Localisation : Virey-sous-Bar / Année : 1910
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Victor PIARKO, cultivateur à Virey-sous-Bar, et pour Ernest HAMOT (?), propriétaire. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1904
Type d'acte : État des lieux - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des lieux d'une ferme, située au Tourneur, village de la vallée Normande. Laquelle appartient à Zéphir THOMAS, propriétaire et maire, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Location de la ferme faite à Louis DUBOURG, cultivateur demeurant même commune. État exaustif des lieux, fait à Saint-Martin-des-Besaces, par le cabinet de Me P.BRILLET, agrée à Vire (Calvados), 34 et 36 rue d'Aigneaux. Tampon du timbre. Documents reliés par couture. Couverture pré-imprimée. Voir document n°39205.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation par Etienne RIVOIRE, charcutier à Lyon, à Jacques BILLARD, négociant et propriétaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, par subrogation à Paul GARBIT. Par devant Jean SOLLE, notaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, on cite aussi VIRENQUE, son prédécesseur immédiat, et autres. Document avec timbre de quittances.

Localisation : Chambéry / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison et d'un jardin, situés sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Émilie GAILLARD, veuve en premières noces de Alphonse CLERC, et en secondes noces de Léopold COT, propriétaire rentière, demeurant à Chambéry, 15 rue des Portiques. Acquéreur, Pierre BIERLOZ, boucher, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du bureau des hypothèques de Belley, et de Me Claude PANSU, notaire à Vireieu-le-Grand. Document relié. Avec couverture cartonnée.

Localisation : Bayeux / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépendant de la succession de feu Édouard Pierre Armand BEAUFILS, propriétaire à Bayeux, décédé à Cerisy-la-Forêt le 21 juin 1891, concernant les héritiers Raymond BESNARD, Maurice BESNARD, employés de commerce à Paris, actuellement à Regmalard (?), Jenny BESNARD, Valentine BESNARD, Louise BESNARD, filles de Narcisse Almyre BESNARD, négociant à Regmalard, Marie Caroline DELARUE, veuve de Louis Désiré Alexandre DELARUE (?), marchande de nouveautés à L'Aigle, Alfred Grimould LELIÈVRE, propriétaire à Villedieu-les-Poêles, Augustine LEGALLOIS, épouse d'Albert Gustave Edmond LAVIEILLE, propriétaire à Tilly-sur-Seulles, Sydonie BEAUFILS, veuve de Herman Adelphe DUVERNAY du PLESSIS, propriétaire à Torigni-sur-Vire, Joséphine Marie Anne BEAUFILS, propriétaire à Rennes, Rosalie Marie Louise BEAUFILS, religieuse à Châteaubourg, Paul Émile Marie BEAUFILS, directeur des contributions indirectes à Épinal, Jules Marie BEAUFILS, négociant à Rennes, Louis Marie BEAUFILS, économe de l'Hôtel-Dieu de Rennes, et autres BEAUFILS. On trouve aussi les noms de REGNAULT, SANDRES, HAUSS, GOHIER, LECARPENTIER, RIVES, HALLEY, LANGLOIS et autres.

Localisation : Virey-sous-Bar / Année : 1891
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre François Joseph PICARLE, charpentier à Virey-sous-Bar, époux de Marie Françoise Armantine PRESTAT. On cite d'autres noms.

Localisation : Provins / Année : 1888
Type d'acte : prorogation d'un délai de paiement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Prolongation, du délai de paiement d'une obligation, faite par Eugène BLANCHE, médecin major retraité, demeurant à Provins, au profit de Pierre MOUVEAU, cultivateur demeurant à Virey. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: CHAMBARD; SOUCELIER; ROUGEOT; GRANSAULT. Document à l'origine qui était relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire DEVOUCOUX.

Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, d'une propriété et dépendances sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Annet CHABAN, marchand de vieux papiers, demeurant au n°34, rue Saint-Sauveur à Paris, et son épouse Victoire Désirée DAIGREMONT, fille de Toussaint DAIGREMONT, veuve en premières noces de Alphonse Constant GEORGIN. Autres noms cités, Arthémise DAIGREMONT, épouse de Antoine PENNARD, homme de peine, demeurant à Paris. Rose Catherine DAIGREMONT, veuve de Louis JEANNE, demeurant à Caumont-l'Éventé. Colombe Marie DAIGREMONT, épouse de François Michel HEURTEVENT, quincailler, demeurant-Saint-Martin-des-Besaces. Argentine Françoise DAIGREMONT, épouse de Ferdinand Désiré FLEURET, quincaillet. Auguste Jean Baptiste BUSSARD, horloger, et Pierre Adolphe MARIETTE, cordonnier, tous deux témoins instrumentés, demeurant à Saint-Marin-des-Besaces. Acquéreur, Hyppolite Philbert LEROUILLY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Ate dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint- Martin-des-Besaces (Calvados). Tampons, du timbre fiscal, du notaire, du Bureau des Hypothèques de Vire.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1879
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions au bureau des hypothèques de Vire. Contre: Marie Adélaïde CAREL, veuve de Léon BAZIRE, et femme de Victor BAZIRE, maréchal-ferrant, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Précédents propriétaires : Louis CAREL, époux de Marie Madelaine DESCHAMPS, journaliers, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Marie Thérèse DESCHAMPS, cuisinière, demeurant à Hottot-les-Bagues. Jean Baptiste DESCHAMPS, fils de Nicolas, cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Désirée LEUYER, veuve en premières noces de Jean François BAUYARD, épouse en secondes noces de Jacques DELATROËTTE, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Bordereaux de créances, aux profits des personnes ci-après citées: Jean, Jacques CAREL, ropriétaire cultivateur, demeurant commune du Tourneur. Eugène MAUPAS, popriétaire cultivateur, demeurant commune du Désert. Marie GOSSELIN, marchande de parapluie, demeurant les Flers, place de l'Église. Louis François LEBAS, gendarme, demeurant à Bény-Bocage. Constant VIEL, propriétaire cultivateur, demeurant Bony-Bocage. Tous contre, Marie Adélaïde CAREL, citée en début de document. Timbre de Quittance de 10 centimes. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Étienne AUGUYOT, propriétaire à Saint-Georges-de-Reneins, Marie Elvire FRÉCON, épouse de Claude Louis DURIEUX, propriétaire à Villefranche-sur-Saône, et Jean-Pierre Marie CHARRIN fils, propriétaire meunier à La Perronnière, commune de La Grand-Croix. On cite d'autres noms, dont maître FULCHIRON, notaire à Rive-de-Gier. Bel en-tête calligraphié.

Localisation : Torigni-sur-Vire / Année : 1871
Type d'acte : Ratification de vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Gustave Eloi DENIS, notaire à Torigni-sur-Vire, Mme Alsire Héloïse Gautier, blanchisseuse, demeurant à Torigni-sur-Vire, veuve de M. Charles Feugré. Aux termes d'un acte passé devant M. Tirard, notaire à Saint-artin-des-Besaces en 1852, M. Auguste Gautier, tisserand et Mme Marie Honorine Le Breton, sans profession, son épouse, mariés sous le régime dotal, avec faculté de vendre les immeubles de l'épouse au moyen d'un bon, ainsi qu'il résulte de leur contrat de mariage passé devant maître Picard, notaire à Saint-Martin-des-Besaces, ont vendu à M. Pierre THOMAS, marchand, une portion de terrain avec un bâtiment en ruines situé au bourg, de Saint-Martin-des-Besaces, d'une superficie de deux ares moyennant la somme de 390 francs.

