Localisation : Clamart / Année : 1936
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par le curateur à la succession vacante de Cornélie Louise DEVEY, de son vivant demeurant Clamart, veuve de Jules Maurice Émile GREYSON. hENRY dauthy, (Curatuer nommé) demeurant Paris, 1 rue Mizon. Concerne la société GREYSON & Cie, dont le siège social se trouve à Saint-Maixent (Deux-Sèvres). 1°) et 2°) Joseph GREYSON, ingénieur demeurant à Clamart (Seine), 29 rue des Vignes, époux de Marie MEMETEAU. 3°) Émile Julie Adèle GREYSON, épouse de Alex LEXRIT, demeurant Alger, 1 ter rue Clauzel (fille de Joseph GREYSON). 4°) Adrienne Louise Joséphine GREYSON, épouse de Fernand DUMAS, demeurant Paris, 49 rue Lacépède. Lesquels sont légataire universels de Jules Maurice Émile GREYSON, leur père, beau-père et aïeul. Autres noms mentionnés: Jeanne PELISSIER, demeurant Paris, 8 rue de Warize, veuve de Robert LESAGE, industriel demeurant Paris, 33 rue Erlanger; Édouard Jules CHARRUYER, ingénieur des Arts et Manifactures, demeurant à Paris, 120 avenue de Wagram.; Adolphe LEROY-DUPRÉ, époux de Joséphine Scholastique LAUMAIRE, demeurant Paris, 74 faubourg Saint-Antoine; LEROY-DUPRÉ, de la société HASS & Cie, dont le siège social se trouve à Paris, 43 Bd Hausman; Emma Julie CHARRUYER, propriétaire judiciairement séparée de biens de Marie Ernest HELIE, résidant à Ciboure (Haute-Pyrennées), et ledit HELIE, résident à Puget-sur-Argens (Var); Édith Marie Louise HÉLIE, épouse de Louis Hyacinthe Élie BUIDIN, demeurant à Ciboure; Édouard Louis HéLIE, propriétaire, demeurant au Châteu de Fort, par la Villedieu-du-Clain (Vienne); Robert LESAGE, ingénieur gazier, demeurant Paris, 42 rue MOLITOR, époux de Jeanne PELISSIER. Mention de l'idemnité due à l'indivision, par la commune de Fere-en-Tardenois. Tampon du timbre. Tampon encre de l'enregistrement à Paris. Deux copies dactylographiées, reliées chacune par couture.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1929
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture délivrée à Th. LEHMANN de Manspach par la Société 'Forces Electriques Sundgoviennes' pour consommation de courant électrique.

Localisation : Angoulême / Année : 1920
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une opposition à un jugement. Pour, Marie Thérèse Angèle FOURGEAUD, sans profession, veuve de Henri TARDIF, demeurant à Angoulême. Contre, Julien MARGUILLER, expert, demeurant à Saint Julien en Haute Vienne. Autres noms cités, Me Paul SEVENET, avocat, assurant la partie de Mme FOURGEAUD. Me TEXIER, avocat de MARGUILLER. DABOT, Juge du Tribunal Civil d'Angoulême, en remplacement du Juge FRANCÈS. Tampons, du timbre, du Tribunal Civil d'Angoulême, du Greffe du Tribunal. Jointe au dossier, un reçu signé, MARGUILLER, avec timbre de quittances. Ainsi qu'une note de compte avec mentionné, les noms de TARDIF et PICAR, plus 5 timbres de quittances. Notes épinglées à la deuxième page. Documents reliés. Voir doc. n°35743.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Vente, à titre de licitation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente, à titre de licitation d'un bien cédé à Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant à Fleurigny époux de Mme Pauline (en famille Alphonsine) PANNIER, par les consorts GÉNÉRAT, ses 7 frères et soeurs, soit : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT, 5- Mr Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne) époux de Elisabeth CORRE, 6- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 7- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier à Billancourt (Seine), célibataire majeur. Mr Louis Aristide GÉNÉRAT se porte acquéreur des 7 autre huitièmes d'un bien comprenant : 1- une maison et des dépendances situées à Fleurigny (description détaillée) et, 2- d'un jardin situé dans le village, Grand'Rue d'une contenance d'environ 7 ares 40 centiares. Les biens proviennent des consorts GÉNÉRAT, héritiers lors de la succession de Charles GÉNÉRAT, père, décédé le 8/04/1913 et de sa veuve survivante Marie Alphonsine BOURGOIN qui renonce purement et simplement au 1/4 de son usufruit.

