Localisation : Panges / Année : 1892
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne MINOTTE, propriétaire à Panges, veuve de Joseph CHEVALLIER, décédé le 27 août 1892, et leurs enfants Eugène CHEVALLIER, professeur à Vesoul, et Émile CHEVALLIER, cultivateur à Panges. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Gundolsheim / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente de terres au ban de Merxheim par 1° Albert ROLLAND demeurant à Vesoul au nom de son épouse Joséphine Léonie Marie METZGER 2° Marie Rose HILDENBRAND rentiière demeurant à Strasbourg veuve de Jose Acquéreur : Joseph GROSS fils de Sébastien, propriétaire à Gundolsheim.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1879
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Caroline Emidélie FLUSIN, née à La Villeneuve le 2 août 1856, de Jean-François FLUSIN et de Françoise Appoline REBILLET. Document en partie imprimé avec tampon.

Localisation : Vesoul / Année : 1868
Type d'acte : Mainlevée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mainlevée fait par Charlotte PINOT, marchande demeurant à Vesoul, au profit de Anne SIMARD, sans profession, demeurant même ville et veuve de Pierre-François BADIER. Acte dressé par Me PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: FAIVRE; GUILLET; GARRET; LEBRUN. Tampon du timbre.

Localisation : Auxon / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage réalisé suite au décès de Claude-Joseph VERDET, demeurant en son vivant à Auxon avec son épouse Madelaine DOUTEY, propriétaire. Acte dressé par Me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cité: JACQUIN; HANSBERG; VEINTE; MAILLE; CHAPOUTOT; CHOPITEL; CHANOIT; PAVOILLES; LAQUEL; MARICHAL; MUENIER; BARREY; COUDEY; BRENEY; GIVORS; LYAUTEY; POUTOT; BOURGEOIS; HIVERT; CULLET; GOUX; FABIER; GRILLET; JABIER; FLAGY; CHAUDEY; LAMBOLEY; BILLEREY; RENARD; MILLARD; PROST; PRESLE; TAPONNOT; COUTELET; DAMANDRE; LANFUMEY; MARCHAND; HERREY; DOUTEY.Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire PETITCLERC.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1862
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, transport et quittance, main-levée et désistement de droits d'hypothèque, radiation d'inscription. Pour le profit de Madeleine SOUSSELIER, veuve de Jean Claude Barbe Gabriel DESPREY, propriétaire demeurant Vesoul, (Haute Saône). Laquelle ayant pour mandataire, Louis Auguste Girard LABRELY, propriétaire rentier, demeurant à Chalon-sur-Saône. Obligation de Charles DUMEY, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne BERRET, demeurant la Noue, commune de Saint-Marcel. Autres noms cités, Me Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Me DEFRANC, notaire, même commune. Tampon du timbre. Un timbre de quittance, 10 centimes, colllé en dernière page.

Localisation : Vilory / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance faite par Pierre BOLIGUES, propriétaire et ancien cultivateur demeurant à Villory, a Joseph REUCHE, docteur en médecine, propriétaire et ancien maire demeurant à Frotey-les-Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: COLON; TRAMUSES; MOREL; LANCRENON; SALLOT; GUERIN; CHOPITEL. Document comportant des feuillets libres. Tampon du timbre.