Localisation : Campeau / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions à la Conservation des hypothèques de Vire. Il est fait mention de trés nombreux noms. Ainsi que des comptes et descriptions des biens hypothéqués, et bordereaux de créances. 1°) Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, épicier, demeurant à Villers-Bocage. 2°) Geneviève LEBOURGEOIS, dit "LEBARON", demeurant à Tourneur, veuve de Noël HAMEL. 3°) Jean Noël HAMEL, cultivateur, demeurant au Tourneur. 4°) Noël HAMEL, propriétaire, même commune. 5°) Charles Nicolas HAMEL, cultivateur, demeurant à Campeaux. 6°) François HAMEL, cultivateur, même commune. 7°) Marie Élisabeth HAMEL, même commune. 8°) Charles HAMEL, propriétaire, demeurant à Tourneur. 9°) Jean Noël, propriétaire, même commune. Autres noms cités, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire, et Mme DENOUVEAUTÉ, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Victoire LECHARTIER, veuve de Armand DELAUNAY, et Melle Marie LECHARTIER, (sa soeur), propriétaires cultivatrices, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Me BESNIER, avoué à Vire. Jacques VIRLOUVET, propriétaire meunioer, demeurant même commune, audit lieu "La Mancellière". Jean Michel CAREL, propriétaire, ancien instituteur, demeurant même commune. François ALLAIS, propriétaire, demeurant Tourneur. Signature lisible, BERGERON, et GUILLAUMONT, conservateurs des hypothèques. Tampon du timbre. Document relié. Timbre de quittance de 10 ct, collé en dernière page.

Localisation : Dijon / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une maison et dépendances, avec vigne, situées sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par Victor MODOT, employé aux hypothèques, demeurant Dijon. Lequel agit, tant en son nom, que pour : 1°)Anne MODOT, épouse de Jean CHARDON, camionneur, demeurant Dijon. 2°) Honorine MODOT, épouse de Claude SEIGNOT, doreur, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Marie MANGONNOT, demeurant Fixin, veuve de Jean Baptiste MODOT, mère de François, Léonie et Victor MODOT, issus de son mariage avec Pierre PAUSIST (?), principal clerc de notaire, demeurant Georey (?). Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Louis VIRELY, comis notaire à Dijon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Voir dc n°39005, 08, 09.

Localisation : Vire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Guillaume Hippolyte THOMAS, marchand a vendu à M. Pierre Constant Lepileur, marchand mercier demeurant au bourg de la commune de Saint Martin des Besaces, un corps de bâtiments composé d'une salle manable, d'une grange, d'une étable en mauvais état ainsi qu'une pièce de terre en labour plantée de pommiers et d'un jardin légumier de 20 ares environs. La jouissance des biens ne sera effective quà partir du 29 septembre 1860 puisqu'un bail verbal a été consenti à M. Jean Jacques Daigremont cantonnier qui percevra les fermages jusqu'à la date précédemment citée. Acte établi par maître Tirard notaire à la Besace arrondissement de Vire, en présence de témoins : M. Etienne Demont, ferblantier et M. François Thomas Désiré Daigremont, marchand de chaux. Mme Jeanne Charlotte Pannel, mère du vendeur et veuve de M. Jean François THOMAS a déclaré renoncer à tous droits d'usufruit ou autres qu'elle pourrait avoir sur les immeubles vendus.

Localisation : Saint-Sever / Année : 1859
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès (compte). De Pierre Nicolas PICHON, ancien marchand, demeurant à Saint-Sever. Autres noms cités, Héritier du père PICHON, 1) Ferdinand PICHON. 2) MORIN. 3) Gustave PICHON. 4) ÉLISA PICHON. Acte dressé par Me PRIMOIS, notaire à VIRE. Tampons, timbre et notaire. Filigrane en date de 1858.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de Première Instance du sixième arrondissement du Calvados. Entre, Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens, de Jean Baptiste CHAUVIN, demeurant Saint Martin des Besaces, ayant comme avoué, Me LEMOINE. Contre, 1) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant même commune, ayant Me TIRARD comme avoué. 2) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire, ayant Me LETELLIR, comme avoué. 3) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, domicilié même commune. Autres noms cités, Me FORTIN, notaire à Beny Bocage. Me PICARD, notaire à Saint Martin des Besaces. Me HUET, notaire à Vire. Composition du Tribunal, DELAHAYE, Président. Ozanne, Juge. Le VANNIER des VAUVIÈRES, Juge d'Instruction. ROBERT, Procureur du Roi. BIDAUT, greffier. Transcriptions des plaidoiries. Tampon du tribunal. Tampon du timbre. dOCUMENT RELIÉ.

