Localisation : Belmont / Année : 1958
Type d'acte : Attestation de propriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Attestation de propriété après le décès de Benoît SAPIN, cultivateur, demeurant à Belmont (Rhône), époux de Jeanne Élisa CHARDONAY. Desciption des propriétés, situés sur les territoires de Charnay et de Belmont. Notation de l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre DOUCET-BON, notaire à Casay-d'Azergues, (Rhône). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Écriture dactylographiée. Tampon du bureau des hypothèques de Villefranche-sur-Saone.

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé à Belmont, au lieudit "de Paradis". Par 1°) Barthélémy CROZET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux, époux en premières noces de Marguerite SEIGNOL. 2°)Mathilde EMOND, veuve de Georges MAUDOIGT, propriétaire, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux. Pour l'acquéreur, Jeanne GOUJON, veuve de Jean BOISSONNAT, propriétaire, cultivatrices, demeurant à Belmont, lieu de Paradis. Mention des origines de propriété. Joint au document, 1°) (acte épinglé, première page) Une convention établissant une réglementation des eaux destinées à l'arrosage de leurs prés contigus, situés à Belmont. 2°) Un certificat de "non inscription sur transcription", de la Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saone (formulaire imprimé). Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues (Rhône). Tampon encre du notaire. Tampon de la Transcription des Hypothèques de Villefranche (Rhône). Document dactylographié. Signatures lisibles, GUERRY, POITRASSON, et autres illisibles. Couverture, bas de page, impimé. Document cousu.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1914
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur MOURIER, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autre nom cité : MARTEAU. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de monsieur DEBUSSY, demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : VELAY; ASSADA; FRAY; BRESSON. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : ???

Partage au nom de monsieur TREMBLAY, négociant demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : VACHERON; GAUTHIER; REBAUL; BUGNARD; CROTTE; DUBIEF; GERMAIN; DUPASQUIER; MOREL; ARNAUD; BEROUJON; GEOFFROY; PIAUZOLA; FARGE; BOINE; POTHIER; PUPIER; ASSADA; LONGIN. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1909
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de Pierre AUCAGNE, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : DESTHIEUX; DESCOMBES; FAYARD. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1908
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche/Saône au nom de Antoine GOURD, stéarinier demeurant à Lyon. Autres noms cités: BEUF; MADIGNIER; VILLEMINOT; BOISSONNET; AUGAGNEUR; CHALON; RIONDELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1908
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de monsieur DUFOUR, pharmacien, demeurant à Villefranche. Autre nom cité : COLLINET. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1907
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis au nom de Gabriel GROUSSOLE, entrepreneur demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MAGENÇON; THEFENARD; GAUTHIER; VIALET. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1907
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Baptiste VERMOREL, charron demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : ROCHE; DUMONCEAU. Tampon du timbre.

Localisation : Anse / Année : 1907
Type d'acte : jugement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche/saône au nom de Antoine GOURD, propriétaire demeurant à Belmont. Autres noms cités: CHOREL; MADIGNIER. Tampon du timbre. Document incomplet.

Localisation : Nice / Année : 1906
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean COLOMBAN, coiffeur à La Trinité, Albert FIGUIERA, avoué à Nice, Leopold FULCONIS, huissier à Villefranche-sur-Mer, Victorine BARRAL, veuve de Constant GRINDA, propriétaire à La Turbie, Henri et Charles GRINDA, propriétaires à La Turbie, FERRARI, syndic de faillite à Nice, maître BOTTONE, notaire à Villefranche-sur-Mer. Voir doc. 23757 à 23766.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1906
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis au nom de François DUBUYAT, charpentier demeurant à Vilefranche-sur-Saône. Autre nom cité : GROUSSOLE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Alexis MACLET, époux de Marie QUETANT, tous deux propriétaires cultivateurs à Villefranche, et Petrus MACLET, pépiniériste à Villefranche. Par devant François CHERVET, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Viré / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A comparu François LOISY, clerc de notaire à Viré, agissant aux noms de Claude CARRY, ancien notaire, et de Valentine Eugénie Antonia LAPICOTIERE, son épouse demeurant ensemble et alternativement à Villefranche et à Jarnioux. Par devant Pierre SIMON, notaire à Viré, et autres. Document avec timbre fiscal.

