Localisation : Pugieu / Année : 1931
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Rectification de vent, au nom de Antoine-Marius BÉDAT, retraité demeurant à Pugieu, et veuf en uniques noces de Alphonsine MOIRANT. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: FOLLIET; PITTION; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Meyzieu / Année : 1931
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Ceyzérieu, par Eugénie COMBET, propriétaire et veuve de Anthelme GAY, demeurant Meyzieu. Acte dressé par Me Auguste MARCHANT, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: CHARVIN; MICHAUD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHANT.

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une vigne sur la commune de Ceyzérieu, au nom de Marie REY, propriétaire demeurant même commune, avec son épouse Léontine-Joséphine BONNET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: RÉMONDAT; PENNET; RAMEL; VERDANT; LILGOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Culoz / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé audit lieu "Taconnet", sur le territoire de Champagne. Par Adèle Joséphine REYSSAT, veuve de Marie François dit Francisque ECHAMPARD, propriétaire, demeurant à Culoz. Acquéreur, César Clément VIGNAND, propriétaire demeurant à Champane-en-Valromey. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscriptions de Nantua. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison à Virieu-le-Grand, par Charles-Paul LAMAISON, boulanger-pâtissier demeurant même commune avec son épouse Claudia-Julie PONTAGNIER. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: CHARLES; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une terre, situé audit lieu "Champ Bergin" sur le territoire de Pugieu. Par 1) Mariette GRANJUS, veuve de Jean Marie JANTET, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Auguste FULÉRO, ouvrier en soie, époux de Marie Thérèse JANTET, demeurant à Tenay, 69, rue de la gare. Acquéreur, Clément Anthelme JANTET, cultivateur demeurant à Pugieu. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain sur la commune de Virieu-le-Grand, au nom de Louis GROS, propriétaire demeurant même commune, et veuf en uniques noces de Adèle BIDET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BAL; BEIRJES; RAVET; LAVOREL; GARIOUD; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Brénod / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles sur la commune de Virieu-le-Grand, par Marins RIVAT, propriétaire demeurant à Brenod avec son épouse Lucie-Marie MASSONNET. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: JEANTET; COURNERY; LEQUEUX; CASALI; MINGUET; PELISSON; LAPLUIE; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une vigne ainsi que d'une friche, située audit lieu "Planaize", sur le territoire de la commune de Pugieu. Par 1) Mariette GRANJUS, veuve de Jean Marire JANTET, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Catherine Anthelmette JANTET, veuve de Anthelme Antoine JANTET, demeurant à Tenay. 3) Joseph JANTET, époux de Françoise MATHIEU, propriétaires demeurant à Pugieu. Acquéreur, Gabriel Marius Joseph PIERRON, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-Le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnéres du notaire, imprimées en bas de page.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Belley, au nom de Charles OSTERTAG, gérant d'un fond de commerce d' hôtel, restaurant et café, exploité à Virieu-le-Grand, et demeurant même lieu. Autres noms cités: BRUNET; GENET; SURGÈRE; MARCHAND; SIBELLAS; TARDY; BODOY; PIROLLET; DUCHÊNE. Tampon du greffe.

Localisation : Lyon / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un mas, pré et pâture, situé sur la commune de Belmont, audit lieu "Champ Bollien". Par, 1°) Jean SAINTE-MARIE-PERRIN, étudiant, demeurant à Lyon, 25 quai de Tilsitt. 2°) Bernard SAINTE-MARIE-PERRIN, lieutenant au neuvième régiment de Spahis, en garnison à Vienne (Ysère). Acquéreur, Yvonne Adèle Laurence AUCLAIR, épouse de Camille Désirée PRAVAZ, industriel, demeurant à Lyon, 23, rue de Bonnel. Autres noms cités, Louis Joseph Antoine SAINTE-MARIE-PERRIN, oncle des vendeurs. Ursule Louise BOISSONNET, veuve de Antoine DESJARDINS. Aimée Amélie DESJARDINS, épouse de Marie Louis Jean SAINTE-MARIE-PERRIN. Tous de la même famille. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Nantua. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture. Timbre fiscal collé, de 25c.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de bail au nom de Marie-Camille-Françoise TRONCHON, propriétaire demeurant à Belmont, et veuve de Jules NICOLAS. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHARPY; ANCIAN; VERDANT; ÉDUCIAN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré et autre parcelle de terre, situé sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Pierre CLAYET, époux de Marie Constance DUET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Georges ANDREIN, manoeuvre demeurant même commune. Autres noms cités, Joannés ARPARIN, fils issu du premier mariage de Mme DUET, avec Pierre Marie Antonin ARPARIN, (mort pour la France). Jean RAVET. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscriptions de Nantua. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

