Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38204 - MAYRE ( Cultivateur )

Localisation : Dambelin / Année : 1821
Type d'acte : Commandement de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement. Sommation faite à l'encontre de Jean François BOUHALIER, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Pour Nicolas Joseph MAYRE, époux de Marie Thérèse POURRON, cultivateur à Dambelin. Autres noms cités, joint un second commandement fait à Jean Claude DELACOUR, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Tampon du timbre. Actes dressés par Antoine COTTARD, huissier auprès du Tribunal de Baume.
38110 - MATHIER ( ? )

Localisation : Porrentruy / Année : 1815
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Exctrait d'acte de huissier. Pour Joseph Placide MATHIEU, demeurant à Porrentruy. Contre Joseph LACEUR, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Concerne une vente de fruits à Jean Antoine FERREY (ou PERRIER), demeurant même commune de Vyt. Tampon du timbre. Acte dressé par Me COTTARD, huissier, demeuran,t à Clerval
38168 - DELACOUR ( Maire )

Localisation : Vyt-lès-Belvoir / Année : 1802
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant des travaux non-payés. Au préjudice de Claude Ignace DELACOUR, maire de Vyt (requérant). Contre Guillaume PEPIAT, cultivateur, demeurant à Surmont. Extrait des minutes du greffes de justice de paix du canton de Sancey. Autres noms cités, Jean Jacques BARRET, juge de paix, à Sancey; Claude Joseph BEAULET, et Jean Baptiste MONTREVER, asssseurs; PETITJEAN, greffier. Tampon du timbre fiscal, découpé. Signature lisible, PETITJEAN.