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38255 - PINAIRE ( Juge de paix )
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Localisation : Clerval / Année : 1891
Type d'acte : Locations - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différentes conventions de locations dans les années, 1882 à 1894. Par Jules PINAIRE, juge de paix, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, (mars 1882) François GONIN, demeurant la ferme loué à Lanans, un domaine sur les territoires de Lanans et Vaudrevillers. (Octobre 1888), Charles PERNOT, coiffeur, époux de Marie HELLE, pour une maison située à Clerval. (Octobre 1890), Jérémie VOYENET père, et ses enfants, Ulyse, Albert, Charles, Alfred, et Marie leur soeur, tous résidant à Lanans, pour une ferme, située à Lanans. (Juin 1892), Claude François CURTY, propriétaire, cultivateur à Voillans. Pour un pré, lieudit "Sous la Tour" à Voillans. (Janvier 1893), Claude Joseph PONTHIER, demeurant à Clerval. Pour une propriété en nature de prés, située à Clerval. (Avril 1894), Joseph BLANCHOT, demeurant à Fontaine. Pour une vente de récolte d'herbes, vendu par Eugène VERNIS. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PINAIRE, GONIN, PERNOT, HELLE, Jérémie VOYENET, CURTY, Josep PONTHIER (POUTHIER), Henry BLANCHOT. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.
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38267 - PINAIRE ( Propriétaire )
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Localisation : Clerval / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de propriétés, situées sur le territoire de Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Par Jules PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour l'acquéreur, Xavier Guillaume, époux de Joséphine COUR. Autre nom cité, JANNERET, fermier. Signatures lisibles, GUILLAUME, COUR, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir doc. n°38252, 38255, 38263.
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42636 - ABRY ( cultivateur )
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Localisation : Soye / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Adjudication d'immeubles sur le territoire de Voillans au nom de François-Joseph ABRY, cultivateur demeurant à Soye. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: PINAIRE; BOBY; MALIVERNEY; COSSANDEY; ROUSSEL; DUMONT; DUBILLARD; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38201 - TOURNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1849
Type d'acte : Bornages - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Accord pour délimitations de terrains par bornages. Concerne plusieurs propriétaires, dont Pierre Claude TOURNIER, de Planchotte-Lambert, territoire de Voillans. Autres noms cités, Jean Pierre et Joseph ABREY, (frères); Jacques Antoine PERRIGUEUX, géomètre; Guillaume SIMONIN, géomètre à Voillans; Joseph PERNOT. Tampon du timbre.
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42666 - SIMONIN ( propriétaire )
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Localisation : Voillans / Année : 1849
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au hameau de Planchottes-Lambert au nom de Anne SIMONIN, propriétaire demeurant à Voillans. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FALLOT; FOURNIER; COUR; ALPHE; ROUSSEL; PINAIRE; DUMONT; PAUTHIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38178 - TOURNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Pierre et Claude TOURNIER, frères, cultivateurs, demeurant à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Jeanne Batiste GUYARD, épouse de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant même commune. Origine de propriété, Jean Baptiste ou Louis GUYARD, son fils. Autres noms cités, Jacques MANINGUES, propiétaire, demeurant à Viéthorey, et Pierre Joseph RICHARD, cultivateur, demeurant à Anteuil, tous deux témois appelés. Acte dressé par Me Louis Étinne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.
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38172 - TOURNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux champs, situés au lieudit, "le hameau du Creux de Lalouette". Par Simon TOURNIER, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne Claude BALANDRET, demeurant au lieudit "Au Creux de lalouette", commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Jean ALPHE, cultivateur, époux de Jeannette GUYARD, demeurant au lieudit "Aux Planchottes-Lambert", commune de Voillans. Origine de propriétés; Simon GUYARD, épox de Généreuse BEURET, anciens propriétaires. Autres noms cités, Claude Joseph ANDRÉ, négociant, et François Joseph BOUDOT, libraire, tous deux témoins appelés, demeurant à Baume. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Étienne Marcelin MERCIER, notaire à Baume. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié.
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38203 - ALPHE ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1841
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître à l'encontre de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant aux Planchottes-Lambert, commune de Voillans. Par Napoléon FALLOR, époux d'Annette SIMONIN, ainsi que Claudine, Jeannette, et Marie SIMONIN, tous cultivateurs. Document fait en double. Tampon du timbre.
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38180 - LANOIX ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un champ, situés sur le territoire de Voillans. Par Jean LANOIX, cultivateur, demeurant à Voillans. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire à Clerval. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Jean LANOIX, et PINAIRE. Voir document n° 38132, 38136.
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38182 - EME ( Propriétaire )
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Localisation : Voillans / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un champ, situé sur le territoire de Voillans, hameau de Planchotte-Lambert, au lieudit de "Champ de Véthorey. Par Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Origie de propriété, succession de Jeanne Baptiste TOURNIER, ancienne propriétaire, mère du vendeur. Claude François PERRON, greffier, et Jacques Joseph CORDELIER, agent de police, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38181.
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38181 - SIMONIN ( Vigneron )
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Localisation : Mésandans / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de vergers, prés, chenevières, champs et terre, situés aux Planchottes-Lambert. Par Guillaume SIMONIN, vigneron, demeurant à Mésandans, canton de Rougemons. Pour les acquéreurs, François TOURNIER, cultivateur, demeurant aux Plancottes-Lambert, commune de Voillans, et son frère, Pierre Claude TOURNIER, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude François SIMONIN, et Marguerite TOURNIER, père et mère du vendeur. Jean Baptiste BIGOUDOT, menuisier, demeurant à cusance (Doubs), et Jean Maurice DOUÇOT, cultivateur, demeurant à Lomont, canton de Baume. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par M. Auguste Joseph DUFAY, notaire à Baume. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38182.
