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10 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25511 - MEYER ( Propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1950
Type d'acte : Cession - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques BLOCH, négociant, Odette MEYER, commerçante, Andrée MEYER, propriétaire divorcée de Léon COHEN, Léon MEYER, négociant époux de Mathilde BLOCH, tous de Besançon, et Renée MEYER, épouse de Lucien GRUMBACH, représentant de commerce à Villeurbanne, ainsi que Édith Eugénie Lucienne PRÊTRE, négociante à Maiche, veuve de Jean Marie Alphonse BUSSIÈRE. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

36528 - FASOLA ( Chimiste )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain en vigne et jardin, située audit lieu " Sous la Parrière", commune de Virieu-le-Grand. Par, 1) Marcel Claudius FASOLA, chimiste, demeurant à Villeurbanne, 57 avenue Thiers. 2) Claude Anthelme MORNIEUX, veuf de Marie Julie THOMAS, demeurant même adresse. Acquéreur, la commune de Virieu-le-Grand, représentée par Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur et maire de la dite commune. Autres noms cités, François MORNIEUX, époux de Marie CARRAZ, cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Joseph BONNET, époux de Olympe MORNIEUX, demeurant à Artemare. Paulin BRÉMOND, négociant, demeurant à Roman. Louis AIMARD et Henriette MORNIEUX, négociants, demeurant à Virieu-le-Grand. Tous anciens propriétaires. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire même commune. Tampons, du timbre, du notaire, du bureau des hypothèques de Nantua. Timbre fiscal de 25c. Document relié. Couverture cartonnée avec bas de page imprimée au nom du notaire, Me MARCHAND.

36600 - DUMOLLARD ( Ouvrier )

Localisation : Tenay / Année : 1930
Type d'acte : Mariage et décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

1) Acte de mariage. Exemplaire dactylographié, avec timbre et tampon de la mairie de Rossillon. Au nom de Louis DUMOLLARD, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. Fils de Adolphe DUMOLLARD, cardeur, demeurant à Tenay, et de Marie célestine RENDU. Et de Philomène Antonia MICHAUD, ouvrière en soie, demeurant Rossillon. Fille de Anthelme MICHAUD, employé au PLM, demeurant à Rossillon et de Marie Telma LAVOCAT, son épouse. Autres noms cités, Louis SUCHET, maire de Rossillon, arrondissement de Belley. Antonin LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. Célestin DUMOLLARD, ouvrier de soie, demeurant à Tenay. 2) Acte de décès. De, Antonin César DUMOLLARD, né à Saint-Martin-de-Bavel, époux de Marie Joséphine LABRY. Fils de Claude DUMOLLARD et de Marie YONAT. Exemplaire imprimé. Tampon de la mairie de Villeurbanne. Voir document n°36568.

40885 - LANDRU ( mécanicien )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1919
Type d'acte : ratification de vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Ratification de vente établie au nom de Edmond LANDRU, mécanicien demeurant Villeurbanne. Acte dressé par Me Étienne BRON, notaire à Tullins. Autres noms cités: VIAL; GUGIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BRON.

36533 - OARCH ( Propriétaire )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication faite sur saisie immobiliaire. Extrait de jugement. Contre, Henri OARCH, époux de Étiennette Joséphine FERRAND, demeurant à Villeurbanne. Autres noms cités, Louise Camille GOYOZ, épouse de Louis CLERC, demeurant à Vireu-le-Grand, fille et héritière de Antoine César GOYOZ. Clémence RAYMOND, veuve ALARY, demeurant à Belley. Jacques BOUVIER, demeurant à Lyon. Louise PIQUET, épouse de François CAMPON, demeurant à Lyon. Clément JOLY, avoué, demeurant à Belley. Tampons du timbre et du tribunal dde Belley.

39054 - GOIFFON ( Industriel )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de diverses parcelles de terrains, situés à Villeurbanne, au lieudit de "Le Boucheret". Par, Claude Jean Marie GOIFFON, industriel, époux de Marie Joséphine HUGNIÉRY, demeurant à Villeurbanne, chemin Dautin. Pour les acquéreurs, 1°) Benoît MONIN, architecte, demeurant à Lyon, coure de Villeurbanne, n°172. 2°) Victor BURTON, négociant, demeurant Lyon, cours de Vileurbanne, n°66. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MATHIEU, notaire à Villeurbanne, près de Lyon. Tampon encre du notaire. Document lié par couture. Couverture pré-iprimée.

25851 - CRÉPET ( ? )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1868
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alix Frédéric BESSARD, architecte à Tournus, frère de Francis BESSARD, négociant audit lieu, Marie CRÉPET, veuve de François JUVANON, rentière à Belleville (Rhône), les héritiers de feu Christophe CRÉPET, architecte de la ville de Lyon, le sieur COLON (ou COLEN ?), jardinier à Villeurbanne, Pierre CRÉPET, sans profession, dudit lieu, Louis FRAUX, débitant dudit lieu, et autres. Voir doc. 25852

25852 - JUVANON ( Rentier )

Localisation : Belleville / Année : 1854
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François JUVANON, rentier à Belleville, époux de Marie CRÉPET, Christophe CRÉPET, architecte à Lyon, Alexis Frédéric (?) BESSARD, propriétaire, Jean BESSARD, banquier, tous deux à Tournus, Louis FRAUX, dabitant à Villeurbanne, et autres. Voir doc. 25851.

44704 - CHAMBARD ( propriétaire )

Localisation : Villeurbanne / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Pierre CHAMBARD, propriétaire demeurant à Villeurbanne. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LEVET; COLLOMB; BONNEVAUX; OLIVIER; BAUD; LABBE; GAY; FAUGIER; BRUYN; FLEURI; FAVRE; DECOURT; MOINE; REYMOND; DUMAINE; PINAY; LEMARON; TURREL; GADET; ROSTAIN; RIEUSSEC; MATHIAN; BESSON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38891 - DUMOLARD ( Négociant )

Localisation : Lyon / Année : 1840
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour règlement, liquidation, et partage de la succession de Jean Pierre NEUVILLE, curé de Charnay (Rhône). Reçu par Antoine DUMOLARD, négociant demeurant à Lyon, côte des Carmélites, n°27. De Jean Fleury BROSSE, propriétaire, demeurant Lyon, rue des Augustins. Lequel est mandataire d'Hippolyte PAPON de LAMOUE, demeurant à Paris, l'un des héritiers de Mme veuve PAPON de LAMOUE. Autres noms cités, André NEUVILLE, bottier, demeurant Villeurbanne (Isère). Tampon du timbre. Acte de Me Jean Baptiste TAVERNIER, notaire à Lyon. Document relié.