Localisation : Belmont / Année : 1910
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire de déclaration de mutation par décès. Concerne la succession de Mariette BOUVERAT, épouse de Étienne LEGRAND, cultivatrice, demeurant commune de Belmont. Héritiers, 1) Julie BOUVERAT, soeur. 2) Léon BOUVERAT, neveu. 3) François BOUVERAT, épouse de Antoine JUILLET, cafetier, demeurant à Vienne. 4) Julie BOUVERAT, épouse de Léon BOUVERAT, employé de commerce. 5) Henri BOUVERAT, cafetier, demeurant à Lyon. Inventaire de la communauté des biens azyant existée entre Mariette BOUVERAT et son mari. Entête du document, Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Joint au document, deux actes, avec tampons du timbre, décrivant la succession. Signatures lisibles.

Localisation : Fromental / Année : 1906
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Noémie Eugénie PRIEUR. Fille des mariés, Antoine Léonard PRIEUR, cultivateur, et de Eugénie Geneviève MAZERAT. Tampon de la Mairie de Fromental, (Haute-Vienne). Tampon du timbre.

Localisation : Joyeuse / Année : 1898
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de jugement et inscriptions au bureau des Hypothèques de Largentière. Contre, 1°) Léon PONVIENNE, chapelier, demeurant à Joyeuse. 2°) Adrien COSTE, voyageur de commerce, demeurant à Joyeuse. Au profit de DELPECH (aîné), négociant, demeurant à Espéraza. Tampons du timbre, du bureau des inscriptions d'hypothèques et de RECOQUILLON, avoué à LARGENTIÈRE.

Localisation : F - Doubs - Corcondray / Année : 1896
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Stéphane JOFFROY, 24 ans, cultivateur au hameau de L'Etang-Girard (Corcondray), né à Pouilley-Français le 25 juillet 1872, fils de Hugues JOUFFROY, 70 ans, cultivateur, et de Jeanne Joséphine PERROT, 66 ans, cultivatrice, d'une part ; et Hermance (ou Hermane) Victorine GENESTIER, 31 ans, cultivatrice demeurant et née au même lieu le premier janvier 1865, fille de feu Jean GENESTIER et de Françoise VIENNET." On donne d'autres indications généalogiques et noms.

Localisation : Meursanges / Année : 1894
Type d'acte : Reglement de succéssion - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Listes des biens tombant sous le régime de la communauté (mariage) suite à la succession de Claude BRIET (propriétaire en son vivant, à Maisons-Bigot, ayant été marié sous la communauté réduite, et ayant désigné comme unique héritière Claudine BRIET, sa fille. ), à la demande de sa veuve Marie FLEURY, propriétaire à Maisons-Bigot, commune de Marigny; et de Pierre CHAUVENET, marchand de bestiaux même commune, agissant au nom de Claudine BRIET, son épouse. Acte dressé par la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. autres noms cités: BIGOT; MARLOT; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document comportant deux feuilles volantes qui proviennent de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre; l'une est datée de 1890, et l'autre de 1891; elles sont toutes deux signées du receveur de l'enregistrement, timbrées d'un timbre de quittance de vingt cinq centimes, et ont été établies au nom de CHAUVENET. Tampon du timbre. Signature du receveur, BERTHET, plus signatures illisibles. Filigrane. Voir doc. 40150.