Localisation : Montanel / Année : 1857
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire réalisé à la requête François VIREL, rentière demeurant à Montanel, suite au décès de son époux Jean-Marie DORÉ, en son vivant propriétaire. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: LONICHE; GESNIER; TRINCOT; PIQUEREL; GAUTIER; JARDIN; DESLANDES; BELLOIR; GUÉRIN; BRAULT; BRÉGAIN; BERRANGER; GOURDET; LÉHÉRICEY; ROGER; COSTENTIN; GUINNEBAULT; PAYÉ; LEGROS; LAUNAY; MOTTAY; CHAUVET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Pithiviers / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Françoise BOUCHER, veuve de Pierre NARDIN, propriétaire à Pithiviers, Marie Louise Reine BOUCHER, veuve de Jean Placide PERDOUX, rentière à Orléans, Jean Louis BOUCHER, ancien maréchal-ferrant à Bazoches-les-Gallerandes, époux d'Anne VÉRITÉ, Pierre Charles BOUCHER, maréchal-ferrant à Aschères-le-Marché, veuf de Marie Angélique Désirée VINGAULT, Victor Casimir BOUCHER, artiste vétérinaire à Artenay, Charles Sébastien JOUSSET, propriétaire audit Aschères, grand-père maternel de Louise Thérèse Séraphie Anaïs POINTEAU, Victorine Edvige BRUNEAU, propriétaire à Aschères, veuve de Louis Arsène POINTEAU, mère de Marie Elvire Virginie POINTEAU, et autres.

Localisation : Vire / Année : 1850
Type d'acte : Échanges - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour un échange de pièces de terres. Situées sur les communes de Saint-Martin-des-Loges et de Tourneur. Entre, François Jacques GAUTIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Loges. Et, Pierre Charles THOMAS, marchand, époux de Jeanne Désirée DESCHAMPS, demeurant même commune. Autres noms cités, Charles Auguste LANGEVIN, percepteur et Gabriel BIDERRE, maréchal-ferrant, tous deux témoins instrumentaires, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte dressé par, Me TIRARD, notaire demerant à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Document relié. Voir doc. n°36331, 36343.

Localisation : I - Toscane - Marciana / Année : 1844
Type d'acte : Passeport - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Passeport de Jean VELASCO, 35 ans, natif de Marciana en Toscane (Italie), charpentier de navire, se rendant dans sa patrie via Marseille. Signalement du porteur. Belles armes impériales gravées en tête.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1842
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour jugement en appel. Concerne un pré cédé à titre d'échange et devant être placé sous saisie immobilière. Entre: 1°) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. 2°) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, époux de Marie Anne VILLIÈRE, séparée de biens, demeurant même commune. 3°) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire. Joint au document: "Report d'arrêt" et "Conclusions". Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de Marie Anne VILLIÈRE, épouse de Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Assisté de Me LEMOINE, avoué, près le tribunal civil de Vire. Signification à comparaître pour Gilles DESCHAMPS, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: Jean Baptiste CHAUVIN, fils d'Antoine Baptiste CHAUVIN, et de Madeleine BRUNET, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Marie Anne VILLIÈRE, cultivatrice, fille de Jean Jacques VILLIÈRE, et de Marie Anne (?), propriétaire. Mention de la condition civil du mariage des consorts CHAUVIN-VILLÈRE. Tampon du timbre. Joint au document, une déclaration concernant un jugement sur le rejet d'une expropriation, dirigée par LEMONNIER, contre les époux CHAUVIN. Sur acte rédigé par Me BOURDIN, avoué de CHAUVIN. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39287.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Notification pour appel - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour appel d'un jugement. Acte dressé par Jean Baptiste FASSRAY (?), huissier au Tribunal Civil de Vire. De Gilles DESCHAMPS, marchand propriétaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Ayant Me BOURDON, comme avocat auprès de la Cour Royale de Caen. Signification faite à Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire. Tampon du timbre. Voir document n°3703.

Localisation : Chaspuzac / Année : 1836
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de biens au nom de Jean-André BEYGNIER, propriétaire et maire demeurant à Chaspuzac. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: EYRAUD; ROCHER; MAHUOL; CHOLANCE; BLANC; IMBERT; VIDAL; NALHORGUE; VIRET; BOUSSY; MICHEL; MASSON; TOURRETTE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1829
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication et cahier des charges. Pour la vente des biens et terres, situées commune de Saint-Martin-des-Besaces. De Marie Anne VILLIÈRE, séparée civilemenet de Jean CHAUVIN, demeurant commune de Saint-Martin-des Besaces. Autres noms cités, pour le paiements des ventes à : 1°) Pierre CORBEL (personne ayant fait incarcéré le mari de Mme CHAUVIN. 3°) GROULT, beau frère de CHAUVIN. 4°) Marie Anne SURRIEZ, veuve VILLIÈRE. 5°) Gilles DESCHAMPS. Acquéreur, Michel BISON, laboureur. Menri Auguste PICARD, notaire. Tampons du timbre et du Tribunal Civil de Vire (tampon à sec). Documents reliés.

