Localisation : Villers-Grélot / Année : 1938
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alfred PORTIER, époux de Marie Francine Joséphine BOURQUE, et Jules PORTIER, époux de Juliette DUBILLARD, tous propriétaires cultivateurs à Villers-Grélot. Divers renseignements et noms. Document dactylographié. Voir doc. 23894.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1936
Type d'acte : Dénonciation de procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alfred PORTIER et Pierre BOBILLIER, tous deux cultivateurs à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Document en partie dactylographié avec deux timbres de dimension. Voir doc. 23894.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1936
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement pour non paiement de créance. A l'encontre de Alfred GUYOT-RENAUD et Marie GUYOT-RENAUD, propriétaires cultivateurs, demeurant au Saucet, commune de Bretonvilliers. Pour, Paul GAUTHIER, négociant en vins, demeurant à Flangebouchhe, représenté par Charles TOURNIER, garde-champêtre au Russey. Tampon de Justice de Paix du canton de Russey. Document dactylographié. Voir document N°36096.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1934
Type d'acte : Vente mobilière - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Couverture de document. Ecriture dactylographiée. Concernant une vente mobilière à la requête de Xavier VERMOT-DESROCHES, demeurant au Saucet de Bretonvilliers. Pas de document à l'intérieur.

Localisation : Tallans / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alfred Portier, propriétaire à Villers-Grélot, et Eugène BÉVALOT, époux de Maria BÉVALOT, demeurant Tallans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Tallans / Année : 1924
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Maria-Honorine-Émilie PORTIER, épouse de Paul-Eugène-Valentin BEVALOT, propriétaire à Tallans, ainsi que Alfred-Pierre Claude PORTIER, Alphonse et Constant PORTIER, de Villers-Grélot, Virgile BERCEOT (anciennement BERÇOT), Charles DONY, Justin QUINTERNET, Hortense PORTIER, et autres. Document en partie imprimé avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Amiens / Année : 1914
Type d'acte : Jugement en divorce - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divorce entre, Claire Marie Marthe FOYART, épouse DEVILLERS, demeurant au n°2, rue Robert Le COQ, à Amiens, défendu, par Me LECLERC, avocat. Et, Eugène DEVILLERS, boucher, demeurant au n°371, rue du Faubourg de Hem, à Amiens, défendu par Me JUMEL, avocat. Autres noms cités, Me FOUBERT, huissier à Amiens. BORDAGES, juge. Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampons, du timbres et du Tribunal d'Amiens. Document relié.

Localisation : Randevillers / Année : 1911
Type d'acte : Acte de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, (formulaire imprimé) délivré par la paroisse de Randevillers, du diocèse de Besançon. Pour Georges Édouard Philippe THIÉBAUD, demeurant Randevillers, canton de Besançon. Lequel a contracté mariage le 9 septembre 1911, avec Léondine Marie Léonie MORLET, demeurant même commune. Tampon de la commune.

Localisation : Lanans / Année : 1908
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs locations, dans les années 1894 et 1908. Concernant, appartements et propriétés; En 1894, un appartement et ses dépendances, situé à Clerval, pour le preneur, Émile JACOBÉE, receveur de l'enregistrement à Clerval. En 1895, un appartement à Arbois, par Jules GUYON, commissaire en fromages, pour le preneur, Eugène VERNIS, procureur de la République, à Arbois. En octobre 1895, engagement de THIEBAUD, envers Eugène VERNIS. En décembre 1896, par Eugène VERNIS, une remise attenante à sa maison, pour le preneur SCHELL, avocat à Baume-les-Dames. En 1897, baïl à moitié-fruits, entre Eugène VERNIS, et les preneurs, Albert, Charles, Alfred, et Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. En 1898, un appartement, situé rue de la Vieille Église, à Clerval, par le loueur, Eugène VERNIS, pour le preneur, ALLARDET, capitaine en retraite à Clerval. En 1899, un remise attenante à la maison d'Eugène VERNIS, pour le preneur, Alfred GALLIOT, représentant de commerce, demeurant à Baume. En 1901 et 1904, une maison située rue de la vieille Église, à Clerval, par VERNIS, pour le preneur, Antoine ESTÈVE, cordonnier à Clerval, époux d'Élisa FOURNIER. En 1802, Eugène VERNIS, loue à Delphin ROY, fermier, demeurant à Lanans, la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. En 1808, Eugène VERNOIS, (Juge d'instruction au Havre, demeurant 47 rue du docteur GIBERT), loue à Célestin ROY, cultivateur, demeurant à la sommesse (Doubs), la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38258, 38259.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1906
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Charles BONNOT, instituteur, époux de Noéline FRÉSARD, demeurant à Villers-le-Lac. Document signé et en partie imprimé.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la vente aux enchères de meubles de Charles NAPPEY, cultivateur, demeurant à Bretonvillers. Autres noms cités, Victor-Henry BOLEY, Constance NAPPEY, Albert NAPPEY, Elisa NAPPEY, veuve de Roger (?) BOLEY, tous propriétaire à Bretonvillers, Adelina NAPPEY, Charles PERROT (?), MAICHE, Charles BARTHTET, huissier près du tribunal civil de Montbéliard. Cahier relié, pages en texte manuel. Plus une page imprimée de la Direction Général de l'Enregistrement. Extrait du registre des déclarations préalables aux ventes de meubles, avec timbre fiscal.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1904
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Eugène BILLOD-MOREL, horloger à Villers-le-Lac, et Fridolin PERROT-MINNOT, propriétaire audit lieu.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Paul BILLOD, propriétaire cultivateur à Villers-le-Lac, époux d'Aline BILLOD, et Étienne François BOBILLIER, propriétaire à Grand'Combe-Châteleu, etc.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1899
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Clovis Ernest BERJEUX, propriétaire horloger à Villers-le-Lac, époux de Mathilde MATHIE. On cite d'autres noms.