Localisation : Bourg-de-Péage / Année : 1890
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre: 1°) Saturnin Francisque ROBERT, ouvrier balancier, né à Vienne (Isère), 23 Grand rue, fils de Jules Pierre ROBERT, balancier et de Jeanne Adèle. 2°) Et d'Augustine Valentine FRANÇOIS, sans profession, demeurant même commune, fille de Joseph Édouard FRANÇOIS, employé de commerce et buraliste, et de Marie Joséphine BOURNE, demeurant à Bourg-de-Péage. Autres noms cités: Élie DAUTHUN, huissier; Alphonse Augustin PERSONNE, pharmacien, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Acte dressé par Me Léon BUSSILLET, notaire à Bourg-de-Péage, (Drôme). Taampos du timbre, et du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - ? pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cahier contenant des factures et quittances (1882-1884). Couverture : Notes créances de mon père acquittées par Joseph MUNSCH fils. Ces factures et quittances proviennent de : J.B. HERRGOTT, marchand de bois - M. STUBER - Albert SEILLER fils, pour une brouette neuve - Sellerie Louis FIDELIS, pour réparation d'une malle - Paul GRIM, maître-cordonnier - Quincaillerie FÜRDERER et Cie - Serrurerie J.B. COURBOT - JÜLG, maître maçon - Librairie J. BOLTZE - Emile HILBERT et fils, tonnelier - J.M. BELTZUNG, menuiserie-ébénisterie - Docteur PICARD - L. GOEB, tapissier - J. DREYFUS, typographie et lithographie, notamment pour 200 faire-part de décès - Auguste RUDI à Strasbourg, draperies - ACKERMANN, huissier à Soultz - Laurent MEYER - Elisabeth BRAUN. (de Guebwiller en l'absence de toute autre indication).

Localisation : Lacanche / Année : 1881
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suivant un acte passé devant Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. 1°) Donation entre-vifs, par Marie Françoise Isabelle RAMUS, veuve de COSTE, propriétaire demeurant à Lacanche. Donation pour ses trois enfants. 2°) Liquidation et partage de la succession de COSTE. Ainsi que celle de Jeanne Paulette CRETIN, veuve de Ferdinand COSTE. Autres noms cités: Hugues Saint-Cyr François Félix de BORNE de GRANDPRÉ, propriétaire, époux de Stéphanie Nicole Jeanne Marie COSTÉ, demeurant au Château des Petits Champs, commune d'Ymphy (Vienne); Claude COUTRON, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône; Guillaume Prosper CHAMBION, rentier, demeurant même commune. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1872
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Liquidation et partage, de la communauté de biens ayant existée entre les époux BONIFACE; Jean Pierre BONIFACE, tisseur, demeurant à Lyon, 33 rue du Mail, et son épouse Adelle GRILLET. Lesquels ayant eu un enfant; Nicolas BONIFACE. Après le décès de la mère, le père et son fils majeur, conviennent de procéder aux liquidation-partage de la succession de Mme BONIFACE. Joint au document un bordereau de créance privilégière inscrite au bureau des hypothèque de Lyon. Autre pièce jointe, un acte de vente (BLOUZARD, acquéreur). Acte dressé par Me Claude VACHEZ, et son collègue, notaires à Lyon. Document relié par couture. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39963, 39966.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Antoinette-Sophie PARISET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : PETITHUGUENIN; GIROD; NOVILLARS; COLLARDEAU; ROSET; DURAND; BARBEROT; AUTET; ROUSSE; PERRONNE; BRETEGNIER; GEVIGNEY; ABRAM; GAUDARD; FOURNET; VIENNET; DURAND; POINTES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Vienne - Vouillé / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Monsieur et Madame AYMEN de LA CHEVALIERE, marquis, écrite de Vouillé, destinéee à Monsieur de BOUCLANS. La fille de de BOUCLANS est filleule des AYMEN de LA CHEVALIERE.