Localisation : F - Hérault - Sète / Année : 1829
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le sieur DOURLAN, marchand à Sète (?) et le capitaine du navire suédois Minerva, SUNDSTROM, en provenance de Stockholm. Document en partie imprimé et signé. On trouve la signature de REYNAUD.

Localisation : F - Réunion - Saint-Denis / Année : 1825
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acquit de paiement de droits d'entrée des douanes royales de France où l'on cite le capitaine LAPORTE du navire Adolphe-Frédéric venant de l'île Bourbon (aujourd'hui la Réunion). On nomme M. ROUSSEL. Document en partie imprimé et signé avec bel en-tête. Fait à Bordeaux (?). Voir doc. 20 510.

Localisation : Paris / Année : 1823
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Beaune au nom de Claude MITANCHEY, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: ARNOULE; DESJOURS; COMMET; BACHEY; DERLANDE; JOUQUERAUD; GUYOT; BROSSARD; MARILLIERVIAL; VIRELY; PICARD; BARIVE; DOUVERET; DEJOUARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Ille-de-France - Saint-Malo / Année : 1819
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acquit de paiement de droits de sortie des douanes de France, bureau de Saint-Malo, pour DARTHENAY, capitaine du navire le Jeune Louis allant à Guernesey. On trouve le nom du sieur KERLOGUEN (?). Document en partie imprimé et signé.

Localisation : Vire / Année : 1818
Type d'acte : - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions au bureau des hypothèques de Vire. Contre Pierre Georges LEBRETON, fils de Pierre, huissier demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Au profit de Gilles SICOT, maréchal-ferrant, fils de Gilles, demeurant même commune. Mention de la sûreté de garantie. Concerne la vente d'une boutique attenante à une maison servant d'auberge et autre emplacement, situé au bourg du Beny. Autres inscriptions aux profits des personnes suivante: 1°) Charles LEPILEUR, cordonnier, époux de Marie Françoise Jacqueline ROGER (légataire de son oncle, Claude ROGER). Contre, LEBRETON (cité plus haut). 2°) Achille Jacques Louis LECHARTIER de BAUVILLE, écuyer, lieutenant colonel, officier de l'ordre royal de la Légion d'Honneur, aide de camp du Comte de GOUNIOU SAINT-CYR, demeurant Paris, 54 rue basse du Rampart. Contre, Pierre LEBRETON. 3°) Par, Jacques Charles Antoie PAIR, docteur. Contre, LEBRETON. 4°) Pour, Jean DAVID, propriétaire et maire de Saint-Ouen-la-Besaces, arrondissement de Vire, département du Calvados. Contre, LEBRETON. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1804
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement de la cour d'appel de Dijon au nom de Pierre MICHÉA, marchand demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: VERRIÈRE; NILLEN; SIMON; LARCHÉ; MILLET; TRULLARD; VIRELY; DEFERT; GOUSSARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : S - Ostergötland - Norrköping / Année : 1803
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée par J.D. EGGE, de Norrköping. On nomme WESTERGREN, capitaine du Mercure, navire appartenant à J. SCHOTTE.