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38179 - BESANÇON ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Anne Claude BESANÇON, épouse de Pierre Jacques CURTY, Propriétaire, cultivateur, demeurant à Voilland, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, huissier et propiétaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Claude François BEAULIEU, cultivateur, demeurant à Anteuil, et Pierre BOUVOT, maréchal-ferrant, demeurant à Voillans, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre fiscal, et tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire demeurant à Clerval.
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38197 - TOURNIER ( Propriétaire )
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Localisation : Voillans / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notification de la conservation des hypothèques. Concerne la non-existence d'inscription de créance. Contre, François TOURNIER; Geneviève TOURNIER, sa fille, veuve de Jean Claude MASSOUDET, propriétaire demeuuurant à Voillans. Tampon du timbre. Voir document n°38172, 38178, 38184, 38186.
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37938 - PINARD ( Directeur )
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Localisation : Voillans / Année : 1829
Type d'acte : Déclaration de mutations - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Déclaration de mutations. Formulaire imprimé. De PINARD, directeur du fourneau à Clerval. Pour l'acquisition de parcelles. Le vendeur étant, SIMONIN. sIGNATURE LISIBLE, simonin.
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38183 - PAGE ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux prés, situés aux Planchottes-Lambert, sur le territoire de Voilans. Par Anne PAGE, veuve de Pierre CORDIER, son fils; François BONNOY, époux de Reine CORDIER. Tous cultivateurs demeurant à Voillans. Autres noms cités, Pierre Charles André DURONZIER, propriétaire, et Prosper Théodore EMONIEN, ancien notaire. Tous deux témoins appelés, demeurant même commune de Voillans. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire.
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38196 - PINAIRE ( Vétérinaire )
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Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.
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38176 - JORAS ( Propriétaire )
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Localisation : Hyèvre-Paroisse / Année : 1824
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente et quittance d'un pré, situé à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Par Étienne JOPRAS, propriétaire demeurant à Hyèvre, époux de Marie TOURNIER. Pour l'acquéreur, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Tampon du timbre.
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38195 - LÉPINE ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré, situé au territoire de Voillans, lieudit "Pré Lambert". Par Léonard LÉPINE, cultivateur, époux de Blaise BURRAND, demeurant Voillans, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Joint au document, bordereau de créance et état des inscriptions contre Léonard Lépine. Autres noms cités, Pierre LAUTHIER (PAUTHIER), propriétaire, meunier, lequel est caution des époux LÉPINE. Jean Hubert BELOT, inspecteur des Domaines, demeurant à Altkirch, département du Haut-Rhin, (créancier). Tampon du timbre. Formulaire de bordereau de créance hypothécaire imprimé. Acte dressé par Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval, arrondissement du Doubs. Voir document, n°38194, 38196.
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38185 - BILLOTTET ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de prés, situés aux lieudits "Closvelot" et "Vergers", sur le territoire de Voillans, canton de Baume. Par Marguerite BILLOTTET, veuve de Joseph TOURNIER, mère de Claude François TOURNIER, cultivateurs, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant Clerval. Autres noms cités, Jacques Joseph CORDELIER, maréchal-ferrant, et Jean François THOURET, vigneron, tous deux témoins appelés demeurant Clerval. Tampon du timbre. Acte dressé pa Me VUILLIER, notaire à Clerval. Voir document n°38184, 38186, 38187.
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38184 - TOURNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un verger, situé au lieudit de Panchottes-Lambert, territoire de Voillans. Par Joseph TOURNIER, cultivateur, demeurant à Planchottes-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Anne TOURNIER, veuve de Simon CARRY, propriétaire, demeurant au lieudit, "Creux d'Alouette", commune de Voillans. Autres noms cités, Claude FROMAGENT, et Pierre Urbain RULLY, tailleur d'habits, demeurant à Baume. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude François FAIVRE, notaire à Baume. Voir documents n°38181, 38182, 38185, 38186, 38187.
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38186 - TOURNIER ( Propriétaire )
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Localisation : Voillans / Année : 1800
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage d'héritage en plusieurs lots. Pour la succession de Pierre François TOURNIER, (père). Au profit des héritiers; Étienne Joseph, et Jean Claude TOURNIER; Simon CARRY, époux d'Anne TOURNIER; Denis GARNERET, époux de Jeanne Batiste TOURNIER; Claude François SIMONIN, époux de Marguerite TOURNIER. Tous cohéritiers, demeurant commune de Voillans. Description des lots. Signatures lisibles, Denis GARNERET, Simon CARRY, SIMONIN. Tampon du timbre. Voir document n°38184, 38185, 38187.
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38187 - CARRY ( Laboureur )
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Localisation : Voillans / Année : 1793
Type d'acte : Héritages - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différents documents, sur plusieurs époque, concernant les partages d'héritages TOURNIER. Joint aux documents, une notification de 1793, du juge, Étienne DOLIEN, pour Claude CARRY, laboureur, demeurant au lieudit "Au Creux D'allouettes", commune de Voillans. Contre Jean François DERAY, de Voillans. Autres noms cités; Pour le partage de l'héritage de François TOURNIER, père de Pierre Claude TOURNIER, et Jean Baptiste TOURNIER; frères; Jean Claude TOURNIER, Claude Étienne TOURNIER, frères. Tous demeurant à Planchotte Lambert, commune de Voillans. Autre partage entre, Henry GARNERET, et Étienne GARNERET, de la succession de Jeanne Baptiste TOURNIER, mère, épouse de Claude SIMONIN, et Denise SIMONIN, Jeanne Baptiste SIMONIN, toute trois soeurs. Tampon du timbre. Voir documents n°38181, 82, 84, 85, 86.
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