Localisation : Paris / Année : 1956
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Roger-Jean GAULON, économiste demeurant à Paris. Acte dressé par le notaire Marcel GAUMONT, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MEILLASSOUX; BECARD; ADAM; BRISSOT; PASQUIER; MILLIET; BOUDBINE; NASOUKY; ARDILLY; POULAIN; MULON; IMBERT; BLANC; FONTAINE; COSTEAUX.

Localisation : Paris / Année : 1950
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation de vente au nom de Jean CAVIALDINI, imprimeur demeurant à Paris. Acte dressé par le notaire GAUMONT, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autre nom cité: VAUCHEROT.

Localisation : Paris / Année : 1943
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre André-Maurice STEINER, agriculteur demeurant à Courgenay avec son épouse Alice-Jeanne BESTEL, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MIKY; GABILLON; KARSPRZACK; BLASQUE; GRAND; BOUCHER; PERTIER; COLSON; BALANCIER; GEMIN; GERARD; CARRE; LAURY; TIBY; GERARD; MILLAT; MALAPELLE; GUILLEMET; CETARD; CERNU; SIMONNET; VINCENT; DAVOINE; DIMANCHE; BREARD; DEVEST; CASILE. Document relié par coutures. Tampon à sec et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre par Eugène-Ernest BLASQUE, ouvrier demeurant à Cougenay avec son épouse Amandine-Marceline PETITEAU, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FOUCAULT; MARTINET; RIBAULT; ROUSSEAU; PUTIGNY-; LOTSCHER; SIVANNE; BLONDEAU; PRÉAU; LAILLAT; FLIZOT; NOGENT; PELLERIN; YVANNE; STIEVENARD; VOSLONG; MONDEMÉ; POUY; BOUDIER; METRY; SAUSSIER; MARTIN; RENARD; CHARPENTIER; CHÉRIOT; SONNNET; FORTIN; BRENIN; MOTTET; MAYER; COLSON; PREVOST; CALLOT; VIOLETTE; CONFLAND; HAUTELIN; THIBAULT; GOBRY; CASILE. Document relié par coutures. Timbre fiscal de soixante centimes. Tampon de l'état civil. Tampon encre rouge, tampon à sec et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Georges-Paul THOMAS, cantonnier demeurant à Courgenay, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRILLET; TRASCHSEL; STIEVENARD; FOUCAULT; SONNET; BLONDEAU; CARRÉ; RAMON; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces sur le territoire de Courgenay, par François-Eugène-Ernest POURREZ, cultivateur demeurant à Cougenay avec son épouse Rosalie-Henriette DAMOUR, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEOIS; PEYRÈGNE; GABILLON; ALLARD; LAJON. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Cougenay, par Jules-Amédé LAGOGUEY, cultivateur demeurant à Cougenay avec son épouse Stéphanie MASSON, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DISSARD; HONORÉ. Document relié par coutures. Tampon à sec et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Courgenay / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Théodule-Arthur SUZANNE, propriétaire demeurant à Charmée, commune de Lailly, avec son épouse Marie-Agnès PEYREGNE, 2°) Fernand-Felix TAUPIN, mécanicien demeurant à Chichée avec son épouse Gisèle- Louise-Irène PEYREGNE. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTINET; COTTÉ; CASILE. Document relié par coutures. Tampon du notaire GAUMONT.

Localisation : Villiers-Louis / Année : 1931
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, au nom de Germaine HUOT, propriétaire demeurant à Villier-Louis. Acte dressé par Me LEFEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SAVOURAT; MALHERBE; LEFEBVRE; PERROT; FROTTÉ; POUILLOT; THIERRY; BARBOTTE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1928
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de madame veuve MOREAU-NOËL, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: HACQUIN; GAUMONT; GODARD; LASUE; GÉRAUD; SAMSON; CADY; FRÉMERY; CADY; COZETTE; MARLIN; GÉRAUD.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail, au nom de Louis-Edmond BOUDIER, propriétaire demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SUZANNE; ENREY. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au nom de monssieur GRILLET, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PINCZON DU SEL; GUERIN; GÉRARD; FOURNEAUX; BLONDEAU; PREVOST; DUPUIS; CHEMOLLE; VIOT; DELÉCOLLE; CHEVREAU; RENARD; AUBIN; FOURREY; VHEMOLLE; MARTEAU; MARQUIAUD; BARCELOT; HURPEAU; MICHAUT; SAVINIEN; RENVOYÉ; LHERMITTE; CORNAILLE; CARNOT. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1921
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État de frais droits et honoraires au nom de la communauté SIRRIAN-CHANVIN, propriétaires demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autre nom cité: SONNET. Tampon du timbre te tampon du notaire SONNET.