Localisation : Franvillers / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage. Testament et compte de l'exécuteur testamentaire. Désignation des attributions. Succession de l'abbé Joseph Augustin Édouard CRAMPON, chamoine pénitencier de la Cathédrale d'Amiens, supérieur de la congrégation de la Sainte-Famille, membre de l'académie d'Amiens et de la société des antiquaires de Picardie, demeurant à Amiens, 20 rue de l'Amiral COURBET. Pour ses héritiers, 1°) Arsène PATTE, cultivateur et son épouse Victorine CRAMPON, soeur germaine du défunt, demeurant à Franvillers. 2°)Cyr Émile MATHON, cultivateur, demeurant à Franvillers. 3°) Maxime PITEUX, cultivateur, époux de Céleste Victorine MATHON, demeurant à Franvillers. Autre nom cité, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. VASSEL, juge au Tribunal Civil d'Amiens. Signatures lisibles, CRAMPON, MATHON. Document relié. Couverture cartonnée. Tampon du timbre.

Localisation : F - Somme - Villers-Bocage / Année : 1890
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Irma LABESSE, ménagère, veuve d'Alexandre VALAMBERT, et Octave VOITURIER, ménafer, époux d'Adolphine (?) LECLERC, de Villers-Bocage. On cite d'autres noms. Il existe un Villers-Bocage dans le Calvados.

Localisation : Lanans / Année : 1885
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jule PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pacifique TROUILLOT, cultivateur, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, TROUILLOT. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129.

Localisation : Le Puy / Année : 1880
Type d'acte : Amodiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Françoise NOËL, veuve COEURDEVEY, demeurant Le Puy, et Xavier PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. Voir doc. 23894.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1877
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude FLAGEY et la veuve de Nicolas PORTIER, tous deux de Villers-Grélot. Concerne aussi Sébastien BOUCHARD, arpenteur patenté à Pouligney-Lusans, et POMELLE, instituteur primaire à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude François SARRAZIN, cultivateur à Villers-Grélot, époux d'Élisabeth Pierrette NICOD, et les cinq frères Auguste, Xavier, Alphonse, Jean-Claude-Constant et Émile PORTIER, cultivateurs audit lieu. Document avec un timbre. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par devant maître LATRUFFE, notaire à Roulans, entre, d'une part, Louis BOURQUARDEY, négociant à Besançon, François et Louis JEANTOT, Eulalie JEANTOT, épouse d'Auguste GROS, et Marie JEANTOT, épouse d'Eugène NIGUOT (ou VIGNOT ?), tous frères et soeurs demeurant à Larians-et-Munans (?), et, d'autre part, les cinq frères Xavier, Auguste, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, cultivateurs à Villers-Grélot. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Pouligney-Lusans / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Arsène BLANCHOT, époux de Mlle C. PURET (?), demeurant Pouligney-Lusans, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par la gendarmerie de Belfort, constatant des désordres causés par la présence de deux sujets prussiens dans la ville. Auteur principale : Charles LACOLOMBE, 22 ans, aubergiste de ladite ville. Interrogatoires de Marie Louise GERBERT, 48 ans, femme de Georges Antoine MAGLIOCO, maître ferblantier - Jules SIEDEL, pharmacien - Joseph DAVID, greffier de la justice de paix de Belfort - Théophile DEVILLERS, loueur de voitures.

Localisation : Roulans / Année : 1873
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Constant MAILLEY, propriétaire à Malmaison (document fait à Roulans), et Jeanne Claude CARDOT, veuve de Nicolas PORTIER, cultivatrice à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Vosges - Epinal / Année : 1872
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre la dame ROMARY, épouse de François COTTON, marchands de vin à Epinal, ainsi que Marie Anne ROMARY, veuve de Nicolas PIERRE, de Rambervillers, Marie Claire ROMARY, épouse de Nicolas PACOT, boucher à Rambervillers, Anne Marie ROMARY, épouse de Charles PAQUIN, employé à Epinal, etc. Ainsi qu'Adèle ROULEAU, veuve de Charles ROMARY, tutrice de Louise Rosalie ROMARY et de Charles ROMARY, mineurs sans profession, d'Epinal. Concerne aussi Marie Amélie MANGEOLLE, épouse de VOIGNIER, charpentier, etc. Document avec plusieurs autres noms, lieux et professions.

