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63 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
42801 - GROS ( peintre-plâtrier )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1930
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau d'hypothèque au nom de Péroline GROS, ouvrier peintre-plâtrier demeurant à Cassin. Autres noms cités: RITTON; THINOT; TABARD; DESIMONE; GUILLOT; DESGRANGE; TESSERAND; OTTIGER; CHALON; BENOÎT; VUIÈME; DENANFOUX; SAPIN; ROPOSTE; GOURD; GILLET.

44877 - MACLET ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1915
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de Alexis MACLET, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BOTTON; POINTET; DEHUM; QUETANT. Tampon du timbre.

44782 - MOURIER ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1914
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur MOURIER, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autre nom cité : MARTEAU. Tampon du timbre.

44783 - DESTHIEUX ( boucher )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1911
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Benoit DESTHIEUX, boucher demeurant à Pérréon. Autres noms cités : SARRAZIS; AUCAGNE; AYARD. Tampon du timbre.

44779 - TREMBLAY ( maçon )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : ???

Partage au nom de monsieur TREMBLAY, négociant demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : VACHERON; GAUTHIER; REBAUL; BUGNARD; CROTTE; DUBIEF; GERMAIN; DUPASQUIER; MOREL; ARNAUD; BEROUJON; GEOFFROY; PIAUZOLA; FARGE; BOINE; POTHIER; PUPIER; ASSADA; LONGIN. Tampon du timbre.

44785 - ASSADA ( notaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Me ASSADA, notaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Tampon du timbre.

44880 - VERMOREL ( charron )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Baptiste VERMOREL, charron demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : ROCHE; DUMONCEAU; ASSADA; CARCELLET; PERRIN. Tampon du timbre.

44808 - DEBUSSY ( )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de monsieur DEBUSSY, demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : VELAY; ASSADA; FRAY; BRESSON. Tampon du timbre.

44784 - AUCAGNE ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1909
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de Pierre AUCAGNE, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : DESTHIEUX; DESCOMBES; FAYARD. Tampon du timbre.

44796 - LAFONT ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1909
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jeanne-Marie-Joséphine LAFONT, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GIRAUD; JACQUET; CHAMBERSKI. Tampon du timbre.

44791 - DUFOUR ( pharmacien )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1908
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de monsieur DUFOUR, pharmacien, demeurant à Villefranche. Autre nom cité : COLLINET. Tampon du timbre.

44795 - LAINÉ ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1908
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Marie-Alene LAINÉ, propriétaire-rentière demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : COLOMBAT; FABISCH; ASSADA; SIMONET; GALLAUD. Tampon du timbre.

5559 - BUY ( employé )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1908
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Benoit BUY, employé à Villefranche, 46 ans, époux de Louise Antoinette DUPRE, fils des feus Fleury BUY et Louise SAMBARDIER, est décédé le 25 février 1908. Témoignent Robert AIME, 44 ans, employé, et Jean DUPRE, 47 ans, cultivateur, tous beaux-frères du défunt et demeurant à Villefranche. Fait devant l'adjoint au maire, Jean GACHON.

44874 - VERMOREL ( charron )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1907
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Baptiste VERMOREL, charron demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : ROCHE; DUMONCEAU. Tampon du timbre.

45199 - GROUSOLLE ( entrepreneur )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1907
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis au nom de Gabriel GROUSSOLE, entrepreneur demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MAGENÇON; THEFENARD; GAUTHIER; VIALET. Tampon du timbre.

44746 - SIRAUD ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1907
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de François SIRAUD, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : POURCET; VACHEL; LAFFONT; GIRARD; MEZAUR; DAGARD; MASSARD; BOUBE; BRAUM; DUMONCEAU; CORNILLON; BASSETTE; PINAT; BESSEYRE; POUTAUD; BERGER; MARIN; TROPIED; VEULLOD; PERROUD; VINCENT; ASSADE. Tampon du timbre.

44881 - QUIBLIER ( sans profession )

Localisation : Lyon / Année : 1907
Type d'acte : contrat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat au nom de Jeanne QUIBLIER, sans profession demeurant à Lyon. Acte dressé par Me ASSADA, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BAUGIER; LAFAY; DUBESSY; GIRAUD; MARTIN; BRESSON; FRAY. Tampon du timbre.

45201 - MILLE ( serrurier )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1906
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis au nom de Petrus MILLE, serrurier demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autre nom cité : GROUSSOLE. Tampon du timbre.

