Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1938
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement. Concerne une facture pour des soins. Par, Yves ACHARD, docteur demeurant à Sancey le Grand. Représenté par Charles TOURNIER, garde champètre au Russey, son mandataire. Contre, Paul CHARRON (jeune), cultivateur, demeurant au Saucet commune de Bretonvilliers. Document joint, billet de Paul CHARRON pour ACHARD. Original et copie de jugement (Pages bleu) en caractères dactylographiés. Tampon, Justice de Paix du Russey.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1934
Type d'acte : Vente mobilière - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Couverture de document. Ecriture dactylographiée. Concernant une vente mobilière à la requête de Xavier VERMOT-DESROCHES, demeurant au Saucet de Bretonvilliers. Pas de document à l'intérieur.

Localisation : Villiers / Année : 1926
Type d'acte : Vente de maison - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison à usage d'habitation et de café-restaurant. Par, Alphonse Jules PRINCE, cafetier, et Joséphine Léonie LANDOIN, son épouse, tous deux demeurant à Montmirey-le-Château. Pour, Paul Henri Victor REY, tapissier, demeurant à Villiers-sur-Marne. Autres noms cités, Maurice MONAMY, notaire à Montmirey-le-Château, Louis BARBIER, vigneron, demeurant à Montmirey-le-Château, mandataire de REY, Albert KELLER, Juliette Eugénie THEVENIN, son épouse, Joseph PIQUET, Marie Antoinette BARBIER, veuve de Pierre Eugène LEMERCIER, cuisinière, demeurant à Paris, Me ROBARDEY, notaire à Dôle, Philomène BERTAUD, propriétaire, demeurant à Montmirey-le-Château, Henri SUGNY et Marguerite BERTAUD, demeurant à Louvatange, Thérèse DAVET, KELLER, Jules MAGNIN. Tampons de notaires, de l'état civil, du bureau des hypothèques (avec timbre fiscal). Couverture imprimée, pages reliées. Voir doc. N°35333, 35335.

Localisation : Montmirey-le-Château / Année : 1926
Type d'acte : Vente de fonds de commerce - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du fond de commerce d'un café-restaurant appartenant à Alphonse Jules PRINCE, cafetier, et Léonie LANDONI, son épouse, demeurant à Montmirey-le-Château. Acquéreur, Paul Henri Victor REY, tapissier, demeurant à Villiers-sur-Marne. Autres noms cités, Maurice MONAMY, notaire à Montmirey-le-Château, Louis BARBIER, vigneron, demeurant à Montmirey-le-Château, mandataire de REY, Albert KELLER, Juliette Eugénie THEVENIN, son épouse, Tampons de notaires, de l'état civil. Couverture imprimée, pages reliées. Voir doc. n°35333, 35334.