Localisation : Puessans / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jeanne-Françoise PIQUARD, épouse de Jean-Claude GAUDY, propriétaire vigneron à Puessans, et MM. Xavier, Émile, Auguste, Jean-Claude-Constant et Alphonse PORTIER, les cinq frères, cultivateurs à Villers-Grélot. On cite Stanislas BAUDIGNEZ (ou BAUDIGNY ?), Gérard MAÎTRE, Pierre DONY, Humbert PORTIER, François VILLAIN, Alfred DONY, feue Marguerite PIQUARD, et JEANNENEY. On cite d'autres noms, dont BOUVARD, demeurant à Avilley. Voir doc. 23894.

Localisation : Campeau / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions à la Conservation des hypothèques de Vire. Il est fait mention de trés nombreux noms. Ainsi que des comptes et descriptions des biens hypothéqués, et bordereaux de créances. 1°) Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, épicier, demeurant à Villers-Bocage. 2°) Geneviève LEBOURGEOIS, dit "LEBARON", demeurant à Tourneur, veuve de Noël HAMEL. 3°) Jean Noël HAMEL, cultivateur, demeurant au Tourneur. 4°) Noël HAMEL, propriétaire, même commune. 5°) Charles Nicolas HAMEL, cultivateur, demeurant à Campeaux. 6°) François HAMEL, cultivateur, même commune. 7°) Marie Élisabeth HAMEL, même commune. 8°) Charles HAMEL, propriétaire, demeurant à Tourneur. 9°) Jean Noël, propriétaire, même commune. Autres noms cités, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire, et Mme DENOUVEAUTÉ, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Victoire LECHARTIER, veuve de Armand DELAUNAY, et Melle Marie LECHARTIER, (sa soeur), propriétaires cultivatrices, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Me BESNIER, avoué à Vire. Jacques VIRLOUVET, propriétaire meunioer, demeurant même commune, audit lieu "La Mancellière". Jean Michel CAREL, propriétaire, ancien instituteur, demeurant même commune. François ALLAIS, propriétaire, demeurant Tourneur. Signature lisible, BERGERON, et GUILLAUMONT, conservateurs des hypothèques. Tampon du timbre. Document relié. Timbre de quittance de 10 ct, collé en dernière page.

Localisation : F - Vosges - Rambervillers / Année : 1870
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Anne ROMARY, veuve de Nicolas PIERRE, sans profession, demeurant à Rambervillers. Document avec plusieurs noms, métiers, lieux avec relations généalogiques. Voir doc. 4056.

Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe ANCEL, propriétaire à Besançon, et Jeanne Claude CARDOT, veuve PORTIER, demeurant Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Somme - Villers-Bocage / Année : 1869
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alexandre Jean-Baptiste VALAMBERT, ménager à Villers-Bocage, et autres. Il y a un Villers-Bocage aussi dans le Calvados. On cite d'autres noms.

Localisation : Vermandovillers / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Poulainville, Rue D'En-Bas, et d'un terrain audit lieu "le Donjon", même commune. Par 1°) Hyacinthe HAUTOY, curé, demeurant à Vermandovillers. 2°) Honoré Clément MICHEL, instituteur, époux de Amélie Félicité HAUTOY, demeurant au faubours Saint-Honoré à Amiens. 3°) Louis Philippe Ismare BOULFROY, instituteur à Rainneville, époux de Marie Céline Théodorie HAUTOY. Pour l'acquéreur, Louis Irénée CANAPLE, MÉNAGER, demeurant à Poulainville. Signatures lisibles, MICHEL, l'abbé HAUTOY, Amélie HAUTOY épouse MICHEL, Marie C.T. HAUTOY, épouse de BOULFROY, BOULFROY. Rectifications et compléments, en marge du document. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean LERON, jardinier à Besançon, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Étienne DONY, cultivateur, et Jeanne Claude CARDOT, veuve PORTIER, tous deux de Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Molinons / Année : 1866
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 39 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État du cadastre au finage de Molinons au nom de madame GUESNU, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: SAUSSIER; CHEVALIER; LAILLANDRE; ROUSSELOTE; FAVOT; LELOUG; JULLIEN; FOUCHE; SIRRIAU; MALLEVILLE; GARNDISSANT; MASSEL; DELPHIN; PAUTARDIN; PERCHERON; BRÉARD; BONNET; ROY; LAMBERT; MARTEAU; LHOSTE; SIVAME; PETITCOFFINET; BEZINE; BODARD; BOSSU; BRUTNOS; BREIGEAT; SIVANNE; MOUAU; MOREAU; BAGUET; BOUDIN; BOURGEAU; VAJON; BLANCHON; ZÉPHIRIN; RONDEAU; MARNOT; LEGROS; LACOUR; POISSON; PRIN; DUPUIS; ROYAU; CONSTANT; LAURENT; DAVOINE; GROJOT; GRATOUILLAT; COLLOT; MEUNIER; LORANNE; LANGUILLAT; MITTET; GRAND; PICASSE; ALEXIS; GRANVILLERS; MONTPLAUME; PANDARD; ALÉPÉE; PARIGOT; LEFRY; DARDE; CLERGÉ; NOVINOT; MANGEON; JACQUELIN; LEBONY; PICON; FEVRE; JULLIEN; POISSON; ROTHIER; BRULÉ; PAULAN; LEGROS; FAYOLLE; GOUBAULT; AMBROISE; GUILLON; REANAULT; GOUSSE; GARNIER; GRANDRUP; BAGUET; PAILLERET; MAURIER; MIRLOIS.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1864
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Mme veuve PORTIER, demeurant Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Doubs - Villers-la-Combe / Année : 1863
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins de condamnation concernant Auguste Philibert LANCHY, né à Villers-la-Combe, le 10 janvier 1832, de Pierre-Joseph et de Marie-Rosalie LANCHY. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Hippolyte / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre-Augustin DONY, notaire à Saint-Hippolyte, époux de Marie MOREL, et frère de Henri DONY, maréchal des logis chef à Colmar. Enfants de Pierre-Hilaire DONY, secrétaire en chef de la mairie de Baume. Concerne aussi Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot, Jean-Baptiste BERÇOT, cultivateur audit lieu, Joseph DÉRAY, conducteur de voitures audit lieu, et autres. Voir doc. 23894. Document en partie imprimé.