5551 - GOUJAT ( propriétaire )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1906
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joannies GOUJAT, propriétaire ancien restaurateur, sa femme Philippine PEINE (ou PENNE), Claude GOUJAT, employé de commerce, leur seul enfant, et Rose Célina PEINE, épouse de Henri Jean François BONE, restaurateur, tous de Villefranche. On cite d'autres noms.

45200 - DUBUYAT ( charpentier )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1906
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis au nom de François DUBUYAT, charpentier demeurant à Vilefranche-sur-Saône. Autre nom cité : GROUSSOLE. Tampon du timbre.

44778 - COLLANGE ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1905
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Claude COLLANGE, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autre nom cité : ANADO. Tampon du timbre.

5550 - BERTRAND ( grainetier )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1904
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Albert DIOT, clerc de notaire, et Valéry Eugène DURIEU, propriétaire et agent d'assurances, déclarent que Jean BERTRAND, en son vivant grainetier, est décédé le 3 novembre 1903. Tous de Villefranche. On cite d'autres noms.

5548 - MACLET ( propriétaire )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Alexis MACLET, époux de Marie QUETANT, tous deux propriétaires cultivateurs à Villefranche, et Petrus MACLET, pépiniériste à Villefranche. Par devant François CHERVET, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

5560 - GOUJAT ( restaurateur )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1903
Type d'acte : Dû - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 5549. Document avec timbre de quittances.

44817 - CLÉMENT ( sans profession )

Localisation : Belleville / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de Claude CLÉMENT, sans profession demeurant à Belleville. Autres noms cités : BARBILLON; BOINTON; SAPIN; VINIÈRE; MORTIER; DELAYE; CHERVIN; RACLET; CLAUDINS; GUERRY; DUGELAY; VILLARET; VIAILLY; LABROSSE; MOREL; DESHAIRES; GOBET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

5544 - ROUSSET ( propriétaire )

Localisation : F - Ain - Trévoux / Année : 1900
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis Philippe Gabriel ROUSSET, époux de Marie Augustine PANCERA, tous deux propriétaires à Trévoux, ainsi que Marie LORRIN, rentière, veuve de Gabriel MOREL, à Montmelas-Saint-Sorlin. Par devant Louis ASSADA, notaire à Villefranche-sur-Saône, on cite aussi E. DURAND, avoué à Trévoux, et autres.

44670 - MACHURAT ( marchand )

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1899
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de Gabriel MACHURAT, marchand de bestiaux demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Autres noms cités : GENIN; PERRICHON; MAZOYER; BROQUET; JUHEM; DUQUAIRE; DUPORT; PERROT; FORNARO; JULLIEN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

5549 - GOUJAT ( restaurateur )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joannies GOUJAT, restaurateur à Villefranche, époux de Philippine PEINE, et Pierre BRUYERON, propriétaire rentier à Villefranche. Par devant Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres. Document avec timbre de quittances.

44878 - CHARBONNEL ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1897
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis au nom de Claude CHARBONNEL, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MARTIN. Tampon du timbre.

44879 - BORNAREL ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1895
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devis au nom de Modeste BORNAREL, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : ARNAUD; MARTIN; ASSADA. Tampon du timbre.

5531 - BORDESOL ( marchand )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1895
Type d'acte : Dû - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Virginie GORCE, sans profesion résidant à Lyon, épouse de François BORDESOL, marchand tailleur avec lequel elle est domiciliée à Villefranche, et Jeanne Marie Joséphine GLAS, rentière à Givors. Par devant François CHERVET, notaire à Villefranche-sur-Saône. On cite Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres.

44282 - BUCHET ( horloger )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Benoît BUCHET, horloger demeurant à Villefranche-sur-Saône. Acte dressé par Me MONTANGE, notaire à Montmerle-sur-Saône. Autres noms cités : MELINOND; PEISSON; LAS; BONNET; TORRET; CHASSAING; BALLOFET; TOURNASSOUD; BRACHET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

5558 - ROCHE ( fondeur )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1890
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Julien MONCORGE, clerc de notaire, et Antoine ROCHE, fondeur, tous deux de Villefranche. Par devant Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres. On cite Henri CHABERT, avocat à Paris.

44747 - CHABERT ( avocat )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Houri CHABERT, avocat demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MONIN; BRESSON; AUBONNET; ASSADA; ROCHE; DEFRANCE; BERNARD; OURAY; COMBY; MABHELIN. Tampon du timbre.