Localisation : Laons / Année : 1798
Type d'acte : répertoire - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire des actes délivrés par Me Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: VIEVILLE; GIRARD; ROBERGET; MESANGE; PETIT; NICOLAS; DENTAY; ANDRÉ; MERCIER; MEUNIER; GODARD; VOXEUR; HARDOIN; AVINE; CLOUTIER;LELIÈVRE; VAUHARD; LELAGE; VENDHARD; LENOIR; LEMAIRE; COLBERT; LEROY; CORECHEL; CAIGNÉ; HASTEY; LUBIN; TUFFAY; DETU; CHALUNNEL; GUILLE; HÉLOIN; HUET; MINEAU; BAUDOIN; ANGOT; HERVAUX; BOULAY; GODARD; LEVIEUX; CRESTEAU; DENISE; DEBUT; MERCIER; ANDRÉ; CHOUMARA; CHAMBERT; MARAIS; BOIVIN; BLIN; GUILLOIS; DUBREUIL; LAINE; LENOIR; GOSSE; MANOT; BÂTON; GROSSIN; DIMIER; BROUX; LAUDRIN; BARBIER; GRONUS; DUVAL; BOQUIN; BOUILLOT; THOIN; LEMAÎTRE; CHEMIN; CULLEMBOURG; LAVILLE; AUVIRE; GANCHER; BROCHRAD; BARBE; FLEURY; PELLETIER; TESSIER; LAMBERT; BOUCHEROU; FRABOT; VEUVET; HANAIN; GLANARD; HAVARD; AUMONT; DEULATTE; CACHERY; LERMAL; DERAULOT; LAMOT; LALLOC; MORIZE; JOUVIN; MILARD; VEDOU; DERUADDE; MOISY; FRIMARD; LAMARRE; PAYET; GERVAIN; DOLEAU; GERVAINS; LION; PAIRICRE; CARESME; LEGER; LALIER; AUDIGER; HERVIEU; GIGUET; DELOUZE; DÉRIECOURT; JOUC; BROUST; LOIS; DENIER; CHARPENTIER; CHARNION; BERNAGE; MANOT; BROQUET; LEMOUNIER; PERIER; LAVERGE; JUCHEL; DIEU; FERRAULT; BROCHARD; JOBÉ; CAILLÉ; COUTURIER; BLOT; VORIMOUS; BEANOUMAU; MOREAU; GAVIER; GIRARD; LAMOC; DOUCET; LANOE; DEFFEVER; LANDRIN; VILLETTE; JOUVIN; GULLAIN; LEFAGE; MAILLARD; DUMOUTIER; MAILLARD; ÉLOY; VAUVET; AUBÉ; GIROUX; MOHIER; DAMILLEVILLE; MASSOT; DESCHAMPS; VORIMAURE; PIROU; DUFAY; GOUNORD; BOUCHER; BÉLIARD; BOURNISIEN; MOUYER; MISEREY; LAINARD; MARY; DUCHENU; BORCHET; CHARUNNEL; CLOUTIER: LAVILLE; AUBERT; RON; LARGEAIN; LETRIER; BUET; BUISSON; MORIRE; JOUVIN; BRAINOU; JOUET; GOUBERT; BOUFFÉE; FAUVEAU; LAMUE; BOULEY; PASQUIER; BADRIEU; VARQUES; REGNIER; VERUVEL; VAUVET; BERANGER; ROGNEAU; LATREILLE; DOLLET; LAIGNEAU; LUCAS; GOMBERT; BLANCHARD; DOLIN; CHRÉTIEN; LABALLE; CERRE; COURBET; MOUGRUET; JOLLY; BELLAURY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HARANGER.