Localisation : Villers / Année : 1861
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une sommation de prendre, communication de la collocution. Pour, Eugène PARENT, Flavier BARTHELET, négociants à Pierre-Fontaine-les-Varans, Alphonse PETITJEAN, demeurant à Uzelle. Autres noms cités, Me Joseph DELAMARCHE, avoué auprès du Tribunal de Pontarlier, conseil de Auguste DUPOMMIER, négociant,William ULMER, propriétaire négociant, demeurant à la Chaux-de-Fonds (Suisse), Martin (?) GUBLER, propriétaire meunier, demeurant à Bâle, ROLAND, avoué, POUMY, juge, Jacob-André MACK, propriétaire boulanger, Marie-Virginie FROMOND, son épouse, Me MÉNÉTRIER, notaire. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35250.

Localisation : Venise / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Élisabeth BERÇOT, demeurant à Venise, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Humbert JEANNEY, demeurant Saint-Hilaire, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite Jean Nicolas JEANNEY, la veuve FLAGEY, Jacques GRANDPERRIN (ou GRAND PERRIN ou GRAND-PERRIN).

Localisation : Villers / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Pierre François Casimir Deflesselles (père), cultivateur et Mme Elisabeth Christine Bullot sa femme ont vendu à leur fils, Pierre François Casimir Deflesselles, leur fils, charron, demeurant à Poulainville quatre vingt douze ares soixante treize centiaires de terre labourable au terroir de Poulainville au champs des bouchers appartenant d'un côté à François Tirancourt et de l'autre moitié aux vendeurs ainsi qu'un bout à Jean Baptiste Hondé. Cette acquisition avait été précédemment faite auprès d'Amédé Charles Ferdinand Théodore, marquis de Clermont-Tomerre et Mme Marie Joséphine Polixène Virginie de Wignacourt,son épouse. Acte établi par maître Graire notaire à Villers Bocage.

Localisation : F - Vosges - Rambervillers / Année : 1859
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte passé devant Charles DRANDORFF, notaire à Chicago. Rosalie ROMARY, épouse de Joseph POPULO…, ayant habité à Rambervillers, actuellement à Chicago (US), donne pouvoir à Nicolas PIERRE de Rambervillers, afin de toucher sa part d'héritage de Virginie ROMARY (+) femme ECHMENT à Rambervillers.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1858
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 608 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Volumineux partage entre Adélaïde Elisabeth Charlotte BAJOT DE CONANTRE, veuve d'Adolphe Georges Marie SYMONET (+ 1855), propriétaire à Paris - Auguste Caroline Berthe SYMONET de Paris, célibataire, sa fille - Adélaïde Mathilde SYMONET, épouse d'Adrien Charles Henri Adeodat comte de VERDONNET, demeurant au château de 'Poncié' (Saône-et-Loire), sa fille. Adjudication de la terre de Villers-sous-Châtillon (Marne) à la comtesse de VERDONNET.

Localisation : Sèvres / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, Marguerite DONY, ouvrière à Sèvres, Antide DONY, garçon de pharmacie à Paris, et, d'autre part, Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite la veuve Antide PIQUARD. Document avec un timbre joint.

