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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38954 - MOREL ( Propriétaire )

Localisation : Villiers-le-Duc / Année : 1863
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques. Formulaire imprimé. Certificat de radiation. Au profit de Charles MOREL, propriétaire à Villier-le-Duc. Contre, Hypolite ROCHETTE, propriétaire, demeurant à Saint-Huruge. Autre nom cité, SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre, au verso. Voir doc. n°38969.
38969 - ROCHETTE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Huruge / Année : 1857
Type d'acte : Inscription à hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône. Au profit de Charles Des VILLIERS, propriétaire demeurant à Villiers-le-Duc (Côte d'Or). Contre, Hipolyte ROCHETTE, propriétaire, demeurant à Saint-Vruges (Saint-Uruge). Autres noms cités, Me DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. MOREL. Tampon du timbre. Voir doc. n°38954.