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation effectuée suite au décès se Nicolas-Joseph FOURNOT, en son vivant notaire à Combeaufontaine, et époux de Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire et rentière . Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRANDMAITRE; CARTERES; TORLEY; BELLEMONT; CHOPITEL; BILLOTEY; ESTIENNE; VALIECOURS; VILLARD; GRANVELLE; DE PROCHERAILLÉ; MOREL; MURGES; BOUVIER; BOURSETTE; BEAUNN; BOUTON; ATHENON; CHATENOIS; THOMAS; TÉROZ; PUERRIN; DARDENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Tours / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance e dette par Hyppolite GAUSSIN, propriétaire demeurant à Baignes, au profit de Félix ESTIENNE, capitaine de cavalerie en retraite, demeurant à Tours avec son épouse Rose-Georgette BILLOTEY. Acte dressé par Me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: BOUVIER; MAHOUDEAU; MARLET; ROUSSELET; FOURNOT; GRANDMAITRE; GRILLOT; MASSON. Document relié par coutures. tampon du timbre.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire après décès d'Auguste Louis LANÇON, receveur de l'enregistrement pour les actes civils, conservateur des hypothèques et curateur aux successions vacantes à Pointe-à-Pitre, décédé sans postérité. Dressé à la requête de William Bernard LABARRIÈRE, propriétaire, agissant au nom de 1. Melle Anne Rosalie Charlotte LANÇON de Lunéville, 2. Charles Joseph LANÇON, inspecteur en retraite des Eaux et Forêts de Lunéville, 3. Charles Lucien Eugène LANÇON, employé des Douanes à 'Condé' (Nord) (Condé-sur-l'Escaut ?), 4. Claude Joseph Jules LANÇON, directeur de l'enregistrement et des domaines de Vesoul ; tous frères et soeur du défunt et enfants de Charles François LANÇON, ancien inspecteur des Eaux et Forêts, et de Catherine Rosalie JEANJEAN, décédés à Lunéville.

Localisation : Vesoul / Année : 1851
Type d'acte : bordereau d'inscription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Fiche d'inscription au bureau des hypothèques de Vesoul faite au nom de Marie-Eugénie-Joseph DE VALICOURS, rentière demeurant même ville, et veuve Benois-Georges Raillard DE GRANVELLE. Autres noms cités: BILLOTEY; PETITCLERC; ROUSSELET; FOURNOT; LES PORTS.