Localisation : Amagney / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean-Hippolyte MAILLEY (ou MOILLEY ?), cultivateur aux Longeaux-du-Bas, commune d'Amagney, époux d'Élisabeth DONY, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Rambervillers / Année : 1855
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Charles-Marie CHODERLOS, inspecteur des eaux et forêts demeurant à Rambervillers. Autres noms cités: ARESTEL; JOUAN; MUGNIER; LANGOIS; CHARBONNIER; CLERC; ARMANDRE; OLLONE; BOULOT; BAUDOT; DUPONT; CORBET; PETITHUGUENIN; RENAUDOT; COLARD; YARD; VELLEFREY; VERSIGNY; MAIRE; ROUX; MILLOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Antoine-Félix CORNU, demeurant à Besançon. Autres noms cités : JETOT; LEGEY; ROLLE; MARCHAND; BRUGNON; LACHELLY; RICHARD; VILLERS; VAUDEY; BAUDOT; PINCHAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Mérey-Vieilley / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques GRANDPERRIN (ou GRAND-PERRIN), de Mérey-Vieiiley, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite Joseph BAUDIGNEY.

Localisation : Clerval / Année : 1852
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François PEGEOT, dit "Francillon", époux de Françoise COULON, père, demeurant à Clerval, époux de Victoire CHAUDOT, et Claude Joseph ROZ, fils. Tampon du timbre. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38127.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1851
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Ambroise Nicolas CHOPARD, employé à Paris, à Jean Léonard MARECHAL, huissier, et à BOULET, arbitre de commerce, conernant Edouard DEVILLERS, libraire à Paris. Voir doc. 6659 et 6657.

Localisation : Villers-Robert / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur le territoire de Deschaux, par Philibert POTY, propriétaire-cultivateur demeurant au Deschaux, au profit de Pierre POTY, propriétaire demeurant à Villers-Robert. Acte dressé par Me GAUTRELET, notaire à Chaussin. Autres noms cités: COUR; JAUFFRIN; VERNOT; LAURENT. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GAUTRELET.

Localisation : F - Vosges - Rambervillers / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas PIERRE, aubergiste à Rambervillers, AndréKLEE, maire de ladite commune, etc. On cite Joseph VARTIER, peintre, et Antoine JACQUOT, bonnetier, du même lieu, témoins. Document avec beaux tampons et deux reçus joints.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1850
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Edouard DEVILLERS, commerçant, et CHOPART. Voir doc. 6657. On cite d'autres noms.

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Jean Baptiste ROZ, père, demeurant à Clerval, époux de Victoire CHAUDOT, et Claude Joseph ROZ, fils. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, ROZ (père et fils) et CHAUDOT. Voir document n°38118, 38122, 38126.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1848
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre DEVILLERS et CHOPART, et les sieurs PECHIN et GOURDIN, ces derniers banquiers à Paris. On nomme Charles LECOCQ, huissier à Paris, et les témoins Louis Alexandre LANGLAIS et Pierre Michel MAUGE. Voir doc. 6657.

Localisation : Pouligney-Lusans / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Par - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude-François CRETIN, cultivateur à Pouligney-Lusans, époux de Jeanne-Pierrotte LONCHAMP, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite Marguerite JEANNEY, décédée au Val-de-Roulans vers 1827.

Localisation : Pierregot / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de terres labourables sur le territoire de Poulainville. Par, Amable Éléonore Désiré SCRIBE, propriétaire, demeurant à Pierregot, fils de Jean Baptiste Jacques SCRIBE, propriétaire à Amiens. Acquéreur, Pierre François Casimir DEFLESSELLE, cuiltivateur et charpentier, demeurant Poulainville. Acte dressé par Me VASSEL, demeurant canton de Villers-Bocage. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Corcelle-Mieslot / Année : 1846
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean ROBILLIER, cultivateur à Corcelle-Mieslot, époux de Claire GANDILLOT, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Lanans / Année : 1846
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl à ferme, pour des domaines situés sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Par le propriétaire, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Claude François GINDRE, époux de Claudine BRUN (?), demeurant Lanans. Signatures lisibles, PINAIRE, GINDRE. Tampon du timbre. Voir document n°38230, 38218.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1844
Type d'acte : Dû - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Honoré Julien DEVILLERS, relieur à Paris, et Ambroise Nicolas CHOPART, commis négociant à Paris. Voir doc. 6657. On cite d'autres noms.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mr Antoine Nicolas MASSON, marchand de bois et son épouse, Dame Appoline Geneviève VEROT, vendent solidairement à Mr Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant et son épouse Dame Catherine Elisabeth BLANCHON, demeurant ensemble à Fleurigny, une pièce de terre sise à Fleurigny, rue de Vauvillers de 5 ares et 7 centiares. Cette pièce de terre appartient à Dame MASSON en bien propre reçu en héritage en tant qu'unique héritière de Pierre VÉROT et Thérèse MILLAT, ses père et mère décédés à Fleurigny. La présente vente est faite moyennant une rente annuelle de 25 francs, reconduite d'année en année et d'un capital de remboursement au terme de 500 francs, payable en un seul paiement en numéraire métallique uniquement. Conditions : le remboursement de ladite rente ne peut se faire avant 30 ans. A la sureté du service des arrérages de ladite rente et à la garantie de son capital, la pièce de terre vendue demeure par privilège réservé, obligée affectée et hypothéquée.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1843
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas CHOPARD et DEVILLERS. Voir doc. 7237.