Localisation : Soizé / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente dun pré, nommé la None Marie. Par Marie Ernest CHABOT, propriétaire, époux de Louise Éléonore Alexandrine de L'ESTANG, demeurant au château des Chataigniers, commune de Soizé. Acquéreur, François Louis LEFEBRE-DUBREUIL, propriétaire, demeurant Le Mans. Autres noms cités, faisant partie de l'origine de propriété, Henriette Léa de CHABOT, propriétaire, veuve de Amédé Claude Thibault POULLIN, comte d'Arsigny, demeurant à Chartres, René Henry, comte de LAAGE, propriétaire, époux de Marie Luce Odile POULLIN d'Arsigny, demeurant au château de la Roche au Gré, commune de Mailli (Vienne). Joint, document des inscriptions au bureau des hypothèques de Nogent-le-Rotrou. Acte dressé par les notaires FESSARD et PILLIET, demeurant à Nogent-le-Rotro. Tampon du timbre et notaire. Document relié.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à Mr Fréjus PANNIER, berger demeurant à Fleurigny, Yonne, des 6ème et 13ème lots. Ces lots proviennent de la succession de Dame Marie Angélique Julienne GUILLEMIN, épouse de Charles MATHIEU, décédée le 19 février 1848 : 6ème lot, lieu-dit entre Les deux chemins, finage de Fleurigny, 22 ares 10 centiares de terre, traversés par la route de Sens à Nogent-sur-Seine, vers le midi à Mr BIGNON, au nord à Pierre BERLIN et à Pierre PRIN, vers le levant et le couchant aux anciens chemins de Thorigny-à Sens, 13ème lot, lieu-dit Les Boulins-gateaux, même finage, 8 ares 42 centiares de terre, au levant à Bazile Auguste BOUDIN, au couchant à Mr de Raigecourt, au midi à Mr BIGNON et au nord à des aboutissants. Les comparants et vendeurs desdit lots se décomposent comme suit : 1- Mr Pierre Louis Napoléon GIBEY, représentant par procuration, Mme Victoire Ursule GUILLEMAIN représentée par son mari Charles Louis LEGROS, Mme Amédée GUILLEMIN représentée par son mari Saturnin GERARD, Mme Amélie GUILLEMIN représentée par son mari Alexandre FLORIOT, 2- Mme Marie Madeleine Vincente GUILLEMIN, veuve de Mr Jean Pierre SIMONET, 3- Mr Jean Baptiste René PIQUOIS et sa femme Marguerite GALLAND, 4- Mr Vincent Denis Guillaume SAUSSIER et son épouse BLANCHET, Mr Bazile Auguste BOUDIN, et Marie Catherine BLANCHET sa femme, Pierre Etienne François BLANCHET, MesDemoiselles Catherine Prudence et Marie Césarine BIOT.

Localisation : Loudun / Année : 1854
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Alexandre BASSEREAU, peintre platrier, demeurant à Écully, chez HAMMER. Fils de Pierre BASSEREAU, et de Madelaine CHAMBELLIN, cuisinière, demeurant à Loudun, (Vienne). Et la future épouse, Marguerite HAMMER, ouvrière en soie, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Fille de Jean Louis HAMMER, graveur sur bois, et de Jeanne TRUCHET, veuve en première noces de Pierre FRENAY, cultivatrice et propriétaire. Autres noms cités, Claude RIVOIRE, instituteur, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1853
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4+ - 30 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jeanne Cécile BELOT, propriétaire à Gevrey-Chambertin, veuve de Jean-Henri VIENNE, officier de marine, etc. On cite aussi PERREY, CHABEUF, de BEAUREPAIRE, COURROUX (ou COUROUX), ROGER, VIOLLE, CHAMBRAUT, GRAPIN, JACQUIN, ROYER, ŒCOURTOIS, VAREMBEY, MÉNEVALLE et autres. Beau document.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Compte de recettes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alexis PERREY, CHABEUF, BELOT, la veuve VIENNE et autres, propriétaires à Dijon et Gevrey-Chambertin.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1852
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Madame VIENNE, propriétaire à Gevrey-Chambertin, ainsi que Monsieur de MOLEN, demeurant à Turcey, et Madame CHABEUF, de Dijon.

