Localisation : Sens / Année : 1953
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice de la société coopérative laitière, au nom de monsieur DUBOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RENVOYÉ; BOUVIER; ESTAUX; COUARD; CONSTANT; JACQUEMIN; FOUCHÉ; JAMES; GOBRY; SONNET.

Localisation : Paris / Année : 1945
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au finage de Courgenay. Entre d'une part, Pierre Hector MICHEL, cultivateur, et Angèle Yvonne GUILLARD, son épouse, demeurant tous deux à Courgenay. Et d'autre part, Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: JAMET; BRAY; HALLARD; MARTINET; MARTIN; Hector Laurent MICHEL, propriétaire, demeurant Courgenay. Virginie Clémence HACQUIN; Me GÉRARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Juliette Virginie MICHEL; Me JACQUEMIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Louis hippolyte PIGEON, tailleur, demeurant à Paris; Armand Artudor MICHEL, marchand de nouveautés, demeurant à Planty;Onésime Polydor MICHEL, marchand forrain, demeurant à Courgenay; Me RENARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Georges Albert THIBAULT, négocieant en immeubles, demeurant à Paris; Gérard LASSER, cultivateur, demeurant à Courgenay; Anthime LASSER, demeurant à Rommilly; les époux CARRÉ-LASSER; les époux PISTAT-LASSER; les époux HENRIOT- LASSER; Just René LASSER; Maxime Auguste LASSER, demeurant à Nogent sur Seine; veuve CROISSANT née LASSER; les époux RICHE-LASSER; veuve FOURGEROUSSE née LASSER; Augustine BAYARD; Hubert COTARD, propriétaire demeurant à Courgenay, et son épouse madame GUILLOT; Henri Georges FOURRÉ et son épouse, Adèle Marie SIVANNE, demeurant ensemble à Soissons; Berthe Juliette CORNU et son époux, Pierre Maurice SIMONNET, cultivateur; Émma Marie SIMONNET; Alphonse VINCENT; Albert Germain DAVOINE; Gabriel Marcelline DIMANCHE. Document relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre et tampons à sec du notaire GAUMONT. Quittance de 50 centimes sur la première page. Feuille découpée au milieu du document. Voir doc 40070.

Localisation : Paris / Année : 1943
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par René-Alphonse-Eugène BOUCHET, chef d'atelier demeurant à Levallois-Perret avec son épouse Odette-Andrée-Marie- MICHAUD, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: STIEVENARD; DAMOUR; FOURREZ. Document relié par coutures. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièce de terre au finage de Courgenay, au lieudit, "Le chemin de Nogent". Par Firmin Adolphe PINOT, cultivateur et, Victoria BLONDEAU,son épouse, demeurant tous deux à Courgenay. Au profit de Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire, n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Hippolyte Zéphirin BLONDEAU, et sa femme, Aline Désirée CARRÉ, demeurant ensemble à Courgenay; PINOT. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et rédigé à la machine à écrire. Voir doc.40070.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Firmin-Adolphe PINOT, cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Hermine-Victoria BLONDEAU, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MIKY; YVANNE; GRAND; SONNET; BLONDEAU; CARRÉ; GUILLONNET. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre par Eugène-Ernest BLASQUE, ouvrier demeurant à Cougenay avec son épouse Amandine-Marceline PETITEAU, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FOUCAULT; MARTINET; RIBAULT; ROUSSEAU; PUTIGNY-; LOTSCHER; SIVANNE; BLONDEAU; PRÉAU; LAILLAT; FLIZOT; NOGENT; PELLERIN; YVANNE; STIEVENARD; VOSLONG; MONDEMÉ; POUY; BOUDIER; METRY; SAUSSIER; MARTIN; RENARD; CHARPENTIER; CHÉRIOT; SONNNET; FORTIN; BRENIN; MOTTET; MAYER; COLSON; PREVOST; CALLOT; VIOLETTE; CONFLAND; HAUTELIN; THIBAULT; GOBRY; CASILE. Document relié par coutures. Timbre fiscal de soixante centimes. Tampon de l'état civil. Tampon encre rouge, tampon à sec et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Georges-Paul THOMAS, cantonnier demeurant à Courgenay, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRILLET; TRASCHSEL; STIEVENARD; FOUCAULT; SONNET; BLONDEAU; CARRÉ; RAMON; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces sur le territoire de Courgenay, par François-Eugène-Ernest POURREZ, cultivateur demeurant à Cougenay avec son épouse Rosalie-Henriette DAMOUR, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEOIS; PEYRÈGNE; GABILLON; ALLARD; LAJON. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay aux lieudits suivants: "le sépulcre ou le chemin de Nogent"; "Le vieux chemin de Mauny"; "La pierre aigue"; "La rôtie"; " Bois de bidault". Par Alexandre Désiré dit Casimir MARTINET, cultivateur, et Marie Honorine RENVOYÉ, son épouse,demeurant ensemble même commune. Au profit de Jules DODU, industiel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire, n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: PERROCHE; STIÉVENARD; CALLOT; LECOQ; SIMONET; Camille ALLARD; Eugène BOUDIER, et son épouse, Léonine Jannes BOUDIER, demeurant ensemble à Courgenay; MOULLARD; GAVILLON; FOUCAULT; TRICHER Amédé, en son vivant , sans profession, demeurant à Courgenay; Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque et Me jacquemin, notaire même commune; Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne; CALLOT-VIOLETTE; Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; PLÉAU; Jean Louis LAROCHE, et Victorine Adèle, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay. Signatures lisibles, tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et pré-imprimé à l' intérieure de la première feuille et de la dernière. Voir doc.40071; 40072; 40073;40074.

Localisation : Courgenay / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Théodule-Arthur SUZANNE, propriétaire demeurant à Charmée, commune de Lailly, avec son épouse Marie-Agnès PEYREGNE, 2°) Fernand-Felix TAUPIN, mécanicien demeurant à Chichée avec son épouse Gisèle- Louise-Irène PEYREGNE. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTINET; COTTÉ; CASILE. Document relié par coutures. Tampon du notaire GAUMONT.

Localisation : Courgenay / Année : 1933
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, à la requête de Georges Albert THIBAULT, négociant en immeubles, demeurant à Paris, rue de Trévise n°25. Acquéreur, Pierre MICHEL, manouvrier demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Gérard LASSER, cultivateur demeurant à Courgenay, et son épouse décédée,Augustine BAYARD; Anthême LASSER, demeurant à Romilly sur Seine; les époux CARRÉ LASSER; les époux PISTAT LASSER; les époux HENTIST LASSER; Just-René LASSER; Maxime Auguste LASSER; veuve CROISSANT née LASSSER; les époux RICHE LASSER; la veuve TOURGEROUSSE née LASSER; Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles, tampon à sec et tampon encre bleu du notaire GAUMONT. Document pré-imprimé et relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1930
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur GAUMONT, notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: VÉHÉMONT; BRUNEAU; COLSON; DUBOIS; PERREAU; GENDRE; SANLAY; PATURE; PRIEUR; DUMAIRE; GUYON.

Localisation : Sens / Année : 1928
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de madame veuve MOREAU-NOËL, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: HACQUIN; GAUMONT; GODARD; LASUE; GÉRAUD; SAMSON; CADY; FRÉMERY; CADY; COZETTE; MARLIN; GÉRAUD.

Localisation : Sens / Année : 1926
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Sens au nom de Antoine-Adrien VILLIERS, clerc de notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: GODARD; SONNET; BÉRAUD; DRUJON. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail, au nom de Louis-Edmond BOUDIER, propriétaire demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SUZANNE; ENREY. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1924
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice, au nom de Caroline-Marie-Anne JANUSZKIEWIEZ, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: STRYIENSKI; RIVIÈRE; CHAMPETIER; RIBES; COTTREAU; LETRONNE; LANDELLE; POTIN; HENOQ; BITOUT; DESFORGHES; LEROY; MONNORY; DURAND; GREVILLE; GLÉNA; LESSIEUX; DURIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au nom de monssieur GRILLET, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PINCZON DU SEL; GUERIN; GÉRARD; FOURNEAUX; BLONDEAU; PREVOST; DUPUIS; CHEMOLLE; VIOT; DELÉCOLLE; CHEVREAU; RENARD; AUBIN; FOURREY; VHEMOLLE; MARTEAU; MARQUIAUD; BARCELOT; HURPEAU; MICHAUT; SAVINIEN; RENVOYÉ; LHERMITTE; CORNAILLE; CARNOT. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1922
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête d'adjudication de Marie Joséphine Lalliat, veuve de Jean Louis Pellerin, héritère de Louis Nicolas Lalliat , en faveur de Gustave Amédée Masson. Procès verbal dressé par Maître Sonnet, notaire à Villeneuve-l'Archevêque.