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes pour liquidation au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: COURNEUX; VILLIERS; MALAY; PETIT; DALET; COLSON; GILLES; REZINE; PIAL; SAUSSIER; GAILLERY; MASSON; ROBLE; VERNIS; GERARD; GOUSSET; SOULIER; PICON; EUGÈNE; SIMONNET; DEVOS; COSTEUX; RECORDON; MARTIN; POISSON; BURTEL; PRINCE; ROUSSEAU; BOYER; GEOFFRION; FRILEUX; PINEAU; PICON; FEBVRE; MOINET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Aubervilliers / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Alphonse LANDRU, cordonnier à Aubervilliers, Alexandre LANDRU, soldat à Brest, Victor LANDRU, soldat à Orléans, concernant Tibère DELARUE, propriétaire à Angicourt On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de l'adjudication effectuée par Louise Alice PETIT, épouse du baron CERISE, Directeur de la Cie 'L'Union', domiciliés à Paris - Isabelle Emilie PETIT, épouse de Louis Joseph Florentin FAUCILLON, notaire à Lons-le-Saunier - Stéphane VILLIERS, inspecteur adjoint de la Cie 'L'Union' à Paris - Robert VILLIERS de Paris. Un champ au lieu-dit 'Champ des Pierres' à Vadans (Jura) est adjugé à Melle Mathilde RICHARDET, cultivatrice du même lieu.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1907
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque et bordereaux d'adjudication, au nom de Angéline-Célestine MARTINET, propriétaire demeurant à la Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTIN; CONFLAND; GUYARD; BENARD; FAILLAS; HARDELETTE; LALANDE; FEBVRE; DEMOLIS; MILLARD; HUMNES; RECHE; CHANTECLAIR; LAROCHE; CASIMU; GAUDIN; GRAMAIN; MARCHAVONI; BERLIN; GUYAUD; BRICHET; BOUNOTTE; BLANCHON; LEBLANC; BENARD; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; GUYARD; CHALEAU; HOLLARD; CHENEAU; LOUGUET; LAUZIER; MATHIEU; CONDAMINET; PELLETIER; MITAIS; ADAM; GUERIN; MILACHON; GAULTRY; GEOLIER; VEROT; GERVAIS; RATEAU; COUVERT; CHOTTIN; TOURNIS; FASQUELLE; FAILLAT; GRAMAIN; CHOLAT; BAURÉAL; HERMIER; CONVERT; POULET; BOURGOIN; VERON; LAUGAUDIN; ROUDEAU; BUTTAUX; LONGUET; BARDY; POUTAILLER; MICHEL;HARDELET; RAMONET; LEROUX; MILLET; GUILLON; GAILLARD; ROGER; HERMIER; PAYEN; MASSON; COULON; BOUVIER; HEURTAIN; GISARD; GIRARD; DIOT; COEURDEROY; ROUDEAU; MICHAUT; MAUTRET; BARDY; GUILLOT; AUGER; VIARD; MICHON; ROZE; LAMOTHE; PIBEAU; AUBRY; NONAT; FAILLY; QUERELLE; BRIVOIS; VILLIERS; ROUSSEAU; HOLLARD; MACHAVOINE; HUYAUD; BOUOTE; CHATEAU; PELAGIER; MOLLEREAU; GRAMAIN; MOREAU; BLANCHOT; JARLAT; NOTTET; ZOUOTTE; LAMOTTE; ROUDEAU; LHOSTE; CHOLAT; PRÉAU; LEBLANC; ESBRAYAT. Tampon du timbre.

Localisation : Bagneaux / Année : 1905
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liste des immeubles et des placements appartenant à madame FININ, propriétaire demeurant à Bagneaux. Autres noms cités: ROUSSET; HUDIN; COLLOT; SIMONNET; BEAUVAIS; VILLIERS; LEGROS; POULAIN; PROLIN; FOUCHÉ; BRÉARD; POISSON; MARTEAU; LEGRAND; MOREAU; ROGER; CLERGÉ; ROUSSEAU; DOUINE; HUTIN; ROGER; AVARD; BLANCHARD; MASSÉ; HÉLYE; NEVEU; FEBVRE; BÉZINE; CHAUSSEMIER; COUARD; CHENOUARD; DECKER; FANDARD; LACOTTE; AUGENOT; GENDERY; LEGRAND; MARNOT; MESNI; MOREAU; ROBIN; PERROCHE; TAILLAUDIE; DELOR; DEMIT.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"A la requête de Césarine Rosalie BARILLET, cultivatrice à Aschères-le-Marché, veuve de Séraphin Pascal COURTE ; Marie Louise Lucie BARILLET, épouse de Fernand Aristide Napoléon GRANDVILLIERS, cafetier épicier audit lieu ; Marie Rosine BARILLET, épouse de Jules-Alexandre Léopold VARQUET, charpentier à Bondaroy ; Alexis Edouard Thierry BARILLET, charretier à Aschères ; Louis Alphonse Valentin BARILLET, idem ; Gertrude Virginie BARILLET, couturière audit lieu ; Louise Rosalie Adeline SOUBIEUX, journalière audit lieu, veuve d'Edouard Emile BARILLET ; Marie Julie Célérine MAILLET, lingère (?), à Orléans, veuve d'Hilaire Fréjus Lucien (?) BARILLET ; Marie Félicie Léonie Blanche BARILLET, épouse de Louis PINAULT, employé audit lieu ; Jules Théodore Cyriaque BARILLET, employé au Crédit Lyonnais à Orléans ; Cyrille Adrien Victorien BARILLET, cultivateur, époux de Marie Onésime Caelina AMIARD, à Aschères ; Ernélie (ou Emélie ?) Clotilde BARILLET, épouse de Michel Eugène GUERIN, cultivateur audit lieu ;" "ainsi qu'à la requête de Noémie Victoire BARILLET, journalière audit lieu, veuve de Jules Adrien GRANDVILLIERS ; Ermelinte Charlotte BARILLET, domestique à Paris ; Désiré Victor Octave BARILLET, journalier à Bonvilliers, commune d'Etampes (?) ; et Joseph Louis CLABAU, employé, époux de Marie-Anna Hyacinthe BARILLET, à Paris. Il a été vendu et adjugé à Arthur Théodule Léopold GUERIN-MARCHON, propriétaire à Aschères-le-Marché, une propriété. Suivant procès-verbal d'adjudication dressé par maître BARBELLION, notaire audit lieu."