Localisation : Belleville / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de Claude CLÉMENT, sans profession demeurant à Belleville. Autres noms cités : BARBILLON; BOINTON; SAPIN; VINIÈRE; MORTIER; DELAYE; CHERVIN; RACLET; CLAUDINS; GUERRY; DUGELAY; VILLARET; VIAILLY; LABROSSE; MOREL; DESHAIRES; GOBET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Ain - Trévoux / Année : 1900
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis Philippe Gabriel ROUSSET, époux de Marie Augustine PANCERA, tous deux propriétaires à Trévoux, ainsi que Marie LORRIN, rentière, veuve de Gabriel MOREL, à Montmelas-Saint-Sorlin. Par devant Louis ASSADA, notaire à Villefranche-sur-Saône, on cite aussi E. DURAND, avoué à Trévoux, et autres.

Localisation : Villefranche / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété audit lieu, aux Magnoux, sur le territoire et proximité de Moulins. Par, 1) Anne THOMAS, veuve de Jean COLLINET, sans profession, demeuranrt à Villefranche. 2) Jacques THOMAS, sabotier, à Villefranche, veuf de Mélanie THIVAT, 3) Constance THOMAS, épouse de Hippolyte COGNET, sabotier, demeurant à Cosne. 4) Louis THOMAS, sabotier, époux de Henriette Nicolas, demeurant à Villefranche (Allier). Jean Baptiste AUGER, perruquier, demeurant à Cosne. Jean THOMAS, receveur des Douanes, époux de Hortense COSTEUR. Acquéreur, Jean BOUGUIN, propriétaire et négociant, demeurant à Ygrande (Allier). Acte dressé par Me Gabriel BONNICHON, notaire à Cosne-sur-l'Oeil. Tampon du timbre et cachet du notaire.

Localisation : Belmont / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Registre de l'inventaire des archives et objets mobiliers de la Mairie de Belmont, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Pour le Maire démissionnaire Pierre DÉCHET, et le Maire entrant, Claude ESTRAT. Fait à Belmont en 1851. Signatures lisibles, DÉCHET, LESTRA, DECOTTON (ou DECOTTOY), Pierre PIN. Tampon de la mairie de Belmont, tampon du Préfet. Registre imprimé, et cousu. La première désignation débute en 1795.

Localisation : Villefranche / Année : 1897
Type d'acte : décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Joseph HAFFNER, demeurant à Villefranche. Autres noms cités: TENNIER; DUPUY; MOINET.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1895
Type d'acte : Dû - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Virginie GORCE, sans profesion résidant à Lyon, épouse de François BORDESOL, marchand tailleur avec lequel elle est domiciliée à Villefranche, et Jeanne Marie Joséphine GLAS, rentière à Givors. Par devant François CHERVET, notaire à Villefranche-sur-Saône. On cite Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1892
Type d'acte : Grosse - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite madame BORDESOL, ainsi que messieurs ARTHAUD et PATAY, et autres. On cite Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres.

Localisation : Belmont / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par les consorts RENAUD, demeurant Belmont, (Rhône) et leurs créanciers, à Antoine GOURD, négociant, demeurant Lyon Vaise, l'acquéreur, par adjudication, de la propriété de Marie DISPOT, veuve de Henri RENAUD, cultivatrice, demeurant à Belmont, (Rhône). Tutrice de ses 5 enfants, Marie-Céline, Claudine, Clément, Louis et Alexandre RENAUD. Autres noms cités, Henri François RENAUD, domestique, demeurant Lentilly, lieu de Lachaux, chez GODARD. Marie Judith GODARD, première épouse de Henri RENAUD. Jean PÉROL, boulanger, demeurant à Chatillon-d'Azergues. Jean Antoine Marie Joseph GENIN, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche, y demeurant. François DENIS, propriétaire, menuisier, demeurant à Charbonnière. Témoins appelés, Antoine MARDUEL, charron,, et Jean Louis CHAPOULE, serrurier, demeurant tous deux à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document n°38444.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Houri CHABERT, avocat demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MONIN; BRESSON; AUBONNET; ASSADA; ROCHE; DEFRANCE; BERNARD; OURAY; COMBY; MABHELIN. Tampon du timbre.

