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38 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27630 - DE CHAVAGNAC ( Sans profession )

Localisation : Évreux / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jeanne DE CHAVAGNAC (née LE CARON DE FLEURY) et son époux, Comte DE CHAVAGNAC, ont vendu à Désiré DELISLE un bois de 1 hectare 65 ares, situé à Santenay. Le bien appartenait à Jeanne DE CHAVAGNAC, grâce à la dot constituée par ses grands-parents. Le prix a été fixé à 3000 francs.

22691 - JUSSERAND ( Huissier-audiencier )

Localisation : Évreux / Année : 1901
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Georges JUSSERAND, huissier-audiencier à Évreux, pour le comte de REISET, château du Breuil, Marcilly-sur-Eure.

22758 - BELLENGER ( Avoué )

Localisation : Évreux / Année : 1897
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BELLENGER, avoué à Évreux, RAGOT, notaire à Paris, et le comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure.

22761 - REISET (de) ( Propriétaire )

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1897
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 36 pages / Etat : Mau / Langue : ???

Ensemble de documents concernant le comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure, MORNAS, fermier audit lieu, A. DULONG, avoué à Rouen, SABATIER, avocat à Paris, DUVAL aîné, opticien à Annecy, MARAIS, bâtonnier à Rouen (ou Paris ?), BAGOT, avocat à Évreux, et plusieurs autres. Avec timbre de poste.

22056 - MONNIER ( Propriétaire )

Localisation : Claville / Année : 1881
Type d'acte : Dot - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Victor Auguste DELAHAIE, notaire à Glos-la-Ferrière, a comparu Émile BOISSET, clerc de notaire audit lieu, agissant au nom de Marie SEJOURNEY, sans profession, épouse de François Alexandre MONNIER, propriétaire à Claville. On cite maître PETEL, notaire à Évreux, maître BARDOUT, notaire à La Barre-en-Ouche, Jacques Ferdinand LECOMTE, propriétaire à La Ferté-Frênel, Mme veuve PICHOT-IMBERT, de Couvains, et plusieurs autres.

24394 - SIJEAN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1881
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Fanny JALABERT, née SIJEAN, propriétaire à Chévreux (?), commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et Jean MOUSSET, propriétaire audit lieu et caissier de banque à Saint-Étienne. On cite d'autres noms. Voir doc. 24393.

22711 - REISET (de) ( Propriétaire )

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1873
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre le comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure, CHANOINE & LECOQ, banquiers à Évreux (?), et Félix LESAS. Avec timbre de quittances.

22870 - VILLEMAIN ( Propriétaire )

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1871
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour MOREL, percepteur à Ivry-la-Bataille, contre Abel VILLEMAIN, propriétaire à Marcilly-sur-Eure demeurant à Paris. Document en partie imprimé. Directeur des contributions directes à Évreux : LOCHE. Joint un reçu de 1872. Voir doc. 22866.

38758 - LAÎNÉ ( Cultivateur )

Localisation : Blancfossé / Année : 1866
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation souscrite à François DESTAY, propriétaire, demeurant à Laons, canton de Brézolles. Par Louis Mathieu LAÎNÉ, cultivateur, et son épouse, Marguerite Éléonore ROUELLÉ, demeurant au Blancfossé, commune de Courdemanche. Joint au document un bordereau d'inscription d'hypothèque au bureau d'Évreux. Mention des garanties. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Émile BARY, notaire à Illiers-l'Évêque, canton de Nomancourt, (Eure). Tampon à sec du notaire. Document cousu.

22511 - MARCEL ( Propriétaire )

Localisation : Fains / Année : 1852
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Firmin MARCEL père, propriétaire à Fains, établie par Louis Antoine LEMOINE, huissier à Évreux. On cite d'autres noms.

22040 - PECLET ( Notaire )

Localisation : Évreux / Année : 1837
Type d'acte : Reconnaissances - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document signé Nicolas Gabriel BAGOT aîné, demeurant à Évreux, concernant maître PECLET, notaire à Évreux, pour la créance BELLOQUE, et celle de MARTIN propriétaire.

22039 - BAGOT ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1835
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Gabriel BAGOT aîné, propriétaire à Évreux, et Pierre Nicolas Achille BAGOT, cultivateur à Sainte-Marthe. Document avec liste des noms des souscripteurs et endosseurs : ALEXANDRE, François BATAILLE, BIGOT, BOUDIER, BOURSIER, BRIAVOINE, BRIOUDE, BUQUET, CAILLE, CAILLOT, CARVILLE (aubergiste), DECAEN, DELAUTIN, J. DELHOMME (de Verneuil), DELLARUE, DESVAUX, DUVAL, Charles FEUGÈRE fils aîné, FEUGÈRE fils, Grégoire FEUGÈRE, FRANCHET fils, FREMONT, GRANDHOMME, GRENET, GUILBERT, GUILBERT jeune, Charles GUILBOUT, GUILHERY, GUILTOIS, HEBERT, Jacques LANGLOIS, P. LANGLOIS, LECOQ, LEMENU, LEROY, MAILLARD, MORARD, MOUTIER, PETIT, SOULIN père, M. THIBOVILLE, V. THIBOUVILLE, V. THIBOULLE, TRAVERT, VERON fils.