Localisation : Lyon / Année : 1929
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Virieu-le-grand, au nom de Antoine-Jacques CARTOVIS, mécanicien demeurant à Lyon, avec son épouse Anthelmette JANIN. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autre nom cité: MATHIEU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située audit lieu "La Chaume", territoire de Virieu-le-Grand. Par Pierre CLAYET, époux de Marie Constance DUET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Laurent Joseph LIOTARD, cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. Autre nom cité, Françoise DOMINJET, épouse de Pierre ARPARIN. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Nantua. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1928
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Formulaire imprimé. Contre Jean Pierre PLANCHAMP, époux de Marie Julie Françoise CACHET, propriétaire et négociants, demeurant à Virieu-le-Grand. Débiteurs solidaires. Concerne une obbligation pour prêt. Au profit de Mr Marie FERRAZ, ancien maire, propriétaire demeurant à Avrissieu, préteur et premier porteur du titre. Tampon du bureau des hypothèques de Belley.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1928
Type d'acte : décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Pierre BAGUET, cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MORNIEUX; DUPONT; CÉRRIES. Tampon de la mairie de Virieu-le-Grand.

Localisation : Chambley-Bussières / Année : 1928
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Antoine GOLLIER, entrepreneur demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: SALES DU VACHAT; TARDY; MARCHAND.

Localisation : Ambérieu-en-Bugey / Année : 1928
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Rossillon, par Claudins-Anthelme THOMAS, mécanicien en retraite demeurant à Ambérieu-en-Bugey avec son épouse Marie-Antoinette GRINAUD. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: MOREL; BOUVET; BARRIER; FOURNIER; CUCUMEL; BELLILE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Lyon / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Cheignieu, par Sophie-Joséphine SUBERT, veuve de Joseph AYAUD, sans profession, demeurant à Lyon. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: ZIMMERMANN; CARRIER; LERRODY; SAVOYET; FONLUP; BIGOT; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Lyon / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de terre et de vigne sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par, 1°) Francisque Antoine LAROCHE, gendarme à cheval, époux de Marie Jeanne MOREL, demeurant à Lyon, 9, rue Sainte-Hélène. 2°) Maurice LAROCHE, mécanicien, époux de Louise Joséphine COPPIN, demeurant à Paris, 6,passage Dareau. 3°) André Paul PRIN, apprêteur, époux de Françoise JACQUELIN, demeurant à Lyon, 29, rue Saint-Eusèbe. Acquéreur, Clément François FALLAVIER, cultivateur, demeurant à Genevraye, commune de Thézillieu. Autres noms cités, Claude Anthelme LAROCHE, époux de Françoise Claudine FALLAVIER, père, mère et aieux des vendeurs, demeuirant de leur vivant à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire Me Auguste MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand et du conservateur des hypothèques à Belley. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture.Document relié.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Clémence FENAL, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand, et veuve en uniques noces de Antoine SURGÈRE. Acte dressé par Me Placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: SIBELLAS; CHAPHAM. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Contrevoz, par Anthelme-Marius AGNIEL, employé demeurant à Virieu-le-Grand avec son épouse Alice DONDÉ. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LAPIERRE; MORARD; ROCHE; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Dagneux / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Cahier des charges. Vente d'une vigne divisée en douze lots séparés, située audit lieu "Au Charveyron", sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Anthelme Marie JACQUET, propriétaire, époux de Marie Joséphine CLERC, demeurant à Dagneux. Acquéreurs, François GIRERD, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. Joseph GALLEY, cultivateur à Viorieu-le-Grand. LAurent LIOTARD, cultivateur, même commune. Joint au document, un petit billet imprimé "Demande de mandat", des notaires Me MARCHAND à Me MARCONNET. Timbre fiscal de 25c. Tampon du conservateur des hypothèques à Belley. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1926
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cahier des charges, concernant la succession de Auguste DUCLOS. Conflit d'intéret entre, Marie Louise PERSONNENI, veuve de Auguste DUCLOS, ménagère, demeurant à Virieu-Le-Grand. Et François RIGOTTAZ, propriétaire,demeurant à Proveyzieu, commune de Contrevoz, tuteur des enfants de DUCLOS-PERSONNENI. Juliette Antonia DUCLOS et Louise Antoinette DUCLOS. Un jugement est rendu autorisation la vente aux enchères des bâtiments et sols. Désignation en quatre lots. Ces biens sont situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreurs des adjudications, 1) Joseph Réney COMBAY, mécanicien, demeurant à LYON. 2) Marin Alphonse RICHARD, cultivateur, demeurant Saint-Martin-de-BAVEL. 3) Marins Frédéric MICHAUD, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, de personnes représentant le conseil de famille. Désiré RIGOTTAZ, employé des chemin de fer, cousin germain des mineures, ayant comme mandataire, Jules ARPARIN, coiffeur, demeurant à Virieu-le-Grand. Josette DUCLOS, veuve de Victor BRUNET, ménagère, demeurant à Druillat. Antonin FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand, parrain d'une des mineures. Louis CLERC, épicier, demeurant même commune, parrain de la seconde mineure. Tampon de l'acte de l'état civil. Autres tampons, de la conservation des hypothèques de Belley, du notaire Me Auguste MARCHAND. Timbre fiscal de 25 C. oblitéré. Une page jointe, sans texte, avec tampon du timbre et notification du nom de Mme veuve DUCLOS. Filigrane en date de 1922.