Localisation : Vesoul / Année : 1842
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles ordonnée par le tribunal civil de Vesoul. Acte dressé par le tribunal civil de Vesoul. Autres noms cités: DEVILLERS; CHATON; PHILIPPIN; THEVENIN; REVILLOUT; FERDINAND; PETITCLERC; DESGRANDCHAMPS. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Villers-Buzon / Année : 1841
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requête de Louis VIENNET, cultivateur à Villers-Buzon, tuteur de Claude-Françoise, Philibert et Jean-Baptiste VIENNET, enfants de feus Jean VIENNET, cultivateur, et Thérèse BEFROIS. On nomme Jean Louis BEFROIS, cultivateur à Lavernay, ainsi que Joseph VIENNET, propriétaire cultivateur à Villers-Buzon, et plusieurs autres.

Localisation : Poulainville / Année : 1838
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Par Marie Louise Félicité BULLOT, veuve de Louis CANAPLE, demeurant à Poulainville, rue des Carottes. Autres noms cités, Jean Baptiste Louis CANAPLES, demeurant à Poulainville. Marie Thérèse CANAPLE, épouse de Augustin POIRÉ, demeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BÉNÉZY, notaire à Villers. Document relié.

Localisation : F - Gard - Pont-Saint-Esprit / Année : 1837
Type d'acte : Traité - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Joséphine Valérian MYRINC, femme de Jean-Baptiste MADIER de LAMARTINE, lieutenant colonel en retraite, à Pont-Saint-Esprit, ainsi que Valérian BOISSET aîné, militaire à Paris, et Gabrielle BOISSET, sa sœur, à Villers-sur-Authie. Et, d'autre part, Marie Joséphine Octavie HALOT ROSIERE, de Pont-Saint-Esprit, ainsi que ses deux sœurs Marie Louise Valériane Zoé HALOT ROSIERE et Gabrielle Glaudine Marie OLOT ROSIERE, à Montélimar. On cite d'autres noms. Voir doc. 21027.

Localisation : F - Oise - Villers-Saint-Paul / Année : 1832
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste BOUVIER, maçon, époux de Justine HALLOT, de Villers-Saint-Paul, et Félix TAINTURIER, cultivateur à Angicourt. On nomme Hippolite MAUPIN, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1830
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier près du tribunal départemental du Doubs, demeurant à Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Louis et Zélie HUET-SOUDAIN, propriétaires-cultivateurs, à Bretonvillers. Acquéreurs, Charles et Émile PILLOT, Charles BERTIN, Joseph RECEVEUR, Charles BELOT, etc. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage, entre-vifs - liquidation de rapport entre les requérants - répartition des dettes des donateurs - condition viagère, au profit de ces même donateurs. Par Augustin GROSJEAN, propriétaire cultivateur, époux de Mazrguerite PINAIRE, demeurant à Lanans, canton de Baume. Partage de biens, situés sur les territoires de Lanans, Servin, Vaudrivillers, et Guillon. Pour les enfants GROSJEAN : 1°) Dorothée Alexandrine GROSJEAN, épouse de François Joseph BIDAL. 2°) Dorothée Alexandrine GROSJEAN, épouse de François Joseph BIDAL. 3°) Marie Augustine GROSJEAN, épouse de Costant COINCENOT. 4°) Jeanne Virginie GROSJEAN, épouse de Pierre Joseph COINCENOT. Tous ci-dessus, demeurant Servin. 5°) Joséphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant Sancey, et représenté par jean Baptiste BIDAL, maire de la commune de Servin. 6°) Jeanne Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité de Besançon, représenté par Joseph BIDAL, propriétaire cultivateur, demeurant Servin. 7°) Marie Théodore GROSJEAN, sous-diacre, professeur au séminaire d'Ornand. 8°) Étienne Jules GROSJEAN, étudiant au séminaire d'Ornans, demeurant à Lanans, chez ses parents. Description des biens, et compte. YTampon du timbre. Acte dressé par Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265

Localisation : F - Vosges - Rambervillers / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Voir document 2444.

Localisation : Foulognes / Année : 1825
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Antoine-Nicolas OUF, cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me LECOINTE, notaire à Bayeux. Autres noms cités: DEVILLERS; THOMASSE; BRIQUET; AVELINE; FOUQUES; NOUVILLEY; LEBLOND; SIMONNEY; GUILLOT; MORICE; GALLIOT; LAGAINT; RAGONNET; HUET; DAVOULT; LENORMAND; GOUBOS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Fresnoy / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une portion de pré, situé dans le parc d'Ailly-sur-Somme. Par 1°) Firmin LEFEVRE, cultivateur, demeurant au village de la Fresnoy. 2°) François Léonard LEFÊVRE, cultivateur demeurant à Boulainvillers. 3°) Louis Pierres Auguste DEVIMES, cultivateur, demeurant à Lincheux, mari de Joséphine LEFÊVRE. 5°) Marie Rose LEFÊVRE. Acquéreur, Jean François WALLET, ancien notaire demeurant à Amiens. Autre nom cité, Léonard LEFÊVRE (père), cultivateur de son vivant à Boullainvillers. Pierre Charles Honoré BRIDELLE, chanoine Honoraire de la cathédrale d'Amiens, (son cousin). Acte dressé par Me Daniel Furcy Robert DOURNEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Documents reliés et couverture. Voir document 36953.