Localisation : Courgenay / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au lieudit Pré-Fontaine. A la requête de Claire SAVINIAT, célibataire majeure, propriétaire, demeurant à Paris, avenue d'Orléans, n°49. acquéreur, Georges CALLOT, maréchal férrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Henri GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CONFLAND; Prudent CALLOT, finage de Courgenay; Louis Hilaire SAVINIAT et Claire Zelmie HARDY, père et mère décédés de Claire SAVINIAT, demeurant tous deux de leur vivant à Courgenay; Madame BRÉARD, veuve de monsieur HARDY; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire Henri GÉRARD. Document relié par coutures.Voir doc.40051; 40052; 40063; 40064.

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement, au nom de Armand-Ernest CLERGÉ, minotier demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUQUIN; MANNOURY; FEBVRE; BURIN; BICHAT; COSTEUX; CLERGÉ; MORAEU; MORELLE; FULEUX; BONIARD. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais et honoraires, au nom de Arnaud CLERGÉ, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FEBVRE; SIMONNET; BURIN; MARQUIAUD. Tampon du timbre. Tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1909
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais de la succession de madame Caroline LARCHER, aubergiste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PATISSIER; FEBVRE; DUCHAMBRE; GEOFFRION; CHEVALIER; BOUGEON; DÉCARD; SIVANNE; POISSON; PARIS; DELÉPINE; LACOTTE; GENDERY; CHARDON; PICOT; GRUER; PETIT; GALHEAU; BELLENOIT; SORRELEY; SAUSSIER.Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession perpétuelle renouvelée pour le terrain situé dans le cimetière de la commune de Villeneuve-l'Archevêque, à la requête de la veuve FENIN, née Marie-Eugénie ROLLANS, demeurant à Paris. Acte dressé par la mairie de Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RUHLMAN; PUTHOIS; . Tampon du timbre. Tampon de la préfecture de Sens. Tampon de la mairie de Villeneuve-l'Archevêque et signature du maire.

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice au nom de Benjamin-Hilaire VENAY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MILLAT; MARTINET; CONFLAND; GUYARD; FEBVRE; BERTHIAU. Tampons du timbre et du notaire MILLAT.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1905
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant l'achat d'un cheval. Entre, Louis FEBORE, notaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque (demandeur), représenté par Me DROIN, avoué. Est, Achille POITRAT, entrepreneur de messagerie, et son épouse Amandine GERBEAU, demeurant à Villeneuve-sur-Yonne. Lesqueles sont représenté par Me BEAURAIN, avoué. Autres noms cités : Joseph Marie dit Louis JOZON, et Marie Joseph dit Paul JOZON. Joint au document, un bordereau d'inscription d'hypothèque judiciaire, inscription d'hypothèques de Joigny. Cette dernière étant au profit de Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Contre, Amanda GERBEAU, épouse d'Achille POITRAT, entrepreneur de messagerie, demeurant même commune. Tampons encre, de Me DROIN, avoué à Joigny, ainsi que celui du Tribunal de 1er instance de cette même ville. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jules-Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET. Tampon du timbre.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1904
Type d'acte : désistement de nantissement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Désistement de nantissement par Émile-François AUGER, demeurant à Aix-en-Othe, au profit de Henri-Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque avec son épouse Marie MITTET. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUDIN; BOURGEON; PREHAN; MALARD; ARQUINET. Documents non reliés par coutures (copies). Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE. tampon de la justice de paix de Villeneuve-l'Archevêque.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de L. VAUDOUX, négociant demeurant à Sens, l'huissier BINET s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, pour défaut de paiement. Actes dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque et l'huissier BINET, demeurant à Sens. Autre nom cité: MARTINET. Tampon de l'huissier BINET.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation, au nom de Marie-Virginie FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTEAU; GRIDEL; BEGUIS; CHAUBERT; JANIN; LEGER; GONIN; MARTIN; ROZANY; FENARD; GUILLEMET; JACQUES; PICARD; CHAUBARD; BUDAN; LABADIN; CHALUMEAU; DEGAUD; ROZAY; GUILLEMER; PICARD; CHALUMEAU; MARNASSER; CHEVALIER; SAUSSIER; PARIS; LACOSSE; GRIDAL; LHOSTE; PICON; CLÉOPHAS; GANGLOFFE;HUOT; PICARD; VERNAY; LÉBÉDIS. Tampon du timbre.