Localisation : Anse / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 53 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de Jeanne-Marie SATIN, cultivatrice demeurant à Belmont. Autres noms cités: MÉNON; CABARD; CEILLARD; MAGNY; CHATANAY; CHAPOULE; BOUYER; CHAVAUD; MAZET; BINE; THÈVE; TRUCHET; GIRIN; DÉGOUSTE; RIONDELET; CHAMONARD; CHARBONNET; MONTERRAD; DORIEUX; MARTINET; GERMAIN; JACQUET; BRUYN; ROPOSTE; SYLVESTRE; DECRAND; DUMAS; DÉCHET; DÉGUT; LILLOT; MENON; BLANC; CARRET; CHEVRET; MICHAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : ??? - - Belmont / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges, procès verbal d'adjudication. Concerne un fonds en nature de vignes, terres, prés, pâturages et rochers, avec bâtiment d'exploitation et habitation, situés sur le territoire des Varennes, commune de Belmont, (Rhône). Par Henri RENAUD, et Marie DISPOT, sa veuve, demeurant à Belmont, (Rhône). Lesquels ont cinq, enfants; Céline, Pauline, Clément Louis et Alexand90re RENAUD, enfants issus du mariage avec Henri RENAUD. Et de Henri François RENAUD, provenant du premier mariage de Henri RENAUD, avec Marie BROSSARD, ayant Isidore DISPOT, veloutier, comme tuteur, demeurant Arbresle, et subrogé tuteur, Augustin Édouard DESSEY, négociant à Chaussin, (Jura). Vente ayant lieu à Chazay-d'Azergues. Jugement ordonnant le partage et liquidation, de la communauté ayant existée entre Marie DISPOT, et Henri RENAUD. Désignation des biens vendus. Notification de l'origine des propriétés. Convention de vente. Pour l'acquéreur, Antoine GOURD, négociant, demeurant à Lyon Vaise, 39 avenue de l'Abattoir. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document 38445.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Marie LAMURE, ancien confiseur, Marie-Louise BRESSON, veuve de Claude Charles AUBONNET, propriétaire marchande, et Jean CHAFFANGEON, employé de commerce, époux d'Antonia Jeanne Marie Baptistine PRAVAZ, tous de Villefranche. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1884
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joanny DUPONT, négociant demeurant à Villefranche. Autres noms cités : GISCLON; JACON; DESROCHET. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1883
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Jean-Baptiste NALLET, caissier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me ASSADA, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GARCIN; MATHIEU; CHALANCON. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoinette LAMERCERIE, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GUERRIER; GEOFFROY; MOURU; MARFRAY. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre BRUJERON, rentier demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : NOUIN; CARTILLIER; VOUILLON. Tampon du timbre.

Localisation : Chauffailles / Année : 1879
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu de Mme veuve VERCHÈRE, propriétaire à Chauffailles, pour l'achat d'une bière fournie pour le corps de son fils Louis VERCHÈRE, et du transport de ce dernier à Chauffailles. Fait à Villefranche. Document avec un timbre de quittance, reçus et décharges.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1878
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur FRANVILLE, négociant demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GISCLON; BRUNON; COLOMB. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Étienne AUGUYOT, propriétaire à Saint-Georges-de-Reneins, Marie Elvire FRÉCON, épouse de Claude Louis DURIEUX, propriétaire à Villefranche-sur-Saône, et Jean-Pierre Marie CHARRIN fils, propriétaire meunier à La Perronnière, commune de La Grand-Croix. On cite d'autres noms, dont maître FULCHIRON, notaire à Rive-de-Gier. Bel en-tête calligraphié.

Localisation : F - Ain - Saint-Didier-de-Formans / Année : 1873
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Jean-Pierre BERTRAND, avec sa femme Claudine ALIX, propriétaires cultivateurs à Saint-Didier-de-Formans, en faveur de Jean-Pierre BERTRAND, meunier audit lieu, et Jean BERTRAND, épicier à Villefranche-sur-Saône, leurs deux enfants. Pardevant maître CHABERT, notaire à Trévoux, et autres. Voir doc. 21520.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1872
Type d'acte : contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat au nom de Jean-julien GUICHARD, charpentier demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BERTAUT; SAPIN; GUILLOT. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1870
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de trois pères de famille, Pierre RAVIER, Claude PULLIGNIEN et Michel BLANC, pour établir les droits d'une jeune homme qui réclame l'exemption comme fils unique d'une femme actuellement veuve, savoir Claude Marie Camille BERTHAUD, né le 10 mai 1836, fils de feu Jean BERTHAUD, décédé le 29 décembre 1864, et de veuve Jeanne SAPIN, tous de Villefranche-sur-Saône. Signé par le maire, BERNAUD. Document en partie imprimé.