22037 - DUJARDIN ( Propriétaire )

Localisation : Sainte-Marthe / Année : 1833
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph DUJARDIN, époux de Marie Margueritte LAURENT, habitant Sainte-Marthe, et BAGOT résidant à Évreux, pour reconnaissance de résiliation de bail. On cite d'autres noms.

22050 - BAGOT ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1833
Type d'acte : Résiliation de bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Nicolas Gabriel BAGOT aîné, propriétaire à Évreux, époux de Françoise Geneviève Élisabeth GARDEMBAS, et Marie Marguerite LAURENT, veuve de Jean-Baptiste HOUEL (?), épouse de Joseph DUJARDIN, de Sainet-Marthe, etc.

22152 - BAGOT ( Commis greffier )

Localisation : Évreux / Année : 1832
Type d'acte : Enregistrement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Nicolas Gabriel BAGOT, commis greffier à Évreux. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

38666 - PREVOSTEL ( Propriétaire )

Localisation : Nonancourt / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en labour, située commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Par Catherine PREVOSTEL, propriétaire, demeurant à Nonancourt, (Eure). Pour l'acquéreur, Jacques PETIT, propriétaire, époux de Marie Jeanne HUREL, demeurant même commune. Autres noms cités, Marguerite AGOUTIN, veuve de Jean PREVOSTEL,demeurant à Nonancourt, sa mère, ancienne propriétaire. Jean PREVOSTEL, voiturier. Marguerite PREVOSTEL, épouse de Louis FOUNIT, tous de Nonancourt. Madeleine PREVOTEL, épouse de Joseph compagnon, demeurant commune d'Évreux. Pierre DOLBEC, propriétaire, et Nicolas LEMAITRE, boulanger, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Lubin-des-Joncherêts.Tampon du timbre. Acte dressé par Me Félix Armand DUPRÉ, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherêts, département d'Eure et Loire. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Signature lisible du notaire.

22656 - GARNIER ( Propriéraire )

Localisation : Évreux / Année : 1831
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux, Alexandre Antoine DUMEILET, maire, Augustin BOUQUELON, avocat, et Nicolas DUPUIS, propriétaire, tous d'Évreux. Voir doc. 22654.

22030 - BAGOT ( Commis greffier )

Localisation : Évreux / Année : 1830
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alexis COLOMBE fils, maître boucher au Neubourg, et Nicolas Gabriel BAGOT, commis greffier à Evreux, fils de feu Nicolas Gabriel BAGOT, greffier audit Evreux. Concerne aussi GUERARD et TOUSSIN (voir doc. 22028 et 22029). On cite d'autres noms.

22033 - BAGOT ( Commis greffier )

Localisation : Évreux / Année : 1829
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas Gabriel BAGOT, commis greffier à Evreux, et Etienne Eléonore GUERARD, maçon au Neubourg, époux de Marie Anne Catherine LELOUTRE. On cite d'autres noms.

22669 - JANIN ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1828
Type d'acte : Sommation d'audience - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 22667. On cite d'autres noms.

22666 - GARNIER ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux, et les membres du conseil municipal : AVRIL, adjoint au maire, MARESCAL, LEHAISTRE, de BERNETZ, GOULLIARD, SAINTEBEUVE, OLANTÉE (?), BUZAT, LEROY, LETELLIER, DESALÈRE, DELACRAYE, PAINCHON, DUVAL, MAHEUX, MAGNES (ou MAGNER ?), AVRIL-BURÉ, DEVIGAN, BEUGNAT, BARBE et DELARUE, membre secrétaire.

22670 - DELANGLE ( Maire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Sommation d'audience - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 22666 et 22668. On cite d'autres noms.

22655 - GARNIER ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 22654. On cite d'autres noms (LEROY, etc.).

22668 - DELANGLE ( Maire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux à Évreux, et DELANGLE, maire de la ville. On cite d'autres noms. Voir doc. 22666.

22667 - JANIN ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les sieurs JANIN et GARNIER, tous deux propriétaires à Évreux. On cite maîtres GOULLIART, ROUSSEL, avoués, et LANGLOIS, huissier, tous d'Évreux.

22654 - GARNIER ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Maître GOULLIARD, avoué à Évreux, déclare à maître ROUSSEL, avoué de Jean Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux audit lieu, qu'il se constitue à charge pour Nicolas DUPUIS, dudit lieu, suivant l'assignation à lui donnée.

22672 - JANIN ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Sommation d'audience - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre GARNIER et JANIN, propriétaires à Évreux. On cite d'autres noms.

22671 - DUPUIS ( ? )

Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de maître ROUSSEL, avoué de Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux à Évreux, sommation est faite à maître GOULLIART, avoué de Nicolas DUPUIS, dudit Évreux. On cite d'autres noms.