Localisation : F - Vosges - Rambervillers / Année : 1821
Type d'acte : Acquet - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour Charles François MENGIN, propriétaire à Rambervillers, sur Nicolas BAYARD, potier au même lieu. On cite Charles Louis JACQUOT, notaire royal à Rambervillers.

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Sancey (et lieu voisin). Par Jeanne Baptiste LIGIER, veuve de Claude François MOIROT, demeurant au lieudit "En Étard", commune de Sancey-le-Grand, et Jeanne Simonne MOIROT, sa fille, ainsi que Marie Claude MOIROT, épouse de Jean François MOIROT, demeurant à Hanbrivillers (?), et Marie Joseph MOIROT, épouse de Pierre Joseph BARBIER, tous propriétaire, demeurant Sancey-le-Grand. Pour les acquéreurs, Nicolas BIGUENET, et Étienne Lazarre CARTIER, et aussi Fançois Xavier CUENOT, meunier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Cacher à la cire rouge du notaire. Acte dressé par Me PARIS, notaire à la résidence de Belvoir, fait à Sancey-le-Long, canton de Clerval, département du Doubs.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Contributions - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Expertise après arpentage pour contribution foncière des communes de Corcelles-les-Monts, Gissey-sur-Ouche, Marliens, Noiron-lès-Citeaux (?), Périgny-lès-Dijon (?), Poiseul-les-Saulx, Quétigny, Saint-Apollinaire, Savouges, Villers-Rotin, Cuiserey, Arçon (?), Belleneuve, Savolles. Document en partie imprimé.

Localisation : Randevillers / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs terrains, situés sur le territoire de Randevillers. Par Lazare GENOZ, demeurant à Randevillers, époux d'Anne Claude VOYENET. Pour l'acquéreur, Jean LARIVIÈRE, demeurant à Sancey-le-Grand. Autres noms cités, Jean Claude et Jean Pierre VUILLEMIN, témoins appelés, demeurant à Randevillers. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Joseph BECOULE, demeurant Sancey-le-Grand. Date du document, sous l'ancien calendrier républicain. Joint à l'acte, documents séparés des ventes, en date de 1798. Tampon du timbre fiscal, découpé.

Localisation : Villers-en-Ouche / Année : 1788
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Nicolas BROUSSOIS, fils de feu Nicolas BROUSSOIS et de Charlotte BLANCHET, charpentier originaire de et demeurant à Villers-en-Ouche, d'une part, et, d'autre part, Marie MICHEL, fille de feu François MICHEL et de Françoise VIGNE, originaire de et demeurant à Ternant (?). On cite d'autres noms.

Localisation : Salins / Année : 1783
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Guillaume ALISE (ALIX). Contre, Pierre PERNET de VILLERS. Billet en caractères imprimés, concernant une assignation à comparaître. Autrte nom cité, MARTIN.

Localisation : Magny-lès-Villers / Année : 1780
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Charles PARISE, vigneron demeurant à Magny-les-Villers. Autre nom cité: COUSIN.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1773
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine Philibert DAGAY, président au parlement, seigneur de Villers, son épouse Anne Ignace BORTOUZET d'EPENOY (?), et Joseph LEBAS de CLEVAND, marquis de BOUCLANS, seigneur de Pugey, sa dame Marie Thérèse HERMAND de VARIGNOLLE. On cite Jean Baptiste Bonaventure ALVIZET, conseiller, François Joseph ALVISET, son père, et autres.

Localisation : F - Doubs - Naisey / Année : 1770
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine Mathieu DEVILLERS, procureur, à propos de Pierre JANNOT, Michel DRENET, Jean-Claude COMBOLLD, tous de Naisey.

Localisation : F - Doubs - Mamirolle / Année : 1760
Type d'acte : Payement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François DONZELOT, laboureur et cabaretier (?), et Pierre François DEVILLERS, ancien procureur à Besançon. Voir doc. 21650. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Meuse - Reville-aux-Bois / Année : 1731
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de 1754 du baptême daté de 1731 de Etienne LAVIGNETTE à Reville, bailliage de Damvillers, fils de Jean LAVIGNETTE et Jeanne PASQUIER. Avec approbation de signature par DEULNEAU vicaire général de l'évêque de Verdun et petit sceau plaqué de cire rouge.

Localisation : Villers-Sir-Simon / Année : 1722
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail, au nom de Vincent CAPPY, propriétaire demeurant à Villers-sir-Simon. Autres noms cités: BOIFLY; CAUVLIER; PAUCREL; VILLARD; GÉHOUDAIN; BETHUME; BOCQUET; MARGUEVITTE; DEPENIN.