Localisation : Cogny / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Jean Louis ARQUILLÈRE, instituteur, demeurant commune de Cogny, (Rhône). Fils de JeanBenoit ARQUILLÈRE, tisseur en mousseline, et de Marie Anne ANDRÉ, brodeuse en mousseline, demeurant à Sainte-Colombe, canton de Néronde, département de la Loire. Et la future épouse, Françoise CATHELAND, demeurant à Cogny. Fille de Jean Pierre CATHELAND, et de Françoise SOUSY (de son vivant), propriétaire cultivateur, épouse en secondes noces de Jean Marie SAVIGNY, cultivateur, demeurant Cogny. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par M. LEPIN, notaire à Villefranche. Document relié.

Localisation : Belleville / Année : 1864
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de monsieur CHABONNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à . Autres noms cités : BUONACORDI; DUFFOUR; BILLET; MAZOYER; LALIVE; GAUDET. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1862
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par le Tribunal de Commerce à Villefranche, département du Rhône. D'une affaire concernant une livraison de vins non-payée. Pour Valentin SIMON, négociant de vins, demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Contre, PEVET, fils, négociant, demeurat à Saint-Romain (Ysère). Tampons, du timbre fiscal, du Tribunal de Commerce de Villefranche.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1857
Type d'acte : Traité - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BERTHAUD-SAPIN, propriétaire à Villefranche-sur-Saône, père de Claude Marie Camille BERTHAUD, son fils, et Othemar Zacharie DAVID, graseur audit lieu. Pardevant Eugène CHERVET, notaire aussi à Villefranche. Document joliement calligraphié. On cite d'autres noms.

Localisation : Quincieux / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une part, d'un fonds en gravier, situé à Charay'd'Azergues, audit lieu du territoite des Rivières ou de Coquérieux. Par, 1°) François BERERD, cultivateur, demeurant à Quincieux, canton de Neuville-sur-Saône. 2°) Jean Pierre BERERD, cultivateur, demeurant même commune. 3°) Et Françoise BERERD, épouse de Jean Pierre BERERD, maréchal-ferrand, demeurant à Lissieu, section de Montfort. Pour l'acquéreur, Louis GRÉGOIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergues, et Pierre DUCHAMP, aussi propriétaire cultivateur, demeurant même commune, tous deux acquéreur par moitié. Autres noms cités, Marie GRÉGOIRE, mère des vendeur, et épouse de Thomas BERERD, propriétaire cultivateur, demeurant Quincieux. François MALLET, perruquier, et Charles Joseph COLLIGNON, ferblantier, demeurant tous deux à Chasay-d'Azergues, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Charay-d'Azergues, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Documen,t relié.

Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Nicolas BERJON, propriétaire, cultivateur, demeurant à Chazay-d'azergues. Pour Pierre Marie MAGNY, restaurateur à Lyon, 4 rue d'Algérie. Concerne une sentence d'adjudication, rendue au Trbunal Civil de Villefranche, et expropriation forcée de Pierre DÉCRAND, fils, comme héritier de Pierre DÉCRAND, son père, tous deux propriétaires, cultivateurs, demeurant Belmont. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Signature lisible, MAZET. Voir document n°38443, 38447, 38448.

Localisation : Anse / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 41 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche/Saône au nom de Pierre BÉRARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Autres noms cités: DÉCRAND; NINJON; GREPPO; RAYMOND; DENOGEL; BROSSETTE; PAQUET; BOUCHERIE; MAJET; MAGNY; CORSAUD; BALMOND; NACHURY; COTTON; PREL; CHAPONNY; CHAZAY; DUNOIZAN; MINJON; ALLEJARD; CHAUCHAS; ROYÉ; BELLIARD; ROBERT; FAYARD; BAUDON; BEDIN; GUILLOT; GAMICHON; ROBERT; FAURAX; LALIVE; MOREL; MOUL; FAYARD; DELUCHARME. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Pierre Marie MAGNY, restaurateur, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Pour Marie Charles Philippe MOREL, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Joseph COLLOMB, marchand de fer, demeurant à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à la résidence de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Voir document n°38443, 38448, 38449.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre, située sur la commune de Limonest, territoire de l'Étang ou de Paris. Par Catherine BERGERON, épouse de Joseph BERNARD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, Jean Claude BOIN, propriétaire, maître de poste, demeurant à Villefranche. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir documents n°38303, 38306.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Rully / Année : 1850
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