Localisation : Perceneige / Année : 1897
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Henri Briois et sa femme Elisa Blanchon demeurant à Villiers-Bonneux, reconnaissent devoir mille cinq cent quarante-six francs cinquante-cinq centimes en faveur de M. Clergé

Localisation : Sergines / Année : 1891
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès d'adjudication à la requête des consorts MATHIEU, soit 1- Louis Victore ANGAULT, fermier et Marie Claire MATHIEU, son épouse, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Jules Philippe MATHIEU, charron et Camille MAYÉ, son épouse, demeurant ensemble à Paris, au profit de Etienne PANNIER, manouvrier, demeurant à Fleurigny pour la somme de 210 francs. L'adjudication concerne 1- l'article six de l'enchère composée des 5 ares 27 centiares de terre de finage de Fleurigny au lieu-dit Les Monterlants, au levant, la Vve PROLONG, au couchant, Edouard LAMOTHE, au midi, à Villiers, au nord, chemin des Monterlands, gravières, 2- l'article neuf de l'enchère comprenant 9 ares 68 centiares de bois même finage, lieu-dit La queue de Baillez ou la derrière, au midi à Carré, au nord à Mr HUOT, au levant à Mr FENARD, au couchant au bois de Voisine.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1885
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène PELTIER, contre Auguste HEILIGENSTEIN.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1884
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1217 Eugène PELTIER est créancier de A. HEILIGENSTEIN entrepreneur à Grandvillars

Localisation : Eure-et-Loir / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Auguste Hippolyte OUDARD, berger, et Angélique Adèle BUARD son épouse, demeurant à Hauterives, commune de Saint-Maxime. Pour leur créancier, Héloïse DAUVILLIERS, domestique demeurant à Gâtelles, veuve de Frédéric BINET, représenté par Eugène Adolphe VIGNERON, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, François Alexandre FRELON, tailleur d'habits et Louis Théodule DOGUET, épicier. Tous deux témoins requis, demeurant Châteauneuf. Joint au document, le bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle et légale, enregistrée au bureau de Dreux. Acte dressé par Me Louis Jules PIERRE, notaire à Châteauneuf (Eure et Loire). Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1880
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques LAUVRIÈRE, cultivateur demeurant à Villiers, au profit de Jean-Michel DESGRANGES, employé de l'école Bossuet, demeurant à Paris. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: MILLET; THIERRY; DAUGUET; GUÉRIN; AMELINE; LESMOULAND; HEUNE; MESNIL; LESLANDES. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Carnet / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États de trois inscriptions, certifiés par le conservateur des des hypothèques, à Avranches. Aux profits de : 1°) Louis LEDUC, propriétaire demeurant Carnet. 2°) Jeanne MICHOT, cultivatrice demeurant même commune, veuve de Pierre Julien COURSIN. 3°) Françoise Jacqueline Jeanne FAUCHON, veuve de Louis Gilles POIRIER, cultivatrice, demeurant au clos Lournel, commune de Villiers. Contre, François COURSIN, cultivateur à Carnet. Tampon du timbre.

Localisation : Villiers / Année : 1878
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jacques LOUVRIERE et son épouse Marie née DAUGUET ont reconnu devoir à Pierre GIROULT la somme de 1000 francs à rembourser dans un délai de 2 ans.

