lanans, au lieudit "Lessar"; Jean Joseph VORIEN, négociant, demeurant commune de Lanans (Verul?), époux de Véronique PERRETTE. Pour un champ situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Champ de la Dame"; Claude et Coelestin(?) GROSJEAN, frères, cultivateurs, demeurant à Lanans. Pour cinq champs, situés sur le territoire de Lanans, aus lieudits "Malattaché, Romeret (Ronceret?), au prés Vyon, à la Croux, et autre dit Malattaché"; Eugène COLIN, cultivateur, dement Lanans, canton de Baume, mandataire de Jean Yppolite COLIN, (son frère), demeurant Lanans, cultivateur, demeurant à Harrison, conté et province d'Indiana (États Unis d'Amérique). Pour un champ situé à Lanas, au lieudit "Miesson"; Eugène CORNU, époux de Delphine FAIVRE, veuve COLIN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Champ sous la velle"; Victoire ANGUENOT, propriétaire et cultivatrice, demeurant à Montivernoye. Pour une parcelle de pré, lieudit "en Combe d'Or". Signatures lisibles, sur les différents acte, VERNIER, FAIVRE, PINAIRE, Pierre Joseph VOYERET, VORIEN, Véronique PERRETTE, GROSJEAN, Delphine FAIVRE, Eugène COUNU, Victoire ANGUENOT. Tampon du timbre. Voir document n°38232.