Localisation : La Caillère-Saint-Hilaire / Année : 1795
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration pour représentation au droits de succession. Par Marie CHAMBELLAUD (CHAMBELLAND), demeurant commune de la Caillaire (La Caillère-Saint-Hilaire). Pour sa mandataire, Suzanne CHAMBELLAUD, veuve GENTET, demeurant commune de Fontenay. Concerne la succession de Rose CHAMBELLAUD, sa soeur, épouse de Charles CHISSON, notaire à Vire des Gas (?), Acte dressé par Me BERNARD, du canton de Sainte-Hermine, et Me GUILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 71 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal du jugement du tribunal civil et inventaire des meubles du château d'Arconcey au nom de Alexandre JAUCOURT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GATTULOT; BALLIOT; HUMBERT; BAROT; TAPIER; BULIOT; GOSSOT; DETANG; GRILLOT; BUREY; JOBARD; DEMARBRE; COQUEUGNIOT; TALVAUT; CLOMOT; MINEUR; MICHEA; JARLAUD; THEUREAU; PACAUT; PASCAL; ARASOCOS; FOLLOT; GOBLET; LAVERNE; FAUTEREAU; JOUARD; MITHARD; PIOGEY; JOSSERAUD; PIOTEL; GODARD; THEVENEAU; LAROUX; TONDARD; LUCOTTE; MANIÈRE; NIET; DAVERGUE; PICARD; BAILLY; BACHILLOT; RICHARD; TAMISEY; PARISOT; GRILLOT; CARRÉ; DUBOIS; CHAUSSIN; DAIRD; DUVERGEY; BOUILLOTTE; PASCHAL; MICHON; CHARTENET; VIREY; MAURICE; MINEUR; FOUDAR; TORELIN; CAIRE; ROY; MARBRE; COUSCIAT; JUOGEY; PETILLOT; LANDRIEU; RENAUT; LAUTEREAU; SAULIEU; VERRIÈRE; DUPAUT; AUDRIEU; JADOT; MOINGEOT; GODOT; VEGUIER; JOSSEREAUD; GROGNIOT; FOURNIER; BAUQUET; VELARD; REQUIER; JARLAUD; POLIE; VAVEY; BEATREAU; MILAUVOYE; BOULNIER; GREMET; CANET; DUPAU; SAUVAGEOT; DESCHAMPS; VAROTTEGOBY; UCLARD; TOURAIER; VELARD; POCARD; BRIOU; TRENIREY; TORCHIN; LHOMME; RIPARD; VAILLANT; TOUQUET; LAURAINE; MORELET; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Rouen / Année : 1789
Type d'acte : Ban de mariage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Emmanuel COBERT, capitaine de navire, fils de Jean-Baptiste COBERT et de Cécille Élisabeth TUBOEUF, de Rouen, veuf de Marie Joseph Agnès QUIART (?), d'une part, et, d'autre part, Marie Thérèse BOUNEAUX, fille de Jacques Laurent BOUNEAUX, maître cloutier, et de Marie Thérèse JAMET, de Rouen. Voir doc. 22641.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1775
Type d'acte : Dette - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Promet de payer une somme à Monsieur DE BOUTASSY (7 avril 1775).

Localisation : F - Calvados - Sainte-Marie-Laumont / Année : 1753
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre JOUENNE, huissier à Vire, Thomas PICARD de Saint-Marie-Laumont, feu Georges DESCHAMPS, de Vire, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : Ventouse / Année : 1730
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Établi par Anne-Marie de VOLVIRE de NAUSSAC (ou de NOUSAC ?), veuve de François d'ALBIN, chevalier seigneur de Naussac (ou Nousac ?), demeurant au lieu de La Sipière, paroisse de Ventouse.

Localisation : Torigni-sur-Vire / Année : 1714
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis LE COMPTE (ou LE CONTE), François HEUZARD, époux de Renée LE COMTE, et autres, de Thorigny (= Torigni-sur-Vire ?). On cite Le Mans, Montfort (Montfort-le-Gesnois ?) et Paris. On cite d'autres noms, dont GARDIEN. Voir doc. 23034.

Localisation : F - Calvados - Vire / Année : 1709
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Thomas DESCHAMPS et Marie Anne LEBRUN (?). Voir doc. 20662. On cite d'autres noms.

Localisation : Bettant / Année : 1663
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, au nom de Benoît TRAFFEY, propriétaire demeurant à Bettant. Autres noms cités: TRAFFEY; BETTAN; DECOURT; FERRAUD; GALLIARD; MARTINAS; PROLLET; PONCET; PERRIN; VERDILLIER; BERTTIOD; BUTAVAUD; VERNAU; BORGEL; COLLOUJAT; DUNEAUX; GAUTHIER; BALTAZARD; PANALET; PRITTION; BROISE; DEMONT; GANALET; DUMATIN; CLOUX; CUVIRECT; GERRAY; GENODE; BONNET; JARRIN; DENCARD; FORTAIS; GUIOD; GIRNEL. Tampon du timbre.

Localisation : F - Hérault - Sète / Année : ?
Type d'acte : Douanes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le sieur L. BOGGIANO et le capitaine du navire Sarde (?) CHIAPELLO (ou CHIAPELLA ?) allant à Gênes. Document en partie imprimé et signé.