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7 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38202 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : ??? - - Autechaux / Année : 1883
Type d'acte : - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes, d'acquisitions, ventes, locations, commandement de paiement, quittance, intervenus entre 1822 et 1883. Pour Joseph PINAIRE, propriétaire et médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Germain BOUQUARD, propriétaire cultivateur à Viéthorey, (Résiliation de baïl, 1866-1883); François JANOT, propriétaire cultivateur à Clerval, (Vente d'un pré, 1859); Edme FRANÇOIS, cultivateur à Hautechaux, baïl à ferme, 1851); Louis TISSERAND, propriétaire, demeurant à Clerval, (Vente de champ, 1849); Joseph TAVERNIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthorey, Vente d'un champ, 1846); Isidore BLAISON, propriétaire cultivateur, demeurant à Montby, (Baïl à ferme, 1845); Ignace DUBOIS, propriétaire, demeurant à Montby, (Vente de pré, 1844); Cyprien GROSSOT, époux de Pierrette MONTOTTE, cultivateurs, demeurant à Fougère, commune de Viéthorey, (Commandement de paiement, 1842); Pierre GIRARDOT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1842); Claude TISSERAND, propriétaire, demerant à Clerval, (Vente d'un champ, 1840); Cyprien GROSSOT, cultivateur, demeurant Écharquenans, (Baïl à ferme, 1839); Pierre CHAILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthoret, (Vente d'un champ, 1836); Claude TRIMAILLE, cultivateur demeurant Fontaine, (Quittance, 1836); Jean VINCENT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1834); Henry GARNERET, cultivateur à Hautechaux, (Vente de pré, 1822). Tampon du timbre. Voir documents n°38194, 38196, 38202.
38175 - TAVERNIER ( Cultivateur )

Localisation : Viéthorey / Année : 1862
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement de rente de fermage et procès-verbal d'opposition à celui-ci, par le requérant. Joint au document une copie en conciliation. Entre Philippe TAVERNIER, époux de Marguerite GIRARDOT, propriétaires et cultivateurs, demeurant à Viéthorey. Et Louis Joseph DELACOUR, propriétaire et Juge de Paix, demeurant à Clerval, époux d'Angélique TISSERAND. Litige concernant les biens en héritages d'Auguste FONTAINE, maître de poste à Clerval. Tampon du timbre.
38200 - BLAISON ( Cultivateur )

Localisation : Viéthorey / Année : 1847
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître (témoins). De Alfred BRIDOT, conducteur de canal, demeurant à Clerval. Concerne une affaire en diffamation. Entre Pierre Claude TOURNIER, cultivateur, au lieudit de "Planchotte-Lambert". Et Isidore BLAISON, cultivateur, demeurant sur la commune de Viéthorey. Tampon du timbre. Retransciption de témoignages, au verso de l'acte.
38178 - TOURNIER ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Pierre et Claude TOURNIER, frères, cultivateurs, demeurant à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Jeanne Batiste GUYARD, épouse de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant même commune. Origine de propriété, Jean Baptiste ou Louis GUYARD, son fils. Autres noms cités, Jacques MANINGUES, propiétaire, demeurant à Viéthorey, et Pierre Joseph RICHARD, cultivateur, demeurant à Anteuil, tous deux témois appelés. Acte dressé par Me Louis Étinne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.
38194 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : ??? - - Viéthorey / Année : 1841
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères d'un champ, situé à Viéthorey. Par Xavier CORDELIER, aubergiste, époux d'Eugénie PONSOT, demeurant à Clerval, ainsi que Clément PONSOT, postillon; Joséphine PONSOT; Angélique PONSOT; Louis PONSOT; Claude Joseph PONSOT (père), voiturier; Pierre Joseph TISSERAND, marchand tanneur, subrogé tuteur des mineurs. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Origine de propriété, Clément TISSERAND (L'aieul maternel), et Charlotte TISSERAND (leur mère). Clauses et conventions de l'adjudication. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARBERET, notaire à Clerval. Document relié. Voir documents, n°38195, 38196, 38202.
38196 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.
38206 - DUMOULIN ( Cultivatrice )

Localisation : Viéthorey / Année : 1802
Type d'acte : Opposition de saisie - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Opposition de saisie, à l'encontre de Jean Pierre LOUISON, ancien gendarme, demeurant à Clerval. Par Rose GUENARD, veuve de Charles François DUMOULIN, cultivatrice, demeurant à Viéthorey. Autres noms cités, Anne DUMOULIN, épouse de Joseph LAMBERT, cultivateur; François DUMOULIN, cultivateur. Me Claude François DUFAY, avoué, auprès du Tribunal de Baume. Pas de tampon fiscal. Il s'agit certainement d'un brouillon de l'acte, par Antoine COTTARD, huissier, demeurant Clerval.