Localisation : Lorient / Année : 1851
Type d'acte : Mariage - Par - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Marie Julien LE MOINE, sous-ingénieur de la marine de troisième classe, demeurant à Lorient, de séjour à Dijon, fils de Laurent LE MOINE, recteur de l'académie des Landes à Mont-de-Marsan, et de Reine Alix BERTHOT, d'une part, et, d'autre part, Bernarde Louise Charlotte Émilie CHABEUF, demeurant à Dijon, fille de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire audit lieu, et de Nicole Hortense BELOT. On cite d'autres noms, dont de BEAUREPAIRE-BELOT, VIENNE, PERREY, JACOTOT, DURANDEAU et PERREAU. Très beau parchemin calligraphié.

Localisation : Châtenois / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Châtenois, lieudit "Au Gros Cerisier", d'une contenance de dix neuf ares. Par Joseph GUIGNON, vigneron, époux de Thérèse COURBET, demeurant à Châtenois. Pour l'acquéreur, Claude François TIGNOLET, propriétaire, demeurant même commune. Tempons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Pierre Charles DEVIENNE, notaire de Rochefort, (Jura). Document relié par couture. Concernant l'acquéreur, voir document n°39535.

Localisation : F - Vienne - Archigny / Année : 1849
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marrin BEAULU (?) et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Vienne - Archigny / Année : 1849
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marin BEAULU, ancien meunier, Renée TRANCHAND, sans profession, sa femme, Jacques BEAULU, meunier, tous d'Archigny. On nomme Radégonde Félicitée de TOUZALIN (?), veuve de Charles René AGNE de la ROUTE (?), fils aîné, chef de bataillon, et autres.

Localisation : Dijon / Année : 1848
Type d'acte : Quittances - Pap - A4+ - 63 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Diverses quittances en partie imprimées et certaines calligraphiées concernant CHABEUF, notaire, DREVON & MARION, banquiers, Edmé FRICOT, GROS, PONSOT, tous de Dijon, ainsi que BONNET, serrurier, Félix BELOT, propriétaire, JEANNIN, PETIJEAN, ces derniers à Gevrey-Chambertin, et encore GOUVERNED, demeurant à Gray, ARNOULT, avocat, Alexis PERREY, la veuve VIENNE, BRAC, THEVENOT, Marie BEAUREPAIRE-BELOT, RICHARD fils, MIGNARDOT, Jacques ROUSSEAU, Philibert REMI (ou FREMI ?), Jacques MIGNOTIE, GAVELIER, JOLICLERC, le marquis d'AMBLY, le comte d'AUDIFFRET, SAVELIER et autres. Document allant de 1796 à 1848. Voir doc. 25094, 25095 et 25098.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1848
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François CESSEY, Mme VIENNE, etc.

Localisation : Dijon / Année : 1847
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire à Dijon, époux de Nicole Hortense BELOT, Marie Émilie de BEAUREPAIRE, veuve de Bernard Charles BELOT, propriétaire audit lieu, Jeanne Cécile BELOT, veuve de Jean Henri VIENNE, officier de marine, propriétaire à Gevrey-Chambertin, Henriette BELOT, épouse d'Alexis PERREY, professeur de mathématiques à Dijon, et Félix BELOT, garde général adjoint des forêts à Blois. On cite d'autres noms et lieux. Beau document calligraphié. Voir doc. 25545.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Traité - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Émilie de BEAUREPAIRE, veuve de Bernard Charles BELOT, négociant à Dijon, Jeanne-Cécile BELOT, veuve de Jean-Henri VIENNE, officier de marine, demeurant Gevrey, Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, conseiller de préfecture à Dijon, époux de Nicole Hortense BELOT, Félix BELOT, garde forestier à Dijon, Alexis PERREY, professeur à Dijon, époux de Henriette BELOT, et leur père et beau-père Bernard Charles BELOT, propriétaire à Gevrey.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1846
Type d'acte : Liquidation de succession - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les familles BELOT, VIENNE, PERREY, CHABEUF et autres.