Localisation : Chariez / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Chariez, par Françoise CHAPUIS, propriétaire sans profession demeurant à Chariez, veuve de Pierre BRAND, en son vivant charron, au profit de Anne SIMARD, veuve de Pierre-François BADIER, propriétaire-vigneron, demeurant même commune. Acte dressé par Me Charles-Joseph LAMBOLEY, notaire à Vesoul. Autres noms cités: BARBIER; PLOUSEY; REVILLOUT; JOBIN; CORDIER; PETITCLERC; GRATTERY; JACQUOT; RONDOT; ANDELARRE; BONVALET.Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1847
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de mobiliers et d'immeubles dépendant de la succession de Hyppolite-Édouard DEVILLERS, en son vivant propriétaire demeurant à Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: CHATON; HUMBERT; RENAUD; REVILLOUS; CHEVENIN; TOUNERET; BARDEZ; COURCELLE; CAZIN; COQUARD; GÉRARD; MONTEPENOUX; PETITJEAN; SUNON; DE CHAMOILLE; BLASS; GERBERT; THOMAS; GRANDJEAN; DROUHIN; FUNCH; PERRIEZ; BICHE; BENARD; COTTIER; MASCRET; ROSSEN; ARNOUX; DEVOILLE; CADOZ; BONVALON; DELISLES; JOBARD; LAILLET; LOQUIN; VANNEAU; VIRON; VONOTTE; CALLET; PETITPAIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Vesoul, par François ROMBROT, jardinier demeurant même commune avec son épouse Louise-Pierrette GAY, au profit de Jean ELGER, plâtrier demeurant à Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: RACLOT; MAUVAIS; JOLY; SIRE; DUBOS; MONNEY; MUNIER; GUENON; GAUTHIER; BOURGEOIS; CHOPITEL; HAUTBERG; BOUVIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Hypolite-Édouard DEVILLERS, surnuméraire de l'enregistrement du domaine, demeurant à Vesoul, au profit de Élisa-Louise BOUJON, rentière sans profession, demeurant àVesoul, et veuve de Jacques-Étienne GÉRARD, en son vivant capitaine de recrutement et chevalier de plusieurs ordres. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: BRANGERET; ÉLISO; BOUVIER; PRANGEREN; EPENOUX. Document comportant un feuillet libre qui est un reçu délivré par madame BOUJON à monsieur DEVILLERS. Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1841
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Vesoul au profit de Françoise BOUVIER, propriétaire demeurant même ville, contre Claire-Lucie SAULNIER, propriétaire et veuve en premières noces de monsieur BOURGEOIS, et en deuxièmes noces de monsieur DESARETTE, demeurant même ville. Acte dressé par le tribunal civil de Vesoul. Autres noms cités: THARIN; ROSAY; BOURSETTE; MALTESSE; CAZIN; GUILLEMIN; COVALON; FACHARD; CHEVANAC; MOREL; BERTRAND; PETIT; DURAND; CHAUVRIE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de la moitié d'une pièce de terre, située sur le territoire d'Ancey. Par Anne GARNIER, propriétaire, demeurant à Ancey, veuve de Laurent LEDEUIL. Ainsi que par les héritiers de ce dernier; François LAMARCHE, vigneron à Main, lequel est aussi mandataire de Claudine FEUILLOT, sa tante, propriétaire, veuve du sieur NOIROT; Louise FEUILLOT, sa mère, propriétaire, veuve de Jean LAMARCHE; Pierre TROISGROS, propriétaire, tous demeurant Mâlain; Nicolas LEDEUIL et Claude Philibert LEDEUIL, cultivateurs, demeurant Baulme-la-Roche; Pierre LEDEUIL, cultivateur, et François LEDEUIL, cabaretier, tous deux Baulme-la-Roche; Nicolas DUPASQUIER, Pierre DUPASQUIER, Jean DUPASQUIER, et Jeanne DUPASQUIER, épouse de Philippe DUPASQUIER, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant à Auligny-les-Sombernon; Anne DUPASQUIER, épouse d'Edme DAVID, cordonnier, demeurant Sombernon; Claudine LEDEUIL, épouse de Jacques MELLIER, proopriétaire, demeurant Paris, 8 rue de la Cossonnerie; Jacquette LEDEUIL, veuve de LÉCRIVAIN, manoeuvre, demeurant Dijon. Jean LMouis BERTILLON, propriétaire, demeurant Ancey, lequel est mandataire d'Anne LEDEUIL, épouse de Louis Claude LOYAL, employé à la faïencerie de Rioz, arrondissement de Vesoul; Jeanne LEDEUIL, épouse de Jean LOYAL, faïencier, demeurant à Long-Champ. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte de Jules Isidore COQUET, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Montbéliard / Année : 1837
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Nicolas SIBLET, propriétaire demeurant à Montbéliard avec son épouse Adrienne SALINS, au profit de Louis COILLOT, docteur en médecine demeurant à Montlozon avec son épouse Georgette-Rose BILLOTEY. Acte dressé par Me Jean-Charles-Auguste PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: JANNOT; MIRLIN; BÉTANS; PUILLET; SENOT; BONANIS. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1835
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par 1°) Catherine-Françise-Sophie GUILLENOT, veuve de Picot comte DE MORUN, propriétaire demeurant à Vesoul et 2°) par Prosper-Victor DE MORUN, maréchal des logis, demeurant même ville, au profit de Pierre-François LEBLOND, propriétaire demeurant à Chariez. Acte dressé par Me Pierre-Gabriel BAILLY, notaire à Vesoul. Autres noms cités: REGNEU; DUGOUNAU. Tampon du timbre.

Localisation : Vaivre-et-Montoille / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Chariez, par Pierre-Antoine ROUSSELET, aubergiste demeurant à Vaivre avec son épouse Jeanne-Louise THEVENOT, au profit de Pierre-François BADIER, vigneron demeurant à Chariez avec son épouse Anne SIMARD. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: JACQUET; BOUAULT; BAGUE; CHEVENOT; GILLAUMOT; THEVENIN; RONDOT; SENOT; CHRÉTIEN. Document relié par coutures. tampon du timbre.