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange d'un immeuble - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit Le Port ou les Forges. Entre Gustave Amédée Joseph MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52; et Jules Stanislas HERLUISON, cultivateur, et Appoline Rosalie GODIER, son épouse, demeurant tous deux à Pouy². Acte dressé par Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Lucien Adolphe NEVEU, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; Lucien CHARPENTIER, notaire à Troyes; MERCIER; Marie Joséphine Élisabeth RUOTTE, épouse décédée de monsieur MASSON; CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes; monsieur et madame RUOTTE; Edme Dominique Martin Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à la Louchattte, commune de Courgenay; Jules Alexandre HUOT, rentier, et Marie Louise Alice CHAUBERT, sa femme, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque; Edmond henri Marie CHAUBERT, greffier de paix, et Marie Éloïse TOUSSAINT, sa femme, demeurant tous deux à Palaiseau; Alexandre Dominique CHAUBERT, demeurant au lieudit la Louchatte; Marie Virginie CHAUBERT; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; monsieur BRULEY; Louis Honoré HERLUISON, propriétaire, et Aline Claire Élisabeth PAGNIER, sa femme, demeurant tous deux à Pouy; CHEVANNE, notaire à Marcilly-le - Hayer; Marie Anne Catherine ADAM (mère décédée, de madame HERLUISON, et épouse de Benjamin PANIER, demeurant à Pouy); les époux HERLUISON-PAGNIER; veuve PERROCHE-VALLÉE; NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; DEBRIS, notaire à Marcilly-le-Hayer; les époux MERCIER de Pouy; premier magistrat, monsieur BOULANGER, président du tribunal civil de Troyes. Signatures lisibles, tampons encre bleu et violet du notaire Émile Marie Adolphe SONNET. Signature du conservateur. Signature: FORTIER. Timbre de quittance. Document relié par coutures.Voir doc.40040.

Localisation : Courgenay / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit "Les Parts communales". Ala requête de François Joseph PERROCHE, marchand de peau, et Louis Eugénie JUY, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Acquéreur, Georges CALLOT, maréchal-ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Albert Léon GÉRARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Carré MEUNIER; Alexis LAUSSIER; Camille Justin PERROCHE, régisseur des bâtiments et Jeanne Marie DELAMARRE, son épouse, demeurant tous deux au chateau de Castelnau, commune de Bharost (Cher); Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire GERARD. Document relié par coutures. Voir doc.40050.

Localisation : Molinons / Année : 1920
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail de location et de fermage de différentes pièces de terre, établie à la requête de Louis Auguste Edmond SIRRIAU, propriétaire, et de son épouse, Henriette Ernestine CHAUVIN, demeurant ensemble à Molinons. au profit de Janvier TRIPOT, cultivateur, et de son épouse, Marie RIVET, demeurant ensemble à Molinons. Acte dressé par Me Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: BÉZINE; GRAUD; PETIT; Tranquille GAUVISSANT; POIRET; SIVANNE; Gustave LHERMITE. Document lié par coutures, se présentant sous forme d'une pochette cartonnée semi-rigide( avec le logos du notaire), contenant deux feuilles avec le tampon du timbre et le tampon encre bleue du notaire SONNET, mais cependant, il n'est pas signé. Voir doc.40065.

Localisation : Courgenay / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au lieudit Pré-Fontaine. A la requête de Claire SAVINIAT, célibataire majeure, propriétaire, demeurant à Paris, avenue d'Orléans, n°49. acquéreur, Georges CALLOT, maréchal férrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Henri GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CONFLAND; Prudent CALLOT, finage de Courgenay; Louis Hilaire SAVINIAT et Claire Zelmie HARDY, père et mère décédés de Claire SAVINIAT, demeurant tous deux de leur vivant à Courgenay; Madame BRÉARD, veuve de monsieur HARDY; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire Henri GÉRARD. Document relié par coutures.Voir doc.40051; 40052; 40063; 40064.

Localisation : Hazebrouck / Année : 1914
Type d'acte : Testament - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"Au nom du Père et du Fils et du Saint Esprit. Ceci est mon testament, où je déclare vouloir mourir, s'il plaît à Dieu, dans la foi de mes pères, c'est-à-dire, dans la religion catholique et romaine habituée en France depuis Clovis." Testament de J. M. de BOISLISLES en faveur de son épouse Marie-Thérèse-Henriette COUTURIÉ, de leurs enfants François et Yvonne, de son cousin Henry d'HÉROUVILLE, de son camarade Ferdinand CHALANDON, de Léon LECESTRE chargé de continuer l'oeuvre paternelle (on cite la maison Hachette). On cite également, en cas de tutelle, leurs beaux-frères Louis DECAZES, François de BELET, Charles de LESSEPS, ainsi que Henri de MANNEVILLE, Henry et Xavier d'HÉROUVILLE. Avec désir d'être inhumé auprès de son père au cimetière de La Villeneuve-le-Roy, par Méru (Oise) (=Villeneuve-le-Roi ?). Photographie en carte-postale jointe. Testament établi le 10 août 1914.

Localisation : Bellengreville / Année : 1913
Type d'acte : vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Alexandre-Thadée-Casimir STRYIENSKY, industriel demeurant à Bellegrenville. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: PUTHOIS; JANUSZKIEWIEZ; BONNEAU; LANDELLE; DESFORGES; BERNIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de madame SRTYIENSKI, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LANDELLE; GAUDELIN; CROSLET; BONNET; LEGROS; CAMUL; PORTIER; PRIN; KARIM; LAVARY; MERMOT; PELLETIER; MENUISIER; LAHAUSSOIN; VENET; LABOISE; DUCHEMIN; HUGOT; BURIN; LACOTTE; GAGOIS; PAUL; MUGUET; LIBERT; SONNET; JANUSKIEWICZ; BERNIER; FORTIER; MOREL; DUBOST; AVIZE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Gabriel COTTREAU, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archvêque. Autres noms cités: KIERVIEZ; STRYIENSKI.

Localisation : Voisines / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de Victor-Émilien-Éliacine BODARD, propriétaire demeurant à Voisines. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRILLET; BAVOIS; AUGÉ; JACOB; BRULEY; DELÉCOLLE; LESAGE; BÈGUE; PAILLERET; DEVOS; CHARIOT; GUÉRIN; GOUSSÉ; MOINET; DEMENON; GEOFFRION; DELOR; CHARTON; RENVOYÉ; MEUNIER. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1911
Type d'acte : notices - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes au nom de monsieur DECKER, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FRILEUX; ROLLIN; LEDRU; DUPRAT; GOBY; BAILLOT; TRICHER; CROSIER; GOISBLIN; BICHAT; TEYSSIER; BONIARD; LAMBRY; GRAVIER; ROUDAULT; BEAUSSEME; BERTRAND; FORTIN; WEIL; GIROUDEAU; SIMONNET; DOLLÉ; FLINOIS; FISCHER; RABIER; VUET; LABROGUÈRE; CHALIGNY; LAMY; CHAVENOT; DEBIGNY; MARTEAU; CORNET; BÉZINE; FOURNIER; DAVID; LEGRIS; DELAFOND; CHAPELLE. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La pièce des prés ou le chemin de Courgenay. Par Brice Stéphane BRULEY, employé à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée, et Hermine Paul THIERRY, son épouse. De même que Françoise Joséphine LANNEREY, rentière demeurant à Pouy, Caudou de Marcilly le Hayer (Aube), veuve en premières et unique noces d'Auguste Désirée BRULEY, en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acquéreur Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Sens). Autres noms cités: ROY, notaire à Palis. Signatures lisibles, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Charles Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. Par Alphonse Florimond MASSON, rentier,et Olympe Amandine FLIZOT, son épouse; tous deux demeurant à Sens, Boulevard du centenaire n°71. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay. COLLOT Simonet (veuve). BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Claude Désiré FLIZOT, propriétaire, et son épouse Suzanne Victorine ROYER, demeurant tous deux à Courgenay. Pierre François FLIZOT, cultivateur; Auguste alexandre FLIZOT, cultivateur; Eugénie Clémence FLIZOT, épouse de Édure Dominique SIMONNET, cultivateur; Jules Désiré FLIZOT,cultivateur; Félix Édouard FLIZOT; demeurant tous à Courgenay. Signature lisible, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures et motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Palis / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication faite à la requête des légataires universels de Armand-Amédé BRULEY, en son vivant propriétaire, ancien charron, demeurant à Louy. Au profit de Gustave MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta, n°52. Acte dressé par Me Louis ROY, notaire à Palis (Aube), et le receveur, COSSON. Autres noms cités: MANGEON; Germaine-Joséphine, et Germain-Napoléon COURTOIS; Julienne MÉRAT; Me NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; Me CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes; Me BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Félicité BRÉARD; Me FOUCAULT, notaire à Saint-Maurice-Riches-aux-Hommes; Marthe-Arthémise ODIN; Marie, et Albert-Eugène-Edmond, et Marie-Clémence, et Émile, et Célina, et Jules, et Georges-Camille, et Brice-Stépane, et Julia, et Augustine, et Paul-Auguste BRULEY; Arthur COLLINET; Edma dite Clémence NOËL; Jacques KARM; Jules LELLERIN; Luc-Eugène GATELIER; Eugène PAGNIER. Document pré-imprimé, relié par coutures. Tampons encre bleue du notaire ROY.