Localisation : Les Sièges / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, au nom de Jules-Ambroise-Alexis GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges, avec son épouse Anna TONNELLIER. Acte dressé par Me Henri-Jules JACQUEMIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEFROID; PELLERIN; SIVANNE; DOMANCHIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JACQUEMIN.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement, au nom de Jean-Félix CONFLAND, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET; VERNAY; BERTHAU; BERTAN; MILLAT; GOUSSÉ; CITEAUX; BENOÎT; ROUSSEAU; BERLIN; BULTEAU; BOURGOIN; BENARD; LAMOTTE; LEGANDIN; LONGUET; GRAMAIN; KENYARD; LACHANNE; LEGRAND; BULTEAU; GILBERT; BRULÉ; MASSON; CONDAMINET; GUILLON; SAUDRAIRE; BENARD; DEVINAL; MICHON; SAVOURAT; THENARD; BORGEIS; GENEVOIS; BOUBON; FAILLAT; GODET; MARTINET; CAILLOT; VERNAY; BARJOT; HUYARD; DEVINAT; LACHAUME; LAUGAUDIN; LEFEIRE; DELIGAUD; DENISOT; GILBERT; GUILLON; HUYARD; BERTHELOT; LAMOTTE; FAILLAT; WIL; MOLLEREAU; MILACHON; VOSGIEN; CERRIÈRE; HERUNIES; CHIGAUNE; BLANCHOT; POULAIN; DEVINAT; LUCQUIN; ROBIN; FASQUELLE; BOULLÉ; RENARD; THERIAL; HARDY; BESNARD; LEBLANC; GEOLLIER; MACHAVOINE; GRAVIER; ALBERT; CALIXTE; BERLIN; BLANCHOT; BRIÈRE; CHEVREAU; COEURDEROY; COUVERT; FAVIER; GAULTRY; GUERIN; GUICHARD; GUYOT; SAUGAUDIN; LEQUET; LEROUX; LOZIER; MAGET; MASSON; VEROT; LIMARD; VIBEAUX; MOLLEREAU; MELACHON; MICHON; MUCHAUD; DELAPLACE; RONDEAU; DERLOS; MARAULT; MULLOS; CHENEAU; DENIS; ROBIN; RAVARD; BAURÉAL; BOYER; VOSLOS; CHARRIER; CHARPENTIER; DROUIN; GOSET; ZEPHILIN; TOURNIS; BENOND; PIGEON; MASSON; SAUSSIER; THENAEU; GIZARD; COLON; COUSORTS; VILLAIN; LAVILLE; ZANOTE; RODEAU; GAUDAIRE; LOLLAUD; COLLARD; BULTEAU; VARLET; LAMOTTE; LOGAT; AUBY; BOUVIER; GAULLAS; BOUVIER; LACHANNE; PLÉAU; DELIGAUD; GAILLARD; LOUGUET; GRAUMAIN; LAUGANDIN; DECHAMBRE; MILLET; MACHAVOINE; PILLU; BOUNEAU; CHOBOT; MARTINOT; ARMEAUX; CORNIER; AUBRY; RATEAU; VIVIER; HOLLARD; RONDEAU; BOUOTE; BLANCHON; MICHEL; GAULTRY; MITAIS; CALIXTE; CHOLLAT; PEROUX; GEOLIER; CHENEAU; HERMIER; MARQUIS; BERLIN; GUILLON; ROUDEAU; GAILLARD; MATHIEU; PRÉAU; LEFRANC; VÉROT; PELLETIER; CHENAULT; GOUSSÉ; MILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pouy, par Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy avec son épouse Élise PAILLET, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LUTHOIS; LAMOTHE; BRULEY; BERGÈRE; NALLET; DUBOIS; JUCHAT; HAYES; NOBLET; VINCENT; BERTHOLOT; ARNIQUET. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Nogent-sur-Seine et signature du conservateur.

Localisation : Pouy / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pouy, par Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy avec son épouse Élise PAILLET, à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Actes dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; BRULEY; LAMOTHE; BERGÈRE; RENAULT; NOBLET; DUBOIS; JUCHAT; VINCENT; CORNAT; ARQUINET. Document relié par coutures.Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Nogent.

Localisation : Les Sièges / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage des Sièges, au nom de Louis GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges. Acte dressé par Me Victorien-Adrien RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PRÉVOST; GRENET; GUÉRIN; MARE; MICHAUT; RENVOYÉ; BEZANÇON; BÈGUE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire RENARD.