Localisation : Lyon / Année : 1926
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pouvoir pour inventaire. Par Guillaume Toussaint BIESTA, employé d'usine, demeurant à Lyon. Pour son épouse, Joséphine Alphonsine COQUET, parente de Andréanne COQUET, femme de Henri BISSON, propriétaire, demeurant à Contrevoz. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Virieu-le-Grand. Signature lisible, T. BIESTA.

Localisation : Pugieu / Année : 1925
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et Partage. De 1) Louise GRILLAT, veuve de Claude LAVOCAT, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Anthelme LAVOCAT, cultivateur demeurant à Contrevoz. 3) Marie LAVOCAT, épouse de Anthelme MICHAUD, poseur aux chemons de fer, demeurant à Rossillon. 4) Marins Noël LAVOCAT, employé aux chemins de fer, demeurant à Ambérieu-en-Bugey. 5) Antoine Marins LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. 6) Anthelmie LAVOCAT, épouse de Marins DUBIEF, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. 7) Marthe Cécile LAVOCAT, épouse de Philippe Maurice MICHAUD, employé aux chemoins de fer, demeurant à Autemare. 8) Gabriel MONNET, épouse de Pierre GENEVRIER, menuisier, demeurant à Lyon. Répartition des biens par lots tirés au sort. Joint au document, une petite note écrite au verso d'un formulaire imprimé. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur des hypothèques à Belley. Présence d'un timbre fiscal de 25c. Couverture catonné, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Aimé-Jules GUILLOT, marchand de chaussures demeurant à Lyon. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BLANCHOT; LAZZARONI; MONNET; PLOTTIN; GUIMONT; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune Virieu-le-Grand, par Louis BORNAREL, propriétaire-cultivateur demeurant à Samonod, commune de Belmont, avec son épouse Anthelmette FAYOLLE. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: CARRIER; VINCENT; LOURDEL; CLERC; VENIN; COULON; GONDOIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété après décès, de Césarine Emélie PEYSSON (Fille de Nestor PEYSSON, et de Josephte Éléonore ERMET, sa mère), veuve de Antoine Catherin GÉNÉRAUX (fils de Paul GÉNÉRAUX et de Claudine PERROT), demeurant à Virieu-le-Grand. Il est notifié dans le document une erreur de nom, située dans l'acte de décès et autre certificat. Autres noms cités, Louis Nestor GÉNÉRAUX, employé de banque, demeurant à Bellegarde-sur-Valserine. Marie Françoise Éléonore GÉNÉRAUX, épouse de Claude Émile REVEL, commissaire-priseur, demeurant à Besançon. Marie Louise GÉNÉRAUX, épouse de Charles Alfred GALISSOT, astronome à l'observatoire de Lyon, demeurant à Saint-Genis-Laval. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à la résidence de Virieu-le-Grand. Tampon de l'acte de l'état civil. Présence de quatre timbre fiscaux, deux de 1fr. et deux de 80c. Document relié. couverture cartonnée avec adresse du notaire imprimée en bas de page. Tampon du notaire.

Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1925
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage aux noms de Alphonse SALOMON et Laure THIBOUD. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BORJON; MARÉCHAL; BILLET; VOISIN; CHARVIN; JACQUET; TROMPARENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Tenay / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située audit lieu "Sur le Biez", territoire de Pugieu. Par, 1°) Marius LAZZARONI, époux de Claudia GUILLOT, demeurant rue Barmoz à Tenay. 2°) Aimé Jules GUILLOT, formier en chaussures, demeurant, 249, rue Paul BERT à Lyon. 3°) Julie GUILLOT, épouse de Jules BLANCHOT, employé, demeurant même adresse que ci-dessus. Acquéreur, Paul GOY, avoué, demeurant à Belley. Autre nom cité, Joseph JANTET, demeurant à Pugieu. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Belley. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture

Localisation : Rossillon / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble au nom de Marie-Louise BOUVIER, propriétaire demeurant à Rossillon, et veuve en uniques noces de Jean-Marie SAVOYET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BOUVIER; GENOLIN; CLERC; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1924
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de droits successifs. Par Marguerite Émilie LUIZET, épouse de Raoul RIAU, employé, demeurant à Pugieu (Ain), fille de Marcellin LUIZET et de Claudine MAYOT, cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Pour Marie LUIZET, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand, soeur de M. É. LUIZET. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1924
Type d'acte : Liqidation et partage - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Marie-Alfred CARRAZ, veuf de Émilie MARTINAND, propriétaire demeurant à Belmont. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: PRIMET; NICOD; AUQUET; COLLOMB; FAYOLLE; CAVAGNE; JAGOT; NICOLAS; FRANÇOIS; PERRET; BARBE; ROUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de vignes situées sur le territoire de Virieu-Le-Grand. Par Anthelme Marie JACQUET, époux de Marie Joséphine CLERC, propriétaires demeurant à Dagneux. Acquéreurs, Jean Anthelme POTET, culttivateur, demeurant à Virieu-Le-Grand. Acte dressé par Placide Auguste MARCHAND, notaire, demeurant Virieu-Le-Grand. Tampons, du timbre, du notaire et du bureau des hypothèque. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnéres du notaire, imprimées en bas de page.

Localisation : Cressin-Rochefort / Année : 1923
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation et partage , au nom de Marin LEVET, cultivateur demeurant à Cressin-Rochefort. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LÉGER; AUBEGNY; GUILLET; AUBEGNY; GASTON; RAYMOND; CHAVANTOUR; REVERDY; LEZANT; CAILLET; CURTET; CHABERT; AMBLARD; ROLLAND; REVERT; CHANOD; VALLET; BERTHOLLET; BARBIER; CHAVANTON; VIAILLER; BARRIER; CÉTARD; MAUJOT; TROMPARENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Culoz / Année : 1923
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport de droits successifs, au nom de Alexandre DUCRET, propriétaire-cultivateur demeurant à Culoz, avec son épouse Léonie dite Léontine QUEMET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: JACQUES; BILLET; TROMPARENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de monsieur BÉRARD, demeurant à Virieu-le-Grand.Autres noms cités: JOEFFEL; JITTE; OUJOULIAS; MONTPARENT. Tampon de l'huissier CURTET.

Localisation : Béziers / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Virieu-le-Grand, au nom de Marcel BISCAYE, marchand de vin demeurant à Bézier. Autres noms cités: JITTE; JOEFFEL; MARTIAL; OUJOULIAS; BÉRARD. Tampon de l'huissier CURTET.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Virieu-le-Grand, au nom de Oujoulias MARTIAL, demeurant même commune. Autres noms cités: JITTE; JOEFFEL; MARGUERON; BÉRARD. Tampon du greffe et tampon de l'huissier CURTET.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Maurice BÉRARD, cultivateur-coiffeur, demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autre nom cité: RICOTTI. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : Créances hypothécaires - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau d'inscription, acte d'huissier et état des d'inscriptions des hypothèques de Belley (formulaire imprimé). Concerne, 1) Joseph BÉRARD, fils de Marin BÉRARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Maurice BÉRARD, fils du précédent, cultivateur et coiffeur, demeurant même commune. Actes hypothécaires sur des biens situés à Virieu-le-Grand, Saint-Martin-de-Bavel, Pugière et Thézillieu. Autres noms cités, Margueron PETRUS, marchand de vins, demeurant à Chazey (créancier). Maurice BÉRARD, cavalier de manège, demeurant à Saumur. Joséphine BERTRAND (créancière), veuve de Philibert SUCHET, demeurant à Virieu-le-Grand. Actes de Me Placide Auguste MARCHAND, notaire, même commune. Tampon de Me CURTET, huissier. Tampon du conservateur des inscriptions à Belley.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre et d'un bois par Pierre-Auguste GENET, soldat au troisième régiment de ligne à Belley, demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHARLES; BOUSQUET; RIGAUD; LERRODY; BADY; MIRAILLET; ORSET; GERRET; BRACONNIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située audit lieu de "Carray", sur le territoire de Pugieu. Par Marie RAVET, veuve de Jean Louis GENET, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Claude BLANC, propriétaire demeurant à Pugieu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscription de Belley. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36584.