Localisation : Saint-James / Année : 1877
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques LAUVRIÈRE, cultivateur demeurant à Villiers, avec son épouse Marie DAUGUET, au profit de Jean-Baptiste RENOULT, cultivateur demeurant à Saint-James. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: MILLET; LEDUC; PATRIS; ALLEAUME; LESMUET; LENOIR; CHEVALIER; AMELINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André ROCH, maçon chez la veuve ZENNER demeurant à Bavilliers. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à prévenu pour Pierre JARDOT, journalier, 55 ans (?), de Bavilliers. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1875
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre NAAL (?), né le 25 septembre 1829 à (?), de Jacques et de Catherine MERLET (?). Document en partie imprimé.

Localisation : Villiers / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jacques LOUVRIERE et son épouse Marie née DAUGUET ont reconnu devoir à Hippolyte LEMOINE la somme de 1200 francs.

Localisation : Rambouillet / Année : 1873
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Louis-Eugène-Pierre BARON, coiffeur demeurant à Rambouillet. Acte dressé par Me CHAUVET, notaire à Rambouillet. Autres noms cités: BERRY; BLANDIN; DAUVILLIERS; HERFORT; MESNIL; ROLLAND; MANOURY; BONISSIN; ROBERT; BONIER; BRAULT; BILLARD; NAUDIN; COTTEREAU; LEBLANC; BARRE; DELORME; BARON; CHASLES; COLLEVILLE; BELLONI; VIGEAS; ROGER; DAGNET; FERON; MICHEL; BRAULT; FALLOT; DAGUET; CHAMBARON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Buneil / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièce de terre, situées sur la commune de Guainville. Par 1°) Louise Armance LEBLOND, cultivatrice, demeurant à la Chaussée d'Yvry, veuve de Louis Désiré DUHAMEL; 2°) Sosthène Albert LEBLOND, cultivateur, demeurant au vieux château, commune de Guainville; 3° Louis François CHEVALIER, époux d'Adèle Julie Angélique LEBLOND, demeurant ensemble à Chanu, commune de Villiers en Désoeuvre; 4°) Arsène Désiré DUBOC, cultivateur, époux de Françoise Honorine LEBLOND; 5°) Adolphe Denis MALASSIS, cultivateur, époux de Marie Pélagie LEBLOND, demeurant ensemble à Aigleville (Près de Pacy); 6°) Louis Adolphe LAMY, cultivateur, époux de Célestine Augustine LEBLOND, demeurant ensemble à Bencourt-sur-Eure, canton de Pacy. Vente adjugée à Pierre BELLAU, journalier, demeurant à Gilles. Acte dressé par Me Jacques Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vergues, canton d'Anet, Eure et Loire. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Villiers-le-Pré / Année : 1872
Type d'acte : Requête pour inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour inventaire après décès. Par la veuve de Pierre Louis BONNIARD, de Villiers. Autres noms cités : 1°) Pierre BONNIARD, cultivateur, demeurant à Sacey. 2°) Jean BONNIARD, meunier, demeurant Saint-Orien. 3°) François BONNIARD, cultivateur à Saint-James. 4°) Louise BONNIARD, époux de LONGRAIS, demeurant Paris. Tampon du timbre. Voir doc. n°39658, 39707, 39706, 39732.

