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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38417 - BOUILLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1898
Type d'acte : Procès verbal de bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de bornage dressé par Albert SATTONET, agent voyeur, et Albin GOUGET, greffier, tous deux demeurant Clairvaux. Pour délimitation et bornage, des propriété de Adolphe BOUILLIER, à Vertamboz, et Désiré BOUILLIER, de Charézier, tous propriétaire. Criquis à l'encre sur le document. Tampon du timbre.
38361 - PERRETIER ( )

Localisation : Vertamboz / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située sur le territoire de Charézier, au lieudit Champ-BRENET. Par 1°) Marie PERRETIER, veuve de Claude François MILLOT, propriétaire demeurant à Vertamboz. 2°) Anne Virginie MILLOT, propriétaire, demeurant Vertamboz. 3°) Jean Ferdinand MILLOT, propriétaire, demeurant aussi Vertamboz, agissant aussi pour Philomène MIGNOT, sa soeur. 4°) Auguste Victor André DEVAUX, propriétaire, demeurant à Clairvaux, mandataire de Marie Françoise Clémentine MILLOT, épouse de Claude Hubert BERNIER, demeurant aux Forges du Bourg de Sirod, canton de Champagnole. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Georges François VERGUET, rentier, et Jean Victor GRILLET, cordonnier, propriétaires, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairveaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu.
38725 - GERDIL ( Propriétaire meunier )

Localisation : Vertamboz / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Crillat, "sur la Baume". Par Jean François GERDIL, propriétaire, co-meunier, demeurant à Vertamboz. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateuir, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Jean Étienne Emmanuel COURBET, percepteur, et Marie Auguste MALIN, témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Claivaux. Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.