22665 - GARNIER ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1823
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux à Évreux, et Antoine LEROUX, dudit lieu. On cite Henry Alexandre LANGLOIS, huissier audiencier à Évreux, et autres.

22042 - GARNIER ( Marchand )

Localisation : Évreux / Année : 1823
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par acte d'adjudication du 18 juin 1791, un sieur GIRARD, propriétaire à Évreux, s'est rendu adjudicateur d'une ferme, déclaration de commande passée au profit de Marie Marguerite MÉSANGE (représentée par Jean Pierre GARNIER, marchand de chevaux à Évreux), épouse en premières noces de Pierre Auguste DELÉPINE (ou de l'ÉPINE ?), et en secondes de Nicolas HENNEQUIN d'HERBOUVILLE, requérente pour elle et pour Marie Rose DELÉPINE. On cite les sieurs HARANG, fermier à ladite ferme, PECLET, notaire à Évreux, ainsi que LEROUX, FANIN, DUPUIS et autres.

37752 - DUREAU ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1821
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de la ferme de la Maladrie, située commune de Saint-Rémy-des-Monts et Origny-le-Roux. Par Mathieu Julien CLOPUTRE, cultivateur, demeurant audit lieu de Mamers (Sarthe), mandataire de Clémentine Henriette DUREAU de la Buffardière, demeurant Évreux. Autres noms cités, Guillaume Michel DUREAU de le Buffardière, père de Melle DUREAU, maire d'Évreux. Acquéreur, Pierre ROYR, cultivateur, époux de Françoise BOUSSIER, demeurant à Oigny-le-Roux. Tampon du timbre et supplément. Acte dressé par Me MONDREL, notaire à Mamers. Document relié. Cachet du notaire, de couleur bleu.

22052 - GARDEMBAS ( Propriétaire )

Localisation : Évreux / Année : 1809
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Geneviève TESSANCOURT, veuve de Pierre Eustache François GARDEMBAS, propriétaire, et Marie Louise FUNCK, femme MARC, toutes deux d'Évreux. On cite d'autres noms.

38654 - LETORT ( Propriétaire )

Localisation : Conches-sur-Gondoire / Année : 1803
Type d'acte : Succession, vente, rente et location - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, vente, rente, location et mentions de quittances. Plusieurs actes, de différentes années. Noms cités, Marie Simone LETORT, veuve de François GARDEMBAS, propriétaire, demeurant à Comches. Pierre Eustache François GARDEMBAS, demeurant Évreux. Autres noms cités, Marie AUBERT, veuve LETELLIER. COQUENTIN, curé de Bénécourt, (1757). LEMOINE. Louis BOURDEL. VIMONT. HERBERT. Louis de la VIGNE, dit "La Ruette" maçon. Marie Marguerite BIDAULT. BRINET. Nombreux autres noms dispercés. Tampon du timbre. Document liés.

22036 - FEREY ( ? )

Localisation : Évreux / Année : 1802
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre André Thomas FEREY, exécuteur des jugements criminels du département de l'Eure, demeurant à Évreux, fils héritier de François Thomas FEREY, et Anne Félicité FEREY, son épouse, laquelle est héritière de Charles FEREY, tant pour eux que pour leurs cohéritiers dans la succession, d'une part, et, d'autre part, Jean Fançois ROCHÉ, marchand à Évreux, et autres. Voir doc. 22035. Document en partie imprimé.

22035 - ROCHE ( Marchand )

Localisation : Évreux / Année : 1802
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean François ROCHE (= Roché), marchand à Evreux, et Nicolas Louis JOUENNE, époux de Marie Gabrielle JOUENNE. On cite d'autres noms, ainsi que la Vendée.

23945 - HIELARD ( Marchand )

Localisation : Argentan / Année : 1789
Type d'acte : Naissance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Louis Bon Léonor HIELARD (ou HIÉLARD) est né à Argentan le 8 février 1789 de Jean Denis HIELARD, marchand, et de Louise TAN. Le parrain fut Bon SULISSE, marchand d'Évreux, sa marraine Léonore HIELARD, fille de feu Jean HIELARD, marchand d'Argentan. Voir doc. 23944, 23946 et 23947.

22049 - DESHAYES ( Propriétaire )

Localisation : Vaux-sur-Eure / Année : 1760
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Michel et Jacques DESHAYES, frères demeurant en la paroisse de Vaux (= Vaux-sur-Eure ?), d'une part, et, d'autre part, Charles DUMOULIN, Louis DUMOULIN, son frère, domestique demeurant à Évreux, héritiers de feu Charles DUMOULIN, leur père. On cite d'autres noms et lieux.

22047 - FEREY ( Propriétaire )

Localisation : Rouen / Année : 1755
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, Nicolas-François, François-Thomas et Charles FEREY, tous trois frères vivant à Rouen, fils héritiers de Nicolas FEREY et, d'autre part, Nicolas-Louis JOUENNE, demeurant à Évreux, époux d'Angélique Élisabeth FEREY. On cite d'autres noms.