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35233 - GALLET ( cultivateur )
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Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne une vente de terre et vigne. Entre Louis BICHET, cultivateur, domicilié à Vregille (Saône) et Désiré GALLET, cultivateur, habitant de Auxon-Dessus. Tampon de l'enregistrement à Besançon. Tampon fiscal. Voir doc. n°35231.
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44207 - SAINT-COLOMBE ( propriétaire )
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Localisation : Villars-en-Pons / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Marie-Louise-Femane de SAINTE-COLOMBE, propriétaire demeurant à Villars-en-Pons. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; COURLET; PUDINE; VREGILLE; REVILLARD; MAILLARD; BELEAU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44188 - POURTIER ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Louise-Marie-Odile POURTIER DE CHAUCENNE, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: COURLET; VREGILLE; GETÈSE; BOUGNON; HUOT; CHARMOILLE; FRASNOIS; COLLARDEAU; BELLOT; SARGEY; DELERY; TESTE; DESSIRIER; BONNARDON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44209 - POURTIER ( soldat )
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Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Louise-Marie-Odile POURTIER DE CHAUCENNE, chef d'escadron d'artillerie, demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; COURLET; CHARMOILLE; HUOT; VREGILLE; FRASNOIS; PETITHUGUENIN; CRETIN; LOUVOT; BONNARDON; TESTE DE SAGEY; BOUGNON; BERTIN; BELLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44511 - CIGNAT ( avoué )
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Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Adrien-Hubert CIGNAT, avoué demeurant à Besançon. Autres noms cités : MARCHAND; BRUGNON; CRETIN; PINTEVILLE; DUOT; FRASNOIS; VERPY; CASSEL; BOURRIOT; SUBLET; LENONCOURT; POURCHERESSE; PUISSANT; LEDO; VREGILLE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44614 - BÉDARD ( tailleur de pierres )
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Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Inventaire au nom de Séraphin-Gabriel BÉDARD, tailleur de pierres demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FICATIER, notaire à Besançon. Autres noms cités : BARDAUX; GUIDET; DESSIRIER; GAUDOUX; BIETRIX; LEGRAND; CANTEYLISSE; VREGILLE; ROLLE; MIRE; BOUVET; PICON; BRESSAND; GACOUTOT; MAILLOT; VANNET; COURTOT; BERNAUD; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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6844 - CORNE ( cultivateur )
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Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1799
Type d'acte : Pension - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean CORNE, le vieux, cultivateur à Franois, et ses enfants Philippe, Pierre, Jean, Ignace, Claudine et Jeanne-Margueritte CORNE. On nomme Claude François MOUNIER, cultivateur à Serre-les-Sapins, et Joseph LANDEAU (ou LANDOT), cultivateur à Vregille, tous deux maris respectifs de Claudine et Jeanne-Margueritte CORNE. On cite d'autres noms.
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6839 - LANDOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vregille / Année : 1799
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph LANDOT, de Vregille, Philippe, Pierre et Ignace CORNE, de Franois, ainsi que Marguerite CORNE, femme de Joseph LANDOT. On nomme également Jean CORNE et Etiennette TOURLLOT, père et mère de Philippe, Pierre et Ignace CORNE.
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