Localisation : La Verpillière / Année : 1843
Type d'acte : Acquiècement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquiècement d'un jugement, rendu au Tribunal Civil de Vienne, par Joseph DEBOILLE, ancien maréchal-ferrant, de Saint-Quentin, canton de Verpillère, ouvrier au chemin de fer, demeurant Lyon, quartier Perrache. Pour son épouse, Catherine FOURNIER, laquelle est séparée de biens d'avec lui. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre RIONDET, notaire à Saint-Étienne, département de l'Isère.

Localisation : Rhône / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de bois et taillis, située en la commune de Limonest, sur le territoire des Chataignières. Par Gaspard DUVERNAY, propriétaire jardinier, époux de Marie ROUX, demeurant à la Guillotière, 13 route de Vienne. Acquéreur, Claude François BOIN, propriétaire et maitre de poste, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Jacques BAS, instituteur, et Antoine CHARDONNAIt, voiturier, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Tullins / Année : 1839
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Euphrasine GENEVEY, n'ayant ni ascendants ni descendants, a exprimé le voeu que sa maison soit utilisée après son décès pour ouvrir une école gratuite de frères. Ou bien qu'elle devienne un logement pour les pauvres, géré par le prêtre de la ville.

Localisation : Vénissieux / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, en nature de bois taillis, essence,châtaigniers et chênes, situé sur le territoire de Chasselay, au territoire des Tourbières. Par Claudine CORNU, veuve de Jean ROUX, fabricant d'étoffes de soie, demeurant au Moulin-à-vent, commune de Venissieux, arrondissement de Vienne, Isère. Antoine ROUX, boulanger, demeurant commune de la Guillotière, route de Vienne, au numéro 9. Et, Louis LEJEUNE, fabricant d'étoffes de soie, demeurant aussi au Moulin-à-vent, même commune. Pour l'acquéreur, Jean Benoit MARCEL, fils de Claude, propriétaire-cultivateur, demeurant commune de Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Démophile LAFOREST, notaire à Lyon. Document relié par ruban.

Localisation : Dijon / Année : 1831
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bernarde Louise Charlotte Émilie CHABEUF est née le 30 juillet 1831 à Dijon, de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, 31 ans, notaire, et de Nicole Hortense BELOT, 21 ans. En présence de Jacques Philippe Marie LAPERTOT, 47 ans, notaire, et Henri VIENNE, 60 ans, propriétaire, tous de Dijon. Au verso se trouve la mention d'un mariage entre Laurent LEMOINE et Reine Alix BERTHOT, le 10 janvier 1825 à Dijon.

Localisation : Vienne / Année : 1820
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Louise GOUNE (ou GONNE), seconde du nom, surnommée "Élisabeth", célibataire, fille de Géraud (Giraud, gérard), et Marguerite GIBERT, habitante du lieu de Vienne, canton de Murat. Laquelle reconnait avoir reçudu de Jean RENET (ou BENET), son neveu, cultivateur, demeurant au lieudit de la Gravière, même commune, la somme de cinquante francs. Acte dressé par Me Jean GIBERT, notaire résident commune de Vienne, canton de Murat. Signature lisible : GOUSSE, AGNIEU. Tampon du Timbre.

Localisation : Vienne / Année : 1815
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Guillaume GANDILHON, dit Clary, propriétaire à La Courbatière, commune de Vienne (?), et Jacques SAURY, prêtre de la chapelle de La Vigerie (?), et autre Jacques SAURY, son neveu, premier du nom fils aîné, propriétaire, demeurant tous deux à La Courbatière. On cite GIBERT, notaire à Vienne (?). Voir doc. 25192.