Localisation : Pugieu / Année : 1920
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Pugieu, par Jean-Marie-Joseph JANTET, propriétaire demeurant même commune avec son épouse Josephnie-Élise GRANJUS. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: GIRAUD; BLANC; LAVOCAT; TERRIER; AVOCAT; BOLLENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Rhône / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré et d'un bois, sur les territoires de Rossillon et de Contrevoz. Par, 1° Joannès Marius VERSAILLES, époux de Marie Eugénie CHAVERNOZ, demeurant à Oulliris (?). 2° Alexis CHAVERNOZ, cultivateur, demeurant à Rouillon, veuf de Philomène PITTION. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux verso de la couverture.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1920
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Clémence GENET, épouse de Antoine SURGÈRE, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autre nom cité: MARCHAND.

Localisation : Belmont / Année : 1920
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de vente au nom de Louis CHENAVAZ, propriétaire-cultivateur demeurant à Voglands, avec son épouse Louise CHEVALIER. Acte dressé par Me Placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CARRIER; THIBOUD; GIRERD; VINCENT; ABRY; PENNET; PICQUET.

Localisation : Lyon / Année : 1918
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur la commune de Virieu-le-Grand, par Marie-Joséphine GENET, employée de bureau demeurant à Lyon. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: FRANCIOSI; UCHAREL; GROS; COCHET; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Belley / Année : 1918
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration délivrée au notaire Me MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Par Jean Baptiste TRANCHANT, sans profession, mobilisé au deuxième régiment de dragon aux armée, secteur postal. Concerne la succession de Eugénie VIALE, sa mère, épouse de François TRANCHANT, son père, décédée à Lyon. Tampons du timbre et du notaire. Signature lisible, TRANCHANT.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1918
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Grosse de partage au nom de César GONIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Massigneu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: MAGNIN; MORAND; MINGUET; LACOMBE; RAYBAUD; COLLOMB; VENIN; CARRAZ; MUGNIERY; MONTILLET; BERTHELIER; CHEVAUD; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Thézillieu / Année : 1913
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette. Par Antoine FOLLIET, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Pour le prêteur, Victor Louis TARTET, propriétaire, demeurant à Thézillieu. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à la résidence de Virieu-le-Grand.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1912
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Belmont-Luthézieu, par Louis-Joseph-Achille COROMBERT, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GEAY; FRANÇON; SAY; CHAPOT; BEGERARD; AUQUET; SUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1912
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation de Joseph BERARD, fils de Marin BERARD, cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand. Envers Joséphine BERTRAND, veuve de Philibert SUCHET, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités, Louise thérèse et César SUCHET, enfants de Joséphine. Autre acte joint, un bordereau d'inscription hypothécaire. Au profit de J. BERTRAND, contre J. BERARD. Document relié. Tampons, du timbre, de la conservation des hypothèques de Belley et du notaire Me MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Couverture rouge cartonnée, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page.

Localisation : Belmont / Année : 1912
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une vigne, située audit lieu "En Cravèche" sur le territoire de Belmont. Par Camille Françoise TRONCHON, veuve de Jules Nicolas, propriétaire, demeurant à Belmont. Acquéreur, François PERNOUD, propriétaire, demeurant à Charron. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire, et du Conservateur au dépot des inscriptions de Belley.

Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1911
Type d'acte : vente - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles sur la commune de Saint-Martin-de-Bavel, au nom de Pierrette VEUILLET, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: COMBAZ; COCHET; DUCARRE; CARRIER; BRUNET; BLANCHET; TUN; SIMON; MICHOLLET; BODONAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Armix / Année : 1910
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de partage, au nom de Jeanne-Marie MIRAILLET, propriétaire-cultivatrice demeurant à Armix, et veuve en troisièmes noces de Louis JAGOT. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BÉRARD; GARNIER; CHARVIN; DUPONT; BODONAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1910
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Gosse de donation entre vifs au nom de Anthelmette CHEVALIER, veuve de André-Joseph dit Auguste BOUVERAT, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: DESJANDIN; CHENAVAZ; ROUX; ANCIAN; COLLOMB; VENIN; ECHAMPARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Contrevoz / Année : 1910
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de succession des époux, NEYROD-DUBOIS. De Charles NEYROD, fils de Philippe Anthelme NEYROD, propriétaire cultivateur à Contrevoz, époux en premières noces de Claudine DUBOIS. Autres noms cités, Caroline NEYROD, fille de Marie Léonie NEYROD et de Charles Eugène NEYROD. Dans ce compte d'administration, il est a noter un nombre important de créanciers. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Liquidation de droits respectifs et de comptes. Entre Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Contre Jean Pierre JOUVE, ouvrier Lithographe, demeurant à Luxeuil, père de Jean Marius Louis JOUVE, époux de Jeanne Françoise FAURE. Autre nom cité, Léontine CHARPIER, demeurant à Lyon. Tampons du timbre et du Tribunal de 1er Instance de Belley. Autre tampon de Cl. SAINT-PIERRE, avoué à Belley. Document relié. Voir doc. n°36612.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1909
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de partage, au nom de Jean-Marie VAUDAY, ouvrier en soie demeurant à Saint-Rambert-en-Soie. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BODONAT; ROUX; NOLLOT; LANTION. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1907
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bois sur la commune de Saint-Martin-de-Bavel, par César COLLOMB, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BILLET; CHEVALIER; DAVID; LALRY; GUYON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Deux documents imprimés. 1) Formulaire de déclaration de mutation par décès (1907). Succession de Louise DUBOIS, veuve de Anthelme Marie MASSET, propriétaire aubergiste, domiciliée à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, (Ses cinq enfants), héritiés, Claudine MAGNIN, dite Clotilde, épouse de Sylvain SYLLA PRUGNAT, chef de gare, demeurant à Combe-la-ville. Marguerite Marie, épouse de Julien VALANTIN (?). Augustine, épouse de Laurent GENET, demeurant à Virieu-le-Grand. Julie, épouse de BOURBON, demeurant à Bourg. Jeanne, épouse de GENET, demeurant en Algérie. Rosalie MASSET, épouse de Émile BEGO, demeurant à Virieu-le-Grand, cessionnaire de la succession. Le document comporte l'inventaire des biens, sur Virieu-le-Grand, Pugieu et Belmont. 2) Formulaire de désignation de mandataire (1928). Par Gustave Jacques Sylvain PRUGNAT, industriel, demeurant à Moret-sur-Loing. Héritier de Joseph Sylvain Sylla PRUGNAT, (son père). Tampon de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Brénod / Année : 1903
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une vigne au nom de François SAVOYET, instituteur demeurant à Brénod, avec son épouse Joséphine GENAND. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LAPIERRE; SAILLARD; BÉVOZ; DELESTRAC; DÉVILLE; VULIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1903
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de Jean GONOD, négociant demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GOY; CURTET; BÉARD; GAY; BRILLAT; SAVARIN; HOLER; DEBOLO; JEAN; GRILLET; DURAND; LEROND; SOUTON. Tampon du timbre et tampon du tribunal.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1902
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MARIN; BOUVARD; GUYON; MICHAUD; GENET; JANET; FAVRE; BERTHOLIER; NANTON; PERRODY; BESSON. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1902
Type d'acte : Décharge de mandat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décharge de mandat (de procuration). Par François BERLIAT, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 11, rue Cuvier. Pour Férréol CONVERS, huissier, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons,du timbre, du notaire LAVIROTTE, demeurant à Lyon. Signatures lisibles.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Philibert SUCHET, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MARCHAND; RAVET; DUBOIS.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1900
Type d'acte : Liquidation de reprises - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

liquidation de reprises au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Léthizieu. Acte dressé par me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BOUVARD; GUYON; GAUTHIER; JANET; MICHAUD; GENET; FAVRE; BERTHELIER; PERRODY; BESSON.

Localisation : Pugieu / Année : 1899
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte testamentaire au nom de Marie-Mélanie BARON, propriétaire et débitant demeurant à Pugieu avec son époux François BLANC. Acte dressé par Me Claude PANSU, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BARBIER; AGNIEL; PIERRON; JANTET; ROGET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PANSU.

Localisation : Chambéry / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison et d'un jardin, situés sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Émilie GAILLARD, veuve en premières noces de Alphonse CLERC, et en secondes noces de Léopold COT, propriétaire rentière, demeurant à Chambéry, 15 rue des Portiques. Acquéreur, Pierre BIERLOZ, boucher, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du bureau des hypothèques de Belley, et de Me Claude PANSU, notaire à Vireieu-le-Grand. Document relié. Avec couverture cartonnée.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Maurice-Marie GRENAND, ancien boucher, propriétaire-cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand, avec son épouse Marie-Antoinette BORNAREL. Acte dressé par Me François-Joseph ÉCOCHARD, notaire à Belley. Autres noms cités: BÉARD; POIRSON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire ÉCOCHARD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1893
Type d'acte : Cession de droits - Pap - ??? - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de cession de droits au nom de Marie-josephine BAILLOD, ménagère demeurant à Virieu-le-Grand avec son époux Jean-Louis RAVET. Acte dressé par Me Achille-Joseph MEYGRET, notaire à Lomnnieu. Autres noms cités: LUCAN; FONTAINE; HABRARD; MAMBONNE; VUILLERMET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MEYGRET.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1892
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marguerite SUCHET, veuve de Jean VETTARD, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autre document joint, une inscription au registre des hypothèques de Belley. Celle-ci concerne une créance pour Me NICOD, notaire demeurant à Virieu-le-Grand, au sujet du non paiement de ses honoraires et actes. Description de l'état des frais. Tampons, timbre et notaire. Voir documents n° 36572, 36577.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1887
Type d'acte : Reconnaissances de dettes - Pap - A3+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissances des dette, pour Pierre PELISSON, propriétaire. Autre nom cité, Me NICOT, notaire. Lieu nommé, Virieu-le-Grand. Une agrafe relie les trois documents.