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Bagneaux. Par Henry Charles Hippolyte VILLIERS, ancien Maire de Villeneuve-l'Archevêque, propriétaire, demeurant audit lieu. Pour l'acquéreur, Julien LUCQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton d'Aix-en-Othe, Aube. Autres noms cités : Urbain Adolphe HADOT, jurisconsulte, demeurant Villeneuve-l'Archevêque; Jacques Alexandre MANCEL, propriétaire, juge au Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Deux timbres de quittances, collés. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Mairenne / Année : 1872
Type d'acte : Reconnaissances de dettes - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes, et quittance de droits de succession. Attestation (1864, 1872, 1873), de Pierre BONNARD (ou BONNARD), laboureur, demeurant à Villiers. Autres noms cités : François GABENGEL, laboureur, demeurant à La Croix-Avranchin; Jean et François BONNIARD, frères; François LOUGOIS, beau-frère de BONNIARD, demeurant Saint-James; La mineure BERNIER; Paul DELAUNAY, de Saint-James. La quittance des droits de succession, est un formulaire imprimé par la direction général de l'enregistrement des domaines et du timbre, du département de la Manche. Laquelle concerne les droits de succession de BONNIARD. Timbre de 10 cts, collé sur la reconnaissance de dette, en date du 19 décembre 1864. Note de Me SIMON sur l'affaire BONNIARD, ceci concernant une vente faite par les héritiers. Tampon de l'enregistrement. Signatures lisibles de : BONNARD; Jean BONNIARD; Pierre BONNIARD; Paul DELAUNAY. Voir doc. 39658, 39708, 39732.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Bobigny / Année : 1872
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Anne RIBAILLIER, épouse de Nicolas RENAUD, jardinier à Bobigny, Jeanne RIBAILLIER, épouse de Jean-Baptiste LEJEMTEL (?), jardinier à Paris, Antoinette RIBAILLIER, épouse de Claude MUSY, jardinier à Bobigny, et Louise RIBAILLIER, épouse de Léonard (ou Lionard) GAUFROY, jardinier à Genevilliers. Document avec plusieurs autres noms.

Localisation : F - Eure - Breuilpont / Année : 1870
Type d'acte : Mainlevée - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne César-Auguste BOULLAND, cultivateur marchand de chevaux à Villiers-en-Désoeuvre, Jean Jules Séraphin JUMEL, menuisier, et sa femme Victoire Rosalie LOT, de Breuilpont. On cite aussi MARINIE, GOUSSARD, et autres.

Localisation : Pontorson / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques LAUVRIÈRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Villiers avec son épouse Marie DAUGUET, et veuf en premières noces de Marie GUERIN, au profit de Charles MOISSRON, marchand horloger demeurant à Pontorson. Acte dressé par Me Alphonse-Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson. Autres noms cités: CHEVALIER; AMELINE; DUVAL; REVERDY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BARBÉ.

Localisation : Villiers-le-Pré / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques PERRODIN, demeurant à Villiers-le-pré, lieu des Blancs Fraîches avec son épouse Angélique ROYER, au profit de Françoise FAUCHON, cultivatrice et veuve de Louis POIRIER, demeurant à Villiers-le-pré, au lieu du clos de Laumet. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: PATRY; LEDUC; HEURTELOUP. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Vessey / Année : 1864
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Acte dressé par Me LOYER, notaire à Pontorson. Autres noms cités: HUREL; LAPORTE; PRETAVOINE; GILLOT; GILBERT; GORON; TAILLEPIERRE; BARBE; CHEVALIER; MONTECÔT; BESNARD; LEGROS; MOISRON; AUMONT; AMELINE; LOISEL; VIDELOUP; PETOUT; VILLIERS; GERARD; NOËL; CHARIL Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Villiers-le-Pré / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Pierre BONNIARD, cultivateur demeurant à Villiers (Le-Pré ?), Manche. Au profit de son créancier, Jean Marie BONNIEUL, cultivateur demeurant même commune, au lieudit de Bouros. Joint au document, l'inscription d'hypothèque (Épinglée au dossier). Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39706, 39708, 39732.

Localisation : Orvilliers / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Étienne BIEUVILLE (ou BIENVILLE ?), marchand de moutons et propriétaire à Orvilliers, époux de Julie ROCHETTE, et Jacques Philippe DABLIN, propriétaire demeurant à la forêt sur la partie commune de Houdan. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1857
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Ambroise et Xavier BARRET, cultivateurs à Bavilliers, pour collocation concernant Jean-Baptiste BRASSEUR, propriétaire à Giromagny, Célestin EGLIN, employé des Ponts et Chaussées à Argiésans, dame veuve ZEYSS, rentière à Colmar. On cite aussi les époux François EGLIN, d'Argiésans ; ainsi que LAPOSTOLET, LEHMANN, MARTIN, etc.