Localisation : Provins / Année : 1901
Type d'acte : prorogation de délai - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Prorogation d'un délai de paiement accordée par Henriette-Octavie HARDY, propriétaire demeurant à Provins, au profit de Hippolyte-Jules CONFLAND, propriétaire demeurant à Courgenay avec son épouse Armance-Louise CARRÉ. Acte dressé par Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VINCENT; PETIT; CLÉMANDOT;POLVÊCHE; GIBEY; PONCET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Julia-Virginie MICHEL, épouse de Gabriel-Antonie PRÉAU, marchand-boucher, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROILLAT; DOIGNEAU; MALLARMÉ; DARDE; PONCET; CHAPLOT; RENARD; DROIN; HACQUIN; MALAPELLE; CARRÉ; POULAIN; VERNAY; DARLEY; COQUINOT; CHAPOTIN; HUET; CHATELAIN; METRY; LAUXERROIS; RIBAULT; PILOT; PILLU; LOUISIA; DALLEMAIRE; COURTOIS; ROUDEAU; GOUÉ; GARNIER; MARTINET; GEUNERAT; BONNET; LELIÈVRE; BALANCIER; TOURNEUX; BILLET; GOULLET; CHOPPART; SIMONNET; FOIN; CHARRON; DELFORT; LAPASTOLLE; PELLERIN; LAQUETTE; GOUBAULT; COTTÉ; JOLIVET; LEQUAY; LECOQ; LAGUETTE; MONIN; LESCOT; MONIN; MONTCOUR; MONTÉOUR; CARRÉ; BERTHELIN; GOBRY; GOULLEY; VINCENT; COLSON; ALLAIN; LAUGRAND; JUY; MONDERNÉ; LAGOGUEY; BOUDIER; MASSON; GRAPILLARD; COPINAS; ARMAND; HAISIER; MONIER; BLASQUE; HUET; PETITEAU; BENOÎT; ROY; LASSERRE; CLAIRE; CURÉ; CONSTANT; CHEVILLARD; PERROCHE; PAPON; GUILLEMOT; BOUCHER; ROBBE; BINON; PELÉ; RODOT; ROUSSEAU; DESLIENS; PRIEUR; LAVILLE; FEUILLET; HUTIN; POTIN; RENONCIAT; SIMONNET; RAUDIN; BAUDY; BONNET; RONDEAU; GOUSSÉ; AVANT; PERROCHE; GRAND; BONNÈRE; LECLANCHET; GUILLEMOT; LAUXERROIS; GENNERAT; MARTINET; LELIÈVRE; LEQUAY; LAURENT; PICASSE; LASSERRE; GÉRARD; BARBONNE; BLASQUE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Vulaines / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Clémence-Marie-Amantine DIÉ, propriétaire demeurant à Vulaines et veuve de Alfred DUBOIS. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VINCENT; COTHIAS; JORRY; HARDY; MERLET; LACOTTE; BERTIN; POLVÊCHE; GENTY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Foissy / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Henri Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur, et Marie MITTET, son épouse, demeurant à Foissy, canton de Villeneuve-l'Archevêque. Pour leur créancière, Louise Joséphine BOUDIN, propriétaire demeurant même commune, veuve d'Edme Félix BOURGEON. Description de la convention de remboursement. Mention de l'affectation d'hypothèque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Sens et de la cour d'appel de Paris, au nom de Louise-Alexis CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, et veuve en premières noces de Jules-Alexandre HUOT. Autres noms cités: PICARD; FLOGUY; LEBÉDIO; CHALUMEAU; MAGNIN; SAUVAGE; TOUSSAINT; LABARBE; MARTEAU; BECKER; MOUSSU; EMONIÈRE; GRAVIER; POLIN; CORNAULT; GANIVET; PATIN; FOUCAULT; ÉNAULT; FAYOLLE; FEBVRE; DUCOUDRÉ; LAPULLE; GRANJEAN; MALLARMÉ; POLUL; DARDE; NIVERT; DESROUSSEAUX; LABARBE; LEROY; JAMBOIS; MERCIER; BENOÎT; MIRAUDE; CAZE; HUREAU; ESPINAS; PAILLARD.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison située sur la commune de Courgenay par Marcel-Alexandre BOUDIER, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Calida-Angèle CARRÉ, à monsieur Pierre BOURGUIN. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUVIER; LAROCHE; BERLIN; CARRÉ.Tampon du timbre. Signatures: LAROCHE; BERLIN; BOUVIER; CARRÉ.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jules-Alexandre HUOT, époux de Louise-Allix CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRAVIER; TOUSSAINT; LABARBE; JAUBERT; MARCEAU; FEBVRE; CERREUX; PICARD; MORTEAU; CHALUMEAU; LEBEDIS; SAUVAGE; MAGNIN; FAYOLLE; FLOGNY; BECKER; MARTEAU; LEROY; FOUCAULT; ENAULT; MOUSSUCORNAT; DUCOUDRÉ; POPULLE; GRANDJEAN; POLIN; MALLARMÉ; LEBEDIO. Tampon de l'huissier PATIN.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1897
Type d'acte : Dépot de conventions - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dépot de conventions entre la société Camis et Compagnie et M.Albert Ley

Localisation : Molinons / Année : 1896
Type d'acte : Liste des propriétés - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document écrit sur papiers quadrillés. Celui-ci est une liste des différents immeubles appartenant à monsieur SIRRIAN, sous forme de tableaux, dont la première colonne est la liste des locataires, la deuxième colonne est la situation géographique des immeubles loués, et la troisième est leur estimation financière respective. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PETIT; SIVANNE; CORNAILLE; BERTRAND; COLLOT; JOZON; BODARD; MOREAU; SAUNIER; BRÉARD; ROY; SURVANNE; ODIN; GHÉRIOT; LAILLY; GAUDINAUD; LANOUE; AUBERT; ROISSON; GIRARD; HUCHE; NOËL; GUÉNEAU; ROUSSELOT; HONORÉ; BÉZINE; PICASSE; GRANDISSANT; COFFINET; GENETROY; DUCIEL. Tampon du notaire SONNET.