Localisation : Talissieu / Année : 1887
Type d'acte : Mariage et succession - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, dressé par Me GIRAUD, notaire à Belley. Entre Jules MAYER, fils de Charles MAYER et de Marie Anthelmette Thérèse MOREL, propriétaires, demeurant à Talissieu, canton de Champagne. Et Claudine dite Marie MALINGRIN, fille de Pierre MALAGRIN et de Antoinette COTTERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Cuzieu, canton de Virieu-le-Grand. Épinglé à ce document, une quittance avec timbre de Me GIRAUD, notaire à Belley. Le second document, concerne le partage de la succession de Jules MAYER, décédé à Talissieu en 1907. Autres noms cités, (héritiers), 1) Céline Antoinette MAYER, veuve de VÉRARD. 2) Marie Thérèse MAYER, demeurant à Lyon. 3) Anthelmette MAYER, demeurant à Culoz. 4) Claudine MAYER, demeurant à Lyon. 5) Paul MAYER, demeurant à Cuzieu. 6) Henri MAYER, demeurant à Paris. 7) Claudine Marie MALINGRIN, veuve de Jules MAYER. Description de la succession en six lots. Attribution par tirage au sort. Joint au document, un extrait du registre d'acte civil (vente). Daté de 1914.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1885
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Alexis Charles Henri Eugène SIMIEL, tailleur de pierres, fils des feus Paul SIMIEL et Catherine RANIER, cultivateurs, d'une part, et, d'autre part, Laurence-Anne TOURTOULON, domestique, fille des hospices de Lyon, tous deux demeurant à Virieu-le-Grand. On cite d'autres noms. Voir doc. 25295.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'adjudication faite par Jean CHAMBON, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand avec son épouse Marie GRAMUSSET, au profit de François MICHOLLET, boulanger demeurant même commune. Acte dressé par Me Augustin MICOD, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MISSIGNIN; AYNIEL; COMBE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MICOD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Louis MORNIEUX dit BODET, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieux-le-Grand avec son épouse Marie-Antoinette MORNIEUX. Acte dressé par Me Marius-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: JERRON; SUCHET; PEYSSON; CORRETTE; VIRIGNIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Obligations - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligations. Convention pour paiements de créances. Par Jean Louis JASSIN, fils de Françis, époux de Victoire FRANCISOND, propriétaires cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Liste des créanciers (14). Définition en 12 articles des conventions prisent. Tampon du timbre. Couverture imprimée bleu. Document relié. Filigrane de 1880.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Virieu-le-Grand, par Anthelme-Marie MASSET, propriétaire et cafetier demeurant même commune avec son épouse Louise DUBOIS, au profit de Jean PELISSSON. Acte dressé par Me Joseph-Anthème-Augustin MICOD, notaire à Vizieu-le-Grand. Autres noms cités: MAGNIN; JANET; CLERE; ALLIBERT; SAINT-PIERRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MICOD.