Localisation : Roussillon / Année : 1808
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme au nom de Claude PERRET, meunier demeurant à Sain-Maurice-l'Exil. Acte dressé par Me BOISSAT, notaire à Vienne. Autres noms cités : GENIN; DESSEUX; DOSJOU; MIETROUD; BERGER; MICHOND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haute-Vienne - Limoges / Année : 1802
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Letter datée de Limoges de Blessier (?) à BARET des CHEEISES commissaire du Gouvernement à Guéret.

Localisation : Lisle-Jourdain / Année : 1799
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. A la requête de DUTTUEL (DUTTEIL), propriétaire. Contre, Hilaire BATINE (BATIDE). Autre lieu nommé, Montmorillon. Autre nom cité, Louis CARIAIL, huissier de Justice à Lisle-Jourdain. Signature de l'huissier. Tampon du timbre de Vienne.

Localisation : F - Vienne - Prinçay / Année : 1797
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de François BARBOT, natif de Prinçay, caporal dans l'armée de Rhin et Moselle, blessé au fort de Kells. Fait à Landau (ou Landot ?). Nombreuses signatures.

Localisation : Beaumont / Année : 1795
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signé par Jean-Baptiste TRIPIER, juge de paix de Gémozac, et OLLIVAUD aîné, greffier dudit lieu, concernant le citoyen JARRY, de Beaumont (dans la Vienne ? ou Beaumont, château près de Cravans ?), ainsi que Étiene GROS et son fils Vincent GROS, de Gémozac. Voir doc. 22827, 22836 et 22837.

Localisation : Vouneuil-sur-Vienne / Année : 1791
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Philippe GAUVAIN, marchand à Vouneuil-sur-Vienne, et Marie DEMAIRÉ (?), veuve de René LAURENDEAU, demeurant à Bellefonds. On cite d'autres noms.

Localisation : Vienne / Année : 1788
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un rappel pour lecture de trois mémoires au sujet du procès de la BOUTEILLER, dit la lacoste (?), femme de Michel CATTIN, contre DAUTHON. (voir doc. n°34733). On cite les noms de RIBEAU, voiturier, des Dames PAPET, bourgeoises, ainsi que d'un nouveau locataire, GLAUDUT, tous voivins dans l'incendie de l'immeuble concernant ces mémoires. On parle de remboursement et de baïl.

Localisation : Vienne / Année : 1787
Type d'acte : Motifs d'arrêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain BONARDEL (ou BERNARDET, BONNARDET ?), les villes de Vienne et Grenoble, et les noms de GEROME (?), CHANAL (ou CHEVAL ?), RONDET (?) et autres.

Localisation : Saint-Barbant / Année : 1783
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Gilbert DUTHEIL, écuyer de DUSTIN (?), officier, demeurant audit lieu de Saint-Bardant. Joseph RIVAUD, notaire, demeurant audit lieu de Bellac. Personnes cités pour l'héritage, Jeanne PAYRAND, épouse de PAILLER, cultivateur, servante de DUTHEIL, Nicolas DUTHEIL, son frère, écuyer, demeurant au même domicile, Louis DUTHEIL, écuyer, fils aîné de Jean DUTHEIL et de Marguerite SAUTRAND. Autres noms cités, Hipolite ARBELLOT, Baptiste BOILEAU, témoins testataires. Tampon de la Haute-Vienne.

Localisation : F - Drôme - Crest / Année : 1781
Type d'acte : Testament - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite comme témoins : Jean-François VERTUPIE et Germain BARTOU drapier à Crest. Testament d'Antoine LAFARGE, marchand à Crest, en faveur de son fils aîné, prêtre du diocèse de Vienne, Jean-Antoine LAFARGE, de son autre fils Jean-François LAFARGE, de demoiselle Anne LAFARGE, sa fi

Localisation : Vienne / Année : 1777
Type d'acte : Procès - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre le sieur PÉLISSON de P.?.VILLE, lieutenant au baillage de Vienne, et Pierre et Nicolas CRISTAIN, laboureurs au lieu de ..?.. en Dauphiné. On cite Grenoble et d'autres noms.