44258 - LAS ( cafetière )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Jeanne-Jaqueline LAS, cafetière demeurant à Villefranche. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PEISSON; CHASSAING; MELINOS; GENÈVE; MÉRITE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

44257 - LAS ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de Joseph LAS, propriétaire demeurant à Villefranche. Acte dressé par Me MONTANGE, notaire à Montmerle. Autres noms cités : MERITE; LIOCHON; BALLOFET; CUSSET; CHASSAIGNON; NICOUDE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

5554 - LAMURE ( confiseur )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Marie LAMURE, ancien confiseur, Marie-Louise BRESSON, veuve de Claude Charles AUBONNET, propriétaire marchande, et Jean CHAFFANGEON, employé de commerce, époux d'Antonia Jeanne Marie Baptistine PRAVAZ, tous de Villefranche. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

44749 - RAY ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Pierre RAY, propriétaire demeurant à Blacé. Autres noms cités : PERRET; CHAZET; GASTOON; BRIZARD; DOUCEY; PARMENTIER; CATELAN; NIAILLY; PEISSON; POUET; REBOUL; LAS; DUBESSY; BONNEFOND; PEIRET; COURNON; GONIN; BRONDEL. Tampon du timbre.

44802 - DUPONT ( négociant )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1884
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joanny DUPONT, négociant demeurant à Villefranche. Autres noms cités : GISCLON; JACON; DESROCHET. Tampon du timbre.

44677 - DELAUNAY ( négociant )

Localisation : Lyon / Année : 1883
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de monsieur DELAUNAY, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : DORY; PAUZE; LASSARA; DUCROUX; PIZOY; CHARRAT; AUSSET; THERENET; MORARD; DUQUAIRE; BONNABEAU; TERRET; COLLIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

44781 - NALLET ( caissier )

Localisation : Lyon / Année : 1883
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Jean-Baptiste NALLET, caissier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me ASSADA, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GARCIN; MATHIEU; CHALANCON. Tampon du timbre.

5555 - BRESSON ( propriétaire )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie-Louise BRESSON, propriétaire et marchande de confiseries à Villefranche, veuve de Claude Charles AUBONNET, et Laurent CHAPPELLE, propriétaire à Saint-Etienne-la-Varenne. On cite d'autres noms.

44741 - LAMERCERIE ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoinette LAMERCERIE, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GUERRIER; GEOFFROY; MOURU; MARFRAY. Tampon du timbre.

44743 - BRUJERON ( rentier )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre BRUJERON, rentier demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : NOUIN; CARTILLIER; VOUILLON. Tampon du timbre.

44292 - CARRICHON ( vigneron )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1881
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre de l'état civil au nom de François CARRICHON, vigneron demeurant à Ville-sur-Jarnioux. Autres noms cités : BERTHIER; GUILLERMAIN; DUCHARNE; BOSSON; JANVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

21520 - BERTRAND ( employé )

Localisation : Trévoux / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre BERTRAND, employé chez M. CONVERT, négociant à Trévoux, époux de Claudine GRANDJEAN, et Jean BERTRAND, marchand épicier à Villefranche-sur-Saône. On cite d'autres noms.

44801 - FRANVILLE ( négociant )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1878
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur FRANVILLE, négociant demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GISCLON; BRUNON; COLOMB. Tampon du timbre.

24390 - AUGUYOT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Étienne AUGUYOT, propriétaire à Saint-Georges-de-Reneins, Marie Elvire FRÉCON, épouse de Claude Louis DURIEUX, propriétaire à Villefranche-sur-Saône, et Jean-Pierre Marie CHARRIN fils, propriétaire meunier à La Perronnière, commune de La Grand-Croix. On cite d'autres noms, dont maître FULCHIRON, notaire à Rive-de-Gier. Bel en-tête calligraphié.

44805 - BALLOFFET ( propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1875
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de Joannin BALLOFFET, propriétaire demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BIOLAY; GAIDON; HUGAND; MORIN; DAMIRON. Tampon du timbre.

21483 - BERTRAND ( propriétaire )

Localisation : F - Ain - Saint-Didier-de-Formans / Année : 1873
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Jean-Pierre BERTRAND, avec sa femme Claudine ALIX, propriétaires cultivateurs à Saint-Didier-de-Formans, en faveur de Jean-Pierre BERTRAND, meunier audit lieu, et Jean BERTRAND, épicier à Villefranche-sur-Saône, leurs deux enfants. Pardevant maître CHABERT, notaire à Trévoux, et autres. Voir doc. 21520.