Localisation : Flaxieu / Année : 1879
Type d'acte : Obligatiopn - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Convention de remboursement d'un prêt. Créancière, Anthelmette Etiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert, dit Marius DUCRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Flaxieu. Père et mère de Francisque Marie DUCRET, propriétaire, seul héritier. Contre Jules GAUD, fils d'Honoré, époux de Émilie Françoise TOROMBERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu-de-Belmont, canton de Virieu-le-Grand. Joint au document, l'inscripion et les renouvellements d'hypothèques. Tampons, du timbre, de l'enregistrement à Belley, des notaires DÉNARIÉ, QUATRE et RÉMONDAT, tous demeurant Ceyzérieu. Sur la page de couverture se trouve deux notes de Mme DUCRET (signatures lisibles), avec timbre de quittances. Voir document n°36579, 36581, 36582.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Catherine QUAIRE, veuve de Louis LUIZET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me Marius-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: ANTHELME; JANTET; ROBIN; CAYLOR; MARIÉ; CATTELIN; LEMOINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située sur le territoire de Virieu-le-Grand, audit lieu de "Benave". Par, 1) Victorine REYNARD, veuve de Henry CYVOCT, propriétaire et rentière, demeurant à Virieu-le-Grand, mandataire de Charles Marie Henry CYVOCT, son fils, banquier demeurant à Annecy. 2) Marie Adélaïde CYVOCT, épouse de Léon Gustave Eugène FRANCALLET de Bavel, Juge de paix, domicilié à Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreur, Jean PÉLISSON, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Jointes au document, une inscription d'hypothèque (1875) et une renonciation d'hypothèque. Autres noms cités, Gabriel GIRERD, propriétaire, demeurant à Belley. Léon Gustave Eugène FRANCALLET, ancien greffier, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel, époux de Marie Adélaïde CYVOCT. Acte dressé par Me Henry GUYON, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du timbre et du notaire.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Louis LUISET, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieux-le-Grand, avec son épouse Catherine QUAIRE. Acte dressé par Me Marins-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: TENDRET; ROBIN; MARCHAND; GOIFFON; DUPRESSY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1868
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès. Par Marie Marceline VULLIO, veuve de Joseph MUNET, cultivateur demeurant à Massignieu. Concerne la communauté de biens ayant existé entre eux. Tampons, du timbre et de Me NICOD, notaire à Virieu-le-Grand. Document lié.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1862
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du juge de paix de Viriue-le-Grand plus un acte d'huissier, au nom de Marc JAYOZ et de son épouse Claudine CLERC, propriétaires-cultivateur demeurant à Belmont. Autres noms cités: VITTE; TRONCHON; CARRAZ; BRUNET; MENU; REYMOND; BENARD; BAUDY; RAFFIN; REYNAUD; LACHAPELLE; LOURDEL; AMOY; BERNARD; PIQUET; HEMY; BRIMOL. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1861
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre vifs. Par Claude Anthelme SUCHET, propriétaire et militaire en retraite, époux de Anthelmette PERROUD, demeurant à Virieu-le-Grand. Pour Marie SUCHET, veuve de Claude DÉLÉCHÈRE, leur fille, propriétaire cultivatrice, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Acte dressé par Me VIRIGNIN, notaire, demeurant à Belley. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Contrevoz / Année : 1857
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Testament. 1) Entre François HUMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Contrevoz, né de père et de mère inconnu. Et Françoise ORSET, fille de Anthelme ORSET et de Catherine LACOMBE, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Testament de Claude HUMBERT, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Pour ses héritiers, 1) Joseh HUMBERT, (son neveu), propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Petits neveu et nièce, fils et fille de Sébastien HUMBERT, même commune. 3) Melle DE BONS, fille de son frère François HUMBERT. Son frère François DE BONS. 4) Joseph ORSET. Autres noms cités, Félix PÉLISSON, Hyppolite VERCHÈRE, Charles COCHET, Benoît DURAND. Tous quatre témoins instrumentaires, demeurant même commune. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Henri GUYON, demeurant à Virieu-le-Grand.

Localisation : Belley / Année : 1856
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note relative à une successoin. Concerne la liquidation de communauté ayant existée entre, Rose Gabrielle MUGNIER, veuve de Jean Louis VEZU, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Autre nom cité, Louise Adèle VÉZU, propriétaire, demeurant à Belley, héritière de Jean Louis VEZU. Joint au document, deux copies signifiant un bénéfice d'inventaire à Melle L. A. VEZU. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre (jardin) située audit lieu "La Moutarde". Par Pierre BERTHEL, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Jean Louis VEZU, greffier de justice, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BERTHEL (BERTEH), VEZU.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1832
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'héritage. De Josephte CATELLARD, épouse de Anthelme ORSET, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Pour 1) Anthelme ORSET (fils), cultivateur. 2) Claude ORSET, domestique. 3) Françoise ORSET, femme de Louis CHARVIN. 4) Louis CHARVIN. 5) Louis MAGNIEN, dit "CARRÉ", fondé de pouvoir de François ORSET, grenadier au troisième bataillon du quarante deuxième régiment d'infanterie de ligne. Tous demeurant commune de Virieu-le-Grand. Héritage divisé en plusieurs lots. (Anthelme échange son lot avec celui de Françoise). Acte dressé par Me Louis Jean JURRON, notaire demeurant même commune.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1825
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, au nom de Marc CARRAZ, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHALEY; REY; POCHET; SAINT-PIERRE; TRONCHON. Tampon du timbre.