Localisation : Saint-Just-Luzac / Année : 1768
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Pierre Estienne Lazarre GRISSON, seigneur de ROMAGNE, conseiller, est comparu Louis de TISSEUIL, chevalier ancien capitaine au régiment de Champagne, père de François de TISSEUIL, écuyer, et Marguerite Henriette VIETE de la RIMAYERIE (?), son épouse, demeurant à Luzac-sur-Vienne (= Luzac, près de Saint-Just-Luzac ?). On cite aussi Pierre Honnoré PINET, leur procureur, et autres.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1750
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste DESPOUGES, entreposeur du bureau de tabac de Bellac, et Marie de GRATEROLLE (?), veuve de Jean de GRANELLAT, marchand. On nomme Guillaume GENTY et François CERCLIER, tous deux procureurs à Bellac. Voir doc. 21546.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1738
Type d'acte : Défaut - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Défaut, cédille de présentation, etc. pour Jean DEPONGE (ou DESPOUGES ?) l'aîné, marchand représenté par Guillaume GENTY, contre Jean-Baptiste MOREAU, son épouse Françoise DUMONTEIL, Jean GRANGE et Marie CROUPAU (?). Voir doc. 21155. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1737
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean DESPOUGES et Pierre CLANEAU, prêtre. On nomme Guillaume GENTY et Joseph RINAUD, procureurs.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1735
Type d'acte : Cédule - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre maître Guillaume GENTY, procureur, et Pétronille PARAT (ou PARRAT) et Pierre JOLLIVET (ou JOLLINET ?), fils de cette dernière. Voir doc. 21 155. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1735
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On trouve les noms de Joseph RENAUD, procureur de Léonard DELAGARDE (ou DE LA GARDE), marchand tanneur. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1735
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signée par Joseph RENAUD, procureur de Mlle Pétronille PARRAT (ou PARAT), veuve de Jean JOLLINET (?) et de Pierre JOLLINET leur fils, tous deux marchands. On mentionne Guillaume GENTY, et autres. Voir doc. 21151 et 21152.

Localisation : F - Haute-Vienne - Limoges / Année : 1723
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Voir document 1786. Avec très bel en-tête De par le Roy aux fleurs de lys. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haute-Vienne - Limoges / Année : 1722
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête de Monsieur Maître Estienne DELEPINE (ou DE L'EPINE) conseiller du Roi, receveur des décimes du diocèse de Limoges y demeurant. On cite aussi Franços ROUSSAUD, notaire royal apostolique, demaurant à Limoges. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1703
Type d'acte : Payement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François MOREAU et demoiselles Jeanne et autre Jeanne et Françoise DELAGARDE (ou de LA GARDE ?), ses petites-filles, filles de feus Pierre DELAGARDE, chirurgien, et de Catherine MOREAU, tous de Bellac. Concerne le contrat de mariage entre Françoise MALLOBAN (ou MALLOBAY ?) et Jeanne (ou Joanna ?) MOUREAU (?). On cite aussi Anne BADON (ou BADOU ?) veuve de Jean DESPOUGES, et d'autres.

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1683
Type d'acte : Assignation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre DESPOUGES (?) et Martial BOIGAUD (?), maître cordonnier. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Vienne - Fromental / Année : 1682
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre PIRONNEAU, fils de feu Guilhaume PIRONNEAU, laboureur à Fromental. Voir doc. 21598. On cite d'autres noms.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1657
Type d'acte : Legs - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Françoise d'ARCHIAT, veuve et propriétaire, ainsi que d'autres. On cite la commune de Saint-Germain (dans la Vienne).

Localisation : F - Haute-Vienne - Limoges / Année : 0
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire contenant les Moys d'appel pour Pierre-Jean et Pierre-Abraham SOULIGNAC, frères, négociants, habitants de Limoges, contre Marguerite SOULIGNAC, épouse de FROMENT, propriétaire, habitant Châtea Document du tout début du XIXe siècle. Imprimé.