Localisation : Sens / Année : 1909
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais de la succession de madame Caroline LARCHER, aubergiste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PATISSIER; FEBVRE; DUCHAMBRE; GEOFFRION; CHEVALIER; BOUGEON; DÉCARD; SIVANNE; POISSON; PARIS; DELÉPINE; LACOTTE; GENDERY; CHARDON; PICOT; GRUER; PETIT; GALHEAU; BELLENOIT; SORRELEY; SAUSSIER.Tampon du timbre.

Localisation : F - Tarn - Villeneuve-sur-Vère / Année : 1908
Type d'acte : Rôle - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Je soussigné Justin DURAND, expert géomètre demeurant à Mouysset, commune de Villeneuve-sur-Vère, fait les rapports dont suit la teneur… Avec plusieurs noms. Tampons et filigranes.

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Obligation conditionnelle - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Monsieur Narcisse LUTHOIS, principal clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque, à l'effet d'arrêter les conditions du prêt autorisé par le conseil d'administration du Crédit Foncier de France, au profit de Pierre-Camille LACOTTE, quincaillier, et Julie-Marthe GOUA, son épouse,demeurant ensemble à Paris, avenue Félix FAURE, n°30. Acte dressé par Me Louis LEFEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Narcisse-Bruno LUTHOIS; Paul GAUVAIN; Hippolyte MOREL; GENDERY-DOUZIÈRE; Me RENARD, notaire; Me BÈGUE, notaire; Joseph-Eugène SAVIGNAT; Adélaïde-Rosalie ADAM. Document relié par coutures, avec motif décoratif ornemental imprimé, encre bleue, sur la couverture. Tampon du tribunal et du juge de paix (Aphonse-Justin SARRAZIN), du canton de Villeneuve l'Archevêque. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire LEFEBVRE. Voir doc.40143.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession perpétuelle renouvelée pour le terrain situé dans le cimetière de la commune de Villeneuve-l'Archevêque, à la requête de la veuve FENIN, née Marie-Eugénie ROLLANS, demeurant à Paris. Acte dressé par la mairie de Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RUHLMAN; PUTHOIS; . Tampon du timbre. Tampon de la préfecture de Sens. Tampon de la mairie de Villeneuve-l'Archevêque et signature du maire.

Localisation : Châteaudun / Année : 1906
Type d'acte : Demande de radiation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de radiation de registre des hypothèques de Sens de la part de René BARJOT, juge près du tribunal civil de Châteaudun et demeurant dans la même ville. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Théophile-Nicolas BARJOT; MONTASSIER; MARTINET; GYARD; FÉLIX; CONFLAND. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1905
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Louis-Basile-Alphonse MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, avec son épouse Virginie-Madeleine OVIN. Autres noms cités: MOREAU; RENARD; DARDE; LEGROS; LANOUE; BÈGUE; PARIS; PETIT; JUTIGNY; LESVIER; CHALLIÉ; LAMARE; DUPRÉ; LARD; DELOR. Tampon du notaire DARDE.

Localisation : Villeneuve-l'archevêque / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Marie Emile Gaudissant et Martie Marguerite Chicard son épouse, à Louis Prillet, gendre Grégost, de biens fonciers.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de L. VAUDOUX, négociant demeurant à Sens, l'huissier BINET s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, pour défaut de paiement. Actes dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque et l'huissier BINET, demeurant à Sens. Autre nom cité: MARTINET. Tampon de l'huissier BINET.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1904
Type d'acte : désistement de nantissement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Désistement de nantissement par Émile-François AUGER, demeurant à Aix-en-Othe, au profit de Henri-Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque avec son épouse Marie MITTET. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUDIN; BOURGEON; PREHAN; MALARD; ARQUINET. Documents non reliés par coutures (copies). Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE. tampon de la justice de paix de Villeneuve-l'Archevêque.

Localisation : Sens / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication, au nom de madame LARCHER, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LAILLY; LHOSTE; MAGREANY; DONINE; SIVANNE; GAMBLIN; PELLERIN; BECARD; TOURNEUR; MITTET; PÂTISSIER. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation, au nom de Marie-Virginie FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTEAU; GRIDEL; BEGUIS; CHAUBERT; JANIN; LEGER; GONIN; MARTIN; ROZANY; FENARD; GUILLEMET; JACQUES; PICARD; CHAUBARD; BUDAN; LABADIN; CHALUMEAU; DEGAUD; ROZAY; GUILLEMER; PICARD; CHALUMEAU; MARNASSER; CHEVALIER; SAUSSIER; PARIS; LACOSSE; GRIDAL; LHOSTE; PICON; CLÉOPHAS; GANGLOFFE;HUOT; PICARD; VERNAY; LÉBÉDIS. Tampon du timbre.

Localisation : Pouy / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pouy, par Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy avec son épouse Élise PAILLET, à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Actes dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; BRULEY; LAMOTHE; BERGÈRE; RENAULT; NOBLET; DUBOIS; JUCHAT; VINCENT; CORNAT; ARQUINET. Document relié par coutures.Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Nogent.

Localisation : Molinons / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Molinons, par Jules-Camille BEZINE, ancien meunier, receveur-buraliste, demeurant à Amiens avec son épouse Louise-Anatole COLINET, au profit de Louis-Auguste-Edmon SIRRIAN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Molinons. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PAIN; CLÉMENT; PUTHOIS; BOURGEON; MOREAU; SUZANNE: FOUET; BOURDEAU; PILLET; BOURDOT; BOURGEOIS; GAUTIER; ROZÉ; ARQUINET; LAROCHE; RUN; POUILLOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Ferdinant-Prudent PETITEAU, limonadier demeurant à Pouy avec son épouse Marie FAIVRE, au profit de Gustave MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; PELLERIN; MARCILLY; FLIZOT; ROYER; BÈGUE; BOUDIN; RHÉE; DELOR; NOBLET; BRICHET; ARQUINET; CORNAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Julia-Virginie MICHEL, épouse de Gabriel-Antonie PRÉAU, marchand-boucher, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROILLAT; DOIGNEAU; MALLARMÉ; DARDE; PONCET; CHAPLOT; RENARD; DROIN; HACQUIN; MALAPELLE; CARRÉ; POULAIN; VERNAY; DARLEY; COQUINOT; CHAPOTIN; HUET; CHATELAIN; METRY; LAUXERROIS; RIBAULT; PILOT; PILLU; LOUISIA; DALLEMAIRE; COURTOIS; ROUDEAU; GOUÉ; GARNIER; MARTINET; GEUNERAT; BONNET; LELIÈVRE; BALANCIER; TOURNEUX; BILLET; GOULLET; CHOPPART; SIMONNET; FOIN; CHARRON; DELFORT; LAPASTOLLE; PELLERIN; LAQUETTE; GOUBAULT; COTTÉ; JOLIVET; LEQUAY; LECOQ; LAGUETTE; MONIN; LESCOT; MONIN; MONTCOUR; MONTÉOUR; CARRÉ; BERTHELIN; GOBRY; GOULLEY; VINCENT; COLSON; ALLAIN; LAUGRAND; JUY; MONDERNÉ; LAGOGUEY; BOUDIER; MASSON; GRAPILLARD; COPINAS; ARMAND; HAISIER; MONIER; BLASQUE; HUET; PETITEAU; BENOÎT; ROY; LASSERRE; CLAIRE; CURÉ; CONSTANT; CHEVILLARD; PERROCHE; PAPON; GUILLEMOT; BOUCHER; ROBBE; BINON; PELÉ; RODOT; ROUSSEAU; DESLIENS; PRIEUR; LAVILLE; FEUILLET; HUTIN; POTIN; RENONCIAT; SIMONNET; RAUDIN; BAUDY; BONNET; RONDEAU; GOUSSÉ; AVANT; PERROCHE; GRAND; BONNÈRE; LECLANCHET; GUILLEMOT; LAUXERROIS; GENNERAT; MARTINET; LELIÈVRE; LEQUAY; LAURENT; PICASSE; LASSERRE; GÉRARD; BARBONNE; BLASQUE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Provins / Année : 1901
Type d'acte : prorogation de délai - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Prorogation d'un délai de paiement accordée par Henriette-Octavie HARDY, propriétaire demeurant à Provins, au profit de Hippolyte-Jules CONFLAND, propriétaire demeurant à Courgenay avec son épouse Armance-Louise CARRÉ. Acte dressé par Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VINCENT; PETIT; CLÉMANDOT;POLVÊCHE; GIBEY; PONCET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : Troyes / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre à finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. A la requête d'une part, de Léonie FAYON, épicière demeurant à Samois (arrondissement et canton de Fontainebleau, Seine et Marne), rue du bas Samois, veuve de Jules BRIOIS; et d'autre part, de Jeanne BRIOIS, majeur, sans profession, demeurant au même lieu. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy; Georges BRIOIS (fils de Jules BRIOIS et frère de Jeanne BRIOIS), domicilié à Samois; Hélène Cécile BOURGOIN (leur aïeule: BRIOIS), en son vivant épouse de Simon Gabriel BRIOIS, manouvrier demeurant à Servins, commune de Pailly; Pierre BOURGOIN,en son vivant propriétaire, demeurant à Courgenay. Signatures lisibles, tampon encre bleu et tampon à sec du notaire,Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Villeneuve-l'archevêque / Année : 1900
Type d'acte : Copie - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document résumant différents arrêts pris entre Louis Alix Chaubert, Jules Alexandre Huet, Virginie Chaubert.

