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40409 - TEYNARD ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Martin-le-Vinoux / Année : 1880
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr
En vertu du jugement exécutoire d'un bail à ferme et à la requête de Félix TEYNARD, propriétaire demeurant à Saint-Martin -le-Vinoux, l'huissier APORT est amené à faire des poursuites puis des saisies à l'encontre de Nicolas DROUX, fermier demeurant à Châtenoy-le-Royal, avec son épouse Clavie DAMBRUAN. Acte dressé par Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône et exécuté par André APORT, huissier près du tribunal de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MORLET; VESSEY; BAUVIER; LOYSEAU; BORMARDEL; LAURENT. Document composé de neuf feuilles libres. Tampon du timbre. Timbre fiscal de cinquante centimes. Signature de l'huissier APORT.
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39694 - CHAUVIN ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1876
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Concerne un prêt pour : 1°) François Jacques Pierre CHAUVIN, cultivateur, demeurant à Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles, veuf de damme Anne CHRÉTIEN. 2°) Auguste BESNAIS, et son épouse, Anne CHAUVIN, cultivateurs, demeurant au lieudit du Bourdonnet, commune de Vessey. Ce prêt est accordé par leur créancier, Pierre DUMONT, rentier, demeurant à Saint-James, village du Petit Concise. Mention du bordereau d'inscription, au profit du créancier. Document relié par couture. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39699.
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42464 - GUESDON ( cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Autres noms cités: BERTHELOT; ROGER; BRAULT; FOUGUE; NOËL; GILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42463 - GUESDON ( cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1875
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation au nom de Pierre-Jean-Marie GESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Acte dressé par Me GEOFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: GILLOT; GILBERT; GUÉRIN; BESNARD; LENNET; LAN,GENIN; GORON; ROLAND; VERDUN; BARBE; NOËL; LOYER; FORGET; MOISERON; CHEVALIER; AMELINE; MON,TECOT; LOYSEL; AUMONT; VIDELOUP; PETOUT; GERARD; LEGROS; BERNARD; NODAY; ROGER; BERTHELOT; BRAULT; GUINEBAULT; LEMASLE; HUREL; JEGONIC; THIERRY; LESÉNÉCHAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39699 - CHAUVIN ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt. Par, 1°) François Jacques Pierre CHAUVIN, propriétaire et cultivateur, demeurant en la commune de Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles, veuf d'Anne CHRÉTIEN. 2°) Et, Auguste BESNARD, et son épouse, Anne CHAUVIN, cultivateurs, demeurant même commune. Prêt accordé par leur créancière, Victorine JANNET, mineure rentière, demeurant à Montjoie, au lieudit des Rivières, chez Victor JANNET, son père. Joint au document, le bordereau d'inscription à l'hypothèque légale de garantie. Documents reliés par couture. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint James. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39653, 39694, 39698.
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39698 - CHAUVIN ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt. Par, François Jacques Pierre CHAUVIN, propriétaire et cultivateur, demeurant en la commune de Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles, veuf d'Anne CHRÉTIEN. Prêt accordé par son créancier, Jean Marie BEAUMONT, propriétaire, demeurant commune de Cogles (Ille et Vilaine). Mention du bordereau d'inscription à l'hypothèque légale de garantie. Documents reliés par couture. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint James. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39699.
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27016 - GUESDON ( Propriétaire )
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Localisation : Vessey / Année : 1873
Type d'acte : Lot - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Lots GUESDON. On cite la commune de Vessey (?).
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39681 - DORÉ ( Ancien aubergiste )
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Localisation : Pontorson / Année : 1873
Type d'acte : Rentes viagères - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Rentes viagères, par contrats de Gilles DORÉ, et Marie LORIN, son épouse, anciens aubergistes, demeurant à Pontorson. Autres noms cités: Joseph TRINCOT, et FrançoisE BRAULT, son épouse, cultivateurs demeurant au Bourdonnet, en la commune de Vessey; LEFRANC et Marie BRAULT, servante demeurant Pontarson. Acte dressé par Me BARDÉ, notaire à Pontarson. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39679, 39680.