Localisation : LES-CLÉRINAIS / Année : 1855
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Immeubles appartenant à la succession de monsieur SAVOURAT. Autres noms cités: COTHIAS; THIBAULT; CAILLANDIER; LHOSTE; ROUSSEAU; PRINCE; COLSON; FOIN; BLANDET; VARACHE; GAUTIER; MACÉ; DURAND; RAVIER; CONSTANT; MIGNOGUET; PAUTHÉ; PETIT; MALAY; RUELLES; CREBILLON; CREVEAU; PINÉAU; BLONDET; MICHEL; BURTÉ; MARMION; THIERRY; MARÉCHAUX; RAVIER; DAUBRY; AURÈLE; BARDET; PAUDRAT; THIBAULT; DUPRÉ; SAUSSIER; BOURGOIN; GEORGES; COLAS; PINEAU; PRINCE; ROY; BARRÉ; ROLIN; BLANCHE; PHILIPPEAU; FOIN; TOUSSAINT; LIGNON; PAULARD; BARBIER; DELIDAIS; VILLIERS; JULIEN; FOUCHÉ; MOINET; MONDELÉ; CONTIER; SAUSSIER; VIENOT; VARACHE; MARECHOT; FRICHES; MALOUY; PAJER; DUPUIS.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Houy / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jean-Baptiste CLABEAU, charron, et sa femme Marthe VOISIN, demeurant à Houy (?), ainsi que François André MOISY, cultivateur. On cite aussi Victoire AUBEL, propriétaire à Vert-en-Drouais, César-Auguste BOULLAND, cultivateur à Villiers, et autres.

Localisation : F - Eure - Villiers-en-Désoeuvre / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne César Auguste BOULLAND, cultivateur et marchand de chevaux à Villiers-en-Désoeuvre, ainsi que Frédéric BOULLAND, marchand boucher à Paris, François LEFEVRE, journalier à Breuilpont. On cite aussi Jules Alfred MICHAUT (ou MICHAUX), clerc de notaire à Breuilpont, Charles FOYNARD, journalier, Françoise LEMOINE, son épouse, de Breuilpont, et autres.

Localisation : Dijon / Année : 1853
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Adolphe Amant VAUVILLIERS, avoué à Dijon, fils d'Étienne VAUVILLIERS, artiste vétérinaire, et de Marie Gabrielle Esther MICHAULT, domiciliés à Ervy-le-Châtel, d'une part, et, d'autre part, Jeanne Marie Émilie Adèle CHABEUF, fille de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire et ex-conseiller de préfecture, et de Nicole Hortense BELOT, tous ces derniers de Dijon. On cite d'autres noms. Beau document.

Localisation : Maux / Année : 1849
Type d'acte : Note des recettes - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BARBIER et Gaston de BÈZE, propriétaire au Mont, commune de Maux. On cite 1) à Corbigny : BILLARD, médecin, Pierre CHALUMEAU, BOIDOT, gendre de BLANC, Étienne BENOIST, Pierre POLTE (?), 2) à Rénébourg (?) : RAPPENEAU, 3) à Mézière : Pierre VILLIERS, 4) à Auxois : Antoine VINCENT, 5) à Monceaux : BONNE, receveur, 6) à Maux (?) : RATHEAU, pharmacien, PANNETIER, garde-champêtre, PAÏL, plâtrier, NOLLOT, cerclier, Claude SAVRE, maître maçon, POTARD, ferblantier, DRET, tuilier, THÉVENIN, clerc de PARNY, notaire. On cite d'autres noms, dont : LEVY, LASNIER, DESSANE, RICHARD, Charles BARBIER, Jean MARQUEREAU, Eugène GRANDPRÉ. Complément du doc. 24594.

Localisation : F - Yonne - Villeneuve- l'archevêque / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois entourée de haies vives de la contenance de 15 ares 80 centiares, sise au finage de Fleurigny, territoire de Vallières (Yonne) par le Sieur Pierre Marin BOURGOIN, garde particulier des héritiers de Madame la Marquise de Maubec, demeurant à la Pastolle, canton de Villeneuve-L'Archevêque, au profit de Sieur Jean Bazile BOURGOIN, cultivateur et de Dame Marie Louise CITEAUX, son épouse demeurant ensemble à Vallières, commune de Fleurigny, canton de Sergines, arrondissement de Sens. Le vendeur est propriétaire des 2 tiers et le dernier tiers provient de l'acquisition faite à 1- Jean Barthélémy BOURGOIN, propriétaire cultivateur à Vallières, 2- Gervais BOURGOIN, propriétaire demeurant au Chenois, commune de Paron, canton de Sens, 3- Demoiselle Angélique PELLERIN, domestique demeurant à Villiers Bonneux, alors mineure, héritiers chacun pour un tiers du Sieur Pierre Paul BOURGOIN, leur père et aïeul.