Localisation : Sens / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Un acte d'un jugement et des actes de ventes, au nom de Alexandre COSSON, médecin-vétérinaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PRIEUR; MORISSAT; RETEL; DUPRÉ; LANOUE; DAJOU; MARTEAU; PRIEURÉE; BASTY; BAUDOIN; MARTIN; JESSAIN; GUÉNIN; DUCIEL; RENARD; BAGUET; SELLERIN. Tampons du timbre et du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Louis-Sophie-Catherine DUTELLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archvêque. Autres noms cités: BEGUIN; LACOTTE; ROGER; VERNOND; JUSTE; MOLEAU; MAZIN; TRICLAS. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LECOMTE.

Localisation : Courgenay / Année : 1895
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis-Victore PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, l'huissier MATIGNON s'est rendu au finage de Courgenay pour une saisie. Acte dressé par Eugène-Dieudonné MATIGNON, huissier à Sens. Autres noms cités: LAGUOGUEY; FRICHE; LETTERON; LUQUINS (LUQUAINS); BRULEY; FEBVRE; SIMONNET; SARRAZIN; ROBBE; BRÉARD; BRUYANT. Tampon et signature de l'huissier MATIGNON.

Localisation : Courgenay / Année : 1893
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente d'une pièce de terre de quarante trois ares quatre vingt centiares, située sur le territoire de Courgenay, lieudit "La Louchatte". Par, Félix Édouard PLIZOT, cultivateur et son épouse, Rosalie Victoire PELLERIN, demeurant Courgenay. Lequel est représenté par son mandataire, Pierre François CHANTERELLE, principal clerc de notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, rentier demeurant à Troyes, représenté par Laurent PAILLET, fermier demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, Yonne. Document relié par couture, avec bas de page de couverture imprimé. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Ouverture des droits de succession réalisée à la requête de Marie-Virginie FAYOLLE, veuve de François HARTEAU, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CHAUBERT; TOUSSAINT; PICARD; LABARBE. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Compte et valeur de la succession de madame MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIVANNE; CHAUVERT; LABARBE; HUOT; MARTENU; GÉRARD; CHAUBERT; BEAUVAIS; CLANDON; PERETTI; PICARD; TOUSSAINT; PALAISEAU. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu au nom de Me FEBVRE, notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROLAND; ROLLANDOU; LHOSTE; MONIER; MABOUT; BLANCHET; GATEAU; PATRIARCHE; PRAT; GENDRY; RACOT; LEGRAND; GARNIER; BOURGEON; LAULAY; HOSSOT; DUPLAN; GOUBAULT; DUFLAU; SAUSSIER; SUCRET; BAUDRY; COUDROT; ROGER; HUOT; CHARDON; DOUINE; PORNEL; DUNARD; ROGER; BRÉARD; LAUVEN; HUTIN; POULAIN; BEAUVAIS; PAILLERET; RALLU; LECOMTE; MASSÉ; LACOTE; RICHARD.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures, demeurant à Paris, époux d'Eugénie ROLLAND, cède à titre de bail à ferme, pour 6 années, des terres, situées sur le territoire de Sailly, en différents lieudits. Pour le preneur, Victor RELIN, cultivateur, demeurant Sailly. Autre nom cité : Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, dedemeurant Villeneuve-l'Archevêque, mandataire des requérants. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture, Couverture avec encadrement et bas de page imprimée. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges et adjudication. Vente de différentes pièces de terres, situées sur les territoires de Lailly, des Molinous, et de Villeneuve-l'Archevêque. Par, Ambroise Auguste ROLLAND, représentant de fabrique et Thérèsine Valentine Jules Albertine DESCAVET, son épouse, demeurant à Paris, 163 boulevard Voltaire. Lesquels ont comme mandataire, Gaston HOSPIED, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Et, Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, demeurant Villeneuve-l'Archevêque, mandataire d'Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures, et son épouse, Marie Eugénie ROLLAND, demeurant à Paris. Autres noms cités : 1°) François Virgile BOURGEON, propriétaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. 2°) Julie Eugénie BOURGEON, demeurant même lieu. 3°) Marie Adélaïde BOURGEON, épouse de Jean Baptiste DUBOIS, marchand d'étoffes, demeurant à Chéroy; François Martial BOURGEON, père, propriétaire fabricant de draps, demeurant Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur : Mme FENIN, représentée par son mandataire, le sieur PUTHOIS. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, et Me Charles Louis FEBORE, tout deux notaires à Villeneuve-l'Archevêque. Tampos encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture avec impression de bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Les Sièges / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison sur le territoire des Sièges, au nom de Hippolyte CALVAT, cultivateur demeurant même commune avec son épouse Marie-Amélie GOULVIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: COURILLON; CAILLAT; BRIVOIS; JACOB; BEAULET; GASSOT; SÉPOT; DOMANCHIN; CALVAT; RENAUDOT; ADENIS; RIGOUREAU; FROSSARD; RENARD; YVER; DAVOINE; TREMBLAY; BEGUE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, au nom de Julet-Alexandre HUOT, propriétaire demeurant à Villeneuve- l'Archevêque. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque. Autres noms cités: DOUINE; MASSON; PELLERIN; GIRARD; SEVESTRE; JACQUES; CLERGÉ; DEBRIS. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1887
Type d'acte : compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de la succession de madame LACOTTE, par rapport à la communauté LACOTTE-DUTELLE. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication. Vente de terre et bois, situés sur le territoire d'Aix-en-Other, au lieudit "Essert". Par, Ouésine BÉCARD, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne), époux de Noëmie ADAM. Pour l'acquéreur, Louis ADAM, cultivateur, demeurant Aux Grandes-Allées, commune d'Aix-en-Other. Acte dressé par Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Other. Tampon encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture tenue par rafistolage, (petit auto-collant de marque publicitaire "Evian". Voir doc. n°39765.