Localisation : Provins / Année : 1899
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de la part de Hippolyte-Jules CONFLAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Armand-Louise CARRÉ, au profit de Henriette-Octavie HARDY, propriétaire demeurant à Provins, et veuve de Émile CLEMANDOT. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JOBERT; PERROCHE; PROPERSIMONNET; GATELLIER; RENARD; CARRÉ; DIARD. Document non relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du notaire LEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1899
Type d'acte : Procès-verbal de dires - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A comparu Louise Aline CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve l'Archevêque, veuve de Jules Alexandre HUOT, propriétaire rentier. Contre Ernest FAYAT, cultivateur, demeurant à Bagneaux , et Jules GOUSSET, cultivateur demeurant au même lieu. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: André CIBY, cultivateur, et Victorine RICHARD, son épouse, demeurant tous deux à Bagneaux; Lucien LUCE, huissier auprès du tribunal civil de Sens; Hippolyte POLVÊCHE,limonadier; Ernest LAROCH, marchand chapelier, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre bleu et tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Signature: BONNEFOY. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 25 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire, liquidation et contrat de mariage, au nom de Edme-Armand BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PIOTTE; MOSSES; LAMEREY; FOUCHÉ; DUBOIS; LHOSTE; PERRIN; MILLAS; CLÉRIMOIS; BLANDET; MARTAEU; GUICHET; BOUDIN; PRIN; DIOS; GUILLAUMARD; DION; BRULÉ; PINEZON; COUARD; CHEROT; CHEVANNE; JACOB; BUSSEROLLES; PAYEN; FAUDARD; FRAUDIN; PERRIN; CHEVREAU; CHEROS; CONFLAND; MICHAUD; MOREAU; FAYS; POULAIN; ROLLAND; THOMAS; CHAUDIN; PRIEUR; FAYOLLE; ROZIER; COURILLON; SIMONNET; ARMAND; ROBIN; LAROCHE; CHÉROT; PICON; LOUCHET; DUMONCHIN; VÉRON; SAUSSIER; JEANNET; CHAUDIN; BOULOT; BRÉARD; MARIA; LOVY; BÈGUE; CHAMBOLLAN; LAMBERT; LETHERON; COLLOS; CARON; ROLLAND; REYNIER; BOUDARD; MOGUES; BUSSEROLLES; CARRÉ; VISILLE; DARNUEL; DELAGNEAU; DUFLAN; LESVIER; RAVIER; LANGLOIS; DESJEUX; NICOLAS; PINEAU; COLOMBE; CAILLON; DALLEMAGNE; ROBBE; PARIGUET; LAUNEROY; FEBVRE; ROBBE; PINEAU; LULAS; HENRY; MESNIL; RAVIER; DESJEUX; MAILLOT; LETHERON; DUPLAN; DARNUEL; DELAGNEAU; LESVIER; VISILLE; CARRÉ; HUGUES; BAUDART; MARIE; BOULOT; LOUVY; BOUDIN; RENARD; GRANDRUP; DECHAMBRE; LAMARE; PINCZON; MERCIER; COSSON; FOUARD; CHAUDIN; IMBERT; SOUCHET; VINCENT; FLEUVRY; HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : notices - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notices au nom de monsieur DECKER, demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ENCHERY; LUCIEN; LABROGUÈRE; POMERA; BOUILLARD; GARCIN; DECKER; MOT; DORMIER. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison située sur la commune de Courgenay par Marcel-Alexandre BOUDIER, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Calida-Angèle CARRÉ, à monsieur Pierre BOURGUIN. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUVIER; LAROCHE; BERLIN; CARRÉ.Tampon du timbre. Signatures: LAROCHE; BERLIN; BOUVIER; CARRÉ.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jules-Alexandre HUOT, époux de Louise-Allix CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRAVIER; TOUSSAINT; LABARBE; JAUBERT; MARCEAU; FEBVRE; CERREUX; PICARD; MORTEAU; CHALUMEAU; LEBEDIS; SAUVAGE; MAGNIN; FAYOLLE; FLOGNY; BECKER; MARTEAU; LEROY; FOUCAULT; ENAULT; MOUSSUCORNAT; DUCOUDRÉ; POPULLE; GRANDJEAN; POLIN; MALLARMÉ; LEBEDIO. Tampon de l'huissier PATIN.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de monsieur SAVARY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; CHAUDIN; VOTTET; BAILLOT; GUILLAUMOND; AUCEAU; NAURRY; FLASEAU; DESMARRAIS; GARNIER; FLUZEAU; CONNELIER; RALLUT; PINCZON; LHOSTE; CHÉROT; PRIEUR; MARTEAU; CHARPAGNE; MORVAN; GUILLAUMARD; CHEVANNNE; RELIN; ROLLIN; MILLAS; BAILLOT; MÉRISIER; BOUDIN; ROTHIER; PETIT; NOURRY; CHEVREAU; AUBRAS; RAYÉ; MESNIL; BRULÉ; BEDEAU; LEGRAND; DIOT; GUILLAUMARD; LARACH; FRAUDIN; VOSSÉ; BONABOT; FAYOLE; COLMET; FAUVEL; GUESUN; CARON; LINARD; CUNARD; CHEVANNE; THIERRY; ROLLIN; RELIN; MERISIER; HOURRY; ROTHIER; THEROT; PRUDENT; LAROCHE; PRIN; ANCEAU; MOUVAN; DÉON; DIOT; BEDEAU; CONNELIER; COUARD; BRULEY; MESNIL; PIGEARD; APPOLINAIRE; PARIGOT. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1897
Type d'acte : Dépot de conventions - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dépot de conventions entre la société Camis et Compagnie et M.Albert Ley

Localisation : Sens / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Un acte d'un jugement et des actes de ventes, au nom de Alexandre COSSON, médecin-vétérinaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PRIEUR; MORISSAT; RETEL; DUPRÉ; LANOUE; DAJOU; MARTEAU; PRIEURÉE; BASTY; BAUDOIN; MARTIN; JESSAIN; GUÉNIN; DUCIEL; RENARD; BAGUET; SELLERIN. Tampons du timbre et du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de résiliation de bail et de reprise des biens loués, au profit de Désiré PRIEUR, propriétaire, et son épouse, Eugénie MORISSAT, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Ces derniers avaient loué une pièce de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, à la société cantonale de tir du même lieu, dont le président est monsieur COSSON. Autres noms cités: MATIGNON, huissier de justice à Villeneuve l'Archevêque; Me SAUVAGE, avocat. Signatures: POLIN, greffier; MOUSSU, président du tribunal; CORNAT, juge; PAPULLE, juge; DUCOUDRÉ, juge; LANDRY, premier juge suppléant; GLARD, substitut du procureur; MALARMÉ; FOUCAULT; huissier. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampon du tribunal de première instance de Sens. Timbre de quittance déchiré au dos du dossier.

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Louis-Sophie-Catherine DUTELLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archvêque. Autres noms cités: BEGUIN; LACOTTE; ROGER; VERNOND; JUSTE; MOLEAU; MAZIN; TRICLAS. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LECOMTE.

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de divers immeubles situés sur le finage de Courgenay, au nom de Victor PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUILLERAT; CLÉMENT; PELLERIN; CONFLAND; NOGENT; LAUGERROIS; MALAPELLE; GRAPILLARD; GOUSSET; HUMBERT; COLSON; LANNEREY; SIMONNET; LAGUOGUEY; POUTHÉ; LUQUAIN; BRULEY; MATIGNON. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1895
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis-Victore PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, l'huissier MATIGNON s'est rendu au finage de Courgenay pour une saisie. Acte dressé par Eugène-Dieudonné MATIGNON, huissier à Sens. Autres noms cités: LAGUOGUEY; FRICHE; LETTERON; LUQUINS (LUQUAINS); BRULEY; FEBVRE; SIMONNET; SARRAZIN; ROBBE; BRÉARD; BRUYANT. Tampon et signature de l'huissier MATIGNON.

Localisation : Vulaines / Année : 1895
Type d'acte : séparation de corps - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cet acte est divisé en trois opérations, la première comprend les liquidations des reprises et des récompenses de monsieur et madame COSSON-BAUDOUIN. La deuxième, comprend la liquidation de la communauté ayant existé entre monsieur et madame COSSON-BAUDOUIN. Et la troisième comprend la fixation des droits partiels, les abandonnements et les conditions accessoires du partage (description exhaustive des comptes). Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: PAILLERET; les nombreux autres noms, sont inscrits notamment dans: Le livre des liquidations des comptes, les chapitres de recouvrements désespérés et certains, etc..Document formé de tableaux de comptes manuscrits, et de listes exhaustives de créances. Document relié par coutures, sans signatures ni de tampons. Voir doc. 40090.