Localisation : Saulieu / Année : 1843
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jacques-Étienne-Joseph DARRAUT, propriétaire demeurant à Saulieu. Autres noms cités: BAUCHERET; BRIGNARD; DERAGET; PICARD; HARDIVILLIERS. Tampon du timbre.

Localisation : Liernais / Année : 1840
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur DAREAU, propriétaire demeurant à Liernais. Autre nom cité: HARDIVILLIERS.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1840
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre, entre autres, Pierre Joseph BORNEQUE, fabricant, et son épouse Agathe Joséphine BECOURT. On cite plusieurs autres noms et lieux.

Localisation : Villiers-le-Sec / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, située au petit Chaumont, sur le territoire de Villiers-le-sec. Par Claude SIMÉON, salarié, demeurant à Villiers-le-Sec, fils de Anne MORLÉ et de Jean SIMION. Acquéreur, Pierre CASSIN, laboureur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edme Désiré LANGELLÉ, demeurant à Varzy.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1836
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Ch. De CHATEAUBRIANT, à Lyon, pour madame de DENAINVILLIERS, à Pithiviers. On cite d'autres noms.

Localisation : Sens / Année : 1818
Type d'acte : liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des biens acquis entre monsieur MACHIN et madame FOUCHY, propriétaires demeurant à Sens. Autres noms cités: VILLIERS; COUARD; DOUIN; HARDY; BOUDIN; PAILLERET; COTHIAS; FANDARD; PARIS; RAVION; CHAUMES; MILLARD; JOACHIM; LIEBAULT; FOIN; GOUBAULT; FAY; JERRY; PELLETRET; JACQUEMIN; GIBERT.

Localisation : Fougères-sur-Bièvre / Année : 1811
Type d'acte : Scrutin - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Julien GUILLOT, propriétaire à Cheverny, maître RAVENEL, notaire à Contres, Jean PATUREAU, cultivateur à Sambin, Étienne LOUET, maire de Sambin, Jacques BOURJALLAT (ou BOURJALLIAT ?) le jeune, militaire retraité à Fougères-sur-Bièvre, secrétaire du scrutin, Joseph LOUET, géomètre à Sambin, ainsi que MM. LABROSSE, à Villiers-sur-Loir, DUROZAY, demeurant Les Montils, DECANDÉ, maire de Candé-sur-Beuvron, CRÉTÉ, propriétaire à Favras (?), BOURGUIGNON, tanneur à Blois, GOUNY, marchand à Contres, GAUTIER de BEAUVAL, propriétaire à Ouchamps, André CAZAIN, greffier à Contres, CALLOT, notaire à Chitenay, BOULLAY, maire de Contres, LOUET aîné, propriétaire à Sambin, PÉTARD (ou PETARD ?), notaire à Cour-Cheverny, JEHAN (ou JAHAN ?), à Contres, DUFOURG, à Fougères-sur-Bièvre, BOURJALLAT, à Feings, BOITEAU et autres.

Localisation : Villiers-le-Morhier / Année : 1793
Type d'acte : Remboursement et quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Remboursement et quittance. Par Jean GRIMOUX, vigneron, demeurant à Colombe. Jacques GRIMOUX, vigneron. Michel GRIMOUX, vigneron à Colombe. Antoine THIBAUT, vigneron, demeurant même lieu, époux de Jeanne GRIMOUX. Thomas LOUAN, vigneron, époux de Christine GRIMOUX. Les consorts GRIMOUX, sont les héritiers de Louise LEMOINE, veuve de Claude GRIMOUX. D'Étienne HUBERT, vigneron de Colombe. Tampon d'expédition au verso de l'acte. Signatures visibles Jacques GRIMOUX, Jean GRIMOUX, LAVOINE, ainsi que GUIARD, notaire de Nogent-le-Roi.