Localisation : Sens / Année : 1884
Type d'acte : bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail établi au nom de Amédé DUTELLE, propriétaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PAYON; JUTIGNY; BOURGEON; BOUDIN; ODIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1881
Type d'acte : location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de location d'une pièce de terre, au nom de Eugène LAFORÊT, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LACOTTE; ROYER; DUTELLE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Yonne - Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terrre sur le finage de Bagneaux par le couple Marteau François et Fayolle Marie Louise Virginie à Gélinie Arthur.

Localisation : Sens / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Eugène-Théophile LACOTTE, commercial demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; DIÉ; CLERGÉ; SIMONNET; RATEAU; BÈGUE; HIRARDIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1878
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage au nom de madame BRUZINOT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIRRIAU; BOUDARD; COLLOS; MOREL; BOURGNON; ENAULT; SIMONNET; VANCHESIVANNE; GAUDISSANT; COLMIER; FOUCHÉ; BURTINOT; SAUVAGE; PRIN; HILARION; SORIOT; BRÉAU; MOREAU AUBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-louis-Étienne CHATELAIN, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MORISOT; BOUNEAU; REYNIER; COLLET; LENOT; CORNIOT; SONIN; SEPOT; CHAUMARD; HAFFNER; BOUYAULT; JACQUIN; BOURGEON; CALVAT; CARRET; MARTIN; LAMBERT; POULAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1874
Type d'acte : vente - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Urbain-adolphe HADOT, juriste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VILLIERS; LUQUIN; BAVAULT; FROMAND; BRÉARD; NOIDIER. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1873
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Ernest-Amand CLERG, employé de commerce demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me ROULIN, notaire à Sens. Autres noms cités: MERCIER; RIOSSET; GUILLAUME; SAVARY; FEBVRE; JEANNEROT; ROCHE; LAIROT; GUYOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Bagneaux. Par Henry Charles Hippolyte VILLIERS, ancien Maire de Villeneuve-l'Archevêque, propriétaire, demeurant audit lieu. Pour l'acquéreur, Julien LUCQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton d'Aix-en-Othe, Aube. Autres noms cités : Urbain Adolphe HADOT, jurisconsulte, demeurant Villeneuve-l'Archevêque; Jacques Alexandre MANCEL, propriétaire, juge au Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Deux timbres de quittances, collés. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 29 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et bordereaux de comptes, au nom de Honoré LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUTELLE; LIEBAULT; HURPEAU; JAILLANT; TOURNEUR; MONÉRAT; POCHINOT; ODOT; GUILLAUMET; DUPRÉ; VENANT; HENRY; DURINGER; DAJOU; THOMAS; BLIN; ROBBE; PAJOT; PUTOIS; NOLLOT; ROYER; VIEILLE; JACOB; JUTIGNY; PAGET; BABLOU; NULLET; BENARD; COUCHARD; MIGNERET; CALLOT; FERRAUD; GUILLET; CHEVRAS; FRANÇAIS; LAILLY; BENOÎT; PLANTÉE; GARRON; DARDE; VAUTHRIN; DÉSIRÉ; ALPHONSE.