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LUCQUIN; POURREZ; DESJEUX; GATEAU; COLSON; GIBEZ; BRÉARD; GUILLERAT; SIMONNET; GUILLERAT; LAUXERROIS; PELLERIN; MALAPELLE; CHARPENTRAS; GOUSSÉ; IMBERT; RIGOLLAT; HUET; CALLOT; BOUDIER; FOUCAULT; HUBERT; GRAND; VINCENT; JUILLET; CHÉRIOT; GAUTHÉ; BRULEY; DORINE; HACQUIN; DOUINE; LANNEREY; CONFLANT; LAROCHE; HUTON; BRAT; HUET; DAJOU; MARTEAU; GUILLERAT; CARRÉ; SAUSSIER; DAJOU; BOULOGNE; FOUCAULT; BONCOR; LANGE; ROCHE; BRAT; LORIN; GIBEY.

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Reconnaissances de dettes - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Louis Alphonse MARNOT, couvreur, et Virginie Madeleine OVIN, son épouse, demeurant ensemble à Villeneuve l'Archevêque. Au profit de Hortense MOREAU, domestique demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Louise Victoire LANOUE; Philippe René MARNOT; Me BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Marie Louise MARNOT; Louise Théodore PARIS; Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Edme OVIN; Louise PETIT; Jean Edme CHEVALLIER; Madeleine FUTIGNY; Me LESVIERS, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque, avec les témoins suivant: Gustave LAMARÉ, épicier, et Louis Eugène Alexandre Adolphe CHALLIÉ, propriétaire, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Document relié par coutures, avec en dernière page, le descriptif en très petits caractères, de cet acte, pour le bureau des hypothèques. Signature du conservateur. Signatures, tampons à sec et tampons à encre violette du notaire RENARD. Tampons du timbre. Voir doc.

Localisation : Courgenay / Année : 1893
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente d'une pièce de terre de quarante trois ares quatre vingt centiares, située sur le territoire de Courgenay, lieudit "La Louchatte". Par, Félix Édouard PLIZOT, cultivateur et son épouse, Rosalie Victoire PELLERIN, demeurant Courgenay. Lequel est représenté par son mandataire, Pierre François CHANTERELLE, principal clerc de notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, rentier demeurant à Troyes, représenté par Laurent PAILLET, fermier demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, Yonne. Document relié par couture, avec bas de page de couverture imprimé. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Compte et valeur de la succession de madame MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIVANNE; CHAUVERT; LABARBE; HUOT; MARTENU; GÉRARD; CHAUBERT; BEAUVAIS; CLANDON; PERETTI; PICARD; TOUSSAINT; PALAISEAU. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BEGUE; TURNIN; BELLEMANIÈRE. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et tampon à sec du notaire BEGUE. Document apparemment incomplet.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu au nom de Me FEBVRE, notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROLAND; ROLLANDOU; LHOSTE; MONIER; MABOUT; BLANCHET; GATEAU; PATRIARCHE; PRAT; GENDRY; RACOT; LEGRAND; GARNIER; BOURGEON; LAULAY; HOSSOT; DUPLAN; GOUBAULT; DUFLAU; SAUSSIER; SUCRET; BAUDRY; COUDROT; ROGER; HUOT; CHARDON; DOUINE; PORNEL; DUNARD; ROGER; BRÉARD; LAUVEN; HUTIN; POULAIN; BEAUVAIS; PAILLERET; RALLU; LECOMTE; MASSÉ; LACOTE; RICHARD.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1889
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villeneuve-l'Archevêque, au nom de Dominique HAUDRY, rentier demeurant à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: DUBOIS; VERON; ROLLAND; LEGROS; DUFRESNOY; RIGOUREAU; MILLAT; BRAUCHARD; PLACIDE; VARMOIS; LERRÉ; RISSON; BOURGEOIS; MATIGNON; BRULEY; BRANLARD; LEHUP. Tampon de l'huissier MATIGNON.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures et Maria Eugénie ROLLAND, son épouse, demeurant tous deux à Paris, rue Sévigné, n°36; à Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l' Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: Marie Élise Sophie BOURGEON, propriétaire demeurant à Villeneuve l' Archevêque; Pierre François ROLLAND. Document relié par coutures. Signatures lisibles, tampon à encre bleue et tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Voir doc.40084; 40085; 40086; 40087.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des immeubles appartenant à monsieur LEGRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Sens. Acte dressé par Me LEFEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROUSSET; PATRIARCHE; POISSOU; MARTEAU; CLERGÉ; COLLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; BRÉARD; FOUCHÉ; CAUCHAND; AVARD; ROYER; HUDIN; DONINE; LAURENT; LEGRAND; POULAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, au nom de Julet-Alexandre HUOT, propriétaire demeurant à Villeneuve- l'Archevêque. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque. Autres noms cités: DOUINE; MASSON; PELLERIN; GIRARD; SEVESTRE; JACQUES; CLERGÉ; DEBRIS. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Virginie-Madeleine ODIN, propriétaire et épouse de Louis-Bazile-Alphonse MARNOT, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FEBVRE; MATIGNON; LECOMTE; BÈGUE; CARTHERY; BERNARD; JULIEN. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1887
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Nicolas-françois CARRÉ, ouvrier demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: GABILLON; SAUSSIER; BLONDEAU; BOUCHER; LANGRAND; LOTSCHER; BOUDIER; STEINER; LUQUIN; FUZOT; CHERIOT; SIMONNET; GRAND; PLIZOT; COLSON; CHARPENTRAS; FROMONT; GRAPILLARD; PARES; GRAPILLARD; PLOGNIER; DUPRAS; MARTEAU; GOUBAULT; DOMANCHIN; BEL; LEBRUN; CHARDON; DUPIGNY; BÈGUE; PAROSE; GAUDISSANT; MAILLET. Document relié par coutures.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication. Vente de terre et bois, situés sur le territoire d'Aix-en-Other, au lieudit "Essert". Par, Ouésine BÉCARD, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne), époux de Noëmie ADAM. Pour l'acquéreur, Louis ADAM, cultivateur, demeurant Aux Grandes-Allées, commune d'Aix-en-Other. Acte dressé par Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Other. Tampon encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture tenue par rafistolage, (petit auto-collant de marque publicitaire "Evian". Voir doc. n°39765.

Localisation : Villeneuve-au-Chemin / Année : 1885
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, Gustave BOULARD et Félix BOULARD, manufacturiers à Villeneuve, commune de Bar-sur-Seine, et, d'autre part, Jules SOCCARD, clerc de notaire à Marolles-lès-Bailly. On cite Louis Célestin LEBLOND, comptable de monsieur PINSON demeurant à Merrey-sur-Arce. On cite d'autres noms.

Localisation : La Villeneuve-au-Chêne / Année : 1885
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre CHÉRON, manouvrier à La Villeneuve-au-Chêne, époux de Marie Adélaïde DUSACQ, et Joseph GERMAINE, propriétaire à Fralignes. On cite d'autres noms.

Localisation : Sens / Année : 1884
Type d'acte : bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail établi au nom de Amédé DUTELLE, propriétaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PAYON; JUTIGNY; BOURGEON; BOUDIN; ODIN. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1882
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

quittance au nom de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VALLÉE; MEUNIER; HUOT; PERROCHE; HERLUISON; FOUARD; LEFORT; CHIGNARD; DEBRIS; ADAM. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Alexandre DELÉPINE, employé de chemin de fer demeurant à Foissy. Acte dressé par Me RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: SIMONNET; BOUDIN; RONDEAU; THIERRY; MARNOT; MANGEON; FAVOTLESVIER; GUEZSNU; BÈGUE; GUESNU; MOTUS; MALLUIL; FOUARD; VIAULT; FEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Bagneaux / Année : 1882
Type d'acte : procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration établie à la requête de Céline SIRRIAU, et de son époux, Louis Armand POULAIN, cultivateur, demeurant ensemble au hameau "Du Marchais", commune de BAGNEAU. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Nicolas Pierre Justin SIRRIAU; Marie-Anne BAGUET; Louis SIRRIAU (fils). Signatures lisibles, tampon à sec et tampon encre bleue du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Voir doc.40066;40067;40068;40069; 40088.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Sens / Année : 1881
Type d'acte : location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de location d'une pièce de terre, au nom de Eugène LAFORÊT, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LACOTTE; ROYER; DUTELLE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Yonne - Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Philéas NEVERS et son épouse Louise (née LEGER) ont mis en vente 31 ares de terre dans le lieu-dit "Froid cul". Le bien a été adjugé à Benjamin PAILLERET pour la somme de 100 francs.