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42462 - GUESDON ( cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1873
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Pontorson au nom de Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Autres noms cités: GILLOT; GORON; CADET; GILBERT; LOYER; GEFFROY; LEMUET; BESNARY; CAHU; LEDUC; VILLIOERS; BARBÉ; ROGER; BERTHELOT; DESRIEUX; LETOURNEUR; LOCHET; PICHARY; PICHARD; BREGAINT; ROULIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39325 - FAYARD de L'ESLE ( Propriétaire )
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Localisation : Beausemblant / Année : 1872
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail entre, Édourd Nicolas Laurent Simon FAYARD de L'ESLE, demeurant au Château du Molard, commune de Beausemblant, département de la Drôme. Et la preneur, Abel PETIOT, propriétaire, demeurant au Château de Chamerey, commune de Les Touches, département de Saône et Loire. Bail pour les fermes de Vessey et du Moulin de la Creuse, situées sur la commune de Chatenoy-le-National. Mention exhaustive de la composition de la location. Tampon du timbre. Voir document n°39321.
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40726 - GILLOT ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Victoire-Marie-Caroline GILLOT, propriétaire-cultivatrice demeurant à Vessey, et veuve de Pierre-Jean-Marie GUESDON, et Jean-Marie et Léon et Pierre-Jean-Marie et Jacques GUESDON, au profit de Louis BESNARD, propriétaire demeurant à la Binolais, commune de Senier-le-Breuvon. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: VIOLLET; LEDUC; CROIZÉ; BARBÉ; FOURNIL; BOSSARD; ROLLAND; NODAY; BORDAIN; JÉGOUIE; BELLOIRE; ROYER; BESNARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.
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39653 - CHAUVIN ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation pour prêt. Par 1°) François Jacques Pierre CHAUVIN, propriétaire et cultivateur, veuf d'Anne CHRÉTIEN, demeurant commune de Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles. 2°) Anne CHAUVIN, fille du précédent, propriétaire, cultivateur, demeurant à la Grande Cour, commune de Cogles. Au profit de leur créancier, Denis COUDRAY, cultivateur, demeurant même commune. Mention de l'inscription requise à l'hypothèque de garantie. Document relié par couture avec couverture à entête imprimée de L'étude de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre. Voir doc. n°39699.
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40608 - GUESDON ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par 1°) Pierre GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey avec son épouse Françoise GANTIER, 2°) par Virginie HUBERT, cultivatrice demeurant même commune et veuve de François GANTIER, au profit de Louis AMELINE, rentier demeurant à Saint-James. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: FOUGUE; GILLOT; CHEVALIER; BARBÉ; HUBERT; LEDUC; GÉGOUIE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire GEFFROY.
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35636 - GUESDON ( Propriétaire )
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Localisation : Vessey / Année : 1870
Type d'acte : Bail de fermage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl d'une propriété et terres labourables situées audit lieu de la Bourdinière e, Vessey. Entre, Victoire gillot, veuve de Pierre GUESDON, cultivateur, demeurant à Vessey, et autre Pierre GUESDON, son fils, cultivateur, demeurant même commune. Autre nom cité, Gabriel LECONTE.
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40672 - GUESDON ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1870
Type d'acte : vente par licitation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par licitation d'une pièce de terre située aux Trois-de-Balant, en la commune de Vessey, par 1°) Victoire-Marie-Caroline GILLOT, veuve de Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivatrice-propriétaire, demeurant à Vessey à la Bourdonnière, 2°) Léon-Antoine GUESDON, jardinier demeurant à Avranches, avec son épouse Amandine GALODÉ, et 3°) Charles-Albert-Auguste GUESDON, maître d'étude au collège de Juilly. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: VIOLLET; GAUTIER; FOUQUE; BALLANT; ROLLAND; NODAY; BARBÉ; GALODÉ; PITON; JEAN; MOBÈCHE; VIOLLET-LE-DUC. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.
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40711 - GUESDON ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à la Bourdinière, en la commune de Vessey, avec son épouse Françoise GAUTIER, et Virginie-Janne-Jacqueline HUBERT, rentière demeurant à SaintJames et veuve de François-Jean GAUTIER, au profit de Paul-Julien-François GEORGES, cultivateur demeurant à la Plissonnaie en Saint-Sénier-de-Beuvron. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: FOUQUE; ORVAIN; BASBOURG; BAZIRE; BERNIER; GUESDON; PITON; MOBÈCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.