accompagné de sa femme. Signalement détaillé. Visas : Langres, Nîmes, Montbard, Cluny, Villefranche, Dôle.

Localisation : Limonest / Année : 1844
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Benoit LAROCHETTE, cultivateur, demeurant en la commune de de Limonest, audit lieu de la Bruyère, chez Étienne BLANCHET, et PEYTEL. Fils de Benoit LAROCHETTE, et de Magdaleine POULY, propriétaire demeurant à Monsol, arrondissement de Villefranche (Rhône). Et la future, Antoinette PEYTEL, cultivatrice, fille de Jean Pierre PEYTEL, et Benoite BERGERON, propriétaire, demeurant à Limonest, audit lieu de la Bruyère. Autres noms cités, François BERGERON, oncle maternel, propriétaire et marchand charcutier, demeurant à Lyon, 2 rue des Farges, quartier de Saint-Just. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec et à encre de Me MERLET, notaire à Dardilly. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly. Assisté de Jean DUSSERT, instituteur, et Joseph BERGER, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Dardilly. Document relié.

Localisation : F - Haute-Loire - Lapte / Année : 1844
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Yssingeaux, Villefranche.

Localisation : Pommier / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un fonds de terre à Marcilly-d'Azergues au nom de Joseph BARROT, propriétaire-cultivateur demeurant à Pommier. Acte dressé par Me SOLUCHON, notaire à Villefranche. Autres noms cités: CHARRIN; BERTON; BAUN; GUY; LEFORT; BARONNAT; DARDIGNAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Hérault - Béziers / Année : 1837
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères THEVENEAU (ou CHEVENEAU ?), négociants à Béziers, et les sieurs MAYRAN et BESSIERE, de Villefranche-d'Aveyron. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Allier - Villefranche-d'Allier / Année : 1835
Type d'acte : Radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre dame BONNICHON, épouse de Louis CHACATON, propriétaire et chanvreur à Villefranche, et François METENIER, propriétaire à Saint-Priest-en-Murat. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1832
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Antoine IMBERT, boucher, demeurant à Lyon, 9 rue du Palais Grillée, chez Mme veuve FLAGEOLLET, fils de Pierre IMBERT, maître cordonnier, demeurant à Saint-Just, 51 rue des Farges, et d'Antoinette Jeanne BRUN. Et, la future épouse, Claudine DUGELAY, fille de Barthélémy DUGELAY, et de Marie BOEUF, demeurant Chazay. Autres noms cités, Louis LOPIN, marchand de fer, et Jacques LULLION, épicier, témoins appelés, demeurant Chazay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CARTELLIER, notaire à Chazay-d'Azergues, arrondissement de Villefranche, département du Rhône.

Localisation : F - Allier - Dompierre-sur-Besbre / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bernard AUGROS, propriétaire à Dompierre-sur-Besbre, et François METENIER, époux de Gilberte DESVAUX, du Souey, près Saint-Priest-en-Murat. On nomme également Louis DESCHE, notaire à Villefranche-d'Allier, ainsi que messieurs CEBERT et BOIZET, co-propriétaires d'AUGROS, et d'autres.

Localisation : Cublize / Année : 1827
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Jean Marie DUPUIS, agriculteur, demeurant à Cublize, fils de Jean Marie DUPUIS, propriétaire, demeurant même lieu, et de Claudine Marie BERTHINIER, sa mère. Et de la future épouse, Philiberthe Marie CHAVANIS, demeurant aussi à Cublize, fille de Simon CHAVANIS, propriétaire, demeurant au lieudit de Boisset. Mention et description de la dot. Autres noms cités, BERTINIER et CHERVIN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHERVIN, notaire à Cublize, canton de Thizy, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document collé. Voir document n°38818.