Localisation : Nottonville / Année : 1780
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Anne FOURRÉ, fille de Joseph FOURRÉ, laboureur, et de Marie Anne CHESNEAU, demeurant au Bois, paroisse de Nottonville, d'une part, et, d'autre part, Drieu ROUILLAY, laboureur fils des feus Thomas ROUILLAY, laboureur, et Françoise GIEN (?), demeurant à Godonville, paroisse de Villiers-Saint-Orien. On cite d'autres noms.

Localisation : Montivilliers / Année : 1766
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble d'actes en deux feuilles, signées EUDES, curé, comprenant : 1) le décès de Marie Anne MAZE, morte à l'âge d'un an le 29 août 1766, son père présent Jean MAZE ; 2) le décès de Marie Anne LEFEBVRE, morte âgée de quinze mois environ, le 4 octobre 1766, son père présent Jean LEFEBVRE ; 3) le mariage entre Pierre Barthélémy SIEUVRIN (ou SIEVRIN ou SIEURIN ?), fils de Jean-Baptiste SIEUVRIN et de Marie Anne DUCHEMIN, de la paroisse de Saint-Sauveur de Montivilliers, avec Marie LE JARDINIER, fille de Jean LE JARDINIER et de Magdeleine VAUCHEL, assistés de Jean-Jacques Augustin LOISEL, maître d'école, et de Jean LE SUEUR, clerc ; 4) le mariage entre Nicolas HAUTOT, fils de feu Jean HAUTOT et de feue Anne BARBENCHONDE (?), avec Marie Anne DOTHELONDE, fille de Pierre DOTHELONDE et de feue Jeanne LEPAGE, de Saint-Martin-du-Bec ; 5) le décès de Pierre Guillaume NION, mort le 26 novembre 1766 à l'âge de 21 ans environ ; et 6) le décès de Michel Denis DUVAL, mort le 24 décembre 1766 âgé d'environ 37 ans, présents Jean NEVEU, beau-père du défunt, Jacques et Gille DUVAL, ses frère et oncle. On cite d'autres noms.

Localisation : Quincy-le-Vicomte / Année : 1748
Type d'acte : Contestation - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François VILLIERS (ou VILLIER, VILLIÉ), époux d'Anne LEFORT (ou LAFONT), et les dames religieuses de l'abbaye de Chazeaux de Lyon (ou Lion-devant-Dun ?). On cite AUBRY et MILLOT. Document avec la marque fiscale de la généralité de Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Villiers-Louis / Année : 1736
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Edme SERNAIS, ouvrier, fils de claude SERNAIS, laboureur, et de Marie DURAND. Et, Reine LHERMITTE, fille de Jean-Louis LHERMITTE, laboureur, et de Anne MORÉ sa mère. Autres noms cités, Claude BELLANGES, Marguerite LHERMITTE, Claude GEANTY, Edme BLONDET, Nicolas LHERMITTE, tous de Villiers-Louis. Tampon.

Localisation : Villiers-Louis / Année : 1727
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Simon BLONDET, laboureur, et Marie GILLET, habitants de Villiers-Louis. On cite d'autres noms, Etienne CHAPARD, François GILLET, François de MAULE, Etienne POYET.

Localisation : Villiers-Adam / Année : 1717
Type d'acte : Titres de rente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Guillaume LAMY, chevalier seigneur de Villiers-Adam. On cite DEMONCRIF. Au verso, mention du fief de Goret (?) et date de 1843.

Localisation : Castillon / Année : 1687
Type d'acte : Vente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Paul LAPAUD, de Castillon (?). On cite d'autres noms. On cite le lieu de Villiers-le-Pré (?).

Localisation : Pontoise / Année : 1629
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne André COSSART, marchand, ainsi que Nicolas DUPRÉ, notaire, Jehan LE VASSEUR, notaire, Jehan de SAINT-SIMON, chevalier, Magdalaine de ROZE (ou Magdeleine ROSE), épouse de Philippes de VILLIERS, écuyer sieur de Comminy, et autres personnes de Pontoise et alentours.