Localisation : Sens / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de monsieur LACOTTE Honoré, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUTELLE; MINIARTEAU.

Localisation : Molinons / Année : 1860
Type d'acte : Transport de créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance. Par, Pierre Hippolyte ROSQUIN, menuisier, époux d'Adeline PARIGOT, demeurant à Molinons, canton de Villeneuve-l'Archevêque. Pour, Jean MASSON, propriétaire, demeurant aux Galbeaux, commune du Fournaudin. D'une somme due au cédant par Jean Pierre LARRIVE, manoeuvre, et Marie Ursule CALLOT, son épouse. Acte dressé par Me Louis Théodore LACROIX, notaire au Fournaudin, arrondissement de Joigny, département de l'Yonne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39782.

Localisation : Bray-sur-Seine / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me LETTÉRON, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, Yonne. Par, Jean Louis ROBLOT, cultivateur, demeurant à Bray-sur-Seine, Seine et Marne, et Elisabeth Honorine BOURGOIN, son épouse. Il a été vendu et adjugé, à Jean François PAILLEREX, propriétaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, le huitième lot de l'enchère. Il s'agit de terre située au lieudit "Le Bordeau", finage de Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Pacques Amand PASQUIER. Tampons encre et à sec du notaire. Inciptiption imprimée des coordonnées de l'étude de notaire, en bas de page de la couverture. Tampon du timbre.

Localisation : Bagneaux / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Bagneaux, par Julien DUBOIS, ouvrier demeurant aux Marchais, hameau de la commune de Bagneaux, au profit de Thomas POULAIN, tuilier demeurant à même commune. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MOIROT; DIEZ; DUPRAY; MAILLIET; LEGROS. Tampon du timbre. Signatures: POULAIN; DUBOIS.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mme.Véronique Pierrotin a reconnu avoir reçu de M. Vulfrane Perroche une somme d'argent.

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à comparaître au tribunal présentée par l'huissier SEGUE à Donovi LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, à la requête de Auguste ROBBE, demeurant même commune. Acte dressé par l'huissier de justice auprès du tribunal civil de Sens, Georges-Ernest SEGUE. Autre nom cité: MITOUARD. Tampon du timbre. Signature de l'huissier SEGUE.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage entre-vifs anticipé, par Marie Colombe GODIEN, veuve de Pierre PELLERIN, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et par la suite à Courgenay, chez l'un de ses trois fils. Pour ses enfants : 1°) Claude Napoléon PELLERIN, voiturier, demeurant à la hapelle près de Paris. 2°) Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 3°) Louis Alexis PELLERIN, marchand épicier et mercier, demeurant Courgenay. Partage de plusieurs pièces de terre et friches, sur les territoires de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et Villeneuve-aux-Riches-Hommes, commune de Trancault, Aube. Ainsi que deux autres pièces en nature de bois, lieudit "Les Tuileries". Division et répartition par lots et tirage au sort. Acte dressé par Me Jean Honoré SOUY, notaire à Thorigny, canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : F - Yonne - Villeneuve- l'archevêque / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois entourée de haies vives de la contenance de 15 ares 80 centiares, sise au finage de Fleurigny, territoire de Vallières (Yonne) par le Sieur Pierre Marin BOURGOIN, garde particulier des héritiers de Madame la Marquise de Maubec, demeurant à la Pastolle, canton de Villeneuve-L'Archevêque, au profit de Sieur Jean Bazile BOURGOIN, cultivateur et de Dame Marie Louise CITEAUX, son épouse demeurant ensemble à Vallières, commune de Fleurigny, canton de Sergines, arrondissement de Sens. Le vendeur est propriétaire des 2 tiers et le dernier tiers provient de l'acquisition faite à 1- Jean Barthélémy BOURGOIN, propriétaire cultivateur à Vallières, 2- Gervais BOURGOIN, propriétaire demeurant au Chenois, commune de Paron, canton de Sens, 3- Demoiselle Angélique PELLERIN, domestique demeurant à Villiers Bonneux, alors mineure, héritiers chacun pour un tiers du Sieur Pierre Paul BOURGOIN, leur père et aïeul.

Localisation : Sens / Année : 1847
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail pour une carrière propre à tirer la craie, signé entre LACOTTE-DOUZIER, entrepreneur de bâtiments, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, et Auguste ROBE, pâtissier demeurant même commune. Autres noms cités: MITOUARD; PAILLERET. Tampon du timbre. Signatures LACOTTE-DOUZIER et ROBE.