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27783 - GUESDON ( Propriétaire )
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Localisation : Vessey / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Caroline GILLOT (veuve de Jean GUESDON) et ses enfants Albert, Auguste, Léon et Jean-Marie GUESDON ont reconnu devoir à Pierre DUMONT la somme de 1500 francs.
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40694 - SEMONNIER ( rentière )
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Localisation : Saint-James / Année : 1869
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance établie par Anne SEMONNIER, rentière demeurant à Saint-James, au profit de Victoire-Marie-Caroline GILLOT, cultivatrice demeurant à Vessey, et veuve de Pierre-Jean-Marie GUESDON. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: THIERRY; LEDUC; GÉGOUIE. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.
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41147 - DORÉ ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Cormeray / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes au nom de Gilles DORÉ, propriétaire-cultivateur demeurant à Cormeray, avec son épouse Marie LORIN. Acte dressé par Me BARBÉ, notaire à Pontarson. Autres noms cités: ULANCHE; LECOMTE; DUVAL; MOISRON; GAZENZEL; HIRAU; LEMONNIER; LHOMME; BEUAFLS; HAMARD; COURSIN; JAUNET; BERTHELOT; PRIMAULT; LEROU; LEMOULAND; LEBRETON; DALLAIN; MENARD; MEIGNEY; AUBIN; CLOUARD; MONTJOIE; CUREY; LEFRANC; JANNET; CHEVALIER; MUNAUD; JAMES; VESSEY; VAILLEY; HETTRON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BARBÉ.
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42460 - GUESDON ( cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1864
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire au nom de Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Acte dressé par Me LOYER, notaire à Pontorson. Autres noms cités: HUREL; LAPORTE; PRETAVOINE; GILLOT; GILBERT; GORON; TAILLEPIERRE; BARBE; CHEVALIER; MONTECÔT; BESNARD; LEGROS; MOISRON; AUMONT; AMELINE; LOISEL; VIDELOUP; PETOUT; VILLIERS; GERARD; NOËL; CHARIL Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40607 - LEMONNIER ( rentière )
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Localisation : Saint-James / Année : 1863
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à la Boudinière, commune de Vessey, avec son épouse Victoire-Marie GILLOT, au profit de Anne LEMONNIER, rentière demeurant à Saint-James. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: GILBERT; LEGROS; BARBÉ; DU NODAY; DE VERDUN; PILON; BELLOIR; HEURTELOUP. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire CHEVALIER.
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40704 - GUESDON ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1863
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à la Bourdinière, en la commune de Vessey, au profit de Julien JULIENNE, cultivateur demeurant à Boussigny, commune de Saint-Laurent. Acte dressé par Me Clément CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: GILBERT; LEGROS; BARBÉ; NODAY; HEURTELOUP; BELLOIR; PITON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.
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27954 - Datin ( Aucune )
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Localisation : Vessey / Année : 1860
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Angélique Françoise Petipas, épouse de Victor Nicolas Datin, malade fait rédiger son testament en faveur de son mari. Mention d'héritiers sur la deuxième page.
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40743 - GILLOT ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1860
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre située sur la commune de Sacey, par Victoire-Caroline-Marie GILLOT, épouse de Pierre-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey, au profit de Jean-Victor et François-Frédérique GILLOT, cultivateurs demeurant tous deux à Vessey. Autres noms cités: GAULET; TAILLEPIERRE; GUILLARD; NOËL; BERTHELOT; SARRAZIN. Tampon du timbre.
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40703 - GUESDON ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1860
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre située sur le territoire de Sacey, par Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey avec son épouse Victoire-Marie-Caroline GILLOT, au profit de François GILLOT. Acte dressé par le bureau de hypothèques de Saint-James. Autres noms cités: BARNÉ; GILLIER. Tampon du timbre.
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40671 - GUESDON ( Cultivateur )
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Localisation : Vessey / Année : 1860
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey, à la Bourdière, avec son épouse Victoire-Marie-Caroline GILLOT, au profit de Pierre et Perrine et Gilette MOISSRON, demeurant tous à Pontorson. Acte dressé par Me Alphonse-Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson. Autres noms cités: GILBERT; LEGRAND; FOURNIL; BALLAND; PERONNE; LEGROS; VERDUN; ROLLAND; FORGET; LEVALLOIS. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire BARBÉ.
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