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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27219 - CHARRON ( )

Localisation : Villejuif / Année : 1937
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Monsieur ROCHE Joseph et Monsieur BRIERE Georges.
38509 - TRIDON ( ? )

Localisation : Paris / Année : 1936
Type d'acte : Frais de garde de scellé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Frais de garde des scéllés de Mme veuve CHARRON, à Villejuif, 51 avenue de Paris. Pour Mme Fernande TRIDON, dememeurant même lieu. Tampon du timbre. Tampon encre du Bureau des Administrations et Séquestres.
38518 - LUTZ ( ? )

Localisation : Villejuif / Année : 1934
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, suite à une requête pour nommer un curateur à la succession de Marie Octavie LUTZ, née LEFÈVRE, décédée en son domicile à Villejuif, 14, Rue des Écoles. A la demeande du Préfet de la Seine, ayant comme avoué, Me SOURD. Jugement du Tribunal Civil de première instance du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris. Jugement en Chambre des Conseils. Tampon du timbre. Tampon à sec, du Tribunal. Ainsi que des tampons de taxe et côte. Document cousu.
37058 - GUILLÉE ( Propriétaire )

Localisation : Gentilly / Année : 1923
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl d'une propriété située à Gentilly. Par Pierre GUILLÉE, propriétaire, demeurant 13 et 17 Rue Dedouvre à Gentilly (Seine). Les preneurs; 1°) Jules GUERY, 9 Rue de l'Agent Bailly à Paris. 2°) Joseph PERRAUD, 59 Rue de l'Abbé Groult à Paris. Tampon du timbre. Enregistrement à Villejuif. Signatures lisibles, GUILLÉE, GUERY, PERRAUD. Documents reliés avec couverture. Ecritures en caractères imprimés, encre bleue.
39809 - MASSON ( )

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.