45244 - GUICHARD ( charpentier )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1872
Type d'acte : contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat au nom de Jean-julien GUICHARD, charpentier demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BERTAUT; SAPIN; GUILLOT. Tampon du timbre.

5556 - BILLET ( vigneron )

Localisation : F - Rhône - Lucenay / Année : 1872
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine BILLET, vigneron à Lucenay, et Claude CONDEMINAL, aubergiste à Villefranche. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

44254 - REMOND ( docteur en médecine )

Localisation : Strasbourg / Année : 1871
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Charles-Louis-Michel REMOND, docteur en médecine demeurant à Strasbourg. Acte dressé par Me GORMAND, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : THIMON; MATHELIN; BERNARD; GRADWOHL; SANDELION. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

25149 - BERTHAUD ( ? )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1870
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de trois pères de famille, Pierre RAVIER, Claude PULLIGNIEN et Michel BLANC, pour établir les droits d'une jeune homme qui réclame l'exemption comme fils unique d'une femme actuellement veuve, savoir Claude Marie Camille BERTHAUD, né le 10 mai 1836, fils de feu Jean BERTHAUD, décédé le 29 décembre 1864, et de veuve Jeanne SAPIN, tous de Villefranche-sur-Saône. Signé par le maire, BERNAUD. Document en partie imprimé.

44663 - CHABONNAS ( )

Localisation : Belleville / Année : 1864
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de monsieur CHABONNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à . Autres noms cités : BUONACORDI; DUFFOUR; BILLET; MAZOYER; LALIVE; GAUDET. Tampon du timbre.

44662 - LALIVE ( avoué )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1864
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de François-Louis LALIVE, avoué demeurant à Villefranche-sur-Saône. Acte dressé par Me LEPIN, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BILLET; CHATILLON; DUFOUR; GAUDET; LOUIS; CHABONNAT; SAPIN; COTILLON; CARRON; BUONACORDI; SALAIRE; CHERVET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

22134 - PAQUOT ( Tanneur )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques Philippe Félix PAQUOT, tanneur à Villefranche-sur-Saône, époux de Judith CHABERT, et Jean BERTHAUD-SAPIN, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

22135 - BERTHAUD ( Propriétaire )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1857
Type d'acte : Traité - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BERTHAUD-SAPIN, propriétaire à Villefranche-sur-Saône, père de Claude Marie Camille BERTHAUD, son fils, et Othemar Zacharie DAVID, graseur audit lieu. Pardevant Eugène CHERVET, notaire aussi à Villefranche. Document joliement calligraphié. On cite d'autres noms.

38054 - CHEVRIER ( Tailleur de pierre )

Localisation : Jarnioux / Année : 1856
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Juugement de justice de paix au canton du Bois-d'Oingt, arrondissement de Villefranche-sur-Saône. Entre Claude CHEVRIER, propriétaire et tailleur de pierres, demeurant à Ville-sur-Jarnioux. Contre Claude YVERNAY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre fiscal. Autres tampons, du greffe et juge de paix du Bois-d'Oingt. Document relié. Voir document n°38053.

5906 - SAPIN DUMOULIN ( fabricant )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1823
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la demande du sieur SAPIN DUMOULIN, fabricant à Villefranche. On cite d'autres noms.

20493 - THEVENON ( propriétaire )

Localisation : F - Rhônes - Propières / Année : 1815
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes entre, d'une part, Jean-Marie CHAMRION (ou CHANRION), propriétaire à Poule-les-Echarmeaux, et Jean THEVENON, propriétaire à Propières, et d'autre part, Pierre PERROUD, tanneur (?) à Trévoux. Etablie devant Antoine Joseph Marie SAPIN, notaire à Poule-les-Echarmeaux. On cite aussi Gaspard CHABERT, huissier à Villefranche-sur-Saône, ainsi que plusieurs autres personnes

25421 - CHAUDY ( Jardinier )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1800
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Louis CHAUDY, jardinier à Villefranche-sur-Rhône, ainsi que Jean CHAUDY demeurant à Communay, Joseph CHAUDY étant à l'armée et Marie CHAUDY résidant à Lyon, ces trois derniers frères et soeur. On cite aussi Joseph GUERRIER (ou GUERRIN ?), beau-fils de Jean CHARRETON, propriétaire. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

25985 - GUIGNE ( ? )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1643
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Sébastien GUIGNE, natif du Dauphiné, époux d'Antoinette JONNERY (?), d'une part, et, d'autre part, Vincent et Jean JONNERY, père et fils. On cite Villefranche. Document avec belle marque fiscale de la généralité de Lyon.