Localisation : F - Haute-Saône - Montjustin / Année : 1639
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dame Elisabeth De SALINS Dame de Montjustin, et Charmes, vend une rente perpétuelle à Antoine De SALINS sieur de Villers-Vaudey etc..

Localisation : Villers-Grélot / Année : ?
Type d'acte : Succession - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de la veuve PORTIER, de Villers-Grélot. Voir doc. 23894. Doc. du XIXe s.

Localisation : Marcelcave / Année : ?
Type d'acte : État nominatif - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État nominatif des sinistrés assurés par la compagnie de Saint-Louis, et établi par COUET-GRAS, concernant : 1) Charles Ambroise Crépin CUISSET, de Marcelcave, 2) René COQUEREL, de Dommartin, 3) Pierre DUPONT, Jean-Baptiste VERN et Alexandre MAILLE (pour DEGOVE ?), de Revelles, 4) Honoré MANIER et Jean-François MENESSART, de Douqueur (?), 5) Jean-Baptiste FOIN (ou SOIN ?) et la veuve de Jean-Baptiste DEGER, née Ge. (= Germaine ?) ROUSSEL, de Cagny, 6) Jean Louis CAZIER, de Franvillers, 7) Louis ROUSSEL, de Clairy-Saulchoix, 8) Roch LEFEBVRE, d'Essertaux, 9) Vincent Calippe STOUP, de Buigny-lès-Gamaches, 10) la veuve de Jean-Baptiste FLANDRE, née ROGER, de Sains-en-Amiénois, 11) Augustin QUEVIN, Jean-François MOREUIL le jeune, Jean-François MOREUIL fils, C. et Maxime MOREUIL (pour CHOQUET ?), Jean-Baptiste GAMACHE, la veuve BONNAY ex-veuve MOREL (?), Cyr MOREUIL, Nicolas THORILLON, Charles François CHOQUET et Ambroise VENDOME, de Quiry-le-Sec, 12) Victor Nestor (ou Hector ?) BOULFROY, Valentin PAILLARD, Marie Rosalie BOULFROY, Jean-Baptite BOULFROY, François ROUSSEL, Nicolas HUBANS, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARD, Mathieu Aiment FLOURY, Marguerite DEPAGE veuve LECLERC, Jean-Baptiste HEMART, la veuve TELLIER née LEMÈRE, Bois Antoine HUBAUT (ou HUBANT ?), François POTEAU, Jean-Baptiste JORON, Alexis LEMÈRE, Jean-Baptiste TERNOIS, Antoine OBRÉ, Cécile BOUCHON, Jean-Baptiste HEMART, la veuve de Fulgence FLOURY, Jean FOLLET (ou SOLLET ?), Clolitte LECLERCQ, Jean-Baptiste Norbert FLOURY, Scholastique FLOURY veuve HEMARD, d'Oresmaux, et 13) la veuve SERPETTE, de Thézy-Glimont.

Localisation : Servin / Année :
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisitions de Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Servin. Entre les années 1814, 1816, 1819 (3 actes), 1831, 1858. Par les vendeurs, Jean François ROUZOT, menuisier, demeurant à Lanans, canton de Baume, époux de Colette GROSJEAN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Poiron"; Georges COLIN, cultivateur, demeurant à Vaudrivillers, époux de Dorothée PINAIRE. Pour trois champs, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits, "Longues Royes", "Rebouté", et "Cellerin"; Pierre Joseph VOYENET, demeurant à Lanans. Pour un champ à Lanans, au lieudit "Lessar"; Jean Joseph VORIEN, négociant, demeurant commune de Lanans (Verul?), époux de Véronique PERRETTE. Pour un champ situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Champ de la Dame"; Claude et Coelestin(?) GROSJEAN, frères, cultivateurs, demeurant à Lanans. Pour cinq champs, situés sur le territoire de Lanans, aus lieudits "Malattaché, Romeret (Ronceret?), au prés Vyon, à la Croux, et autre dit Malattaché"; Eugène COLIN, cultivateur, dement Lanans, canton de Baume, mandataire de Jean Yppolite COLIN, (son frère), demeurant Lanans, cultivateur, demeurant à Harrison, conté et province d'Indiana (États Unis d'Amérique). Pour un champ situé à Lanas, au lieudit "Miesson"; Eugène CORNU, époux de Delphine FAIVRE, veuve COLIN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Champ sous la velle"; Victoire ANGUENOT, propriétaire et cultivatrice, demeurant à Montivernoye. Pour une parcelle de pré, lieudit "en Combe d'Or". Signatures lisibles, sur les différents acte, VERNIER, FAIVRE, PINAIRE, Pierre Joseph VOYERET, VORIEN, Véronique PERRETTE, GROSJEAN, Delphine FAIVRE, Eugène COUNU, Victoire ANGUENOT. Tampon du timbre. Voir document n°38232.