Localisation : Issoudun / Année : 1846
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail pour la location d'un terrain signé entre Alphonse-Joseph LEMAIRE, propriétaire demeurant à Issoudun, et Louis-Edme-Thomas PAULLENTRU, propriétaire demeurant à la ferme de la prévoyance, commune des Sièges. Acte dressé par Me DOMANTRIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente d'une maison, située à Courgenay, rue Traversière. Par, 1°) Jean Pierre Isidore PARIS, fabricant de toile de coton, demeurant à Courgenay. 2°) Marie Madeleine PARIS, épouse de Jacques Honoré FROMONT, manoeuvre, demeurant à Plantés. Pour l'acquéreur, Jean Pierre Isidore PARIS, (l'un des vendeurs). Acte dressé par Me Louis DOMANCHIN, notaire de Villeneuve-l'Archevêque (Yonne). Couverture avec bas de page imprimé, aux coordonnées de l'étude de Me LETTÉROU, notaire, successeur de DOMANCHIN, à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Villeneuve, par Mathaire SAUSSIER, propriétaire demeurant à Villeneuve-sur-Vanne, au profit de Thomas POULAIN, tuilier demeurant aux Marchais. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUVIN; GUIARD; PAGEOT; BOURGET. Tampon du timbre. Signature: SAUSSIER.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Louis DOMANCHIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens. Vente de terre, par 1°) Jean Pierre BOUDAT, ancien conservateur des hypothèques de l'arrondissement demeurant à Auxerre. 2°) Nicolas BOUDAT, fils, conservateur des hypothèques à Bergerac (Dordogne). 3°) Zacharie BOUDAT, son épouse, demeurant au même lieu. 4°) Justine Honorine BOUDAT, épouse de Marie Oscard PINAUD, avocat à la Cour de Paris. Lesquels ont pour mandataire, Asène Euches Nicolas GONBAULT (ou GONHAULT), propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur, Étienne Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaines. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 96.

Localisation : Foissy / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre en nature de bois, situées sur le territoire de la commune de Pont-sur-Vanne. Par, Nicolas LEGRAND, garde particulier, demeurant commune de Foissy. Pour les acquéreurs, Jean Charles ROLLAND, et Jean Napoléon ROLLAND, vignerons. Autres noms cités : Jean Juste PICON, charron, demeurant à Malin-le-Vicomte; Jean Louis PICON, domestique, demeurant même commune; Pierre PICON, fermier; Marie Antoinette PICON, lingère. Acte dressé par Me Jacques Georges Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, département de l'Yonne. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39812.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Vulaines, par Philipe-Esther MEULAY, tisserand demeurant à Aix-en-Othe avec son épouse Virginie FLOQUET, au profit de Charles SELTRAIT, ouvrier demeurant à Vulaines-sur-Vanne. Acte dressé par Me Jacques-George-Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BILLIET; LUEGUIN; FLOQUET; DEVOST; SAMERE; VERANCY; GIRARD; MARCHAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire BEGUE.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en nature de pré, située sur le territoire de Bagneaux, au lieudit "Au dessus des Pâtures". Par, Jean Batiste CHARIOT, manoeuvre, époux de Marie Victoire Valérine GOUSSE, demeurant Liège. Pour, l'acquéreur, Antoine Nicolas MOREAU, vigneron, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Mention des origines de la propriété, sur héritage de Victoire Agnès MOREAU, sa mère, épouse de Pierre GOUSSE, son père, cordonnier. Autres noms cités : Victoire Cécile GOUSSE, sa soeur, épouse de Jean Edme JUTIGNY; Louis Henry HUOT. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à la résidence de Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Voir aussi n°39772.

Localisation : Courgenay / Année : 1824
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 34 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens entre 1°) Pierre ROYER, arpenteur géomètre, demeurant à Cougenay avec son épouse Angelique PELLERIN, 2°) Nicolas ROYER, propriétaire demeurant même comune, 3°) Dominique-Antoine CHAUBERT, veuf de Marie-Anne-Catherine ROYER, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-L'Archevêque. Autres noms cités: CHARDON; MORIZET; GUILLERAT; PARGEOT; FREMARD; BRÉARD; CREPIN; TRICHER; FLIZOT; BOUDIER; SIMONNET; ADAM; HUOT; SAINT-PATERNE; JACOB; BOURGEOIS; SIVANNE; POUTHÉ; CARRÉ; HANDY; JORRY; BRAY; HACQUIN; AUDOT; MARTEAU; RIBAULT; BLAGUES; TAFFOUREAU; BRULEY LE JEUNE; NOTON; CARTOIX; BLANCHET; CHAMBELLAN; METRY; LAMOTTE; SYLVEIRA; MARNER; MASSICAULT; BEAULIEU; CRAPAUD; LIEGEOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire BEGUE.