Localisation : Sens / Année : 1879
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Sophie-Catherine DUTELLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LACOTTE; ROYER; MATHIEU; GIRAUD; GUILLEMOD; MATHURIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1878
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage au nom de madame BRUZINOT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIRRIAU; BOUDARD; COLLOS; MOREL; BOURGNON; ENAULT; SIMONNET; VANCHESIVANNE; GAUDISSANT; COLMIER; FOUCHÉ; BURTINOT; SAUVAGE; PRIN; HILARION; SORIOT; BRÉAU; MOREAU AUBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1877
Type d'acte : Partage - Pap - ??? - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage de domaine (sur les terres de Saint-Maurice-Aux-Riches-Hommes et Villeneuve-Aux-Riches-Hommes) entre Marie Esther Jacque né Pellerin et Tranquille Posthène Pellerin suite au décès de Louis Pierre Pellerin. Le litige est réglé par composition de deux lots tirés au sort. L'origine des propriétés est évoquée. Notaire : Henry Alexandre Chaplot.

Localisation : Molinons / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication faite à la requête d'une part, d'Émile RETEL, propriétaire demeurant à Villeneuve l'Archevêque, et de son épouse, Pauline TRUTEY, demeurant même lieu; d'autre part, Romain NICAISE, rentier, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Au profit de Louis SIRRIAU, propriétaire demeurant à Molinons. Acte dressé par Me LESVIER et Me BÈGUE, notaires à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Victoire LANOUE; Jean Louis BLANCHOT; AUBERT; MOREL; Louis Philippe Camille RETEL; Marie-Adeline ROLLAND; Julienne Moralie MICAISE; Augustine Julienne LANOUE; Auguste DECORNY;Sophie Victoire COUAREL; Me GOUBAULT, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Louis Vincent BLANCHET; Élisabeth MAIRE; Jean-Julien LEGROS; Edmée LHOSTE. Signatures lisibles Me LESVIER. Signature: TRUTEY. Document relié par coutures. Tampons timbre. Tampons à encre bleue et tampons à sec du notaire LESVIER. Quittance de 10 centimes collée à la fin de l'acte. Voir doc.40065.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1874
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation par madame veuve SELLIER à ses enfants, madame BEAU. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton des cerisiers, arrondissement de Joigny. Autres noms cités: Céline Élisa BEZANÇON, propriétaire, veuve de Hippolyte Séverin SELLIER; Joseph Modeste SELLIER, cultivateur; Clémence SELLIER, épouse de Jean Louis BEAU; Marie Antoinette SELLIER, épouse de Étienne DURAND, cultivateur; Alphonse PRESTAT; René RÉTHORÉ; Louis AUBRAT; PICHON; Laurent PRESTAT; Urbain FROTTIER; Thomas BEAU; Jacques BRULLÉ; Jean LORNES; Dominique SELLIER; Baptiste DELAVOIR; Jean GRELLAT; MASSON; GÉRARD; Prudent DUBOIS; Jean GAUVIN; Désiré FOUET; Ulysse SELLIER; René RETHORÉ; BESNARD; Dominique SELLIER; Ernest SIRIOT; Jean GRÉLLAT; IMBERT; MASSON; FROMOND et FRANDARD; Thimotée MAURVY; Charles DELAVOIR; Félix FANDARD; André JOUAN; Jean Baptiste DELAVOIR; Cyrille Urille GILLOT; Ferdinand PETUREAU. Signatures lisibles: LEDOUX et Me MOREL. Tampon encre du notaire Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Document relié par coutures. Voir doc.40076.

Localisation : Sens / Année : 1874
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Sens, au nom de Alexandre-Framboise LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEGRAND; FLOQUET; CARRÉ; DOMANCHIN; COLLOT; DUTELLE; LAGUOGUEY; ROYER; GÉRARD; FEBVRE; LAPORTE. Tampon du timbre et tampon du notaire LESVIER.

Localisation : Sens / Année : 1873
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Sophie-Honoré LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MILLET; BOSSUET; FRAUD; MOMERAT; DUTREUX; BOIJARD; FLOQUET; CHAUBERT; GRILLET; CHEMANI; AUGÉ; DUTELLE; ROYER. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Bagneaux. Par Henry Charles Hippolyte VILLIERS, ancien Maire de Villeneuve-l'Archevêque, propriétaire, demeurant audit lieu. Pour l'acquéreur, Julien LUCQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton d'Aix-en-Othe, Aube. Autres noms cités : Urbain Adolphe HADOT, jurisconsulte, demeurant Villeneuve-l'Archevêque; Jacques Alexandre MANCEL, propriétaire, juge au Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Deux timbres de quittances, collés. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 29 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et bordereaux de comptes, au nom de Honoré LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUTELLE; LIEBAULT; HURPEAU; JAILLANT; TOURNEUR; MONÉRAT; POCHINOT; ODOT; GUILLAUMET; DUPRÉ; VENANT; HENRY; DURINGER; DAJOU; THOMAS; BLIN; ROBBE; PAJOT; PUTOIS; NOLLOT; ROYER; VIEILLE; JACOB; JUTIGNY; PAGET; BABLOU; NULLET; BENARD; COUCHARD; MIGNERET; CALLOT; FERRAUD; GUILLET; CHEVRAS; FRANÇAIS; LAILLY; BENOÎT; PLANTÉE; GARRON; DARDE; VAUTHRIN; DÉSIRÉ; ALPHONSE.

Localisation : Villeneuve-en-Montagne / Année : 1869
Type d'acte : bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de François MEUNIER, fermier demeurant à Villeneuve-en-Montagne. Autres noms cités : BEAUBERNARD; PELLETIER; JUILLET; GAUTROT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Ferdinand Auguste de VILLENEUVE d'ESCLAPOY, propriétaire, époux d'Hortense Françoise Antoinette GAUTIER de LA LAUZIERE, tous deux résidant à Aix. Document avec plusieurs autres noms et références généalogiques.

Localisation : Villeneuve-Frouville / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Oucques, au nom de Jacques PESCHARD, propriétaire demeurant à Villeneuve-Frouville. Acte dressé par le notaire JAVOY, demeurant à OUCQUES. Autres noms cités: VERVANT; HALLÉ; BELLEOUX; PINETIÈRE; AUGER; ALLEAUME; RIVIÈRE; LECOMTE; PERSOVAL; BARANGER; BROSSIER; BREL; CHEVALIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située sur le territoire de Villeneuve l'Archevêque. Par, François Hubert GÉRARD, vigneron, et son épouse Élisabeth JUÉGNY, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Pour, l'acquéreur, Jean Sophie Honoré LACOTTE, maçon, demeurant même commune. Signatures lisibles : GERARD; Honoré LACOTTE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1860
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Honoré LACOTTE, propriétaire demeurant à villeneuve-l'Archevêque. Autre nom cité: BOUDOU. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1857
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Melle Véronique Pierrotin reconnait avoir reçu de M.Perroche,certaines sommes d'argent

Localisation : Vulaines / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre labourable, située sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, au lieudit "Les Riots". Par les consorts PAILLERET; 1°) Louis Benjamin PAILLERET, cultivateur demeurant à Villeneuve l'Archevèque. 2°) Gustave Savinien PAILLERET, célibataire, ouvrier charbonnier ferblantier, demeurant même commune. 3°) Louis Auguste Eugène (?), marchand de rouenneries, époux de Marie Adèle Sophie PAILLERET, demeurant Pouy, canton de Villeneuve l'Archevèque. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Origine de propriété :PAILLERET et PELLERIN, chacun pour un tiers. Sophie Marie BOUDIN, leur mère, épouse d'Étienne Savinien PAILLERET, cultivateur, demeurant Villeneuve l'Archevèque. Marie Anne Sophie LESOURD, mère de madame PAILLERET, et épouse de Louis Théodore BOUDIN, propriétaire, demeurant même commune. Document relié par couture. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Roigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance de 10 cts, collé en marge. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mme.Véronique Pierrotin a reconnu avoir reçu de M. Vulfrane Perroche une somme d'argent.

Localisation : Bagneaux / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Bagneaux, par Julien DUBOIS, ouvrier demeurant aux Marchais, hameau de la commune de Bagneaux, au profit de Thomas POULAIN, tuilier demeurant à même commune. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MOIROT; DIEZ; DUPRAY; MAILLIET; LEGROS. Tampon du timbre. Signatures: POULAIN; DUBOIS.

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Vulaines-sur-Vanne à la suite d'une saisie sur Casimir RAYÉ, propriétaire demeurant à Villeneuve-L'Archevêque, à la requête de Louis-Étienne SAINT-DENIS, propriétaire demeurant à Sens. Actes dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron. Autres noms cités: LE BRUN; BÈGUE; NOGUET; DUBOIS; LUQUIN; PLANTIS; MASSÉ DE SAINT-MARTIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MERLET.

Localisation : Lailly / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Jean Jacques Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Alchevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Vente de terre, finage de Courgenay, lieudit "La Vignatte". Par, François ODON, cultivateur, et son épouse demeurant à la Chaumée, commune de Lailly. Pour l'acquéreur, Vulfranc PERROCHE, MAÇON, demeurant à Courgenay. Tampos encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39802.