Localisation : Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Nicolas SIBLET, propriétaire demeurant Montbéliard avec son épouse Adrienne SALINS, au profit de Nicolas-Ferdinand FIDON, docteur en médecine, demeurant à Augicourt. Acte dressé par Me PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: BERTRAND; BAUFREMONS; BOURSERET; VIELLEY; JACQUEMIN; ESTIGNARD; CHRÉTIEN; BOUAULT; VUILLERMET; ROSSIGNOL. Tampon du timbre.

Localisation : Sarcelles / Année : 1828
Type d'acte : reconnaisance de dette - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Georges-Antoine HUMBERT, propriétaire et ancien principal commis des finances, demeurant à Sarcelles, au profit de Louis-Auguste-Marie HULOT, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Charles-Joseph ROBINEAU, notaire à Sarcelles. Autres noms cités: CHAUVET; CHEVILLOT; DANGER; ESTIGNARO. Document relié par coutures, comportant un feuillet qui est un certificat des hypothèques de Vesoul. Tampon du timbre.

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1824
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne GUILLEMAND (?), beau-frère de NOURY (ou HOURY, selon la signature ?) et frère Mlle de MAILLY. On cite Madame d'AGUENÊT (?), de Vesoul.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête du sieur François Etienne DORMOY aîné, avoué de madame LEBAS DE BOUCLANS, concernant les DE MONTGENET… Voir doc. 2046.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sommation pour madame DE BOUCLANS contre madame DE MONTGENET.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de François Etienne DORMOY aîné.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de constitution pour madame DE BOUCLANS contre monsieur DORMOY. Voir doc. 2053.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de constitution pour madame DE BOUCLANS contre monsieur DORMOY. Voir doc. 2053 et 2054.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de constitution pour madame DE BOUCLANS contre monsieur Aimé DORMOY.

Localisation : Vesoul / Année : 1807
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par jean AGER, demeurant à Vesoul avec son épouse Marie BALTHAZARD, au profit de l'hospice civil de Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Claude PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: RENARD; DELISLE; RAINEY; POUTHRER; LOGNARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1803
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 2037. Avec tampons et filigrane.

Localisation : Vesoul / Année : 1802
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Magdelaine Clémence Isaure MAILLY est née le 7 octobre 1802 à Vesoul, de Antoine Anne Alexandre Marie Gabriel Joseph François MAILLY, maire de Vesoul, et d'Anne Rosalie RECEVEUR. Premier témoin : Jean-Baptiste Joseph BOUVIER, chef de bataillon du génie à Belfort, 32 ans. Second témoin : Charles-François BAILLY, homme de loi à Vesoul, 55 ans.

Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1797
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Charles GRAPPE demeurant à la Montoillotte, devant somme à Anne-Françoise, Marie-Prospère et Marguerite-Gabrielle DEMONGENET, cette dernière épouse de FALLOT. Avec tampons.

Localisation : F - Haute-Saône - Combeaufontaine / Année : 1771
Type d'acte : Election - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Election des échevins et commis pour l'an 1771. On cite Pierre Gabriel GRANDMAITRE, notaire à Combeaufontaine. On nomme Joseph CHALMIN, ainsi que Thomas GOISSET, et plusieurs autres du bailliage de Vesoul.

Localisation : F - Haute-Saône - Navenne / Année : 1701
Type d'acte : Extrait - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extraiot des registres du greffe du praisidial de Vesoul. Remard BARESTON de Baulme contre Estienne BEAUNARD de Navenne. Parchemin de 34 x 23 cm. Avec ajout de 1751, dame Claire JOUVET épouse du sieur CLERC chirurgien juré à Baume. Etienne MOINE du Bas de Versey et sa femme. Claude François MILLOT fermier de la commanderie de Salles.

Localisation : Vesoul / Année : 1621
Type d'acte : Vente - Par - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre CHENEVIN (?) et Nicolas DEMONGEOT (?). On cite un Jehan FOURNIER (?) et autres, de Vesoul.