Localisation : Lucenay / Année : 1823
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Charles BAS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lucenay, fils de Jean BAS et d'Étiennette BLANC, veuf de Marie DAURÉE (DANRÉE). Et, Anne PULLIAT, veuve en premières noces de Benoist CALAIN, et en, secondes noces de Pierre FRIQUET, demeurant Lucenay, fille de Jean Baptiste PULLIAT, et de Jeanne SANLAVILLE, décédés commune de Vaux, canton de Villefranche. Autres noms cités, Jacques LULLION, épicier, et Jean Pierre DESGOUTTE, tailleur d'habits, tous deux témoins appelés, demeurant à Chazay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Benoit CHAPPUIS, notaire à Chazay-d'Azergues. Voir documents n°37423 et 37425.

Localisation : F - ? - Villefranche / Année : 1821
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Antoine MONIER (ou MOREL ?), cultivateur à Villefranche, et Anne BLUNEL (?). On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Bonnet-des-Bruyères / Année : 1820
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Charles BASTEL, tailleur d'habits, veuf en premières noce d'Étiennette DERJOT, demeurant commune des Chères (?), fils de Antoine BASTEL et de Jeanne GUILLOUX. Et Pierrette SAGUETTE, ouvrière travaillant la soie, demeurant Saint-Bonnet-des-Bruyères, arrondissement de Villefranche. Fille de Claude SAGUETTE et de Denise DEBLESSE. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Chasseley, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre. Signature lisible, BOLO.

Localisation : F - Rhônes - Propières / Année : 1815
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes entre, d'une part, Jean-Marie CHAMRION (ou CHANRION), propriétaire à Poule-les-Echarmeaux, et Jean THEVENON, propriétaire à Propières, et d'autre part, Pierre PERROUD, tanneur (?) à Trévoux. Etablie devant Antoine Joseph Marie SAPIN, notaire à Poule-les-Echarmeaux. On cite aussi Gaspard CHABERT, huissier à Villefranche-sur-Saône, ainsi que plusieurs autres personnes

Localisation : F - Allier - Villefranche-d'Allier / Année : 1800
Type d'acte : Délibérations - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François LAROCHE, 39 ans, officier au régiment du Languedoc, un mètre soixante-dix-sept, cheveux, sourcils et barbe noirs, yeux bruns, front dégagé, gros nez, bouche moyenne, menton rond et f On cite : Blaise BARTHOMEUF, Claude NICOLAS, Gilbert, Jean et François PETITJEAN, etcÖ, tous de la même commune. Document avec plusieurs signatures et tampon de l'Allier.

Localisation : Villefranche-de-Panat / Année : 1798
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Antoine RAIMOND, demeurant à Rodez (?), et Louis THÉROUDEL, propriétaire à Panat (= Villefranche-de-Panat ?). On cite BOUDOU, etc.

Localisation : F - Aveyron - Villefranche / Année : 1790
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite le mariage entre Raymond LACOMBE et Jeanne ROUGIE, le 19 janvier 1790. Jeanne ROUGIE est fille d'Antoine ROUGIE. On cite la ville de Villefranche dans l'Aveyron (?).

Localisation : F - Loir-et-Cher - Villefranche-sur-Cher / Année : 1774
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean THOMAS, bourgeois de Villefranche-sur-Cher, André GARNIER, marchand à Chaumont (sur Loire ou sur Tharonne ?), Michel et Silvain THIBONNEAU (?), propriétaires à Neung-sur-Beuvron, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Allier - Villefranche / Année : 1772
Type d'acte : Retrait lignager - Par - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean françois ALLIX procureur en la cour. Devant Gilbert MALLEY DE RONGERE conseiller du roi, châtelain et lieutenant général en la chatellenie royale de Murat.

Localisation : F - Allier - Villefranche-d'Allier / Année : 1766
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne monsieur DE LAROCHE ET DE LA MOTTE, garde de La Manche. Document avec signature. Voir doc. 2298.

Localisation : France / Année : 1739
Type d'acte : Bail - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Nicolas MILLOT, praticien (?), et François VILLIÉ, époux d'Anne LAFONT. On cite AUDRY, Benoist GUY. Document avec la marque fiscale de la généralité de Paris, mais on cite Villefranche (?).