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à comparaître au tribunal présentée par l'huissier SEGUE à Donovi LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, à la requête de Auguste ROBBE, demeurant même commune. Acte dressé par l'huissier de justice auprès du tribunal civil de Sens, Georges-Ernest SEGUE. Autre nom cité: MITOUARD. Tampon du timbre. Signature de l'huissier SEGUE.

Localisation : F - Allier - Villeneuve / Année : 1852
Type d'acte : Passeport - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Jean LAFAX, menuisier, natif de Villeneuve. Document avec description physique et autres renseignements. On trouve mentionnées plusieurs communes. Beau document en partie imprimé avec nombreuses signatures.

Localisation : Plessis-Barbuise / Année : 1849
Type d'acte : Donation - Renonciation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs à titre de partage anticipé. Par, Marie FÉLIX, veuve de François PAYEN, propriétaire demeurant au Plessis-Gatebles. Pour, ses cinq enfants : 1°) François PAYEN, vigneron demeurant à Gognes. 2°) Jean Baptiste PAYEN, taillandier demeurant à Villeneuve l'Archevêque. 3)° Félix PAYEN, cultivateur, demeurant à Trancault. 4°) Vincent PAYEN, vigneron demeurant à Trainel. 5°) Mélanie PAYEN, sans prifession demeurant au Plessis-Gatebles. Acte dressé par Me GRIMOUX, notaire à Trainel (Aube). Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Guigneville / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Mathieu CASSELIN, garde particulier demeurant à Guigneville, arrondissement d'Étampes, avec son épouse Catherine-Félicité CHAMBELLAN, au profit de Thomas-Germain POULAIN, tuilier demeurant aux Marchais, commune de Bagneaux. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CLÉMENT; PERIES; BRIAND; PELLERIN; BEL. Document relié par coutures et comportant un feuillet libre.Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire BEGUE.

Localisation : Sens / Année : 1846
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Droit de passage consenti par Joseph CONFLAND, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, à la veuve de Augustin PICON, propriétaire demeurant même lieu. Acte dressé par Me DOMANCHIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon du timbre. Tampon du notaire DOMANCHIN.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1846
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation de Monsieur Come Thomas Germain POULAIN à ses cinq enfants en l'étude de maître Domanchin.

Localisation : Courgenay / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente d'une maison, située à Courgenay, rue Traversière. Par, 1°) Jean Pierre Isidore PARIS, fabricant de toile de coton, demeurant à Courgenay. 2°) Marie Madeleine PARIS, épouse de Jacques Honoré FROMONT, manoeuvre, demeurant à Plantés. Pour l'acquéreur, Jean Pierre Isidore PARIS, (l'un des vendeurs). Acte dressé par Me Louis DOMANCHIN, notaire de Villeneuve-l'Archevêque (Yonne). Couverture avec bas de page imprimé, aux coordonnées de l'étude de Me LETTÉROU, notaire, successeur de DOMANCHIN, à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Villeneuve, par Mathaire SAUSSIER, propriétaire demeurant à Villeneuve-sur-Vanne, au profit de Thomas POULAIN, tuilier demeurant aux Marchais. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUVIN; GUIARD; PAGEOT; BOURGET. Tampon du timbre. Signature: SAUSSIER.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1842
Type d'acte : Transport pour créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de paiement. De Jean Baptiste POURRÉ, manoeuvre, et Héloïse CASSELIN, son épouse demeurant au hameau de la Pierre Couverte, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, à Courgenay. À Louyis Henry HUOT-MASSON, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Abraham Zéphirin POURRÉ, manoeuvre, demeurant à Courgenay, sur les Fossés; Esprit Nicolas Toussaint LAILLAT, maréchal-ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne). Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Louis DOMANCHIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens. Vente de terre, par 1°) Jean Pierre BOUDAT, ancien conservateur des hypothèques de l'arrondissement demeurant à Auxerre. 2°) Nicolas BOUDAT, fils, conservateur des hypothèques à Bergerac (Dordogne). 3°) Zacharie BOUDAT, son épouse, demeurant au même lieu. 4°) Justine Honorine BOUDAT, épouse de Marie Oscard PINAUD, avocat à la Cour de Paris. Lesquels ont pour mandataire, Asène Euches Nicolas GONBAULT (ou GONHAULT), propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur, Étienne Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaines. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 96.

Localisation : Bussy / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Madame de Villeneuve en l'étude de maître Mouton à M. Cissoigne.

Localisation : Courgenay / Année : 1841
Type d'acte : Exécution d'un testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Exécution testamentaire de feu Nicolas ROYER, au profit d'une part, de Pierre ROYER, propriétaire demeurant à Courgenay, et Reine Élisabeth ROYER, son épouse, et aussi propriétaire, demeurant même lieu (veuve en premières noces de Hubert SIMONNET, et en seconde noces de Charles GUILLERAL); et d'autre part, de Edme Hubert Dominique Martin CHAUBERT, propriétaire demeurant à la ferme la Louchatte, commune de Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Marie-Anne Catherine ROUYER; Edme Dominique Antoine CHAUBERT; Joseph Adolphe ANCHORIN; Sophie Élisabeth HORRENG; Reine COGNET; Léon Nicolas CARRÉ; Reine geneviève NORMEY; Augustine SIMONNET; Léon Louis GOUSSÉ; Fanny SIMONNET; Désiré BRÉARD; Claude désiré HISOT; Jacques FOUCAULT; Alexandre HUOT; Benjamin BOUVIN. Document relié par coutures, avec la dernière feuille qui est trouée et sale. Signatures: PEROMEY; BÈGUE. Tampon du timbre. Voir document 40101.

Localisation : Aube / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès- verbal d'adjudication, dressé par Me MENTIOU, notaire de Marcilly-le-Hayeo, département de l'Aube. Vente par, Louis Philippe DESCHAMPS, Maire de la commune de Trancault, demeurant à Villeneuve-aux-Riches-Hommes, canton de Marcilly. Lequel agit comme Président du bureau de bienfaisance, administrateur des biens et revenus des pauvres. Et, Pierre Toussint GONIN, propriétaire, demeurant à Trancault (?), Président du Conseil de fabrique de l'Église de Trancault et administrateur de cet établissement. Pour l'acquéreur, Jean PORTIER, laboureur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Soulages / Année : 1839
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, DUBREUIL Jean APCHER, propriétaire, habitant audit lieu de Loubières (Cantal). Contre, Gilbert VICCARD, propriétaire-cultivateur, demeurant commune de Soulages. Autre nom cité, Jean Augustin REGOURD, notaire à la résidence de Villeneuve à Lavoute. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1835
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de vente d'une maison, au nom de Julien-Philipe MUTHIER, imprimeur demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROBERT; JOUVE; VILLENEUVE; DUVILLARD; MAURIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1830
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis-Joseph MOQUET, maçon, et son épouse Marceline ROMAIN, propriétaires à Lavilleneuve, canton de Betz (?). On nomme Rémi SCART, notaire à La Ferté-Milon, ainsi que Victoire GRANDELIN, veuve d'Eloi PINOTIER, ouvrier du bois à Billemont, comune d'Auteuil, etc.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en nature de pré, située sur le territoire de Bagneaux, au lieudit "Au dessus des Pâtures". Par, Jean Batiste CHARIOT, manoeuvre, époux de Marie Victoire Valérine GOUSSE, demeurant Liège. Pour, l'acquéreur, Antoine Nicolas MOREAU, vigneron, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Mention des origines de la propriété, sur héritage de Victoire Agnès MOREAU, sa mère, épouse de Pierre GOUSSE, son père, cordonnier. Autres noms cités : Victoire Cécile GOUSSE, sa soeur, épouse de Jean Edme JUTIGNY; Louis Henry HUOT. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à la résidence de Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Voir aussi n°39772.

Localisation : Lorges / Année : 1825
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Composition de lots et partage. Terres situées sur le chemin de Frouville à Villeneuve, commune d'Oucques. Entre Blaise AUGEO, Jacques Philippe AUGEO, Rose AUGEO épouse de MONDAMER, Pierre AUGEO. Acte dressé par Me BRET, notaire à Ousques. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1824
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 34 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens entre 1°) Pierre ROYER, arpenteur géomètre, demeurant à Cougenay avec son épouse Angelique PELLERIN, 2°) Nicolas ROYER, propriétaire demeurant même comune, 3°) Dominique-Antoine CHAUBERT, veuf de Marie-Anne-Catherine ROYER, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-L'Archevêque. Autres noms cités: CHARDON; MORIZET; GUILLERAT; PARGEOT; FREMARD; BRÉARD; CREPIN; TRICHER; FLIZOT; BOUDIER; SIMONNET; ADAM; HUOT; SAINT-PATERNE; JACOB; BOURGEOIS; SIVANNE; POUTHÉ; CARRÉ; HANDY; JORRY; BRAY; HACQUIN; AUDOT; MARTEAU; RIBAULT; BLAGUES; TAFFOUREAU; BRULEY LE JEUNE; NOTON; CARTOIX; BLANCHET; CHAMBELLAN; METRY; LAMOTTE; SYLVEIRA; MARNER; MASSICAULT; BEAULIEU; CRAPAUD; LIEGEOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire BEGUE.

Localisation : Foissy / Année : 1820
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, bâtiment et dépendance, situés à Maulny, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Par, Antoine DESCHAIX, manoeuvre, demeurant à Foissy, et Françoise PARISOT, sa femme, ainsi que Judith FARISOT, fille majeur, demeurant Mauny, et Edme PARISOT, manoeuvre, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Pour l'acquéreur, Maurice PELLERIN, garde-champêtre, demeurant à Grange le Bocage. Cachet à sec du notaire. Acte dressé par Me BAZOT, notaire à Thorigny, canton de Villeneuve l'Archevèque. Voir doc. n°39759, 39761.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1806
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Thomas Barthélémy Alexandre Balthasar de VILLENEUVE (?), propriétaire, et Thérèse LIEUTAUD, épouse de Pierre ODE, marchand, tous de Marseille. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1787
Type d'acte : liste - Pap - A4- - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La liste des noms fermiers de la terre et baronnie de Cereix de 1684 à 1791, année et époque de l'abolition des cerfs en France par l'assemblée nationale. Autres noms cités: CHAUDOU; LADEVEZE; GARDEL; DUMAZEL; GRANGIER; TAFIN; PINOT; DUCROS; LAMARTINE; LEBALLY; LAGUET; DORLHAC; CRUSSOL; VIDAL; CHAUTARD; CHAPUIS; VILLENEUVE; DEVIX; DUCHAZY; CHAUTARD; DENAY; BOYER; CHABERT; CATHANEL; BONNET; GALIARD; GIRAUD; DEBOURSE.

Localisation : Montpellier / Année : 1780
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration au nom de Marie-Anne FARGEON, propriétaire demeurant à Montpellier. Autres noms cités : BRUNET; CLERC; GAUTE; POUJOT; VILLENEUVE; MONTRIDON; LAMBERT; PORLUIS. Tampon du timbre.

Localisation : F - Ain - Gex / Année : 1768
Type d'acte : Testament - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite François ROLLANDE (toujours avec accent sur le e), maneuvre du lieu de Lélex. On cite Michelle ROLLANDE, sa fille, veuve de Joseph GROSBERTHE, maneuvre, demeurant à Villeneuve. Anne ROLLANDE a reçu de Louis ROLLANDE, fils de Pierre Joseph ROLLANDE, les intérêts d'une dot.

Localisation : Bouillon / Année : 1767
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre de mariages de l'église de Saint-Pierre et Saint-Paul de Villeneuve-le-Roi, près de (Choiry ?). Concerne un mariage entre: 1°) Pierre Joseph DUMCHAMBGE, colonel d'infanterie et major du régiment de Bouillon, fils de Pierre François DUCHAMBJE, et de Marie Pélagie Joseph (FRUIET ?). 2°) Et Marie Anne DUBUQ, fille de Jean Baptiste DUBUQ, chef de bureau des colonies, et de dame Marie Anne FEBVRIER, demeurant à Versaille, paroisse de la Trinité aux îles du vent de la Martinique. Autres noms cités: COLLAIRE, prêtre missionnaire; Joseph DESPARRE, maréchal de camp des armée, demeurant Vincennes; DANCELET, mettre de camp de cavalerie, ancien major de la seconde compagnie des mousquetaires, rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch à Paris; GRANDBOURG, commissaire à Paris, grand mettre des eaux et forêts de France et secrétaire général de la Marine, rue Voillière, paroisse Saint-Eustache à Paris; Louis JULIEN, négociant, rue Simon le Franc, paroise de Saint-Médar à Paris. Tous témoins du mariage. Tampon "Expédition".

Localisation : F - Aude - Villeneuve-les-Chanoines / Année : 1749
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document établi par maître CHABLAUT, notaire royal de la ville de Caunes. Est-ce Villeneuve-la-Comptal ou Villeneuve-les-Corbières ? Voir doc. 1332, 1333, 1334. Extrait du testament du sieur Jean GAILLY, de Villeneuve-les-Chanoines, en faveur de Marie MICHEL sa seconde femme et de son fils Noël GAILLY (septembre 1749).

Localisation : F - Aude - Villeneuve-les-Chanoines / Année : 1745
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Jean BLANC, de Mazamet, Pierre CLERGUE, Jacques MALVIE, André MIQUEL, Jean-Paul et Nicolas CASSAIGNOL, François MARTY, Bernard SEMAR (ou SENAR), Raymond MARTY, Jean RAYNAUD, Jacques BLANC et M Reconnaissance faite par Jean GAILLY (ou GALY) de Labastide-Esparbairenque (paroisse de Saint-André, diocèse de Carcassonne) en faveur de messire Estienne DE VERNON, seigneur du château de Villeramber

Localisation : France / Année : 1740
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean, Pierre et Antoine GAINE, ainsi que TOURNADRE, GAULTIER, Andraud GAUTARD (?) et la baronne de VILLENEUVE. De 1740 à 1759. Voir doc. 25717 et 25719. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Aude - Villeneuve-les-Chanoines / Année : 1732
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite les témoins Jacques MALVIE, Pierre SPALLAC, Thomas ESPEROU, Joseph SAUVET, Pierre JOUILLAQUI, etc. On apprend que le père de Jean GAILLY se prénomme Pierre et qe sa mère est Marie GAILLY (née Testament de François MARTY, encore vivant, en faveur de Jean GAILLY, son neveu (24 novembre 1732).

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1725
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cadastre de François GOUNET, tailleur à Salon. On cite les sieurs BERNARD, BAUDOUIN, CODOLET, BONNAUD, REYNAUD, Jean ROUGIE, VILLENEUVE, Jacques ASTIER, Antoine IMBERT.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1685
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre qui devait accompagner une lettre de change de 15 pistoles. Signées B. ANGLES. Sont cités : Ms. De BAUENES, De VILLENEUVE,; LE BRET intendant

Localisation : F - Vaucluse - Villeneuve-lez-Avignon / Année : 1674
Type d'acte : Acquit - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Mathieu NOUVEAU, ménager de Villeneuve-lez-Avignon, et Pierre DE VINET, prêtre et chanoine à Avignon.

Localisation : F - ? - Villeneuve / Année : 1663
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean François LEMOUZY, maréchal-ferrant de Villeneuve (?), et Jean MARTIN, du dit lieu.

Localisation : F - Gard - Villeneuve-lès-Avignon / Année : 1624
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne, entre autres, Gabriel JAN ET Nicolas JAN. Voir doc. 4408.

Localisation : F - Var - Carcès / Année : 1622
Type d'acte : Emprisonnement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jehan DE CARCES, comte de Carcès, grand sénéchal de Provence qui demande de contraindre Jehan AUBERT DE VILLENEUVE à payer une somme. Document avec cachet sous papier.

Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François GARNIER de LA SICARDIERE, écuyer, et Pierre son frère, qui sont beaux-frères de Charles François de VILLENEUVE du CAZAU, gentilhomme de la même province du Poitou. Document avec plusieurs autres noms. On cite Paris et Angers.

Localisation : Paris / Année :
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication faite à la demande de Charles-Nicolas, de Alphonse-Lucien et de Jules-Édouard BARTHELEMY, respectivement, propriétaire, cultivateur et manœuvre, demeurant, pour le premier à Villeneuve l'Archevêque, pour le deuxième à Demangevelle (Haute-Saone), et le dernier à Maison Alfort; et à la demande également de Célestin SIRON, charretier, et de son épouse, Louise Constance BARTHELEMY, demeurant ensemble à Barbison, commune de Chaillly-en-Bière (Seine et Loire). Au profit d'Émile Édouard FENIN, négociant demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36, et qui a pour témoin agissant en son nom, Narcisse Bruno LUTHOIS, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Isidore Alphonse BOUDIN; Célestine Gertruve GIRARDVOT; Me LECOMTE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; BOUDIN; BOUVIN; Jean Baptiste CHIGNARVET; Eugène PELLERIN; Charles BARTHELEMY; HUGNY, notaire à Souvelle. Document relié par coutures . Tampons du timbre. Signature: FOUARD. Signatures lisibles, tampons encre bleue et tampons à sec du notaire FEBVRE. Voir doc.40083.

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation des reprises et de communauté au nom de madame BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: RONDEAU; CONSTANT; GOUSSÉ; VIOT; MARNOT; TRAINEL; JULLIEN; LAROCHE; THIRIER; DUPRÉ; ROULLÉS; BAUDY; GRELOS; GUIOLLOT; LEGROS; LACOTTE; MATHIEU; HUGOS; CHEVALIER; LANOUE; PELLERIN; DARD; DUPRÉ; MÉNÉTRIER; PICOU.